Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Mutrux Fonds d'archives de la commune de Mutrux (1501-1960)
          • A 1 - A 3 Procès-verbaux de la Municipalité et du Conseil Général. (1809-1866)
          • A 4 - A 13 Procès - verbaux de la Municipalité. (1893-1960)
          • AA 1 - AA 14 Brouillards de la Municipalité. (1881-1925)
          • AA 16 Brouillards de la Municipalité. Vacations. (1958)
          • B 1 Conseil général. (1828-1838)
          • B 1 Procès-verbaux de la Municipalité. (1929-1932)
          • B 2 - B 3 Conseil général. (1844-1960)
          • C 1 - C 2 Correspondance reçue. République helvétique, etc. (1798-1848)
          • C 3 - C 14 Correspondance reçue. (1923-1960)
          • C 12 Correspondance reçue de la Chancellerie. (1956-1960)
          • C 13 Correspondance reçue de la préfecture. (1956-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée. (1902-1917)
          • D 2 - D 3 Correspondance expédiée. (1919-1931)
          • E 1 Conventions, Titres, Droits communaux. Acquis et ventes d'immeubles pour la commune. (1601-1800)
          • E 2 Conventions, Titres, Droits communaux. Partage et pâturage. (1609)
          • E 3 Conventions, Titres, Droits communaux. Acquis et ventes, passations à clos, actes privés. (1701-1900)
          • E 4 Conventions, Titres, Droits communaux. Droit de passage du Ponporet. (1755)
          • E 5 Conventions, Titres, Droits communaux. Contrat de l'écorcheur ( il s'agit de l'équarrisseur ). (1764)
          • E 6 Conventions, Titres, Droits communaux. Acquis et ventes d'immeubles pour la commune. (1839)
          • E 7 Conventions, Titres, Droits communaux. Boursier, charge, conventions. (1801-1960)
          • E 8 Conventions, Titres, Droits communaux. Acquis et ventes d'immeubles pour la commune. (1846-1899)
          • E 9 Conventions, Titres, Droits communaux. Acquis et ventes d'immeubles pour la commune. (1901-1960)
          • E 10 Conventions, Titres, Droits communaux. Servitude de passage à pieds et chars. (1919)
          • FA 1 Comptes communaux. Comptes de la métralie de Provence. (1692-1960)
          • FA 2 - FA 3 Comptes communaux. (1803-1879)
          • FA 4 - FA 21 Comptes communaux. (1883-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1676-1960)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Cédules, obligations, etc. (1688-1924)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Obligations, etc. (1688-1937)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1899-1900)
          • FB 5 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1910)
          • FB 6 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1914)
          • FB 7- FB 8 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1918-1919)
          • FB 9 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1927)
          • FB 10 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1936)
          • FB 11 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1945-1946)
          • FB 12 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1955)
          • FB 14 - 46 Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes. (1944-1960)
          • FC Rentier. (1805-1935)
          • FD 1 Mises de bois. (1701-1800)
          • FD 2 Mises de bois du chêne. (1701)
          • FD 3 Mises des Jordils. (1769-1782)
          • FD 4 Mises de bois. (1770-1778)
          • FD 5 - FD 16 Mises de bois. (1942-1960)
          • FE Bourse des pauvres. Comptes. (1800-1843)
          • FE 2 - FE 4 Bourse des pauvres. Comptes. (1889-1934)
          • FE 4 Bourse des pauvres. Comptes. (1946-1954)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Demandes de subsides. (1743-1867)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Conventions, obligations. (1770-1930)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Livret d'épargne. (1893-1935)
          • FE 6 Bourse des pauvres. Transport d'un mendiant. (1761)
          • FE 7 Bourse des pauvres. Assistance locale. (1940-1960)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Assistance publique. (1960)
          • FF 1 Impôts. Litige sur les censes et droits d'usage. (1701-1800)
          • FF 2 Impôts de la République helvétique. (1798-1803)
          • FF 3 Impôts. Mandats du Juge de paix concernant les impôts. (1804)
          • FF 4 Impôts. Rachat des dîmes. (1806)
          • FF 5 Impôts. Impôt sur les cheminées. (1801-1900)
          • FF 6 Impôts. (1912-1960)
          • FF 7 Impôts. Arrêté d'imposition. (1958-1960)
          • FF 8 Impôts. (1960)
          • FF 9 Impôts. Quittances. (1946-1950)
          • FF 10 - FF 11 Impôts. Quittances. (1947-1952)
          • FF 12 - FF 13 Rôle des impôts. (1953-1955)
          • FF 14 - FF 15 Rôle des impôts. (1957-1960)
          • FG 1 Assurance sur les batiments, assurance contre l'incendie. (1901-1960)
          • FG 2 Assurance - accident. (1901-1960)
          • FG 3 Assurance. (1958)
          • GA 1 Cadastres et plans. Litiges de bornage. (1701-1800)
          • GA 2 Cadastres et plans. Bornage des Joux de l'Envers. (1720)
          • GA 3 Cadastres et plans. Taxe des fours rière Mutrux. (1799)
          • GA 4 Cadastres et plans. Résumé des terrains et maisons rière Mutrux. (1800)
          • GA 5 Cadastres et plans. Résumé des terrains et maisons rière Mutrux. (1800)
          • GA 6 Cadastres et plans. Extrait des sommaires particuliers, copie du cadastre. (1800-1805)
          • GA 7 Cadastres et plans. République Helvétique, établissement du cadastre. (1801)
          • GA 8 Cadastres et plans. Cadastre de l'Helvétique. (1801-1802)
          • GA 9 Cadastres et plans. Taxe des prés. (1807)
          • GA 10 Cadastres et plans. Extrait du cadastre. (1819)
          • GA 11 Cadastres et plans. Extrait du cadastre. (1832)
          • GA 12 Cadastres et plans. Bornage de la commune de Mutrux. (1840)
          • GA 13 Cadastres et plans. Cadastre par Gilliard. (1840)
          • GA 14 Cadastres et plans. Plan cadastral par Gilliard. (1840)
          • GA 15 Cadastres et plans. Contrat d'abornement entre la commune et Henri-Louis Gaille. (1858)
          • GA 16 Cadastres et plans. Contrat de bornage. (1906)
          • GA 17 Cadastres et plans. Délimitation des limites cantonales Vaud-Neuchâtel. (1906-1907)
          • GA 18 Cadastres et plans. Commission cadastrale de Mutrux, tableau des chemins à passer au domaine public. (1920)
          • GA 19 Cadastres et plans. Rénovation du cadastre. (1920)
          • GA 20 Cadastres et plans. Plan des maisons de la commune de Mutrux. (1901-1960)
          • GA 21 Cadastres et plans. Plan cadastral par Baumgartner. (1920)
          • GA 22 - GA 24 Cadastres et plans. Cadastre par Baumgartner. (1920)
          • GA 25 Cadastres et plans. Extrait du cadastre. (1920-1928)
          • GA 26 Cadastres et plans. Plan d'alignement de Mutrux. (1922)
          • GA 27 Cadastres et plans. Plan d'emsemble Mutrux - Provence. (1932)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien des chemins. (1770)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux touchant les chemins. (1784-1793)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux touchant la route Concise à Provence (il s'agit principalement des compte... (1837)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan géométrique de la nouvelle route de Concise à Provence, levé par le commissa... (1836-1837)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction de la traversée de Mutrux, plan profil, cahier des charges. (1870)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de la Vy d'Etraz. (1901-1960)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Formules de soumission. (1902)
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