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Recherche dans le plan d'archivage
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Archives officielles
AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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BLEU E-66 Conventions.
Franchises.
Confirmation malgré l'impôt levé pour la conquête du Pays de Vaud. (1550)
BLEU E-67 Conventions.
Confréries.
Concerne les droits et les reconnaissances de différentes confréries (avec pièces justifica... (1555-1571)
BLEU E-68 Conventions.
Acquisitions.
A Bois-Bougy, amodiation de ces acquisitions. (1555-1557)
BLEU E-69 Conventions.
Amodiation.
Amodiations. (1560-1569)
BLEU E-70 Conventions.
Acquisitions.
Une maison pour le régent. (1559)
BLEU E-71 Conventions.
Acquisitions.
Un terrain pour le tir à l'arquebuse, acte de lods par LL EE. (1560)
BLEU E-72 Conventions.
Acquisitions.
Un jardin, acte de lods. (1560-1561)
BLEU E-73 Conventions.
Amodiation par LL EE du four de la ville et du four du bourg de Rive. (1561)
BLEU E-74 Conventions.
Acquisition d'un jardin, acte de lods. (1544-1561)
BLEU E-75 Conventions.
Concerne un jardin à Rive. (1561)
BLEU E-76 Conventions.
Pâturages.
Accord entre Nyon et Duillier. (1561)
BLEU E-77 Conventions.
Acquisition à Givrins. (1561)
BLEU E-78 Conventions.
Acquisition de vignes à Colovray. (1561)
BLEU E-79 Conventions.
Amodiation de biens. (1562)
BLEU E-80 Conventions.
Cession de droits en faveur de la ville de Nyon sur une pièce de vigne à Colovray /acquisition de la vign... (1555-1562)
BLEU E-81 Conventions.
Murailles.
Permis de construire une muraille. (1562)
BLEU E-82 Conventions.
Amodiation d'un terrain en faveur du syndic. (1562)
BLEU E-83 Conventions.
Franchises.
Exemption de la parade militaire hors de Nyon et Franchises sur les impôts extraordinaires. (1563)
BLEU E-84 Conventions.
Amodiation par LL EE d'une partie de la maison du Prieuré en faveur de la ville de Nyon. (1563)
BLEU E-85 Conventions.
Murailles.
Permis de construire une fenêtre dans la muraille de la ville. (1564)
BLEU E-86 Conventions.
Murailles.
Permis de construire une fenêtre dans la muraille de la ville. (1565)
BLEU E-87 Conventions.
Ecole.
Création d'un poste de maître d'école permanent. (1565)
BLEU E-88 Conventions.
Acquisition à Bois-Bougy, quittance de lods. (1566)
BLEU E-89 Conventions.
Acquisition de maisons et jardins à la rue Saint-Martin, quittance de lods. (1566)
BLEU E-90 Conventions.
Franchises.
3e foire à la Saint-Jean. (1568)
BLEU E-91 Conventions.
Acquisition d'un jardin + quittance de lods. (1568)
BLEU E-92 Conventions.
Acquisition de 8000 tuiles. (1570)
BLEU E-93 Conventions.
Franchises.
Réponse de LL EE à une requête concernant les impôts, le sel et les ventes aux enchères. (1570)
BLEU E-94 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1572)
BLEU E-95 Conventions.
Testament impliquant l'entretien de l'école. (1572)
BLEU E-96 Conventions.
Franchises.
Répression des abus commis par les baillis contre les Franchises. (1576)
BLEU E-97 Conventions.
Franchises.
Autorisation de rédiger un coutumier sur la justice. (1576)
BLEU E-98 Conventions.
Acquisition d'un jardin à la rue Saint-Martin. (1577)
BLEU E-99 Conventions.
Acquisition d'un terrain pour la création d'un chemin au Lignolet. (1577)
BLEU E-100 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1577)
BLEU E-101 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1578)
BLEU E-102 Conventions.
Péage.
Tarifs et franchises de péage. (1580)
BLEU E-103 Conventions.
Minutes.
Minutes du notaire Jaques Ducoster. (1580-1608)
BLEU E-104 Conventions.
Acquisition d'un jardin en Saint-Jean. (1583)
BLEU E-105 Conventions.
Acquisition d'un champ et d'un jardin en Saint-Jean. (1583)
BLEU E-106 Conventions.
Cession de droits sur un jardin. (1583)
BLEU E-107 Conventions.
Halle.
Permis de construire une halle et de percevoir un droit de hallage. (1583)
BLEU E-108 Conventions.
Acquisition d'un terrain en Saint-Jean. (1583)
BLEU E-109 Conventions.
Acquisition d'un terrain en Saint-Jean. (1584)
BLEU E-110 Conventions.
Acquisition d'un jardin en Saint-Jean. (1584)
BLEU E-111 Conventions.
Cessions de droits.
Cession de droits sur une maison à la rue du Château. (1586)
BLEU E-112 Conventions.
Acquisition d'un terrain destiné à l'agrandissement de la place Perdtemps /but de la place. (1586)
BLEU E-113 Conventions.
Testament.
Implique entre autres le legs de certains biens à l'Hôpital et à l'école. (1586)
BLEU E-114 Conventions.
Acquisition d'une vigne. (1588)
BLEU E-115 Conventions.
Acquisition d'une maison à la rue Saint-Martin. (1589)
BLEU E-116 Conventions.
Acquisition d'un pâturage. (1590)
BLEU E-116 Conventions.
Acquisition d'un pâturage : acte de vente. (1598)
BLEU E-117 Conventions.
Amodiation par LL EE en faveur de la ville de Nyon de la place du Château. (1591)
BLEU E-118 Conventions.
Franchises.
Demande de confirmation. (1591)
BLEU E-119 Conventions.
Acquisition d'une parcelle pour le jeu de l'arc en Prélaz. (1592)
BLEU E-120 Conventions.
Cession de droits sur un jardin au Château. (1592)
BLEU E-121 Conventions.
Cession de droits sur une grange à Rive. (1593)
BLEU E-121 Conventions.
Cession de droits sur une grange à Rive : quittance de lods. (1607)
BLEU E-122 Conventions.
Acquisitions.
Quittance de lods. (1595)
BLEU E-123 Conventions.
Cession de droits sur une parcelle de terre en Brossens, à la Colombière. (1598)
BLEU E-124 Conventions.
Franchises.
Réduction de la dîme sur le vin. (1599)
BLEU E-125 Conventions.
Cession de droits sur la maison de l'ancien hôpital. (1601)
BLEU E-126 Conventions.
Murailles.
Transaction concernant les murailles du bâtiment de l'Arquebuse. (Non indiqué)
BLEU E-127 Conventions.
Acquisition de fiefs dans le territoire de la Seigneurie de Prangins. (1601)
BLEU E-128 Conventions.
Amodiation d'un terrain à Colovray. (1601)
BLEU E-129 Conventions.
Minutes.
Amodiations, baux à loyer et à ferme, cautions. (1601-1854)
BLEU E-130 Conventions.
Acquisition d'une maison à la rue Saint-Martin. (1602)
BLEU E-131 Conventions.
Amodiation.
Amodiation d'une parcelle de terrain communal vers la porte Saint-Martin. (1602)
BLEU E-132 Conventions.
Acquisition d'un jardin dans le but d'agrandir le fonds destiné à la construction du collège. (1602)
BLEU E-133 Conventions.
Acquisition d'une vigne à la Banderolle. (1602)
BLEU E-134 Conventions.
Acquisition d'une maison et d'un terrain à la rue Saint-Martin. (1596-1602)
BLEU E-135 Conventions.
Acquisitions.
Lods. (1602)
BLEU E-136 Conventions.
Procuration donnée à un bourgeois de la ville de se présenter à LL EE afin d'en obtenir certaines lettres... (1603)
BLEU E-137 Conventions.
Montagnes.
Convention pour le défrichement d'une partie de la montagne de la ville. (1603)
BLEU E-138 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1603)
BLEU E-139 Conventions.
Franchises / Port.
Confirmation de l'interdiction du marché de Promenthoux et de son port et permis de ... (1607)
BLEU E-140 Conventions.
Acquisition d'une vigne pour la construction du port. (1608)
BLEU E-141 Conventions.
Acquisition d'une vigne en Brossens pour la construction du port, à la Colombière. (1608)
BLEU E-142 Conventions.
Acquisition d'un jardin à Saint-Jean. (1608)
BLEU E-143 Conventions.
Minutes du notaire Jacques Ducoster. (1609-1613)
BLEU E-144 Conventions.
Acquisition d'un terrain en Brossens. (1611)
BLEU E-145 Conventions.
Amodiation d'une place commune. (1616)
BLEU E-146 Conventions.
Acquisition d'un terrain en Perdtemps. (1616)
BLEU E-147 Conventions.
Minutes d'actes en faveur de la ville de Nyon. (1616-1704)
BLEU E-148 Conventions.
Minutes du notaire Michel Ducoster. (1617-1648)
BLEU E-149 Conventions.
Amodiation d'un pâturage à Signy. (1618)
BLEU E-150 Conventions.
Amodiation d'une place vacante près du port. (1619)
BLEU E-151 Conventions.
Acquisition d'un terrain et actes de lods. (1620)
BLEU E-152 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1621)
BLEU E-153 Conventions.
Acquisition d'un terrain vers Colovray. (1621)
BLEU E-154 Conventions.
Amodiation d'un pâturage à Duillier. (1621)
BLEU E-155 Conventions.
Amodiation d'un terrain en Martavaux et d'une vigne à la Banderolle. (1622)
BLEU E-156 Conventions.
Amodiation.
Transfert d'hypothèques. (1622)
BLEU E-157 Conventions.
Acquisition d'une vigne et d'un jardin réduits en place commune pour la commodité du port. (1622)
BLEU E-158 Conventions.
Acquisition d'un jardin près de l'église Notre-Dame. (1624)
BLEU E-159 Conventions.
Acquisition d'une vigne vers le pont de l'Asse. (1625)
BLEU E-160 Conventions.
Vente d'une grange à la rue du Vieux Marché. (1625)
BLEU E-161 Conventions.
Vente d'une vigne à Signy. (1626)
BLEU E-162 Conventions.
Bois-Bougy.
Transfert de bail. (1628)
BLEU E-163 Conventions.
Franchises.
Confirmation du droit de hallage. (1629)
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