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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon (1279-1960)
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BLEU E-17 Conventions.
Amodiation.
Amodiation par le seigneur d'Aubonne d'une pièce de vigne en Changins. (1394)
BLEU E-17 Conventions.
Amodiation.
Amodiation par le seigneur d'Aubonne d'une pièce de vigne en Changins : lods en faveur de l... (1404)
BLEU E-18 Conventions.
Boucheries.
Installation de 5 bouchers et convention passée avec eux. (1395)
BLEU E-19 Conventions.
Inféodation.
Château de Prangins. (1396-1428)
BLEU E-20 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1398)
BLEU E-21 Conventions.
Four.
Autorisation de reconstruire le four du bourg de Rive. (1408)
BLEU E-22 Conventions.
Franchises.
Confirmation des Franchises malgré l'impôt extraordinaire levé pour le passage de Sigismond... (1415)
BLEU E-23 Conventions.
Boucheries.
Installation d'un nouveau boucher. (1427)
BLEU E-24 Conventions.
Franchises.
Confirmation des Franchises malgré un impôt extraordinaire levé pour le mariage de Margueri... (1433)
BLEU E-25 Conventions.
Marché.
Plainte de la ville de Nyon et du procureur de Vaud concernant la concurrence faite par le marc... (1437-1438)
BLEU E-26 Conventions.
Franchises.
Confirmation et élargissement des Franchises de Nyon et instructions aux châtelains, commis... (1439-1650)
BLEU E-27 Conventions.
Fontaines.
Convention avec un charpentier sur l'entretien des bornels. (1440)
BLEU E-28 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1444)
BLEU E-29 Conventions.
Franchises.
Confirmation des Franchises de Moudon et de Morges. (1444)
BLEU E-30 Conventions.
Bulle papale (copie).
Défense des droits et des biens de l'Eglise. (1444-1465)
BLEU E-31 Conventions.
Permis de construire.
Permis de construire une tour vers la porte de Notre-Dame. (1449)
BLEU E-32 Conventions.
Chemins forestiers.
Concession de 2 parcelles de pré contre l'établissement d'un chemin menant aux pâtu... (1449)
BLEU E-33 Conventions.
Pâturages.
Acquisition de pâturages à Saint-Cergue. (1451)
BLEU E-34 Conventions.
Pâturages.
Droits de pâturage. (1452)
BLEU E-34 bis Conventions.
Franchises.
Droit d'imposition pour le séjour des troupes de Berne et Fribourg et accord du Duc de Savo... (1454)
BLEU E-35 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1455-1456)
BLEU E-36 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1478)
BLEU E-37 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1480)
BLEU E-38 Conventions.
Pâturages.
Acquisition de pâturages à Saint-Cergue. (1469-1542)
BLEU E-39 Conventions.
Acquisitions.
Confirmation d'amodiation et d'acquisition. (1491-1499)
BLEU E-40 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1498)
BLEU E-41 Conventions.
Pâturages.
Amodiation par les nobles de Gingins. (1498)
BLEU E-42 Conventions.
Franchises.
Concession d'un droit d'imposition sur le vin pour la réparation des ponts et des murailles... (1499)
BLEU E-43 Conventions.
Franchises.
Lettre au bailli de Vaud pour l'exécution du droit d'ohmgeld, mandat du baillis aux gouvern... (1506-1507)
BLEU E-44 Conventions.
Franchises.
Concession de l'ohmgeld à un particulier. (1508)
BLEU E-45 Conventions.
Acquisitions.
Maison à la Grand'Rue. (1508)
BLEU E-46 Conventions.
Droit de passage. (1508)
BLEU E-47 Conventions.
Contentieux.
Différend concernant l'ohmgeld. (1509)
BLEU E-49 bis Conventions.
Murailles.
Requête de la ville de Nyon au sujet des fortifications et réponse du Duc de Savoie. (1503-1511)
BLEU E-50 Conventions.
Franchises.
Etablissement de 5 foires à Moudon. (1529)
BLEU E-51 Conventions.
Franchises.
Foires et marchés d'Yverdon. (1529)
BLEU E-52 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1511)
BLEU E-53 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1537-1538)
BLEU E-54 Conventions.
Acquisitions.
Acquisition de bois à Trélex. (1541)
BLEU E-55 Conventions.
Acquisitions.
Acquisition à Bois-Bougy. (1544)
BLEU E-56 Conventions.
Cessions de droits.
Cession de droits sur une parcelle de jardin à Rive. (1544)
BLEU E-57 Conventions.
Acquisitions.
Acquisition de bois. (1544)
BLEU E-58 Conventions.
Acquisitions.
Acquisition de bois au-dessus de Gingins. (1544)
BLEU E-59 Conventions.
Droit de rachat.
Droit de rachat, délibération du Conseil. (1545-1549)
BLEU E-60 Conventions.
Acquisitions.
Une place, d'une arcade et d'une boutique place du Marché. (1545)
BLEU E-61 Conventions.
Cessions de droits.
Cession de droits sur une parcelle de vigne. (1547)
BLEU E-62 Conventions.
Acquisitions.
Place du Marché. (1547)
BLEU E-63 Conventions.
Concession.
Concerne la fermeture d'une ruelle, création de portes. (1550)
BLEU E-64 Conventions.
Pâturages.
Délibéré du petit conseil et confirmation des bourgeois sur certains droits de pâturage, ass... (1548)
BLEU E-65 Conventions.
Acquisitions.
Vignes aux Plantaz. (1550)
BLEU E-66 Conventions.
Franchises.
Confirmation malgré l'impôt levé pour la conquête du Pays de Vaud. (1550)
BLEU E-67 Conventions.
Confréries.
Concerne les droits et les reconnaissances de différentes confréries (avec pièces justifica... (1555-1571)
BLEU E-68 Conventions.
Acquisitions.
A Bois-Bougy, amodiation de ces acquisitions. (1555-1557)
BLEU E-69 Conventions.
Amodiation.
Amodiations. (1560-1569)
BLEU E-70 Conventions.
Acquisitions.
Une maison pour le régent. (1559)
BLEU E-71 Conventions.
Acquisitions.
Un terrain pour le tir à l'arquebuse, acte de lods par LL EE. (1560)
BLEU E-72 Conventions.
Acquisitions.
Un jardin, acte de lods. (1560-1561)
BLEU E-73 Conventions.
Amodiation par LL EE du four de la ville et du four du bourg de Rive. (1561)
BLEU E-74 Conventions.
Acquisition d'un jardin, acte de lods. (1544-1561)
BLEU E-75 Conventions.
Concerne un jardin à Rive. (1561)
BLEU E-76 Conventions.
Pâturages.
Accord entre Nyon et Duillier. (1561)
BLEU E-77 Conventions.
Acquisition à Givrins. (1561)
BLEU E-78 Conventions.
Acquisition de vignes à Colovray. (1561)
BLEU E-79 Conventions.
Amodiation de biens. (1562)
BLEU E-80 Conventions.
Cession de droits en faveur de la ville de Nyon sur une pièce de vigne à Colovray /acquisition de la vign... (1555-1562)
BLEU E-81 Conventions.
Murailles.
Permis de construire une muraille. (1562)
BLEU E-82 Conventions.
Amodiation d'un terrain en faveur du syndic. (1562)
BLEU E-83 Conventions.
Franchises.
Exemption de la parade militaire hors de Nyon et Franchises sur les impôts extraordinaires. (1563)
BLEU E-84 Conventions.
Amodiation par LL EE d'une partie de la maison du Prieuré en faveur de la ville de Nyon. (1563)
BLEU E-85 Conventions.
Murailles.
Permis de construire une fenêtre dans la muraille de la ville. (1564)
BLEU E-86 Conventions.
Murailles.
Permis de construire une fenêtre dans la muraille de la ville. (1565)
BLEU E-87 Conventions.
Ecole.
Création d'un poste de maître d'école permanent. (1565)
BLEU E-88 Conventions.
Acquisition à Bois-Bougy, quittance de lods. (1566)
BLEU E-89 Conventions.
Acquisition de maisons et jardins à la rue Saint-Martin, quittance de lods. (1566)
BLEU E-90 Conventions.
Franchises.
3e foire à la Saint-Jean. (1568)
BLEU E-91 Conventions.
Acquisition d'un jardin + quittance de lods. (1568)
BLEU E-92 Conventions.
Acquisition de 8000 tuiles. (1570)
BLEU E-93 Conventions.
Franchises.
Réponse de LL EE à une requête concernant les impôts, le sel et les ventes aux enchères. (1570)
BLEU E-94 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1572)
BLEU E-95 Conventions.
Testament impliquant l'entretien de l'école. (1572)
BLEU E-96 Conventions.
Franchises.
Répression des abus commis par les baillis contre les Franchises. (1576)
BLEU E-97 Conventions.
Franchises.
Autorisation de rédiger un coutumier sur la justice. (1576)
BLEU E-98 Conventions.
Acquisition d'un jardin à la rue Saint-Martin. (1577)
BLEU E-99 Conventions.
Acquisition d'un terrain pour la création d'un chemin au Lignolet. (1577)
BLEU E-100 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1577)
BLEU E-101 Conventions.
Franchises.
Confirmation. (1578)
BLEU E-102 Conventions.
Péage.
Tarifs et franchises de péage. (1580)
BLEU E-103 Conventions.
Minutes.
Minutes du notaire Jaques Ducoster. (1580-1608)
BLEU E-104 Conventions.
Acquisition d'un jardin en Saint-Jean. (1583)
BLEU E-105 Conventions.
Acquisition d'un champ et d'un jardin en Saint-Jean. (1583)
BLEU E-106 Conventions.
Cession de droits sur un jardin. (1583)
BLEU E-107 Conventions.
Halle.
Permis de construire une halle et de percevoir un droit de hallage. (1583)
BLEU E-108 Conventions.
Acquisition d'un terrain en Saint-Jean. (1583)
BLEU E-109 Conventions.
Acquisition d'un terrain en Saint-Jean. (1584)
BLEU E-110 Conventions.
Acquisition d'un jardin en Saint-Jean. (1584)
BLEU E-111 Conventions.
Cessions de droits.
Cession de droits sur une maison à la rue du Château. (1586)
BLEU E-112 Conventions.
Acquisition d'un terrain destiné à l'agrandissement de la place Perdtemps /but de la place. (1586)
BLEU E-113 Conventions.
Testament.
Implique entre autres le legs de certains biens à l'Hôpital et à l'école. (1586)
BLEU E-114 Conventions.
Acquisition d'une vigne. (1588)
BLEU E-115 Conventions.
Acquisition d'une maison à la rue Saint-Martin. (1589)
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