Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Mutrux Fonds d'archives de la commune de Mutrux (1501-1960)
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          • FE 6 Bourse des pauvres. Transport d'un mendiant. (1761)
          • FE 7 Bourse des pauvres. Assistance locale. (1940-1960)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Assistance publique. (1960)
          • FF 1 Impôts. Litige sur les censes et droits d'usage. (1701-1800)
          • FF 2 Impôts de la République helvétique. (1798-1803)
          • FF 3 Impôts. Mandats du Juge de paix concernant les impôts. (1804)
          • FF 4 Impôts. Rachat des dîmes. (1806)
          • FF 5 Impôts. Impôt sur les cheminées. (1801-1900)
          • FF 6 Impôts. (1912-1960)
          • FF 7 Impôts. Arrêté d'imposition. (1958-1960)
          • FF 8 Impôts. (1960)
          • FF 9 Impôts. Quittances. (1946-1950)
          • FF 10 - FF 11 Impôts. Quittances. (1947-1952)
          • FF 12 - FF 13 Rôle des impôts. (1953-1955)
          • FF 14 - FF 15 Rôle des impôts. (1957-1960)
          • FG 1 Assurance sur les batiments, assurance contre l'incendie. (1901-1960)
          • FG 2 Assurance - accident. (1901-1960)
          • FG 3 Assurance. (1958)
          • GA 1 Cadastres et plans. Litiges de bornage. (1701-1800)
          • GA 2 Cadastres et plans. Bornage des Joux de l'Envers. (1720)
          • GA 3 Cadastres et plans. Taxe des fours rière Mutrux. (1799)
          • GA 4 Cadastres et plans. Résumé des terrains et maisons rière Mutrux. (1800)
          • GA 5 Cadastres et plans. Résumé des terrains et maisons rière Mutrux. (1800)
          • GA 6 Cadastres et plans. Extrait des sommaires particuliers, copie du cadastre. (1800-1805)
          • GA 7 Cadastres et plans. République Helvétique, établissement du cadastre. (1801)
          • GA 8 Cadastres et plans. Cadastre de l'Helvétique. (1801-1802)
          • GA 9 Cadastres et plans. Taxe des prés. (1807)
          • GA 10 Cadastres et plans. Extrait du cadastre. (1819)
          • GA 11 Cadastres et plans. Extrait du cadastre. (1832)
          • GA 12 Cadastres et plans. Bornage de la commune de Mutrux. (1840)
          • GA 13 Cadastres et plans. Cadastre par Gilliard. (1840)
          • GA 14 Cadastres et plans. Plan cadastral par Gilliard. (1840)
          • GA 15 Cadastres et plans. Contrat d'abornement entre la commune et Henri-Louis Gaille. (1858)
          • GA 16 Cadastres et plans. Contrat de bornage. (1906)
          • GA 17 Cadastres et plans. Délimitation des limites cantonales Vaud-Neuchâtel. (1906-1907)
          • GA 18 Cadastres et plans. Commission cadastrale de Mutrux, tableau des chemins à passer au domaine public. (1920)
          • GA 19 Cadastres et plans. Rénovation du cadastre. (1920)
          • GA 20 Cadastres et plans. Plan des maisons de la commune de Mutrux. (1901-1960)
          • GA 21 Cadastres et plans. Plan cadastral par Baumgartner. (1920)
          • GA 22 - GA 24 Cadastres et plans. Cadastre par Baumgartner. (1920)
          • GA 25 Cadastres et plans. Extrait du cadastre. (1920-1928)
          • GA 26 Cadastres et plans. Plan d'alignement de Mutrux. (1922)
          • GA 27 Cadastres et plans. Plan d'emsemble Mutrux - Provence. (1932)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien des chemins. (1770)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux touchant les chemins. (1784-1793)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux touchant la route Concise à Provence (il s'agit principalement des compte... (1837)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan géométrique de la nouvelle route de Concise à Provence, levé par le commissa... (1836-1837)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction de la traversée de Mutrux, plan profil, cahier des charges. (1870)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de la Vy d'Etraz. (1901-1960)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Formules de soumission. (1902)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de Chemin des Côtes de Mutrux. (1955)
          • GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées. Pose de tuyaux en ciment. (1955)
          • GB 10 Travaux publics, ponts et chaussées. Déblaiement de la neige. (1955-1957)
          • GB 11 Travaux publics, ponts et chaussées. Traversée du village. (1957-1958)
          • GB 12 Travaux publics, ponts et chaussées. Routes cantonales. (1958-1960)
          • GB 13 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux publics. (1960)
          • H 1 Services Industriels. Eau, correspondance et actes divers. (1801-1900)
          • H 2 Services Industriels. Distribution d'eau. (1894)
          • H 3 Services Industriels. Eaux : Plan, réservoir, conventions diverses. (1801-1960)
          • H 4 Services Industriels. Eaux, correspondance. (1901-1960)
          • H 5 Services Industriels. Distribution d'eau. (1904)
          • H 6 Services Industriels. Registre des eaux. (1905-1955)
          • H 7 Services Industriels. Réseau d'eau, projet de nouveau captage au Crochet : mémoire, plan, devis. (1954)
          • H 8 Services Industriels. Soumissions pour des canalisations dans le village. (1954)
          • H 9 Services Industriels. Registre des eaux. (1955-1960)
          • H 10 Services Industriels. Pollution des eaux, litige entre la commune et Saint-Aubin. (1955-1960)
          • H 11 Services Industriels. Egouts. (1955-1960)
          • H 19 Services Industriels. Transports, électricité, téléphone. (1901-1960)
          • H 20 Services Industriels. Eclairage. (1958-1960)
          • I 1 Bâtiments communaux. Collège, four à chaux, fontaines, maison de commune, église, forge, poêle. (1501-1900)
          • I 2 Bâtiments communaux. Four à chaux, moulin. (1701-1800)
          • I 3 Bâtiments communaux. Plans touchant l'école. (1846)
          • I 4 Bâtiments communaux. Stand de tir. (Non indiqué)
          • I 5 Bâtiments communaux. Plan du cimetière. (1880)
          • J 1 - J 2 Plans à l'enquête. Enquêtes pour permis de construire. (1901-1960)
          • K 1 Domaines, forêts. Règlement de l'utilisation des bois communaux. (1633)
          • K 2 Domaines forêts. Concessions de bochérage et pâturage dans les bois de Mutrux. (1644)
          • K 3 Domaines, forêts. Bois du Preel. (1701-1800)
          • K 4 Domaines, forêts. Projet de partage des bois communs. (1701-1800)
          • K 5 Domaines,forêts. Partage du bois des Râpes. (1718-1720)
          • K 6 Domaines, forêts. Mise à ban des forêts communales. (1719)
          • K 7 Domaines, forêts. Actes de partage des bois pour Mutrux. (1719)
          • K 8 Domaines, forêts. Plainte des gens de Mutrux contre ceux de de Vaumarcus qui laissent paître leurs vaches dans les for... (1719)
          • K 9 Domaines, forêts. Mise à ban des bois communaux. (1723)
          • K 10 Domaines, forêts. Forêts, procédures. (1782)
          • K 11 Domaines, forêts. Tableau des bois. (1801-1850)
          • K 12 Domaines, forêts. Enquête sur le droit de parcours. (1804)
          • K 13 Domaines, forêts. Procédure touchant les bois communaux. (1808)
          • K 14 Domaines. Registre de procédure touchant les forêts. (1808)
          • K 15 Domaines, forêts. Mémoire pour la conservation des forêts communales. (1809)
          • K 16 Domaines, vignes, forêts. Réponse à une enquête. (1810)
          • K 17 Domaines, vignes, forêts. Procédure entre les communes de Grandson, actrice et de Mutruz et Vernéaz, défenderesses. (1812)
          • K 18 Domaines, forêts. Transaction entre Grandson, Mutruz et Vernéaz, à propos du bois de Preel. (1812)
          • K 19 Domaines, forêts. Passage à clos du bois des Râpes. (1812)
          • K 20 Domaines, forêts. Transaction entre Mutrux, Grandson et Vernéaz à propos des bois de Preel. (1815)
          • K 21 Domaines, forêts. Bornage du bois de Preel. (1815)
          • K 22 Domaines, vignes, forêts. Litige à propos du parcours. (1832)
          • K 23 Domaines, forêts. Registre des bois de construction dan la commune. (1841)
          • K 24 Domaines, forêts. Défense de traverser les Joux de l'Envers. (1869)
          • K 25 Domaines. Cartes des forêts communales. (1917-1947)
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