|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
 Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
 Archives officielles
 AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville (1236-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 E 128 Droits communaux.
Les communes de Noville et de Rennaz achètent de Susanne Joséphine Henriette, née Paris, veuve de Lo... (1864)
E 129 Droits communaux.
La commune de Noville achète à Marie Favre, née Nantermet, veuve, une fraction de jardin, soit une p... (1866)
E 130 Droits communaux.
Les communes de Noville et de Rennaz rachètent à la commune de Villeneuve les chemins "dès les Chena... (1866)
E 131 Droits communaux.
La commune de Noville achète des frères David-Henri et Pierre-Aimé-Louis Humberset, domiciliés aux E... (1871)
E 132 Droits communaux.
La commune de Noville autorise à bien-plaire, en faveur d'Isaac Borloz, allié Humberset, domicilié à... (1872)
E 133 Droits communaux.
La commune de Noville achète de François Mayor, allié De La Rottaz, domicilié aux Planches, une parc... (1874)
E 134 Droits communaux.
La commune de Noville achète de divers particuliers des parcelles de terrain afin d'élargir la route... (1874)
E 135 Droits communaux.
Les communes de Noville et de Rennaz procèdent au partage des forêts qu'elles possèdent en indivisio... (1877)
E 136 Droits communaux.
La commune de Noville achète de François Abram Henri Monod, allié Dumusque, une portion de bâtiment ... (1878)
E 137 Droits communaux.
La commune de Noville achète diverses parcelles pour la correction de rues à Crebelley.
Notaire : ... (1878)
E 138 Droits communaux.
Convention passé entre la commune de Noville, représentée par Louis Culand, syndic, et Henri Schenk,... (1879)
E 139 Droits communaux.
La commune de Noville achète de la Bourse des pauvres de la commune de Villeneuve un bois "En Forney... (1885)
E 140 Droits communaux.
La commune de Noville, représentée par son syndic Henri Schenk, achète de Charlotte Gabrielle, fille... (1893)
E 141 Droits communaux.
La commune de Noville, représentée par son syndic Henri Schenk, achète à Paul Charles John Matteï, d... (1893)
E 142 Droits communaux.
La commune de Noville achète de Louis Masson, du Châtelard, domicilié à Chailly, sur ladite Commune,... (1897)
E 143 Droits communaux.
La commune de Noville achète de James Auguste Du Pasquier, de Neuchâtel et Fleurier, domicilié à Gra... (1897)
E 144 Droits communaux.
Police d'abonnement pour la lumière électrique, contractée pour 5 ans par la Comune de Noville auprè... (1899)
E 145 Droits communaux.
"Le soussigné Philippe Monod, domicilié à Villeneuve, déclare abandonner en faveur de la Municipalit... (1899)
E 146 Droits communaux.
Samuel, Marie et Elisa Althaus, à Crebelley, accordent à la commune de Noville un droit de passage p... (1899)
E 147 Droits communaux.
A Noville : convention d'engagement du taupier de la commune de Noville qui sera le citoyen Albert M... (1901)
E 148 Droits communaux.
A Noville : autorisation d'achat d'immeubles à faire par la commune de Noville.
Propriétaires conc... (1902)
E 149 Droits communaux.
Echange entre la commune de Noville et François-Eugène Favrod, domicilié à Noville, afin d'assurer l... (1902)
E 150 Droits communaux.
La commune de Noville, représentée par son syndic Samson Trollux, achète à Elisa, fille de feu Jean ... (1902)
E 151 Droits communaux.
La commune de Noville achète de Pierre-Charles Borloz, domicilié à Crebelley, 2 places "En la Vigne"... (1902)
E 152 Droits communaux.
Procès-verbal d'une commission d'estimation juridique pour 3 immeubles dont la commune de Noville de... (1902)
E 153 Droits communaux.
La commune de Noville achète de Louise Jaccoud, née Chenaud, 2 parcelles de vigne sises à La Bernada... (1903)
E 154 Droits communaux.
Promesse de vente.
Henri Dupertuis, d'Ormont-Dessous, facteur postal domicilié à Villeneuve, prome... (1904)
E 155 Droits communaux.
Vente relative à la promesse de vente précédente.
A Aigle, notaire Edouard Genet. (1904)
E 156 Droits communaux.
Les communes de Noville et de Rennaz procèdent au partage de divers immeubles restés en indivision e... (1905)
E 157 Droits communaux.
Servitude relative à l'établissement d'un signal de triangulation Aux Grangettes.
Fait à Noville. ... (1905)
E 158 Droits communaux.
Acte no 1990.
La commune de Noville achète d'Emile Cathélaz une parcelle de terrain lieudit En la ... (1907)
E 159 Droits communaux.
Acte no 1991.
La commune de Noville achète de Louis et ida Velan 4 places sises à Noville, pour le... (1907)
E 160 Droits communaux.
Transaction entre le Commune de Noville d'une part, et Auguste Collomb d'autre part.
Entente à pro... (1912)
E 161 Droits communaux.
La commune de Noville, représentée par le municipal Alexis Pernet, achète de Marie Borloz, née Monod... (1912)
E 162 Droits communaux.
Par vente aux enchères, la commune de Noville acquiert divers biens, portion d'un bâtiment, place, b... (1917)
E 163 Droits communaux.
Conventions entre la commune et des particuliers ou des sociétés. (1911-1960)
E 164 Droits communaux.
Contrats d'adoption et lettres de bourgeoisie. (1942-1959)
FA 1 Finances communales.
Comptes communaux. (1571-1624)
FA 2 Finances communales.
Comptes communaux. (1736-1762)
FA 3 Finances communales.
Comptes communaux intitulés : "Livre et Registre ou sont contenus Les comptes de Sindicature de l... (1764-1814)
FA 4 Finances communales.
Comptes communaux.
"Comptes de la commune de Noville Commencé en 1815 fini en [ ]". (1815-1825)
FA 5 Finances communales.
Comptes communaux.
"Livre des comptes des Boursiers de la commune de Noville, Volume 3, commenc... (1828-1840)
FA 6 Finances communales.
Comptes communaux. (1841-)
FB 1 Finances communales.
Pièces annexes aux comptes.
Doubles de comptes et pièces justificatives annexes aux comptes.
... (1394-1915)
FB 2 Finances communales.
Pièces annexes aux comptes.
Doubles de comptes communaux. (1835-1838)
FB 3 Finances communales.
Pièces annexes aux comptes.
Rapport de la commission de gestion dès 1849. (1849-)
FB 4 Finances communales.
Pièces annexes aux comptes.
Projets de budget. (1882-1950)
FB 8 Finances communales.
Comptes communs avec Rennaz et Villeneuve. (1718-1833)
FB 9 Finances communales.
Souches des paiements du Boursier. (1896-1900)
FC 1 Finances communales.
Livre de caisse no 1 commencé sur décision du Conseil du 21 septembre 1772 et terminé en 1870. (1772-1870)
FC 2 Finances communales.
Grand Livre. (1895-1924)
FC 3-8 Finances communales.
Journal. (1948-1953)
FD 1 Finances communales.
Lettres de rente de la commune de Noville. (1764-1850)
FD 2-3 Finances communales.
Rentier de la commune de Noville. (1803-1909)
FD 4 Finances communales.
Rentier. (1925-1929)
FD 5 Finances communales.
Rentier. (1922-1960)
FD 6 Finances communales.
Lettres de rente, reconnaissances de dettes, emprunts. (1611-1866)
FE 1 Finances communales.
Amodiation du Brasset au seigneur juré Jaques Velliard pour trois années. (1713)
FE 2 Finances communales.
Amodiations. (1746-1748)
FE 3 Finances communales.
Mises.
Registre des mises au rabais pour tous les ouvrages, constructions diverses. (1841-1871)
FE 4 Finances communales.
Mises.
Mises et conditions. (1849-1871)
FE 5 Finances communales.
Mises.
Registre des mises. (1872-1884)
FE 6-9 Finances communales.
Mises.
Mises et conditions. (1875-1959)
FE 10 Finances communales.
Mises.
Mises et enchères. (1904-1923)
FE 11 Finances communales.
Mises.
Mises et locations. (1923-1960)
FF 1 Finances communales.
Noville - Rennaz.
Comptes de la Confrérie et Bourse des pauvres. (1589-1798)
FF 2-3 Finances communales.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1798-1877)
FF 4-5 Finances communales.
Bourse des pauvres.
Comptes du recteur des Pauvres. (1922-1923)
FF 6-7 Finances communales.
Rentier de la Bourse des pauvres. (1652-1852)
FF 8 Finances communales.
Rentier des Pauvres de Noville. (1872-1910)
FF 9 Finances communales.
Ordonnances, décisions et comptes de la Bourse des pauvres de la Paroisse. (1775-1861)
FF 10 Finances communales.
Régie et caisse des Pauvres. (1799-1865)
FF 11-12 Finances communales.
Registre des Pauvres indivis. (1835-1907)
FF 13 Finances communales.
Comptes d'assistance indivis. (1908-1939)
FF 14 Finances communales.
Assistance publique.
Pauvres indivis. (1925-1940)
FF 15 Finances communales.
Assistance publique.
Rôle des miches de pain à distribuer aux pauvres.
Hôpital de Villeneuve. (1805)
FG 1 Finances communales.
Impôts sur la fortune mobilière. (1889-1916)
FG 1 Finances communales.
Impôts personnels. (1902-1946)
FG 1 Finances communales.
Impôts sur la fortune et le revenu du travail. (1937-1953)
FG 1 Finances communales.
Impôts communaux. (1913-)
FG 1 Finances communales.
Registres d'impôts. (1944-1951)
FG 3 Finances communales.
Impôts.
Comptes pour les taupes. (1801-1850)
FG 4 Finances communales.
Impôts.
Tableau des propriétaires de fonds contribuant à la prise des taupes et mulots. (1869-1875)
FG 5 Finances communales.
Impôts.
"Taxes pour les gittes communes". (1543)
FG 6 Finances communales.
Impôts.
"Brouillard dressé pour le rachat des dîmes" rière Noville. (1803)
FG 7 Finances communales.
Impôts.
Recapitulation du rachat des dîmes et censes rière Noville. (1805)
FH 1 Finances communales.
Assurance incendie.
Liste des habitants assurés. (1956)
GA 1 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance à cause de Chillon rière Villeneuve, Noville, Rennaz, Roche, Vouvry, ... (1458)
GA 2 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissances, cadastre et plans rière Roche, Crebelley, Noville, Rennaz, Villeneu... (1524-1525)
GA 3 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance en faveur d'Antoine de Duing, coseigneur de Noville.
Attestation de... (1527-1528)
GA 4 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance en faveur de dom Rodolphe Boverii (Bouvier), curé de Villeneuve et de... (1531)
GA 5 Géographie communale.
Terriers.
En faveur de LL EE de Berne, reconnaissance de Noble Charles Bouvier (nobilis viri K... (1531-1534)
GA 6 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance à cause du chasteau de Chillion rière Villeneuve, Haute et Basse Vall... (1541-1543)
GA 7 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne, rière Noville.
Par devant le commissai... (1563-1565)
GA 8a Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance en faveur de Noble Estienne Hugonin, bourgeois de La Tour-de-Peilz, e... (1636-1644)
GA 8b Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance de Jean Jaquemin, châtelain de Noville, en faveur de l'Abbaye de Sain... (1643)
GA 9a Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne.
Rière Noville, Rennaz, Roche, Chambon ... (1660-1662)
GA 9b Géographie communale.
Terriers.
Livre des taxes des biens rière la commune de Noville.
établi par Jaquemin. (1680)
GA 10 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne.
à cause de l'Hôpital de Villeneuve riè... (1691-1700)
GA 11 Géographie communale.
Terriers.
Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne, à cause de Leur Charitable Hôpital de Vi... (1692-1698)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (438 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|