Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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          • BLEU E-359 Conventions. Comptes. Dépenses des députés envoyés à Berne. (1653)
          • BLEU E-360 Conventions. Franchises. Résolutions prises par l'assemblée des 4 bonnes villes sur les requêtes à présenter à LL EE... (1655-1661)
          • BLEU E-361 Conventions. Bonnes villes. Procès-verbaux assemblée des députés des 4 bonnes villes. (1675)
          • BLEU E-362 Conventions. Bonnes villes. Procès-verbaux assemblée des députés des 4 bonnes villes. (1668)
          • BLEU E-363 Conventions. Franchises. Lettre de LL EE sur les franchises de 1439. (1679)
          • BLEU E-364 Conventions. Franchises. Résolutions prises par l'assemblée des 4 bonnes villes. (1679)
          • BLEU E-365 Conventions. Franchises. Confirmation. (1696)
          • BLEU E-366 Conventions. Franchises. Arrêt concernant les lods. (1699)
          • BLEU E-367 Conventions. Franchises. Précisions sur le règlement souverain du 28 avril 1592 concernant la perception du droit de... (1709)
          • BLEU E-368 Conventions. Comptes. Frais dus par les villes de Nyon, Morges, Aubonne et Rolle au conseiller Forel de Morges pour ... (1705-1706)
          • BLEU E-369 Conventions. Franchises. Confirmation. (1713)
          • BLEU E-370 Conventions. Franchises. Nomination des députés pour la demande de confirmation. (1713)
          • BLEU E-371 Conventions. Franchises. Inventaire des titres et documents en possession de la ville de Nyon. (1713)
          • BLEU E-372 Conventions. Franchises. Confirmation. (1713)
          • BLEU E-373 Conventions. Franchises. Demande de confirmation. (1713)
          • BLEU E-374 Conventions. Franchises. Objections de LL EE sur les franchises de 1439 et réponse des 4 bonnes villes. (1713)
          • BLEU E-375 Conventions. Franchises. Objections de LL EE sur les franchises de 1439. (1713)
          • BLEU E-376 Conventions. Franchises. Invalidation par LL EE des franchises de 1439. (1733)
          • BLEU E-377 Conventions. Péage. Adhésion des communes de Vich et Coppet pour l'obtention de la franchise de péage. (1697)
          • BLEU E-378 Conventions. Péage. Information sur les droits de transit. (1703)
          • BLEU E-379 Conventions. Péage. Rescrit de la direction des péages au sujet du transport illicite de marchandises. (1779)
          • BLEU E-380 Conventions. Péage. Lettre de la Chambre des péages au sujet du déchargement des marchandises, lettre du Conseil d'Y... (1780-1788)
          • BLEU E-381 Conventions. Péage. Lettre sur la perception du sauf-conduit pour les marchandises. (1767-1780)
          • BLEU E-382 Conventions. Création des gardes-chemins. (1787)
          • BLEU E-383 Placards. Lois, règlements et arrêtés. (1513-1853)
          • BLEU F-1 Contentieux. Sentence arbitrale sur un différend avec le prieur au sujet du paiement d'une cense. (1340-1400)
          • BLEU F-2 Contentieux. Registre contenant des procédures contre les couvents de Ripaille et de Bonmont au sujet de la contributi... (1310-1489)
          • BLEU F-3 Contentieux. Eglise. Sentence souveraine au sujet de la répartition des recettes des troncs destinées à la réfection... (1346)
          • BLEU F-4 Contentieux. Conventions. Convention entre le couvent de Bonmont et Clarens au sujet d'une amodiation controversée. (1390)
          • BLEU F-5 Contentieux. Eglise. Concerne l'installation du prieur François du Liauz. (1411)
          • BLEU F-6 Contentieux. Concerne un différend au sujet du paiement d'une cense due par le prieur. (1418)
          • BLEU F-6 bis Contentieux. Procurations. Procuration accordée à certaines personnes pour plaider et transiger au nom des bourgeois... (1426)
          • BLEU F-7 Contentieux. Concerne le prieuré. (1429)
          • BLEU F-8 Contentieux. Concerne un droit de propriété sur une maison de Thonon amodiée en 1426. (1431-1432)
          • BLEU F-9 Contentieux. Concerne le défaut de paiement d'une cense à l'Hôpital pour l'amodiation d'une terre en Battiouz. (1433-1434)
          • BLEU F-10 Contentieux. Mandat baillival concernant un litige entre Nyon et Bassins au sujet des dépenses occasionnées par le pas... (1436)
          • BLEU F-11 Contentieux. Concerne l'ohmgeld. (1437-1442)
          • BLEU F-12 Contentieux. Concerne une infraction du châtelain aux franchises. (1437)
          • BLEU F-13 Contentieux. Procès entre la ville de Nyon et le prieur au sujet d'un problème de droit de propriété. (1437-1442)
          • BLEU F-14 Contentieux. Concerne l'ohmgeld. (1440)
          • BLEU F-15 Contentieux. Procès contre 25 particuliers au sujet de la contribution aux réparations des fortifications. (1441)
          • BLEU F-16 Contentieux. Sentence arbitrale sur un différend avec le Bourg de Rive au sujet de l'ohmgeld. (1442)
          • BLEU F-17 Contentieux. Eglise. Concerne les dîmes dues par les gens de Crassier à l'église de Nyon. (1449)
          • BLEU F-18 Contentieux. Eglise. Procédure contre le prieur pour dilapidation des fonds de l'église et possessions abusives. (1450-1452)
          • BLEU F-19 Contentieux. Pâturages. Sentence concernant un différend avec le monastère d'Oujon au sujet d'un droit de pâturage. (1453)
          • BLEU F-20 Contentieux. Sentence concernant la contestation d'une cense due à l'Hôpital. (1454)
          • BLEU F-21 Contentieux. Concerne une cense due par la confrérie de l'Eucharistie au prieur. (1454)
          • BLEU F-22 Contentieux. Concerne un règlement de comptes et le paiement d'un legs. (1454-1456)
          • BLEU F-23 Contentieux. Sentence concernant le différend avec le prieur au sujet d'un problème de droit de propriété. (1455)
          • BLEU F-24 Contentieux. Procédure incomplète concernant probablement l'affaire opposant le prieur et la ville au sujet d'un probl... (1455)
          • BLEU F-25 Contentieux. Concerne le paiement d'une cense due au prieur. (1455)
          • BLEU F-26 Contentieux. Riposte du prieur au différend qui l'oppose à la ville au sujet d'un problème de droit de propriété. (1455-1456)
          • BLEU F-27 Contentieux. Mandat baillival ordonnant la restitution de certains gages pris abusivement par le châtelain. (1455)
          • BLEU F-28 Contentieux. Sentence concernant le différend avec le prieur au sujet d'un problème de droit de propriété. (1457)
          • BLEU F-29 Contentieux. Procès pour obtenir le remboursement d'une dette. (1457-1460)
          • BLEU F-30 Contentieux. Concerne le paiement d'un procès ayant opposé le prieur et la ville. (1457-1458)
          • BLEU F-31 Contentieux. Sentence concernant une cense due à l'Hôpital. (1458)
          • BLEU F-32 Contentieux. Concerne le paiement des impôts dus par un noble de Givrins à la ville de Nyon. (1461-1464)
          • BLEU F-33 Contentieux. Concerne une cense due au prieur. (1461-1462)
          • BLEU F-34 Contentieux. Sentence concernant une cense due à la Confrérie du Saint-Esprit. (1466)
          • BLEU F-35 Contentieux. Procédure contre 6 particuliers de Trélex refusant de suivre la bannière de Nyon. (1471-1472)
          • BLEU F-36 Contentieux. Mandat souverain autorisant la ville à poursuivre ses débiteurs. (1474)
          • BLEU F-37 Contentieux. Concerne le salaire dû par le prieur au gardien de bétail. (1474)
          • BLEU F-38 Contentieux. Poursuite pour dettes. (1477-1481)
          • BLEU F-39 Contentieux. Concerne un problème de droit de propriété et de juridiction. (1477)
          • BLEU F-40 Contentieux. Concerne un problème de juridiction. (1478-1483)
          • BLEU F-41 Contentieux. Concerne un problème de délimitation du territoire à la fontaine du Lapey. (1482)
          • BLEU F-42 Contentieux. Poursuites pour dettes et saisie de terrain à la Muraz et au Boiron. (1483-1484)
          • BLEU F-43 Contentieux. Enquête ouverte par le châtelain sur les droits des halles. (1488-1489)
          • BLEU F-44 Contentieux. Concerne une cense due au Duc de Savoie par l'Hôpital. (1490)
          • BLEU F-44 bis Contentieux. Concerne le défaut de paiement d'une cense due à la Confrérie des Corps Saints. (1490)
          • BLEU F-45 Contentieux. Poursuites pour dettes. (1491-1493)
          • BLEU F-46 Contentieux. Transaction concernant le prix excessif d'une vente de terrain aux Plantaz et aux Mangettes opérée par l'... (1492)
          • BLEU F-47 Contentieux. Mandat baillival ordonnant la restitution de gages levés abusivement par le châtelain. (1492)
          • BLEU F-48 Contentieux. Concerne une levée de séquestre sur des biens situés à Nyon. (1493)
          • BLEU F-49 Contentieux. Différend avec la chartreuse d'Oujon au sujet de la vieille fruitière. (1495-1499)
          • BLEU F-50 Contentieux. Différend avec l'Hôpital au sujet de la réunion des biens des 3 confréries à ceux de l'Hôpital. (1497-1510)
          • BLEU F-51 Contentieux. Poursuites contre des voleurs détenant des documents appartenant à la confrérie de Saint-Eloi. (1497)
          • BLEU F-52 Contentieux. Eglise. Problème de salaire entre le curé et le prieur. (Non indiqué)
          • BLEU F-53 Contentieux. Enquête sur les droits féodaux d'un Comte de Gruyères. (Non indiqué)
          • BLEU F-54 Contentieux. Enquête contre le Noble Barthélemy Nicod, suspect de trahison. (1503-1513)
          • BLEU F-55 Contentieux. Pâturages. Différend avec Divonne au sujet d'un droit de pâturage aux Joux Noires. (1513)
          • BLEU F-56 Contentieux. Pâturages. Plainte de Coppet concernant le droit de pâturage aux Joux Noires. (1513)
          • BLEU F-57 Contentieux. Plaintes contre le vice-châtelain pour non-respect des franchises et autres exactions et violences. (1513-1516)
          • BLEU F-58 Contentieux. Concerne la reddition par le vice-châtelain de la bannière municipale, des comptes de la confrérie des Co... (1516)
          • BLEU F-59 Contentieux. Problèmes avec les villages du ressort de Nyon pour le paiement d'un procès concernant un droit de pâtura... (1520-1522)
          • BLEU F-60 Contentieux. Sentence d'interdit et d'excommunication contre les voleurs des biens et titres de Nyon et incendiaires d... (1521)
          • BLEU F-61 Contentieux. Mandat baillival ordonnant au châtelain la restitution d'un cheval gagé indûment. (1522)
          • BLEU F-62 Contentieux. Citation à comparaître. (1522)
          • BLEU F-63 Contentieux. Procès avec l'abbaye de Bonmont au sujet d'un droit d'affouage aux Côtes de Gingins et problème de délimi... (1312-1543)
          • BLEU F-64 Contentieux. Concerne le droit du châtelain de participer aux séances du Conseil. (1523)
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