Recherche dans le plan d'archivage

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          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péage sur les grains. (1843)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Pontonnage Saint-Eloi. (1851)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Conditions pour le hallier. (1850)
          • BCI 2 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Suppression du rouage pont Saint-Eloi. (1850-1852)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Sel de Lorraine. (1579)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Droits et franchises. (1603)
          • BCK Impôts. Régie du sel . De Morges à Moudon / vente de sel. (1625)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Du bailli aux banderets / blanchissage de sel. (1630)
          • BCK Impôts. Régie du sel . D'Yverdon à Moudon / Sel de Bourgogne. (1637)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Réduction du prix du sel. (1658)
          • BCK Impôts. Régie du sel. Sel de Roche. (1711)
          • BCK Impôts. Régie du sel . D'Yverdon à Moudon / Sel de Roche. (Non indiqué)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Conseiller Lentulus / fourniture du sel. (1756-1761)
          • BCK Impôts. Régie du sel . J-F Panchaud / tinne du sel. (1817)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Fréd. Jossevel / droit de sel. (1829)
          • BD 1 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Registre des subhastations et collocations. (1755-1781)
          • BD 2 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Encaissements office des poursuites. (1897-1917)
          • BD 3 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Conte de la noble hoirie de Denezy. (1690-1725)
          • BD 4 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Acte subhastation contre Elie Roud. (1750)
          • BD 5 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Philippe Jossevel. (1762-1763)
          • BD 5 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Nicolas Brochon. (1762)
          • BD 5 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Marg. Henriette Golay. (1796-1818)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. (1806)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Louis Daniel Morel. (1808-1809)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Jean Abraham Dutoit. (1808-1809)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Hoirs Daniel Dubrit. (1809)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Charles Antoine Morel. (1811)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Abraham Daniel Pache. (1814)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Abraham Miéville . (Non indiqué)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Abraham Louis Saloz. (1819-1821)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Esther Guex. (1821)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Gabriel Faucherres. (1821-1823)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Jean Pierre Dutoit. (1826)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes concernant Frédéric Zbinden. (1828)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Litige concernant caution de Jean David Clavel. (1829-1832)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes concernant Abraham Vuagnierres. (1830-1831)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes concernant Pierre Antoine Caillet. (1831)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes concernant Pierre Moïse Chappuis. (1832)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes concernant Jean Philippe Pidoux. (1834)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. 1848 - 1849 Poursuites pour dettes contre Jeanne Marie Dombald. (1848-1849)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Jean David Braillard. (1850)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Jean Isaac Voruz. (1851)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Jean François Antoine Jaquiéry. (1858)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Auguste Vinard. (1872)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre divers, par procureur juré Mottaz. (1874)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Litige concernant Schmidt. (1877-1879)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Conversion d'amendes en emprisonnements. (1886)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Louis François Félix. (1899)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Recours contre Impôt personnel CFV. (1911)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Recours contre Impôt personnel UVC. (1912)
          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Recours d'impôt CFV. (1920)
          • BEA 1 Assurances. AVS. Divers. (Non indiqué)
          • BEA 2-3 Assurances. AVS. (-1948)
          • BEA 4 Assurances. AVS. Agence AVS. (Non indiqué)
          • BEB Assurances. Accidents. (1890-1957)
          • BEC Assurances. Divers. Gêle. (1825)
          • BEC Assurances. Divers. Responsabilité civile. (1824-1955)
          • BEC Assurances. Divers. Détenus. (1955)
          • BEC Assurances. Divers. Paralysie infantile. (1957)
          • BEC Assurances. Divers. Incendie. (1878)
          • BF 1 Répartition aux bourgeois. Roles pour la distribution de sel. (1718-1791)
          • BF 2 Répartition aux bourgeois. Rolle du sel de bourgeoisie. (1805-1806)
          • BF 3 Répartition aux bourgeois. Rôle des bourgeois pour le sel. (1821-1832)
          • BF 4 Répartition aux bourgeois. Comptes des vins donnés à chaque bourgeois pour la bienvenue des nouveaux syndics (Martin J... (1543)
          • BF 4 Répartition aux bourgeois. Idem vin de la Toussaint. (1550)
          • BF 4 Répartition aux bourgeois. Nouveaux syndics. (1555)
          • BF 4 Répartition aux bourgeois. Toussaint. (1563-1576)
          • CCA 1 a Section de charité. Registre de l'hôpital. (1615-1618)
          • CCA 1 b Section de charité. Livre des ordinaires pour l'hospitalier Trolliet. (1711-1716)
          • CCA 2 Section de charité. Livre des pauvres ordinaires et des assistances. Hospitalier Burnand. (1716-1721)
          • CCA 3 Section de charité. Livre des ordinaires. Hospitalier Burnand. (1729-1738)
          • CCA 4 Section de charité. Livre d'hôpital et convenants pour ceux qui gardent les pauvres servant pendant le régime de l'hos... (1739-1745)
          • CCA 5 Section de charité. Livre pour annoter les ordonnances en Conseil pour les pauvres. Hospitalier Dubrit et convenants... (1745-1750)
          • CCA 6-7 Section de charité. Livre des ordinaires et convenants. (1750-1762)
          • CCA 8 Section de charité. Livre des ordinaires et convenants. Hospitalier Burnand. (1759-1762)
          • CCA 9 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Dutoit. (1762-1767)
          • CCA 10 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Jolly . (1767-1772)
          • CCA 11 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Burnand. (1772-1777)
          • CCA 12 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Burnand. (1777-1782)
          • CCA 13 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Bourgeois. (1782-1787)
          • CCA 14 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Dutoit. (1787-1792)
          • CCA 15 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Crausaz. (1792-1796)
          • CCA 16 Section de charité. Livre pour les livrances aux pauvres. Hospitalier Burnand. (1797-1809)
          • CCA 17 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1816-1825)
          • CCA 18 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1825-1832)
          • CCA 19 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1832-1844)
          • CCA 20 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1844-1864)
          • CCA 21 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1865-1890)
          • CCA 22 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1890-1924)
          • CCA 23 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1925-1931)
          • CCA 24 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1931-1936)
          • CCA 25 Section de charité. Registres de l'Hôpital et de la section de charité. (1937-1960)
          • CCB 1 Section de charité. Correspondance. Dubois (?) Aigle à l'hospitalier Demierre concernant un lods de l'hôpital . (1660)
          • CCB 2 Section de charité. Correspondance. Requête pour la fourniture de froment pour les pauvres. (1795)
          • CCB 2 a Section de charité. Correspondance. Frères relâchés des galères. (1713)
          • CCB 2 a Section de charité. Correspondance. Remarques Hôpital. (1713)
          • CCB 2 a Section de charité. Correspondance. Secours Suzanne Dutoit. (1752)
          • CCB 2 a Section de charité. Correspondance. Voiture des pauvres. (1754)
          • CCB 2 a Section de charité. Correspondance. Entretien François Badoux. (1767)
          • CCB 2 a Section de charité. Correspondance. Pierre François Faucherre, refus d'assistance. (1768)
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