|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
 Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
 Archives officielles
 AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville (1236-1960)
 A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Sorte de cahier-répertoire contenant : folio 10) dettes de la commu... (1767)
A 2 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Registre des affaires communales. (1730-1757)
A 3 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Livre du Conseil de la Paroisse. (1758-1787)
A 4 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Livre du Conseil et manuel de la Régie. (1787-1803)
A 5-24 Délibérations de la Municipalité. (1799-1960)
AA 1 Municipalité, pièces annexes.
Brouillons des délibérations, minutaires. (1844-1855)
AA 2-3 Municipalité, pièces annexes.
Brouillons des délibérés. (1934-1951)
AA 4 Municipalité, pièces annexes. (1960)
B 1-8 Délibérations du Conseil général. (1816-1960)
BA 1 Conseil général, pièces annexes.
Commissions, budget, comptes, état civil, etc. (1931-1960)
BA 2 Conseil général, pièces annexes. (1952-1960)
C 1-10 Correspondance reçue.
Comprend notamment tout le dossier relatif au changement de régime en 1798. (1542-1923)
C 11 Correspondance reçue. (1924-1960)
D Correspondance expédiée.
Mandat adressé par Jaques Dufour, assesseur gouvernal, à ceux de Rennaz qui ont aussi causé d... (1686)
D 1 Correspondance expédiée. (1653-1820)
D 2 Correspondance expédiée.
Copies de lettres de la Municipalité de Noville. (1837-1844)
D 3, 5-8 Correspondance expédiée.
Copies de lettres de la Municipalité de Noville. (1844-1926)
D 4 Correspondance expédiée.
Copies de lettres du syndic. (1852-1884)
D 9 Correspondance expédiée.
Copies de lettres. (1875-1876)
D 10 Correspondance expédiée.
Copies de lettres. (1950)
DA 1-3 Correspondance expédiée.
Notes prises par le secrétaire pour la correspondance qu'il faut expédier. (1859-1877)
E Droits communaux, conventions et titres.
Le lieutenant gouvernal Jean Berthollet impose le respect de la sentence gouv... (1689)
E 1 Droits communaux.
"Le précis de tous les titres de l'honorable communauté de Noville est renfermé dans le présent Livr... (1333-1756)
E 1 Droits communaux.
Décisions et conventions. (1795-1830)
E 2 Droits communaux.
Fondation de l'Autel Dieu (sic) de Villeneuve, par Aimon de Savoye, Seigneur de Chablaix.
Tiré des... (1236)
E 3 Droits communaux.
Lettre de franchise pour ceux de Noville, qui les dispense de la prison pour dettes.
Adressée au c... (1328)
E 4 Droits communaux.
Mandement de Johannes Ravaisii, professeur en droit, juge en Chablais et en Genevois, à Mermier (Mer... (1346)
E 5 Droits communaux.
A Evian : Amédée (VI), comte de Savoie, exempte les hommes des paroisses de Port-Valais, Chessel, No... (1375)
E 6 Droits communaux.
A Villeneuve, sur la place du marché, par devant le notaire Jean de Loes se sont présentés Hudricus ... (1430)
E 7 Droits communaux.
Copie et extrait de reconnaissance de la communauté de Villeneuve envers le duc de Savoie. (1437)
E 8 Droits communaux.
A Villeneuve : Louis, duc de Savoie confirme en faveur des sujets de Noville, au district de Chillon... (1458)
E 9 Droits communaux.
A Noville : contrat entre la communauté de Noville, représentée par ses syndics, Johannes Francisci ... (1471)
E 10 Droits communaux.
Jean Vouteri de Montreux (Vouteri donnera sans doute Vautier) et la commune de Noville représentée p... (1496)
E 11 Droits communaux.
Fait à Vevey, "in stupha domus nobilis Humberti Fleri" : Noble Amédée de Gingins, seigneur de Belmon... (1500)
E 12 Droits communaux.
Simple feuille relatant une vente de terrain, au Pré au Rhône, en faveur de Noville. (1502)
E 13 Droits communaux.
La confrérie de Noville, par ses procureurs Maury Gaudier de Chambon et François Chausson de Noville... (1537)
E 14 Droits communaux.
Echange entre les communautés de Noville (syndics : Rod Chastellain et Maurys Bovey) et de Crebelley... (1538)
E 15 Droits communaux.
Les communautés de Noville et Crebelley, et de Rennaz, et de Villeneuve, d'une part, et Jehan Burnod... (1543)
E 16 Droits communaux.
Noble Hudry Garmsvilz (probablement un Garmiswil), châtelain de Montreux, vend à la commune de Novil... (1545)
E 17 Droits communaux.
Au Château d'Aigle.
Le gouverneur Peter Sturler laisse les communautés de Noville, Rennaz, Roche, ... (1547)
E 18 Droits communaux.
Accord entre Noville et Villeneuve pour la gestion des "ysles des Glarey devers le Rosne".
Donné à... (1547)
E 19 Droits communaux.
LL EE de Berne déclarent supprimée la condition de taillabilité et de mainmorte, tant pour les perso... (1569)
E 20 Droits communaux.
Francoy Trollieuz et Jehan Favre, syndics au nom de la communauté de Noville, et Claude Bovey, de "R... (1570)
E 21 Droits communaux.
LL EE de Berne informent le bailli de Chillon et Vevey, Gaspard Caufman (sic, pour Kaufmann) de leur... (1576)
E 22 Droits communaux.
Article sur la limitation des seigneuries : "a été enjoint à ceux de La Tour de laisser jouyr paisib... (1601)
E 23 Droits communaux.
Transaction concernant le canal dit le Bey. (1630)
E 24 Droits communaux.
Gédéon Perret, bourgeois de Villeneuve, est reçu comme communier de Noville, Rennaz et Crebelley, po... (1667)
E 25 Droits communaux.
Noville, par son syndic Abraham Frarier et ses conseillers, et Rennaz, par son syndic Jean Gailloud ... (1672)
E 26 Droits communaux.
Accord entre les communes de Noville, Rennaz et Chessel pour l'amodiation du commun du Brasset, rièr... (1678)
E 27 Droits communaux.
Pierre Franière, de Noville, et Marguerite de Collombier sa femme, vendent à la commune de Noville u... (1679)
E 28 Droits communaux.
Accord entre le syndic de Noville et la Noble hoirie de feu noble Estienne de Tavel, seigneur de Den... (1680)
E 29 Droits communaux.
Amodiations des flachères publiées par l'officier Abraham Besson. (1686)
E 30 Droits communaux.
Accord entre Noville et La Tour-de-Peilz, ceux de Noville demandant à ceux de La Tour une compensati... (1691)
E 31 Droits communaux.
La commune de Noville autorise Joseph Guilliet, "mason savoyar" pour le prix de 17 écus petits et de... (1692)
E 32 Droits communaux.
Convenant entre ceux de La Tour-de-Peilz et ceux de Noville.
Ceux de La Tour fourniront un bâteau ... (1694)
E 33 Droits communaux.
Les communes de Noville (syndic Jaques Veillard) et de Chessel s'accordent pour l'espace de six ans ... (1695)
E 34 Droits communaux.
Accord entre l'hoirie de Tavel et la Comune de Noville, représentée par Pierre Nantermet et Claude J... (1701)
E 35 Droits communaux.
Samuel de Rameru, ministre du Saint Evangille à l'Eglise de Noville, s'engage devant la Justice de N... (1706)
E 36 Droits communaux.
Accord entre les communiers de Noville, Rennaz et Crebelley, d'une part, et les bourgeois de Villene... (1711)
E 37 Droits communaux.
Les communautés de Noville, Rennaz et Crebelley reçoivent au nombre de leurs communiers Bernard Liss... (1711)
E 38 Droits communaux.
Madeleyne Favraz de Noville, représentée par son tuteur François Burnet, vend aux communiers de Novi... (1716)
E 39 Droits communaux.
Les Conseils de Noville et de Rennaz désignent Abraham Guillard châtelain de la paroisse de Noville,... (1716)
E 40 Droits communaux.
Accord entre la communauté de Noville et Rennaz, d'une part, et Claude Vincent Cochard, de Chernex, ... (1747)
E 41 Droits communaux.
Louis Chenaux, de Villeneuve, vend au nom de sa femme Louise Chablaix, à la Bourgeoisie de Villeneuv... (1750)
E 42 Droits communaux.
Jean-François Bontems, conseiller à Villeneuve, vend à la Bourgeoisie de Villeneuve et à la commune ... (1750)
E 43 Droits communaux.
Balthazard De Rameru, au nom d'Elisabeth Loup sa femme, vend à la Bourgeoisie de Villeneuve et à la ... (1750)
E 44 Droits communaux.
Jaques Bontems vend à la Bourgeoisie de Villeneuve et à la commune de Noville et Rennaz un morcel de... (1750)
E 45 Droits communaux.
Abram Joli, de Villeneuve, au nom de sa femme Marie de Montholivet, vend à la Bourgeoisie de Villene... (1750)
E 46 Droits communaux.
Transaction avec Marie Veillard, veuve de François Briaud, de Villeneuve, pour l'usage d'environ un ... (1750)
E 47 Droits communaux.
Transaction avec Jaques Bertholet, de Villeneuve, au nom de sa femme Elizabeth Veillard, pour l'usag... (1750)
E 48 Droits communaux.
Transaction avec Jean Pillet de Villeneuve, au nom de l'hoirie d'Anne Pillet, sa mère, pour l'usage ... (1750)
E 49 Droits communaux.
Copie sur les manuaux du Conseil de Villeneuve : diverses passations à clos de diverses flachères si... (1751-1787)
E 50 Droits communaux.
Déclaration de LL EE de Berne adressée à leur gouverneur (d'Aigle) touchant une requête des communes... (1752)
E 51 Droits communaux.
A La Tour-de-Peilz : Caution solidaire de Curchod, curial, et de J -F Ormond en faveur d'André Beni ... (1756)
E 52 Droits communaux.
Convention entre les communiers des honorables communes de Noville, Rennaz et Crebelley d'une part, ... (1763)
E 53 Droits communaux.
Cahier relevant les accords entre la Bourgeoisie de La Tour d'une part, et la commune de Noville et ... (1764-1772)
E 54 Droits communaux.
Ratification par LL EE de Berne de la convention du 9 mars 1764.
Avec un complément du 19 juillet ... (1764)
E 55 Droits communaux.
Les communes de Noville et de Rennaz accordent à la Bourgeoisie de Villeneuve la faculté de "baniser... (1769)
E 56 Droits communaux.
Convention de ceux de La Tour et de ceux de Noville avec Jaques Abram Gallioud de Noville pour ferme... (1771)
E 57 Droits communaux.
Convention entre la commune de Rennaz, d'une part, et Pierre Fravrod, de Roche, d'autre part, au suj... (1776)
E 58 Droits communaux.
Au château de Roche.
Accord de LL EE de Berne, par l'entremise du Directeur Steiguer, en regard de... (1779)
E 59 Droits communaux.
Le Conseil des communes de Noville et Rennaz libère Paul Parlier, bourgeois de Vevey, du droit de br... (1780)
E 60 Droits communaux.
Le Conseil général des honorables communes de Noville et Rennaz libère la Major Gedeon Dulex, bourge... (1782)
E 61 Droits communaux.
Jean-Pierre Cattelaz, de Crebelley, Jeanne Marie Genoland, veuve de Pierre Alamand, et leurs consort... (1795)
E 62 Droits communaux.
David Merle, de Noville, vend à la commune de Noville 3 seiteurs et demi de pré, marais, flachère, b... (1795)
E 63 Droits communaux.
Isaac Emanuel Morier, de Roche, et son neveu Pierre David Morier, de Roche, vendent à la commune de ... (1795)
E 64 Droits communaux.
Samuel Veillard, de Noville, absent du pays, et Jeanne Elizabeth Veillard, de Noville, vendent à la ... (1795)
E 65 Droits communaux.
La commune de Noville acquiert des hoirs de feu Abraham Burnod et des hoirs de feu Pierre Burnod un ... (1796)
E 66 Droits communaux.
La commune de Noville achète de Pierre Nantermet une maison avec verger, située au "haut du village"... (1798)
E 67 Droits communaux.
Créance remise par la Chambre administrative du Canton du Léman aux communes de Noville et Rennaz en... (1799)
E 68 Droits communaux.
Les communes de Villeneuve, Noville et Rennaz d'une part, et François Abraham Rosset de Veytaux d'au... (1800)
E 69 Droits communaux.
La commune de Noville et Abraham Colomb, de Noville, procèdent à un échange.
La commune cède envir... (1802)
E 70 Droits communaux.
Les filles de Vincent Vauthier, de son vivant châtelain de Chillon, vendent à Villeneuve et à Novill... (1803)
E 71 Droits communaux.
Jean Rodolphe Pernet, de Rennaz, vend à la commune de Noville environ 2 seyteurs de flachère aux Clé... (1803)
E 72 Droits communaux.
La commune de Noville achète d'Abraham Culan, de Noville, 2 seyteurs de flachère "Es Clées soit Esse... (1803)
E 73 Droits communaux.
Acte d'affranchissement des redevances féodales en faveur de la Commmune de Noville.
L'attestent :... (1804)
E 74 Droits communaux.
La commune de Villeneuve pour une moitié, les communes de Noville et de Rennaz pour l'autre moitié, ... (1806)
E 75 Droits communaux.
Le Régent Burdet et Jean-David Pilivet de Montreux s'entendent avec les Municipalités de Noville et ... (1807)
E 76 Droits communaux.
Procès-verbal du projet de partage en vue de la répartition des biens jusqu'ici communs à Villeneuve... (1808)
E 77 Droits communaux.
La commune de Noville acquiert du capitaine Abram Isaac Nantermet, de Noville, domicilié à Lavey, un... (1808)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (588 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|