Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville (1236-1960)
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          • U 221 Affaires judiciaires. Deux interventions du Juge de Paix, les communes de Noville et de Rennaz se contestant la posses... (1822)
          • U 222 Affaires judiciaires. Noville réclame à Rennaz le montant de 25 £ (francs) pour sa participation au Tirage de 1822. ... (1822)
          • U 223 Affaires judiciaires. Inspection des dégâts causés aux propriétaires riverains par l'exhaussement des eaux du lac, du ... (1822)
          • U 224 Affaires judiciaires. Procès entre Roche d'une part, et Noville, Rennaz et l'Hospice du Grand-Saint-Bernard d'autre pa... (1826-1827)
          • U 225 Affaires judiciaires. Le Juge de Paix cite à comparaître Louis Dupertuis, de Villeneuve, accusé d'avoir anticipé sur l... (1829)
          • U 226 Affaires judiciaires. Le Juge de Paix cite à comparaître Jean Chausson, ancien municipal et boursier à Noville, que la... (1830)
          • U 227 Affaires judiciaires. Contestation entre la commune de Noville d'une part, et les consorts Rambert, domiciliés à Clare... (1830)
          • U 228 Affaires judiciaires. A l'instigation du Juge de Paix, vision locale de l'état des fossés "sur le confin dit des Vuido... (1830)
          • U 229 Affaires judiciaires. Jugement du Tribunal d'appel qui déboute les familles Favre, Favrod et Borloz, domiciliées à Vil... (1834)
          • U 230 Affaires judiciaires. Listes de frais concernant un procès entre les communes de Rennaz et de Noville d'une part, et J... (1836-1837)
          • U 231 Affaires judiciaires. Le Juge de Paix du cercle d'Aigle intervient dans une question concernant Marie Louise Clerc, do... (1851)
          • U 232 Affaires judiciaires. La commune de Noville poursuit pour dettes Jean Guillet, à Chessel. (1852)
          • U 233 Affaires judiciaires. Justice de Paix du cercle de Villeneuve. Recherche en paternité impliquant Louise Dufour, âgée... (1852-1853)
          • U 234 Affaires judiciaires. Devant le Juge de Paix du cercle de Villeneuve. La commune de Noville poursuit pour dettes Abr... (1854)
          • U 235 Affaires judiciaires. Juge de Paix du cercle de Villeneuve. Expertise pour apprécier "les dommages causés aux digues... (1822)
          • U 236 Affaires judiciaires. Intervention de la Bourse des pauvres de Noville dans la faillite de la succession de Louise, fi... (1904)
          • U 237 Affaires judiciaires. Contestation qui a opposé la commune de Noville aux entrepreneurs Jean Berger et les Frères Bont... (1904-1905)
          • UA 1 Affaires judiciaires. "Registre ou sont contenus tous les argents que la commune de Noville a sortir au sujet du procè... (1787-1827)
          • UA 1 Géographie communale. Livre de bornage des Bois appartenant aux communes de Noville et Rennaz situés rière Villeneuve,... (1701-1823)
          • UA 2 Affaires judiciaires. "Registre de Louis Chausson de Noville, régisseur des biens de la femme Coulin". Suivi de débo... (1826-1834)
          • WA 1 Objets et brochures particuliers. 1 registre ancien non utilisé. (Non indiqué)
          • WA 2 Objets et brochures particuliers. Supplément au Messager des Alpes. (1872)
          • WA 3 Objets et brochures particuliers. Bulletin patronal. (1948)
          • WA 5 Objets et brochures particuliers. Reproduction d'une gravure par Jean Dubois (1789-1849) représentant l'arrivée des Su... (1814-1849)
          • WA 6 Objets et brochures particuliers. Résidus d'actes. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaires. Liste de 11 pièces de terre. (Non indiqué)
          • Z 2 Inventaires. Enumération d'actes, de 1499 à 1534, semblant toucher la Confrérie du Saint-Esprit. (1901-1960)
          • Z 3 Inventaires. Extraits des acquis et des Abergements qui ont été fait en faveur de la commune de Noville, de 1333 à 174... (1701-1800)
          • Z 4 Inventaires. Analyses d'actes de 1543 à 1610. (1701-1800)
          • Z 5 Inventaires. Analyse de 2 documents, l'un de 1496 et l'autre de 1528. (1701-1800)
          • Z 6 Inventaires. Relevé d'actes, de 1315 à 1693. (1701-1800)
          • Z 7 Inventaires. Analyses d'actes, de 1486 à 1574. (1770)
          • Z 8 Inventaires. Inventaire dressé par la Régie de Noville des objets appartenants à la commune de ce lieu, remis à la nou... (1803)
          • Z 9 Inventaires. Inventaire des fonds, papiers, livres, registres, argents, créances et effets appartenants à la commune d... (1816)
          • Z 10 Inventaires. Inventaire des papiers, titres, fonds, documens, livres. appartenans à la commune de Noville. (1832)
          • Z 11 Inventaires. Inventaire des créances et du livre de caisse. (1852)
          • Z 12 Inventaires. Archives de Noville. Plan de classement. Doit être de la main de Franz-Raoul Campiche. (1901-1953)
          • Z 13 Inventaires. Brouillon au crayon et réflexions de Franz-Raoul Campiche sur la tenue des archives communales. (1901-1953)
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