Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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          • BLEU E-261 Conventions. Convention concernant la livraison de beurre. (1802)
          • BLEU E-262 Conventions. Acquisition d'un terrain en Crève-Coeur. (1803)
          • BLEU E-263 Conventions. Permis de construire des fenêtres sur un bâtiment sis au port. (1803)
          • BLEU E-264 Conventions. Vente. Adjudication de l'impôt sur les boissons. (1803)
          • BLEU E-264 Conventions. Acquisition de vignes aux Plantaz. (1803)
          • BLEU E-265 Conventions. Convention concernant le transport des militaires français. (1803)
          • BLEU E-266 Conventions. Convention concernant l'engagement d'un apprenti tambour. (1803)
          • BLEU E-267 Conventions. Convention concernant la vente de 2 cloches de l'église, caution et attestation de poids. (1804)
          • BLEU E-268 Conventions. Vente. Vente aux enchères de terrains à Bois-Bougy. (1804)
          • BLEU E-269 Conventions. Convention concernant la livraison de beurre. (1804)
          • BLEU E-270 Conventions. Eau. Droit de construire une conduite d'eau. (1804)
          • BLEU E-271 Conventions. Acquisitions. Acquisition du château et de ses dépendances. (1804)
          • BLEU E-272 Conventions. Franchises. Acte d'affranchissement des redevances féodales, conventions de rachat des dîmes, procurati... (1804)
          • BLEU E-273 Conventions. Vente. Procès-verbaux de la vente aux enchères de plusieurs fonds. (1804)
          • BLEU E-274 Conventions. Convention concernant l'engagement du facteur d'orgues. (1804)
          • BLEU E-275 Conventions. Convention concernant l'engagement des charretiers. (1805-1815)
          • BLEU E-276 Conventions. Acquisition d'un terrain au Corjon. (1805)
          • BLEU E-277 Conventions. Convention concernant l'engagement d'une apprentie sage-femme. (1805)
          • BLEU E-278 Conventions. Convention avec un géomètre pour dresser le plan géométrique de la ville. (1806)
          • BLEU E-279 Conventions. Convention concernant l'engagement d'un garde-forestier à Bois-Bougy. (1806)
          • BLEU E-280 Conventions. Vente de terrain à Bel-Air. (1806)
          • BLEU E-281 Conventions. Acquisition d'une place à fumier à la Grand'Rue. (1806)
          • BLEU E-282 Conventions. Vente d'une place à fumier à la Grand'Rue. (1806)
          • BLEU E-283 Conventions. Acquisition d'une portion de hangar à la rue des Belles Filles. (1806)
          • BLEU E-284 Conventions. Convention concernant l'exploitation du bois de chauffage. (1806)
          • BLEU E-285 Conventions. Acquisition de vignes aux Plantaz. (1807)
          • BLEU E-286 Conventions. Extrait du registre de la Municipalité de Givrins relative à la convention sur la marque de bois de la Ba... (1807)
          • BLEU E-287 Conventions. Convention concernant la réfection du réservoir de la fontaine de la Bichette. (1807)
          • BLEU E-288 Conventions. Convention concernant l'exploitation du bois de chauffage. (1807)
          • BLEU E-289 Conventions. Acquisition de vignes aux Plantaz. (1807)
          • BLEU E-290 Conventions. Convention concernant l'engagement du vétérinaire. (1808-1810)
          • BLEU E-291 Conventions. Acquisitions. Promesse de cession d'un terrain à la Duche. (1808)
          • BLEU E-292 Conventions. Eau. Convention concernant l'eau de la grande fontaine. (1809)
          • BLEU E-293 Conventions. Convention concernant l'alignement d'une maison et d'un jardin. (1810)
          • BLEU E-294 Conventions. Acquisition d'un jardin à la promenade des Marronniers. (1810)
          • BLEU E-295 Conventions. Acquisition d'une maison et d'un jardin au bourg de Rive. (1808-1810)
          • BLEU E-296 Conventions. Acquisition d'une partie de maison à Rive. (1809-1810)
          • BLEU E-297 Conventions. Acquisitions. Promesse de cession d'une maison à la rue de la Gare. (1811)
          • BLEU E-298 Conventions. Cession réciproque de terrain. (1811)
          • BLEU E-299 Conventions. Echange de terrain en Crève-Coeur. (1812)
          • BLEU E-300 Conventions. Vente. Vente de terrains sous Bois-Bougy et réversales. (1812-1824)
          • BLEU E-301 Conventions. Cautions. Caution en faveur du boursier de l'Hôpital. (1814)
          • BLEU E-302 Conventions. Cautions. Caution en faveur du boursier de la ville. (1814)
          • BLEU E-303 Conventions. Convention concernant la fabrication du bois de chauffage. (1815)
          • BLEU E-304 Conventions. Bornage et rectification d'alignement en Saint-Jean et à Rive. (1820)
          • BLEU E-305 Conventions. Acquisitions. Promesse de cession d'un terrain à la Morâche. (1822)
          • BLEU E-306 Conventions. Acquisition d'une maison à la place du Marché. (1825)
          • BLEU E-307 Conventions. Pâturages. Cession du droit de pâturage aux Allévays par la commune de Gingins. (1828)
          • BLEU E-308 Conventions. Convention entre Nyon et Sévery au sujet d'un bourgeois des deux communes. (1829)
          • BLEU E-309 Conventions. Montagnes. Acquisition des montagnes à Saint-Cergue et Arzier. (1830)
          • BLEU E-310 Conventions. Eau. Convention concernant un droit de fouille et de recherche d'eau à la Duche. (1831)
          • BLEU E-311 Conventions. Acquisition d'un terrain et d'une maison à Saint-Jean. (1831)
          • BLEU E-312 Conventions. Convention concernant la reconstruction d'une maison à Rive. (1833)
          • BLEU E-313 Conventions. Vente d'une partie de maison à la place du Marché. (1834)
          • BLEU E-314 Conventions. Acquisition d'un terrain à Saint-Jean. (1834)
          • BLEU E-315 Conventions. Concession. Droit d'établir un escalier. (1835)
          • BLEU E-316 Conventions. Acquisition d'un terrain et de 2 gravières à Saint-Cergue. (1835)
          • BLEU E-317 Conventions. Routes. Convention concernant l'élargissement de la route de l'Etraz. (1835)
          • BLEU E-318 Conventions. Acquisition d'un terrain au chemin des Philosophes. (1835)
          • BLEU E-319 Conventions. Acquisitions. Droit de passage sur un chemin à Perdtemps. (1835)
          • BLEU E-320 Conventions. Acquisition d'un jardin à Perdtemps. (1835)
          • BLEU E-321 Conventions. Acquisition d'un terrain en Prélaz. (1836)
          • BLEU E-322 Conventions. Acquisitions. Droit d'usufruit sur un jardin à la rue de Pizy. (1837)
          • BLEU E-323 Conventions. Acquisitions. Acquisition d'un terrain en Mangette. (1837)
          • BLEU E-324 Conventions. Acquisitions. Acquisition d'un terrain à la Croisette. (1838)
          • BLEU E-325 Conventions. Bail. Location d'un hangar pour le meunier. (1841)
          • BLEU E-326 Conventions. Conventions. Convention concernant le bois de chauffage. (1841)
          • BLEU E-327 Conventions. Vente du domaine de Bois-Bougy. (1842)
          • BLEU E-328 Conventions. Vente de la forêt de Bois-Bougy. (1843)
          • BLEU E-329 Conventions. Cautions. Caution en faveur du boursier. (1846-1847)
          • BLEU E-330 Conventions. Convention concernant l'éclairage des réverbères. (1847)
          • BLEU E-331 Conventions. Acquisition d'un terrain à la rue du Collège. (1848)
          • BLEU E-332 Conventions. Cautions en faveur du boursier. (1848-1850)
          • BLEU E-333 Conventions. Convention concernant le transport de bois nécessaire à l'administration municipale. (1848)
          • BLEU E-334 Conventions. Caution en faveur d'un particulier. (1849)
          • BLEU E-335 Conventions. Conventions et titres de propriété. (1851-1925)
          • BLEU E-336 Conventions. Actes(concessions, droits précaires, servitudes, échanges, ventes). (1774-1876)
          • BLEU E-337 Conventions. Actes. (1876-1910)
          • BLEU E-338 Conventions. Actes. (1366-1731)
          • BLEU E-339 Conventions. Franchises. Copies de lettres et ordonnances concernant la justice et les privilèges. (1576)
          • BLEU E-340 Conventions. Contentieux. Confirmation que la Seigneurie de Gimel dépend de Nyon et non de Morges. (1561)
          • BLEU E-341 Conventions. Correspondance. Correspondance entre Charles de Savoie et son conseiller au sujet des fiefs qu'il possè... (1490)
          • BLEU E-342 Conventions. Correspondance. Correspondance entre Charles de Savoie et le Seigneur de Mont et de Genolier. (1489)
          • BLEU E-343 Conventions. Franchises. Extraits. (1328-1603)
          • BLEU E-344 Conventions. Contentieux. Différend entre le bailli de Moudon et celui de Rolle au sujet d'un détenu et de ses biens... (1532)
          • BLEU E-345 Conventions. Franchises. Articles proposés par les 4 bonnes concernant les testaments. (1570-1584)
          • BLEU E-346 Conventions. Franchises. Demande de confirmation, demande de précisions. (1571-1576)
          • BLEU E-347 Conventions. Franchises. Extraits des franchises de la ville de Genève. (Non indiqué)
          • BLEU E-348 Conventions. Franchises. Modifications à apporter au coutumier et abus devant être dénoncés à LL EE. (Non indiqué)
          • BLEU E-349 Conventions. Franchises. Enquête au sujet du coutumier. (1581)
          • BLEU E-350 Conventions. Franchises. Griefs à LL EE sur certaines innovations du coutumier. (1584)
          • BLEU E-351 Conventions. Procurations. Permission de se joindre aux députés des 4 bonnes villes. (1586)
          • BLEU E-352 Conventions. Procurations. Permission de se joindre aux députés des 4 bonnes villes. (1591)
          • BLEU E-353 Conventions. Comptes. Dépenses des députés de Nyon envoyés à Morges. (1595)
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