Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
      • Archives officielles
        • AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (350 entrées de plus)
          • BLEU E-310 Conventions. Eau. Convention concernant un droit de fouille et de recherche d'eau à la Duche. (1831)
          • BLEU E-311 Conventions. Acquisition d'un terrain et d'une maison à Saint-Jean. (1831)
          • BLEU E-312 Conventions. Convention concernant la reconstruction d'une maison à Rive. (1833)
          • BLEU E-313 Conventions. Vente d'une partie de maison à la place du Marché. (1834)
          • BLEU E-314 Conventions. Acquisition d'un terrain à Saint-Jean. (1834)
          • BLEU E-315 Conventions. Concession. Droit d'établir un escalier. (1835)
          • BLEU E-316 Conventions. Acquisition d'un terrain et de 2 gravières à Saint-Cergue. (1835)
          • BLEU E-317 Conventions. Routes. Convention concernant l'élargissement de la route de l'Etraz. (1835)
          • BLEU E-318 Conventions. Acquisition d'un terrain au chemin des Philosophes. (1835)
          • BLEU E-319 Conventions. Acquisitions. Droit de passage sur un chemin à Perdtemps. (1835)
          • BLEU E-320 Conventions. Acquisition d'un jardin à Perdtemps. (1835)
          • BLEU E-321 Conventions. Acquisition d'un terrain en Prélaz. (1836)
          • BLEU E-322 Conventions. Acquisitions. Droit d'usufruit sur un jardin à la rue de Pizy. (1837)
          • BLEU E-323 Conventions. Acquisitions. Acquisition d'un terrain en Mangette. (1837)
          • BLEU E-324 Conventions. Acquisitions. Acquisition d'un terrain à la Croisette. (1838)
          • BLEU E-325 Conventions. Bail. Location d'un hangar pour le meunier. (1841)
          • BLEU E-326 Conventions. Conventions. Convention concernant le bois de chauffage. (1841)
          • BLEU E-327 Conventions. Vente du domaine de Bois-Bougy. (1842)
          • BLEU E-328 Conventions. Vente de la forêt de Bois-Bougy. (1843)
          • BLEU E-329 Conventions. Cautions. Caution en faveur du boursier. (1846-1847)
          • BLEU E-330 Conventions. Convention concernant l'éclairage des réverbères. (1847)
          • BLEU E-331 Conventions. Acquisition d'un terrain à la rue du Collège. (1848)
          • BLEU E-332 Conventions. Cautions en faveur du boursier. (1848-1850)
          • BLEU E-333 Conventions. Convention concernant le transport de bois nécessaire à l'administration municipale. (1848)
          • BLEU E-334 Conventions. Caution en faveur d'un particulier. (1849)
          • BLEU E-335 Conventions. Conventions et titres de propriété. (1851-1925)
          • BLEU E-336 Conventions. Actes(concessions, droits précaires, servitudes, échanges, ventes). (1774-1876)
          • BLEU E-337 Conventions. Actes. (1876-1910)
          • BLEU E-338 Conventions. Actes. (1366-1731)
          • BLEU E-339 Conventions. Franchises. Copies de lettres et ordonnances concernant la justice et les privilèges. (1576)
          • BLEU E-340 Conventions. Contentieux. Confirmation que la Seigneurie de Gimel dépend de Nyon et non de Morges. (1561)
          • BLEU E-341 Conventions. Correspondance. Correspondance entre Charles de Savoie et son conseiller au sujet des fiefs qu'il possè... (1490)
          • BLEU E-342 Conventions. Correspondance. Correspondance entre Charles de Savoie et le Seigneur de Mont et de Genolier. (1489)
          • BLEU E-343 Conventions. Franchises. Extraits. (1328-1603)
          • BLEU E-344 Conventions. Contentieux. Différend entre le bailli de Moudon et celui de Rolle au sujet d'un détenu et de ses biens... (1532)
          • BLEU E-345 Conventions. Franchises. Articles proposés par les 4 bonnes concernant les testaments. (1570-1584)
          • BLEU E-346 Conventions. Franchises. Demande de confirmation, demande de précisions. (1571-1576)
          • BLEU E-347 Conventions. Franchises. Extraits des franchises de la ville de Genève. (Non indiqué)
          • BLEU E-348 Conventions. Franchises. Modifications à apporter au coutumier et abus devant être dénoncés à LL EE. (Non indiqué)
          • BLEU E-349 Conventions. Franchises. Enquête au sujet du coutumier. (1581)
          • BLEU E-350 Conventions. Franchises. Griefs à LL EE sur certaines innovations du coutumier. (1584)
          • BLEU E-351 Conventions. Procurations. Permission de se joindre aux députés des 4 bonnes villes. (1586)
          • BLEU E-352 Conventions. Procurations. Permission de se joindre aux députés des 4 bonnes villes. (1591)
          • BLEU E-353 Conventions. Comptes. Dépenses des députés de Nyon envoyés à Morges. (1595)
          • BLEU E-354 Conventions. Comptes. Dépenses occasionnées par la refonte du coutumier. (1618-1624)
          • BLEU E-355 Conventions. Comptes. Dépenses pour le maintien des libertés. (1628-1631)
          • BLEU E-356 Conventions. Bonnes villes. Procès-verbaux assemblée des députés des 4 bonnes villes. (1640)
          • BLEU E-357 Conventions. Bonnes villes. Procès-verbaux assemblée des députés des 4 bonnes villes. (1652)
          • BLEU E-358 Conventions. Franchises. Demande de confirmation des franchises du papegay. (1659)
          • BLEU E-358 Conventions. Procurations. Permission de se joindre aux députés des 4 bonnes villes. (1659)
          • BLEU E-359 Conventions. Comptes. Dépenses des députés envoyés à Berne. (1653)
          • BLEU E-360 Conventions. Franchises. Résolutions prises par l'assemblée des 4 bonnes villes sur les requêtes à présenter à LL EE... (1655-1661)
          • BLEU E-361 Conventions. Bonnes villes. Procès-verbaux assemblée des députés des 4 bonnes villes. (1675)
          • BLEU E-362 Conventions. Bonnes villes. Procès-verbaux assemblée des députés des 4 bonnes villes. (1668)
          • BLEU E-363 Conventions. Franchises. Lettre de LL EE sur les franchises de 1439. (1679)
          • BLEU E-364 Conventions. Franchises. Résolutions prises par l'assemblée des 4 bonnes villes. (1679)
          • BLEU E-365 Conventions. Franchises. Confirmation. (1696)
          • BLEU E-366 Conventions. Franchises. Arrêt concernant les lods. (1699)
          • BLEU E-367 Conventions. Franchises. Précisions sur le règlement souverain du 28 avril 1592 concernant la perception du droit de... (1709)
          • BLEU E-368 Conventions. Comptes. Frais dus par les villes de Nyon, Morges, Aubonne et Rolle au conseiller Forel de Morges pour ... (1705-1706)
          • BLEU E-369 Conventions. Franchises. Confirmation. (1713)
          • BLEU E-370 Conventions. Franchises. Nomination des députés pour la demande de confirmation. (1713)
          • BLEU E-371 Conventions. Franchises. Inventaire des titres et documents en possession de la ville de Nyon. (1713)
          • BLEU E-372 Conventions. Franchises. Confirmation. (1713)
          • BLEU E-373 Conventions. Franchises. Demande de confirmation. (1713)
          • BLEU E-374 Conventions. Franchises. Objections de LL EE sur les franchises de 1439 et réponse des 4 bonnes villes. (1713)
          • BLEU E-375 Conventions. Franchises. Objections de LL EE sur les franchises de 1439. (1713)
          • BLEU E-376 Conventions. Franchises. Invalidation par LL EE des franchises de 1439. (1733)
          • BLEU E-377 Conventions. Péage. Adhésion des communes de Vich et Coppet pour l'obtention de la franchise de péage. (1697)
          • BLEU E-378 Conventions. Péage. Information sur les droits de transit. (1703)
          • BLEU E-379 Conventions. Péage. Rescrit de la direction des péages au sujet du transport illicite de marchandises. (1779)
          • BLEU E-380 Conventions. Péage. Lettre de la Chambre des péages au sujet du déchargement des marchandises, lettre du Conseil d'Y... (1780-1788)
          • BLEU E-381 Conventions. Péage. Lettre sur la perception du sauf-conduit pour les marchandises. (1767-1780)
          • BLEU E-382 Conventions. Création des gardes-chemins. (1787)
          • BLEU E-383 Placards. Lois, règlements et arrêtés. (1513-1853)
          • BLEU F-1 Contentieux. Sentence arbitrale sur un différend avec le prieur au sujet du paiement d'une cense. (1340-1400)
          • BLEU F-2 Contentieux. Registre contenant des procédures contre les couvents de Ripaille et de Bonmont au sujet de la contributi... (1310-1489)
          • BLEU F-3 Contentieux. Eglise. Sentence souveraine au sujet de la répartition des recettes des troncs destinées à la réfection... (1346)
          • BLEU F-4 Contentieux. Conventions. Convention entre le couvent de Bonmont et Clarens au sujet d'une amodiation controversée. (1390)
          • BLEU F-5 Contentieux. Eglise. Concerne l'installation du prieur François du Liauz. (1411)
          • BLEU F-6 Contentieux. Concerne un différend au sujet du paiement d'une cense due par le prieur. (1418)
          • BLEU F-6 bis Contentieux. Procurations. Procuration accordée à certaines personnes pour plaider et transiger au nom des bourgeois... (1426)
          • BLEU F-7 Contentieux. Concerne le prieuré. (1429)
          • BLEU F-8 Contentieux. Concerne un droit de propriété sur une maison de Thonon amodiée en 1426. (1431-1432)
          • BLEU F-9 Contentieux. Concerne le défaut de paiement d'une cense à l'Hôpital pour l'amodiation d'une terre en Battiouz. (1433-1434)
          • BLEU F-10 Contentieux. Mandat baillival concernant un litige entre Nyon et Bassins au sujet des dépenses occasionnées par le pas... (1436)
          • BLEU F-11 Contentieux. Concerne l'ohmgeld. (1437-1442)
          • BLEU F-12 Contentieux. Concerne une infraction du châtelain aux franchises. (1437)
          • BLEU F-13 Contentieux. Procès entre la ville de Nyon et le prieur au sujet d'un problème de droit de propriété. (1437-1442)
          • BLEU F-14 Contentieux. Concerne l'ohmgeld. (1440)
          • BLEU F-15 Contentieux. Procès contre 25 particuliers au sujet de la contribution aux réparations des fortifications. (1441)
          • BLEU F-16 Contentieux. Sentence arbitrale sur un différend avec le Bourg de Rive au sujet de l'ohmgeld. (1442)
          • BLEU F-17 Contentieux. Eglise. Concerne les dîmes dues par les gens de Crassier à l'église de Nyon. (1449)
          • BLEU F-18 Contentieux. Eglise. Procédure contre le prieur pour dilapidation des fonds de l'église et possessions abusives. (1450-1452)
          • BLEU F-19 Contentieux. Pâturages. Sentence concernant un différend avec le monastère d'Oujon au sujet d'un droit de pâturage. (1453)
          • BLEU F-20 Contentieux. Sentence concernant la contestation d'une cense due à l'Hôpital. (1454)
          • BLEU F-21 Contentieux. Concerne une cense due par la confrérie de l'Eucharistie au prieur. (1454)
          • BLEU F-22 Contentieux. Concerne un règlement de comptes et le paiement d'un legs. (1454-1456)
          • BLEU F-23 Contentieux. Sentence concernant le différend avec le prieur au sujet d'un problème de droit de propriété. (1455)
          • BLEU F-24 Contentieux. Procédure incomplète concernant probablement l'affaire opposant le prieur et la ville au sujet d'un probl... (1455)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (3104 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Afficher au format PDF
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Visualiser l'UD sélectionnée dans l'affichage des détails
Restreindre l'affichage aux UD sélectionnées
Annuler la restriction
Aide
Aide