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AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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BLEU E-214 Conventions. Acquisition d'un terrain à Bois-Bougy. (1735)
BLEU E-215 Conventions. Pâturages. Concerne les droits de pâturage et d'alpage à la montagne du Gist. (1637-1739)
BLEU E-216 Conventions. Acquisition d'un pâturage en Oie. (1736)
BLEU E-217 Conventions. Acquisition d'un terrain aux Tattes. (1737)
BLEU E-218 Conventions. Convention au sujet de droits de pâturage. (1738)
BLEU E-219 Conventions. Vente. Cession d'une place vers le cimetière de Saint-Jean et la fontaine de la Bichette. (1739)
BLEU E-220 Conventions. Franchises. Concession d'une 5ème foire. (1740)
BLEU E-221 Conventions. Convention au sujet d'un défrichement sur un terrain appartenant au Seigneur de Prangins et sur lequel la... (1741)
BLEU E-222 Conventions. Routes. Convention concernant l'entretien d'un chemin. (1743)
BLEU E-223 Conventions. Acquisitions. Promesse de cession d'un terrain à la Vuarpillère. (1744)
BLEU E-224 Conventions. Pâturages. Transaction concernant un droit de pâturage. (1753)
BLEU E-225 Conventions. Acquisition d'une maison et d'une boutique vers la porte Sainte-Marie. (1753)
BLEU E-226 Conventions. Péage. Franchise du péage du château d'Aubonne en faveur de la ville de Nyon. (1754)
BLEU E-227 Conventions. Acquisition d'un terrain à la Vuarpillère. (1754)
BLEU E-228 Conventions. Acquisition d'un jardin à la promenade des Marronniers. (1754)
BLEU E-229 Conventions. Acquisition du droit de leyde et de forage à Nyon, lods. (1756)
BLEU E-230 Conventions. Acquisition d'un jardin limitant un chemin à établir pour l'hôpital. (1757)
BLEU E-231 Conventions. Acquisition d'un jardin à Perdtemps. (1757)
BLEU E-231 Conventions. Acquisition d'un jardin à Perdtemps : lods. (1760)
BLEU E-232 Conventions. Acquisition d'un jardin à Perdtemps. (1758)
BLEU E-232 Conventions. Acquisition d'un jardin à Perdtemps : lods. (1760)
BLEU E-233 Conventions. Acquisition d'un pâturage en Oie. (1760)
BLEU E-234 Conventions. Acquisition d'un pâturage en Oie: lods. (1760)
BLEU E-235 Conventions. Acquisition d'une vigne et d'un jardin à Perdtemps. (1761)
BLEU E-236 Conventions. Acquisition d'une vigne et d'un jardin à Saint-Jean. (1761)
BLEU E-237 Conventions. Acquisition d'un pâturage en Oie. (1764)
BLEU E-238 Conventions. Convention au sujet de l'amodiation de 2 parcelles de terrain à Duillier. (1764)
BLEU E-239 Conventions. Lods de l'acquisition d'une gravière en Crève-Coeur. (1766)
BLEU E-240 Conventions. Montagnes. Inventaire des titres concernant l'acquisition de la montagne du Rosset, lods. (1770)
BLEU E-241 Conventions. Minutes d'amodiations concernant Bois-Bougy. (1772-1784)
BLEU E-242 Conventions. Convention concernant l'amélioration du chemin menant au port. (1774)
BLEU E-243 bis Conventions. Montagnes. Convention concernant la construction d'un mur séparant la montagne de Nyon de celle de Givr... (1774)
BLEU E-244 Conventions. Acquisition d'un pâturage au Ruttet. (1777)
BLEU E-245 Conventions. Convention concernant la construction d'un mur à la Poterne. (1781)
BLEU E-246 Conventions. Pâturages. Extrait du registre de la commune de Gingins concernant des droits de pâturage aux Allévays. (1785)
BLEU E-247 Conventions. Acquisition de terrain vers Bois-Bougy. (1789)
BLEU E-248 Conventions. Acquisition de terrain à Bois-Bougy. (1794)
BLEU E-248 Conventions. Acquisition de terrain à Bois-Bougy : lods. (1797)
BLEU E-249 Conventions. Engagement de deux dragons. (1794)
BLEU E-250 Conventions. Acquisition d'une vigne aux Plantaz. (1794)
BLEU E-251 Conventions. Acquisition d'une place servant à l'établissement d'un banc lors des foires. (1796)
BLEU E-252 Conventions. Acquisition du chemin et du pont de la Morâche. (1797)
BLEU E-253 Conventions. Fontaines. Cession d'un droit d'appui pour la construction d'un couvert de buanderie à la fontaine du C... (1799)
BLEU E-254 Conventions. Acquisitions. Acquisition d'un terrain en Martavaux pour la création d'un sentier public. (1799)
BLEU E-255 Conventions. Convention concernant le taupier. (1799)
BLEU E-256 Conventions. Caution réciproque pour l'achat d'une vigne en Martavaux contre la ville de Nyon. (1799)
BLEU E-257 Conventions. Vente aux enchères de pâturages en Oie. (1800)
BLEU E-258 Conventions. Construction de 2 fours à chaux aux Allévays. (1800)
BLEU E-259 Conventions. Caution pour le boursier de la Régie. (1800)
BLEU E-260 Conventions. Convention concernant la livraison de beurre. (1801)
BLEU E-261 Conventions. Convention concernant la livraison de beurre. (1802)
BLEU E-262 Conventions. Acquisition d'un terrain en Crève-Coeur. (1803)
BLEU E-263 Conventions. Permis de construire des fenêtres sur un bâtiment sis au port. (1803)
BLEU E-264 Conventions. Vente. Adjudication de l'impôt sur les boissons. (1803)
BLEU E-264 Conventions. Acquisition de vignes aux Plantaz. (1803)
BLEU E-265 Conventions. Convention concernant le transport des militaires français. (1803)
BLEU E-266 Conventions. Convention concernant l'engagement d'un apprenti tambour. (1803)
BLEU E-267 Conventions. Convention concernant la vente de 2 cloches de l'église, caution et attestation de poids. (1804)
BLEU E-268 Conventions. Vente. Vente aux enchères de terrains à Bois-Bougy. (1804)
BLEU E-269 Conventions. Convention concernant la livraison de beurre. (1804)
BLEU E-270 Conventions. Eau. Droit de construire une conduite d'eau. (1804)
BLEU E-271 Conventions. Acquisitions. Acquisition du château et de ses dépendances. (1804)
BLEU E-272 Conventions. Franchises. Acte d'affranchissement des redevances féodales, conventions de rachat des dîmes, procurati... (1804)
BLEU E-273 Conventions. Vente. Procès-verbaux de la vente aux enchères de plusieurs fonds. (1804)
BLEU E-274 Conventions. Convention concernant l'engagement du facteur d'orgues. (1804)
BLEU E-275 Conventions. Convention concernant l'engagement des charretiers. (1805-1815)
BLEU E-276 Conventions. Acquisition d'un terrain au Corjon. (1805)
BLEU E-277 Conventions. Convention concernant l'engagement d'une apprentie sage-femme. (1805)
BLEU E-278 Conventions. Convention avec un géomètre pour dresser le plan géométrique de la ville. (1806)
BLEU E-279 Conventions. Convention concernant l'engagement d'un garde-forestier à Bois-Bougy. (1806)
BLEU E-280 Conventions. Vente de terrain à Bel-Air. (1806)
BLEU E-281 Conventions. Acquisition d'une place à fumier à la Grand'Rue. (1806)
BLEU E-282 Conventions. Vente d'une place à fumier à la Grand'Rue. (1806)
BLEU E-283 Conventions. Acquisition d'une portion de hangar à la rue des Belles Filles. (1806)
BLEU E-284 Conventions. Convention concernant l'exploitation du bois de chauffage. (1806)
BLEU E-285 Conventions. Acquisition de vignes aux Plantaz. (1807)
BLEU E-286 Conventions. Extrait du registre de la Municipalité de Givrins relative à la convention sur la marque de bois de la Ba... (1807)
BLEU E-287 Conventions. Convention concernant la réfection du réservoir de la fontaine de la Bichette. (1807)
BLEU E-288 Conventions. Convention concernant l'exploitation du bois de chauffage. (1807)
BLEU E-289 Conventions. Acquisition de vignes aux Plantaz. (1807)
BLEU E-290 Conventions. Convention concernant l'engagement du vétérinaire. (1808-1810)
BLEU E-291 Conventions. Acquisitions. Promesse de cession d'un terrain à la Duche. (1808)
BLEU E-292 Conventions. Eau. Convention concernant l'eau de la grande fontaine. (1809)
BLEU E-293 Conventions. Convention concernant l'alignement d'une maison et d'un jardin. (1810)
BLEU E-294 Conventions. Acquisition d'un jardin à la promenade des Marronniers. (1810)
BLEU E-295 Conventions. Acquisition d'une maison et d'un jardin au bourg de Rive. (1808-1810)
BLEU E-296 Conventions. Acquisition d'une partie de maison à Rive. (1809-1810)
BLEU E-297 Conventions. Acquisitions. Promesse de cession d'une maison à la rue de la Gare. (1811)
BLEU E-298 Conventions. Cession réciproque de terrain. (1811)
BLEU E-299 Conventions. Echange de terrain en Crève-Coeur. (1812)
BLEU E-300 Conventions. Vente. Vente de terrains sous Bois-Bougy et réversales. (1812-1824)
BLEU E-301 Conventions. Cautions. Caution en faveur du boursier de l'Hôpital. (1814)
BLEU E-302 Conventions. Cautions. Caution en faveur du boursier de la ville. (1814)
BLEU E-303 Conventions. Convention concernant la fabrication du bois de chauffage. (1815)
BLEU E-304 Conventions. Bornage et rectification d'alignement en Saint-Jean et à Rive. (1820)
BLEU E-305 Conventions. Acquisitions. Promesse de cession d'un terrain à la Morâche. (1822)
BLEU E-306 Conventions. Acquisition d'une maison à la place du Marché. (1825)
BLEU E-307 Conventions. Pâturages. Cession du droit de pâturage aux Allévays par la commune de Gingins. (1828)
BLEU E-308 Conventions. Convention entre Nyon et Sévery au sujet d'un bourgeois des deux communes. (1829)
BLEU E-309 Conventions. Montagnes. Acquisition des montagnes à Saint-Cergue et Arzier. (1830)
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