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						  Archives officielles
					 
						
							 AC Novalles Fonds d'archives de la commune de Novalles (1556-1960)
						 
							
								 A 1-3 Délibérations de la Municipalité. (1815-1960)
							 
								 B 1-4 Délibérations du Conseil général. (1816-1958)
							 
								 C 1 Correspondance reçue durant l'Helvétique. (1798-1803)
							 
								 C 2-8 Correspondance reçue (mélangée avec la correspondance expédiées). (1830-1952)
							 
								 D 1-6 Correspondance expédiée. 
Copies de lettres. (1890-1941)
							 
								 E 1 Conventions, titres, droits communaux. 
Conventions, transactions, cédules. (1701-1900)
							 
								 E 2 Conventions, titres, droits communaux. 
Acquis, ventes, échanges. (1901-1960)
							 
								 E 3 Conventions, titres, droits communaux. 
Servitudes concernant l'achat et les ventes de sources. (1901-1960)
							 
								 FA 1-4 Comptes communaux. (1805-1960)
							 
								 FB 1 Pièces comptables. (1701-1800)
							 
								 FB 2 Pièces annexes aux comptes. (1801-1900)
							 
								 FB 3 Pièces annexes aux comptes. 
Inventaire des créances et immeubles de la commune. (1809)
							 
								 FB 4 Pièces annexes aux comptes. 
Livre de caisse. (1934-1942)
							 
								 FB Pièces annexes aux comptes. 
Journal des comptes. (1944-1960)
							 
								 FC 1 Rentiers. (1834-1929)
							 
								 FD 1 Mises. 
Carnet de mises. (1919)
							 
								 FD 2 Mises. 
Registre des mises en faveur de la Commune et de la Bourse des pauvres. (1915-1928)
							 
								 FE 1 Bourse des pauvres, cédules, créances, inventaire des biens. (1701-1900)
							 
								 FE 2-3 Comptes de la Bourse des pauvres. (1834-1928)
							 
								 FE 4 Livre de caisse pour la Bourse des pauvres. (1929-1939)
							 
								 FF 1 Rôle des impôts. (1904-1960)
							 
								 GA 1 Cadastre des bâtiments et des fonds levé par A Gilliard. (1844)
							 
								 GA 2 Résumé du cadastre. (1890)
							 
								 GA 3 Cadastre de Novalles. (1911)
							 
								 GB 1 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Construction du chemin qui mène au moulin. (1801-1900)
							 
								 GB 2 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Réfection et entretien du chemin de la Rapaz. (1906)
							 
								 GB 3 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Réfection du chemin des Cerisiers. (1911)
							 
								 GB 4 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Correction de l'Arnon. (1911)
							 
								 GB 5 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Projet des chemins de dévestiture. (1911-1912)
							 
								 GB 6 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Chemin de la Côte. (1913)
							 
								 GB 7 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Construction du chemin de la Rapaz. (1918)
							 
								 GB 8 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Corrections de la route et des égouts du village. (1928)
							 
								 GB 9 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Réfection du chemin Aux Clos Neuf. (1918)
							 
								 GB 10 Travaux publics, Ponts et Chaussées. 
Plan de construction du chemin du Bochet. (1918)
							 
								 H 1 Services industriels : eaux. 
Adduction d'eau, Service des eaux, cahier des charges. (1903)
							 
								 H 2 Services industriels : eaux. 
Captage des eaux, cahier des charges, décompte. (1932-1934)
							 
								 H 3 Services industriels : eaux. 
Domaine de Longeville, plans des conduites pour l'eau de Novalles. (1904)
							 
								 H 4 Services industriels : eaux. 
Conduite d'eau de la commune. (1904)
							 
								 I 1 Bâtiments publics. 
Ancienne maison de Commune, comptes, transactions. (1749-1800)
							 
								 I 2 Bâtiments publics. 
Construction d'une nouvelle fontaine au-dessus du village. (1752)
							 
								 I 3 Bâtiments publics. 
Entretien et son de la cloche, fonderie d'une cloche. (1777-1834)
							 
								 I 4 Bâtiments publics. 
Plans de construction et devis pour un bâtiment administratif (collège) de la commune, signés Jaque... (1866)
							 
								 I 5 Bâtiments publics. 
Battoir, devis et plans. (1905)
							 
								 I 6 Bâtiments publics. 
Construction de la forge et du pressoir, cahier des charges. (1919)
							 
								 I 7 Bâtiments publics. 
Pièces comptables concernant la réparation de l'église de Vugelles. (1928)
							 
								 I 8 Bâtiments publics. 
Projet de construction d'un plan abattoir communal. (1931)
							 
								 K 1 Domaines communaux. 
Plan des forêts communales. (1922)
							 
								 K 2 Domaines communaux. 
Dénombrement des forêts. (1933-1949)
							 
								 K 3 Domaines communaux. 
Aménagement des forêts. (1947-1958)
							 
								 L 1 Mandats souverains. 
Mandats baillivaux. (1701-1800)
							 
								 L 2 Règlements municipaux, mandats souverains. 
Registre d'inscription des lois, décrets, arrêtés reçu et publiés dans la c... (1813-1872)
							 
								 L 3 Règlements municipaux. 
Règlement de police (1897); Modification du règlement de police (1924); Règlement de concession... (1897-1926)
							 
								 M 1 Police. 
Tableau pour la police champêtre. (1916)
							 
								 N 1 Instruction publique. 
Fondation d'une pension pour payer le maître d'école. (1735)
							 
								 N 2 Instruction publique. 
Registre de classe. (1896-1951)
							 
								 N 2 Instruction publique. 
Inventaire du matériel d'enseignement avec catalogue du Musée scolaire de Novalles. (1908)
							 
								 N 2 Instruction publique. 
Correspondance de la commission scolaire. (1930-1950)
							 
								 N Instruction publique. 
Cours polycopié de Henri Dufour "Leçons élémentaires de météorologie agricole à l'usage des élèv... (Non indiqué)
							 
								 P 1 Actes anciens. 
Litige à propos d'un droit de pâturage entre la ville de Grandson et Giez d'une part, contre la commune... (1556)
							 
								 P 2 Actes anciens. 
Litige entre Jaques Bourgeois, banderet de Grandson, et les communiers de Novalles, pour avoir fait pas... (1650)
							 
								 P 3 Actes anciens. 
Certificat de bonne conduite : Jean, fils de feu David Montandon, du Locle, bourgeois de Valangin, maît... (1696)
							 
								 P 4 Actes anciens. 
Vente du moulin de Novalles; Abraham Brand, demeurant à Echallens, lequel sachant et bien avisé, a vend... (1713)
							 
								 P 5 Actes anciens. 
Acte de partage en faveur de la commune de Novalles des pâturages de la Rapaz et Champ Clément; fait en... (1716)
							 
								 P 6 Actes anciens. 
Partage entre la commune de Novalles et celle de Fiez du pâturage des Rapes; signé: Laurent de Giez. (1724)
							 
								 P 7 Actes anciens. 
Acquis par la commune de Novalles des biens de Jeanne Chuat, veuve de Moyse Charoton, au nom de sa fill... (1739)
							 
								 P 8 Actes anciens. 
Acquis par la Commune de trois morcels de terre, planches et broussailles en lieudit A la Roudaz, des b... (1740)
							 
								 P 9 Actes anciens. 
Acquis : Daniel Taillefer de Novalles, agissant en qualité de tuteur des enfants de Jean-Georges Decope... (1748)
							 
								 P 10 Actes anciens. 
Acte d'admission à la bourgeoisie de Novalles des sieurs Jean-Jaques et Rodolphe-Guillaume, fils de feu... (1749)
							 
								 P 11 Actes anciens. 
Admission à la bourgeoisie de Novalles de David Dannelly, de Dardagny; il est admis contre paiement de ... (1760)
							 
								 P 12 Actes anciens. 
Acte de partage et transaction en faveur de Novalles contre Giez, concernant les pâturages de Champs Cl... (1761)
							 
								 P 13 Actes anciens. 
Partage et bornage de compâturages en faveur de Novalles contre les communes de Fiez, Fontaines et Gran... (1766)
							 
								 P 14 Actes anciens. 
Convention entre Onnens Fiez, Chamblon et Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson so... (1767)
							 
								 P 15 Actes anciens. 
Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert ... (1763)
							 
								 P 16 Actes anciens. 
Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pos... (1768)
							 
								 P 17 Actes anciens. 
Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles d'un morceau de champ sis ... (1768)
							 
								 P 18 Actes anciens. 
Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles vend un morceau de champ s... (1768)
							 
								 P 19 Actes anciens. 
Acquis : Novalles achète à Anne Marchand, fille de François, de Vugelles une pièce de terre sise à Giez... (1768)
							 
								 P 20 Actes anciens. 
Acquis : Jean-Louis Viguet, membre du Consistoire de Vugelles, agissant au nom de Suzanne Pugin, sa fem... (1770)
							 
								 P 21 Actes anciens. 
Acquis : Jean-Louis Viguet vend à la commune de Novalles 3 quarterons de champ situés Es Champ Mermod r... (1770)
							 
								 P 22 Actes anciens. 
Vente : Jean-Louis Viguet, agissant au nom de sa femme Suzanne Pugin, vend une pièce de terre de 3 quar... (1770)
							 
								 P 23 Actes anciens. 
Acquis : Jean-Louis Viguet, agissant en qualité de tuteur des enfants du premier lit de Pierre Girod de... (1771)
							 
								 P 24 Actes anciens. 
Acquis : Jean-Louis Viguet, vend à la commune de Novalles une pièce de champ en planche située Es Champ... (1771)
							 
								 P 25 Actes anciens. 
François Marchand, de Vugelles et Jean-Jaques Montandon, de Novalles, procèdent à un échange de terrain... (1773)
							 
								 P 26 Actes anciens. 
Acquis : Jean Nicolas et Jean-Pierre Boulaz, de Fontaines, agissant au nom de Marguerite Perilliard, fe... (1778)
							 
								 P 27 Actes anciens. 
Accord entre la commune de Novalles et le justicier Joseph Taillefert, concernant la propriété du senti... (1785)
							 
								 P 28 Actes anciens. 
Partage des pâturages de la Rape entre la bourgeoisie de Grandson et les communes de Fiez, Giez et Nova... (1787)
							 
								 P 29 Actes anciens. 
Echange de terrain entre la commune de Novalles et louis Montandon; signé: A Miéville. (1796)
							 
								 Q 1 Vie civique. 
Registres civiques masculin et féminin. (1899-1960)
							 
								 RA 1 Population. 
Rôle des communiers, actes d'adoption. (1701-1800)
							 
								 RA 2 Population. 
Permis d'inhumer, permis de séjour, extraits de l'état civil, dossier sur famille Groux, adoption Pozzi, d... (1801-1960)
							 
								 RA 3 Population. 
Permis d'inhumer, actes d'origine. (1801-1960)
							 
								 RA 4 Population. 
Etat civil. (1901-1960)
							 
								 RA 5-7 Population. 
Permis de domicile. (1849-1924)
							 
								 RA 8 Population. 
Permis de séjour. (1894-1898)
							 
								 RA 9 Population. 
Registre des vaccinations. (1872-1951)
							 
								 RB 1 Agriculture, bétail. 
Registre du bétail. (1907)
							 
								 RB 2 Agriculture, bétail. 
Recensement des entreprises agricoles. (1901)
							 
								 RB Agriculture. 
Reconstitution du vignoble. (1910-1935)
							 
								 RB Agriculture, bétail. 
Statistiques agricoles. (1912-1926)
							 
								 RB Agriculture, bétail. 
Recensement du bétail. (1921)
							 
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