Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
        • AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
        • AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
        • AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
        • AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
        • AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
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          • 118 Assistance et bienfaisance. Copie de la liste de frais remise à l'administration du Bas-Vully pour Nicolas Baron. (1826)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Compte de Louis Rodolphe Cornuz, Conseiller judiciaire de Marie veuve de Bernard Cornuz. (1829)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Verbal de la mise des effets de feu Nicolas Baron. (1848)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Incendiés de Travers. (1865)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Pièces relatives à l'hôpital de Bonvouloir à Meyriez. (1867)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Abandon de biens de Charles-Henri Amiet. (1865)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Bon délivré par la commune d'Avenches. (1871)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Souscription en faveur de la restauration de la cathédrale de Lausanne. (Non indiqué)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Pièces sur la fusion des incorporés vaudois. (1873)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Quelques pièces pour cas d'assistance. (1873)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Collecte en faveur des hospices de Meyriez et de Payerne. (1874)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Pièces concernant Rodolphe et J-A-Emilie Baron. (1882-1890)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Circulaires du département concernant les certificats d'indigence. (1887)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Reconnaissance de Jean-Jacques Baron en faveur de la Bourse des pauvres. (1888)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Legs de Madame Veuve Aeschbacher à la Bourse des pauvres. (1893)
          • 118 Assistance et bienfaisance. Souscription à la médaille commémorative. (1898)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Loi sur l'assistance des pauvres et l'éducation des enfants malheureux et abandonnés. (1888)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Arrêtés concernant les contributions à payer par les communes pour l'entretien de leurs re... (1901-1918)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Règlement concernant l'institution en faveur des malades incurables et des vieillards infi... (1907)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Loi sur l'assistance judiciaire gratuite en matière judiciaire civile. (1919)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Arrêtés fixant les contributions à payer par les communes pour l'entretien de leurs ressor... (1918)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Nombreuses pièces de correspondance etc relatives à plusieurs cas d'assistance de bourgeoi... (1903-1934)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Pièces concernant la Croix-Rouge et règlement pour l'exploitation de la voiture d'ambulanc... (1906-1915)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Quelques pièces relatives aux hôpitaux de Meyriez et de Payerne. (Non indiqué)
          • 119 Assistance et bienfaisance. Arrêté fixant les conditions d'admission, aux frais de traitement de tuberculeux indigents... (1919)
          • 120 Police du feu. Directions sur la manière de se servir des pompes à incendie et de les entretenir. (1851)
          • 120 Police du feu. Devis pour pompe à incendie d'une construction toute nouvelle par Fernand Schenk. (1856)
          • 120 Police du feu. Mémoires sur les causes d'incendies et sur les paratonnerres. (1859)
          • 120 Police du feu. Convention concernant le mode de vivre entre diverses communes vaudoises et fribourgeoises en cas d'inc... (1868)
          • 120 Police du feu. Projet de mesures à adopter par les communes du district d'Avenches en cas d'incendie. (1869)
          • 120 Police du feu. Police d'assurance incendie. (1879)
          • 120 Police du feu. Mesures de précautions contre les incendies. (1885)
          • 120 Police des construction et du feu ; inspection et taxe des bâtiments. Rapport de Commission d'inspection. (1886)
          • 120 Police du feu. Arrêté concernant la vente et le transport des matières explosives et inflammables. (1886)
          • 120 Police des construction et du feu: Assurance contre l'incendie; Inspection et taxe des bâtiments. Circulaires du burea... (1887-1889)
          • 120 Police du feu. Loi sur le paiement d'indemnité en cas d'expropriation pour cause d'incendie. (1890)
          • 120 Police du feu. Circulaire de département. (1890)
          • 120 Police des construction et du feu: Assurance contre l'incendie; Inspection et taxe des bâtiments. Rapport de Commissio... (1891)
          • 120 Police du feu. Arrêté de l'inspection des bâtiments au point de vue des dangers d'incendie. (1893)
          • 120 Police du feu. Sambue: La réforme des cheminées. (1893)
          • 120 Police des construction et du feu. Arrêté sur l'inspection des bâtiments. (1895)
          • 120 Police des construction et du feu. Loi sur la police des constructions et des habitations. (1898)
          • 120 Police des construction et du feu. Police d'assurance immobilière. (1898)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté pour servir de base aux autorisations à donner en conformité de l'art 42 de ... (1903)
          • 121 Police des construction et du feu. Instructions sur les précautions à prendre dans l'installation des appareils de cha... (1901)
          • 121 Police des construction et du feu. Loi, règlements et tarifs sur l'assurance contre l'incendie des bâtiments et du mob... (1905)
          • 121 Police des construction et du feu. Correspondance pour construction, Petter. (1903)
          • 121 Police des construction et du feu. Loi sur le ramonage et sur la surveillance des cheminées. (1909)
          • 121 Police des construction et du feu. Constructions bordant les routes; distances. (1911)
          • 121 Police des construction et du feu. Circulaires du département concernant l'inspection (avec lettre du président de com... (1912-1913)
          • 121 Police des construction et du feu. Lettre de la fédération des sapeurs-pompiers. (1914)
          • 121 Police des construction et du feu. Loi révisant l'article 53 de la loi du 17 janvier 1905 sur l'assurance contre l'inc... (1914)
          • 121 Police des construction et du feu. Rapport d'inspection des bâtiments. (1915)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté remplaçant l'article 44 du règlement du 16 octobre 1905 pour l'assurance con... (1915)
          • 121 Police des construction et du feu. Circulaire du département sur canaux et fumée. (1916)
          • 121 Police des construction et du feu. Circulaire du département sur l'organisation des sapeurs-pompiers. (1917)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté réduisant les primes d'assurance contre l'incendie. (1917-1918)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté fixant le nombre des délégués chargés de la surveillance etc. (1918)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté majorant les taxes cadastrales pour l'assurance contre l'incendie et permett... (1918)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté sur le ramonage et la surveillance des cheminées. (1918)
          • 121 Police des construction et du feu. Modification de l'arrêté sur le ramonage et la surveillance des cheminées.
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté réduisant les primes d'assurance contre l'incendie. (1919)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté sur la majoration des taxes cadastrales pour l'assurance contre l'incendie, ... (1919)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté fixant le tarif des indemnités pour commission d'inspection et d'expertises. (1920)
          • 121 Police des construction et du feu. Commission d'estimation des immeubles. (1919-1922)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté tendant à favoriser la construction de bâtiments. (1919)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté sur la révision générale des taxes de bâtiment. (1925)
          • 121 Police des construction et du feu. Statuts de la fédération des sapeurs-pompiers du Canton de Vaud. (1927)
          • 121 Police des construction et du feu. Projets et plans de construction d'un réservoir. (1927)
          • 121 Police des construction et du feu. Prospectus divers. (Non indiqué)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêtés apportant des dérogations à diverses dispositions de la loi du 12 mai 1898 ... (1920)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté tendant à arrêter la pénurie des logements en favorisant la construction. (1920)
          • 121 Police des construction et du feu. Arrêté abrogeant et remplaçant l'article 55 de l'arrêté du 16 avril 1920 concernant... (1920)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Programme d'enseigneme... (1883)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Règlement provisoire p... (1884-1887)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Arrêtés concernant la ... (1891-1893)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Règlement pour la surv... (1893)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. règlement sur les pens... (1897)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Loi sur les pensions d... (1897)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Règlement pour les éco... (1907)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Instructions générales... (1907)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Loi sur l'instruction ... (1881)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Loi allouant des pensi... (1882)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Décret instituant une ... (1888)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Règlement sur l'instru... (1888)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Arrêtés sur les mesure... (1891)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Loi sur l'instruction ... (1890)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Instructions concernan... (1907)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Arrêté soit règlement ... (1912)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Extrait de compte rend... (1906-1916)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Loi modifiant l'articl... (1918)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Décret accordant des a... (1920)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Arrêté modifiant les a... (1921)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Dossier d'arrêtés règl... (1916-1936)
          • 122 Instruction publique ; école de Mur. Règlement de l'école d'ouvrages. (1862)
          • 122 Instruction publique ; école de Mur. Convention entre les communes de Mur et Haut-Vully pour la fréquentation de l'éco... (1898)
          • 122 Lois et règlements concernant l'instruction publique; circulaires du département; école de Mur. Dossier de circulaires... (1911-1920)
          • 122 Instruction publique ; école de Mur. Dossier sur le remplacement de l'instituteur en service militaire. (1912-1913)
          • 122 Ecole de Mur. Réparations à l'école. (1911-1925)
          • 123 Instruction publique ; école de Mur. Livre des absences de l'école de Mur. (1835-1869)
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