Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Bavois
      • Archives officielles
        • AC Bavois Fonds d'archives de la commune de Bavois (1393-1960)
          • A 1-2 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). (1600-1792)
          • A 2 bis République helvétique : correspondance, factures et emprunts. (1798-1803)
          • A 2 bis Délibérations de la Régie. (1799-1804)
          • A 3 Délibérations de la Municipalité. (1803-1835)
          • A 4-16 Délibérations de la Municipalité. (1836-1960)
          • B 1-4 Délibérations du Conseil Général. (1815-1960)
          • BB 1-3 Pièces annexes au Conseil Général. Correspondance, préavis, rapports de gestion, listes de présence, budgets, etc. (1956-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1794-1878)
          • CC 1-26 Dossiers du greffe. (1930-1960)
          • D 1-3 Correspondance expédiée - copies-lettres. (1884-1931)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Cédules, obligations, achats, ventes, échanges, passations à clos, conventions ... (1615-1690)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. (1704-1750)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. (1751-1810)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. (1811-1883)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Actes de ventes, échanges, cédules, adoptions, conventions. (1801-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1604-1789)
          • FA 2 Comptes communaux. (1896-1897)
          • FA 3-7 Comptes communaux. (1909-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Bons du boursier. (1940-1960)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Rapports de la fiduciaire sur l'examen des comptes communaux. (1950-1960)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1934-1938)
          • FB 5-9 Pièces annexes aux comptes. Recettes et dépenses du boursier. (1957-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1944-1960)
          • FB 9-19 Pièces annexes aux comptes. Reçus divers. (1592-1855)
          • FC 1 Finances communales. Rentier de la commune. (1725-1726)
          • FC 2 Finances communales. Rentier de la commune. (1921)
          • FC 3 Finances communales. Rentier de la commune. (1928)
          • FC 4 Finances communales. Rentiers des particuliers. (1938-1954)
          • FD 1-2 Finances communales. Mises communales. (1904-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres. Liste des pauvres et des prestations données aux assistés de la commune. (1760-1791)
          • FE 2 Bourse des pauvres. Livre de caisse de la bourse des pauvres. (1930-1937)
          • FE 3 Bourse des pauvres. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1934-1939)
          • FE 4-5 Bourse des pauvres. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1954-1960)
          • FE 6-8 Bourse des pauvres. Comptes. (1894-1960)
          • FE 9 Bourse des pauvres. Dossiers des assistés. (1950-1960)
          • FF 1 Impôts. Produits moyens de la dîme de Bavois. (1701-1800)
          • FF 2 Impôts. Rachat par les communiers du focage de quatre quarterons de messel dus par tous ceux qui font feu à Bavois. (1795)
          • FF 3 Impôts. Rachat des dîmes et des censes, correspondance et pièces comptables. (1803-1811)
          • FF 4 Impôts. Comptes des débiteurs pour le rachat des dîmes et censes. (1810)
          • FF 5 Impôts. Placard touchant l'impôt sur la fortune et le produit du travailleur. (1923)
          • FF 6-7 Impôts et contributions communales. (1931-1947)
          • FF 8 Impôts. Fiches des contribuables. (1958-1960)
          • FG 1 Assurances. Polices d'assurance des divers bâtiments communaux. (1929-1951)
          • GA 1 Géographie communale. Pièce cadastrale non identifiée, rongée par l'humidité, mais semblant être une liste de propriét... (1701-1800)
          • GA 2 Géographie communale. Reconnaissance faite sur les mains d'égrège Jean Riond, commissaire par les prud'homme et jurés ... (1608)
          • GA 3 Géographie communale. Recueil des émoluments de la reconnaissance de M le commissaire Fillettaz de ce que chaque parti... (1747)
          • GA 4 Géographie communale. Extraits des reconnaissances de la commune levés par le curial Milliet, appelé extrait de la gro... (1750)
          • GA 5 Géographie communale. Extraits de la grosse de Bavois-Dessus par les commissaires Pierre-Antoine Bermont et Jaquier, a... (1751)
          • GA 6 Géographie communale. Par devant moi, Pierre-Antoine Bermond, bourgeois d'Assens, commissaire soussigné et rénovateur ... (1751)
          • GA 7 Géographie communale. Parties des marais communaux attribués régulièrement aux communiers de Bavois. (1751-1797)
          • GA 8 Géographie communale. Tableau des mutations qui ont eu lieu dans la commune de Bavois du 1er février au 1er août de ce... (1802)
          • GA 9 Géographie communale. Reconnaissance des limites territoriales d'avec la commune d'Oulens-sur-Echallens. (1836)
          • GA 10-11 Géographie communale. Reconnaissance des limites territoriales entre Bavois, Oulens-sur-Echallens et Chavornay. (1900)
          • GA 12 Géographie communale. Cottet de Bavois. (1944-1960)
          • GA 13 Géographie communale. Limites territoriales entre Bavois, Chavornay, Orny, par suite du remaniement. (1947)
          • GB 1 Travaux publics : ponts et chaussés. Goudronnage de la traversée du village. (1952)
          • GB 2 Travaux publics : ponts et chaussés. Échange des terrains entre la commune et M. Borgeaud. (1952)
          • GB 3 Travaux publics : ponts et chaussés. Classification des routes, chemins et sentiers. (1953)
          • GB 4 Travaux publics : ponts et chaussés. Dossier des pièces concernant le goudronnage de la route cantonale n°304 par la t... (1954)
          • GB 5 Travaux publics : ponts et chaussés. Pose d'un tapis sur le haut du village, projet, devis, correspondance et factures... (1955)
          • GC 1-2 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Aménagements, réunions parcellaires et améliorations foncières diver... (1913-1960)
          • GC 1-2 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Documents touchant le syndicat agricole de Bavois-Coudray, en 1913, ... (1913-1960)
          • H 1 Services industriels. Collecte effectuée à Bavois en faveur des inondés qui rapporta 60 frs. (1910)
          • H 2 Services industriels : eaux. Casier sanitaire des eaux. (1919-1960)
          • H 3 Services industriels : eaux. Litige touchant l'installation des eaux au village. (1921-1922)
          • H 4 Services industriels : eaux. Plans de l'amenée d'eau au village de Bavois, canalisation de traversée du village. (1934)
          • H 5 Services industriels : eaux. Plan de situation pour le ruisseau de Couvaloup. (1936)
          • H 6 Services industriels. Projet d'égouts au village. (1944)
          • H 7 Services industriels. Plan d'abornement du ruisseau de la porcherie, convention avec l'État touchant le ruisseau de Ba... (1946)
          • H 8 Services industriels. Égouts de Coudray. (1948)
          • H 9 Services industriels. Égouts du Coudray et de Bavois. (1952-1954)
          • H 10 Services industriels. Projet d'égout communal. (1954)
          • H 13-19 Services industriels : eaux. Concessions d'eau. (1920-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Mandat baillival rappelant à ceux de Bavois que la construction d'une maison de commune ne peut ser... (1725)
          • I 2 Bâtiments publics. Liste des travaux entrepris au temple de Bavois. (1728-1731)
          • I 3 Bâtiments publics. Journée d'un artisan ayant oeuvré aux bâtiments communaux; salaires et prix des matériaux utilisés. (1798)
          • I 4 Bâtiments publics. Devis pour la construction de l'école et maison de commune. (1836)
          • I 5 Bâtiments publics. Transformation du collège. (1946)
          • I 7 Bâtiments publics. Restauration du temple. (1925-1927)
          • J 1-20 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Dossiers des constructions; le contenu de la boîte correspond au répertoire en ma... (1930-1960)
          • K 1 Domaines : forêts. Réaménagement des forêts communales de Bavois. (1923)
          • L 1 Règlements communaux. Ordre du Conseil et commune de Bavois, soit règlement communal touchant le pouvoir de la loi, le... (1727)
          • L 2 Mandats souverains, règlements communaux. Mandat et règlement touchant le sel. (1728)
          • L 3 Règlements communaux. Règlement du Conseil à l'occasion des fruits et des cloisons. (1762)
          • L 4 Règlements communaux. Règlement pour les fruits. (1781)
          • L 5 Règlement communal. (1836)
          • L 6 Règlement communal touchant spécialement l'administration des forêts. (1843)
          • L 7 Règlement de police. (1937)
          • L 10 Mandats souverains. Ordonnances souveraines et mandats. (1701-1800)
          • L 11 Mandats souverains, règlements communaux. Placards. (1801-1900)
          • L 12 Mandats souverains, règlements communaux. Circulaires. (1929-1942)
          • M 1 Militaire. Gîte de guerre payé par la commune de Bavois avec le rôle des soldats. (1624)
          • M 2 Militaire. Affaires militaires : gîte de guerre, rôle des soldats, répartitions des chevaux, maréchaussée. (1631-1798)
          • M 3 Police. Police champêtre : gagées des bêtes. (1728-1789)
          • M 3 bis Militaire. Fournitures versées lors du passage des troupes étrangères. (1814-1815)
          • M 4 Police champêtre. Taupage et messeillerie. (1920-1957)
          • M 5 Police. Registre des amendes municipales. (1950-1960)
          • M 6 Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers. Instruction générale pour la protection antiaérienne. (1951)
          • N 1 Instruction publique. Registre des classes. (1956-1960)
          • N 1 bis Affaires de paroisse. Traité passé entre les pasteurs de Chavornay et Bavois, avec le seigneur dudit lieu, touchant le... (1688)
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        • AC Bavois Fonds d'archives de la commune de Bavois (1407-1796)
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