Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
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        • AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
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          • 107 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Compte général des recettes et dépenses de l'Etat de ... (1887-1890)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Code de procédure civile du Canton de Vaud. (1825)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Code de procédure pénale du Canton de Vaud. (1836)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Recueil des lois, décrets et autres actes du gouverne... (1832-1845)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Recueil officiel des pièces concernant le droit publi... (1838-1839)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Répertoire des lois, décrets et autres actes du gouve... (1803-1845)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Recueil des lois, décrets et autres actes du gouverne... (1840-1928)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Recueil des signalements, avis de vol et autres annon... (1851-1868)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Recueil des signalements, avis de vol et autres annon... (1874)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Bulletin des séances du Grand Conseil du Canton de Va... (1881-1892)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Répertoire raisonné des lois, décrets, et autres acte... (1855-1891)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Code civil du Canton de Vaud, 3 ème édition. (1876)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du... (1803-1900)
          • 108 Lois, décrets, actes de gouvernement, bulletin du Grand Conseil. Recueil des lois et des ordonnances de la Confédérati... (1877-1916)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi pour l'organisation des juges et justices de paix. (1803)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi pour le renouvellement périodique du Grand Conseil. (1807)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi pour l'organisation du Petit Conseil. (1810)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi pour l'économie des forêts. (1810)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'établissement des étrangers dans le Canton. (1811)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Règlement pour le service de la gendarmerie. (1811)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi pour les chemins. (1811)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Lois et tarifs des péages. (1812)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté sur le recrutement. (1812)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Instruction sur l'économie des forêts communales et supplément sur ladite instructi... (1812)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Règlement pour les milices du Canton de Vaud. (1813)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi pour l'organisation militaire du Canton de Vaud. (1813)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté sur le passage et le séjour des troupes. (Non indiqué)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation du Conseil d'Etat. (1814)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur le renouvellement du Grand Conseil. (1814)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation des Conseils généraux de communes, des Conseils communaux et... (1815)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Instruction du Conseil de santé pour traiter la dysenterie dans les endroits où il ... (1817)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation militaire du Canton de Vaud. (1819-1820)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur la presse. (1822)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Concordat sur les relations commerciales. (1822)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur la presse. (1823)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur le droit de mutation. (1824)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation du service des ponts et chaussées. (1826)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Instruction pour les autorités et fonctionnaires chargés des opérations relatives a... (1826-1829)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur le tarif des émoluments du tribunal d'appel, du contentieux, etc. (1829)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Projet de constitution du Canton de Vaud à Messieurs les députés de l'Assemblée con... (1831)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Instruction pour les préfets. (1832)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur la presse. (1832)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation de l'administration des travaux publics. (1833)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur les péages et sur le tarif des péages. (1833)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil du Canton de Vaud sur la circulaire du D... (1833)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport présenté au Grand Conseil sur le projet de loi sur l'exercice de la liberté... (1834)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'instruction des milices. (1834)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport sur les pétitions concernant les relations diplomatiques de la Suisse avec ... (1834)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur les écoles moyennes. (1834)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté sur l'organisation de la commission des hospices et des établissements de dé... (1834)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport présenté au Grand Conseil sur les instructions à donner aux députés à la Di... (1835)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Discours prononcé dans le Grand Conseil du Canton de Vaud par C. Monnard, préside... (1836)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Révision du pacte fédéral, préavis du Conseil d'Etat. (1836)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation du notariat et tarif. (1836)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur les émoluments des notaires. (1837)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur le tarif des émoluments des tribunaux et fonctionnaires de la justice pénal... (1837)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'Académie. (1837)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Règlement pour l'Académie. (1838)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Règlement pour le Collège cantonal. (1838)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur le tarif des émoluments des tribunaux et fonctionnaires de la justice pénal... (1839)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Décret sur la répartition des différents corps de l'élite et de la réserve entre le... (1844)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation du Conseil d'Etat. (1845)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté sur le tarif des émoluments des juges de paix, assesseurs, greffiers de paix... (1846)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport au Grand Conseil de la commission chargée de l'examen des motions Chauvet, ... (1847)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport et préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil touchant le projet de Constit... (1848)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport de la commission qui a élaboré le projet de Constitution fédérale. (1848)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté du Conseil d'Etat sur les circonscriptions des paroisses. (1849)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation sanitaire. (1850)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la question de l'impôt. (1850)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport au Grand Conseil sur la motion de Monsieur Eytel demandant la réduction des... (1850)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi fédérale sur la responsabilité des autorités et fonctionnaires de la Confédérat... (1850)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté fixant en nouvelle monnaie la solde des milices. (1851)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur la construction des télégraphes électriques. (1851)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport de la commission du Grand Conseil chargé d'examiner le projet de décret de ... (1852)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi fédérale sur les pensions et indemnités à allouer aux personnes blessées ou mut... (1852)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'organisation du Grand Conseil. (1854)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur la mise à exécution de la loi fédérale sur les poids et mesures. (1856)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Règlement pour les examens des personnes qui veulent exercer l'art de guérir. (1861)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Projet de constitution pour le Canton de Vaud. (1861)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Constitution du Canton de Vaud. (1861)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Sans titre ; seconde partie : Département de l'intérieur. (1862)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport de la commission du Grand Conseil chargée de l'examen du rapport du Conseil... (Non indiqué)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté sur la mise à exécution de la loi sur l'organisation militaire du 16 décembr... (1863)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi ecclésiastique du Canton de Vaud. (1863)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Arrêté sur l'abornement obligatoire des propriétés. (1864)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport de la commission du Grand Conseil chargée de l'examen de la pétition de Mon... (1865)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Règlement pour la caisse de secours destinée à faciliter les études pour le saint-m... (1865)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Correction des eaux du Jura : rapport au Grand Conseil. (1867)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport au Grand Conseil sur le projet de décret pour la notification des conventio... (1868)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Loi sur l'instruction publique supérieure. (1869)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport au Grand Conseil sur la motion de Monsieur Eytel et sur diverses pétitions ... (1869)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport au Grand Conseil sur le projet de décret en accordant la sanction législati... (1869)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Cahier des charges pour la rénovation des plans et cadastres de diverses communes. (1871)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Règlement pour la délimitation de la grève actuelle des lacs de Neuchâtel et Morat. (1870)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le nouveau projet de constitution fé... (1874)
          • 109 Lois, décrets, rapports officiels. La santé publique dans le Canton de Vaud : Rapport au Conseil de santé et des hospi... (1890)
          • 110 Agriculture : questions viticoles; parasites. Rapport à Monsieur le président de l'école polytechnique fédérale de Zur... (1872)
          • 110 Agriculture : questions viticoles; parasites. Phylloxéra; rapport de la station viticole de Lausanne. (1897-1906)
          • 110 Agriculture : questions viticoles; parasites. Phylloxéra et reconstitution du vignoble, rapport de la station viticole... (1920)
          • 110 Agriculture. Institut agricole, statistique agricole. (1887-1906)
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