Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Montilliez
      • Archives officielles
        • AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
        • AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
        • AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
          • A Délibérations de la Municipalité. (1815-1960)
          • AA Pièces annexes à la Municipalité. Brouillards des délibérations. (1900-1922)
          • B Délibérations du Conseil général. (1836-1861)
          • C Correspondance reçue. (1801-1960)
          • D Correspondance expédiée. (1901-1931)
          • E Conventions, titres, droits communaux. (1716-1913)
          • FA Comptes communaux. (1701-1800)
          • FA Comptes communaux. (1813-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. (1901-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Dépenses. (1886-1909)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Recettes et dépenses. (1918-1928)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1928-1935)
          • FC Rentiers. (1825-1917)
          • FD Mises. (1899-1914)
          • FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique. Comptes. (1825-1937)
          • FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique. Commission et pièces annexes. (1938-1960)
          • FF Impôts. Redevances féodales (dîmes et censes). Affranchissement. (1804)
          • FF Impôts communaux. Rôle des contribuables. (1860-1958)
          • FF Impôts mobiliers. Directions aux Municipalités. (1919)
          • FG Assurances. (1892-1925)
          • GA Cadastres et plans. Extraits. (1701-1960)
          • GA Cadastres et plans. Levé par le commissaire Gaudard. (1816)
          • GA Cadastres et plans. Cottet des propriétaires. (1912-1940)
          • GB Travaux publics. (1836-1932)
          • GC Améliorations foncières. (1947-1955)
          • H Services industriels. Casier sanitaire des eaux. (1906-1907)
          • H Services industriels. Amenée d'eau. (1911-1946)
          • I Bâtiments publics. Temple de Dommartin. Pièces comptables. (1894)
          • I Bâtiments publics. Temple de Dommartin. Plaquette d'Olivier Blanc. (1734-1960)
          • L Règlements. Circulaires. (1890-1927)
          • L Règlements communaux. (1892-1960)
          • M Militaire. (1850-1927)
          • N Instruction publique. Registres de classe. (1901-1960)
          • N Affaires de paroisse. La Sainte Bible revue et corrigée sur le texte grec, par les pasteurs et professeurs de l'Eglise... (1807)
          • P Actes anciens. Droit de pâture. La communauté de Polier-le Grand fait savoir à 7 habitants de Naz qu'ils peuvent fai... (1538)
          • P Actes anciens. Litige entre la commune de Naz et celle de Sugnens à propos de terres situées aux confins. (1669)
          • P Actes anciens. Redevances féodales. Litige opposant vraisemblablement les communiers de Naz à leur ministre du culte... (1706)
          • P Actes anciens. Vente immobilière. Par Jean-Pierre Paris à la commune de Naz d'un petit morceau de terre pour bâtir u... (1727)
          • P Actes anciens. Droit de bourgeoisie. La commune de Naz admet comme communiers 3 frères originaires de Strasbourg et ... (1739)
          • P Actes anciens. Vente immobilière. De deux poses de terre par 3 particuliers à la commune de Naz. (1765)
          • Q Vie civique. Assemblées électorales. Procès-verbaux. (1874-1906)
          • Q Vie civique. Registre civique. (1915-1960)
          • Q Vie civique. Elections et votations. Procès-verbaux. (1956-1960)
          • RA Population. Lettre de bourgeoisie. Accordée par la communauté de Naz à Christe Stoudemand, le 7 février 1747. (1763)
          • RA Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RA Population. Actes d'origine délivrés. (1914-1960)
          • RA Population. Permis de domicile. (1868-1898)
          • RA Population. Permis de séjour. (1885-1891)
          • RA Population. Registre des naissances. (1886-1931)
          • RA Population. Permis de domicile. (1901-1922)
          • RA Population. Permis de séjour. (1899-1900)
          • RA Population. Registre des vaccinations. (1895-1960)
          • RA Population. Registre des certificats de vaccination. (1914-1951)
          • RA Population. Vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1957-1960)
          • RB Agriculture. Cultures. (1801-1960)
          • RC Commerce. Registre des patentes. (1902-1942)
          • S Sociétés locales. Fromagerie. (Non indiqué)
          • S Sociétés locales. Laiterie. (Non indiqué)
          • S Sociétés locales. Caisse locale d'assurance mutuelle contre les pertes de l'espèce bovine. (Non indiqué)
          • T Economie de guerre. (1939-1945)
          • U Affaires judiciaires. (1531-1789)
          • Z Inventaire. Des papiers de la commune. (1833-1900)
        • AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
        • AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Mont-la-Ville
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