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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives officielles
AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon (1201-1960)
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BCF 10 Impôts.
Bulletins d'encavage. (1753-1786)
BCF 11 Impôts.
Comptes et contrôles des vins. (1733-1798)
BCF 12 Impôts.
Bulletins d'encavage. (1787-1797)
BCF 13 Impôts.
Amodiation de l'ohmgueld. (1701-1800)
BCF 14 Impôts.
Perception de l'ohmgueld dans la ville et les villages de l'ancienne châtelanie. (Non indiqué)
BCF 15 Impôts.
Romont se défend d'innover par la perception d'une taxe pour les ventes faites par les bourgeois et habitants ... (1620)
BCF 16 Impôts.
Autorisation de Lausanne de vendre à Moudon du vin acheté avant une interdiction de vente. (1621)
BCF 17 Impôts.
Cossonay demande à Moudon avis au sujet du paiement du longuet sur le vin vendu par le curé de Penthaz, un cas... (1633)
BCF 18 Impôts.
Litige Moudon / Kiselich. (1752)
BCF 19 Impôts.
Litige entre le fermier de l'ohmgueld de Thierrens et le lieutenant comte dudit lieu. (Non indiqué)
BCF 19 Impôts.
Extrait du livre de la noble cour de justice de Moudon. (1755)
BCF 20 Impôts.
Logis du Grand Cerf (ex Croix Blanche et de la Fleur-de-Lys). (1768-1773)
BCF 20 Impôts.
Vente de vins. (Non indiqué)
BCF 20 Impôts.
Possibilité de loger et restaurer. (Non indiqué)
BCF 21-22 Impôts.
Livre d'encavage. (1793-1798)
BCF 23 Impôts.
Contestation Iseli. (1799)
BCF 24 Impôts.
Cahiers d'encavage. (1743-1792)
BCG 1 Impôts.
Dîmes.
Revenus des cures et chapelles . (1659-1662)
BCG 1 Impôts.
Dîmes.
Comptes de Jacob Frossard. (Non indiqué)
BCG 2 Impôts.
Dîmes. (1675-1791)
BCG 3 Impôts.
Dîmes.
Procès-verbal / liste des terres dixmées. (1703)
BCG 4 Impôts.
Dîmes.
Délimitation et affranchissement de dîmes à Champ-Potey propriété de Jean Daniel Besançon. (1750)
BCH 1 Impôts.
Arrêtés d'imposition.
Contribution extraordinaire . (1857-1889)
BCH 1-2 Impôts.
Arrêtés d'imposition. (1905-1958)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage de Warrens (Vuarrens ?). (1660)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1676)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1677)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Franchises de pontonnage 3 ponts Moudon et Bressonnaz . (1712)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Exemption pontenage Bressonnaz. (1736)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Droits de hallage. (1769)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Franchise de péages Moudon et Yverdon. (1769-1770)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Hallage / tarif de Morges . (1770)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Pontonnage de graines / arrêt. (1770)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péages / passage des chars de marchandises. (1773)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Enquête / droits de hallages. (1774)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Exemption de pontonnage. (1805)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Du Département des finances / haliers. (1804)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Commis des péages Créaturaz. (1807)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Pontonnage de Bressonnaz. (1808)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Tarif de droit, de port et de hâlage. (1808-1832)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Exemption de péage. (1809)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Instruction pour le douanier. (1810)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Nomination Jossevel douanier. (1818)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage pont de Bressonnaz. (1835)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage Pont Saint-Eloi. (1836-1852)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Fermage de la douane. (1836)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Fermier du rouage de Saint-Eloi. (1839)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Impôt sur sorties de tonneaux de vin. (1840)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Heures d'ouverture de la douane de Moudon. (1842)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage douanes. (1850-1856)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage sur les grains. (1843)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Pontonnage Saint-Eloi. (1851)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Conditions pour le hallier. (1850)
BCI 2 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Suppression du rouage pont Saint-Eloi. (1850-1852)
BCK Impôts.
Régie du sel .
Sel de Lorraine. (1579)
BCK Impôts.
Régie du sel .
Droits et franchises. (1603)
BCK Impôts.
Régie du sel .
De Morges à Moudon / vente de sel. (1625)
BCK Impôts.
Régie du sel .
Du bailli aux banderets / blanchissage de sel. (1630)
BCK Impôts.
Régie du sel .
D'Yverdon à Moudon / Sel de Bourgogne. (1637)
BCK Impôts.
Régie du sel .
Réduction du prix du sel. (1658)
BCK Impôts.
Régie du sel.
Sel de Roche. (1711)
BCK Impôts.
Régie du sel .
D'Yverdon à Moudon / Sel de Roche. (Non indiqué)
BCK Impôts.
Régie du sel .
Conseiller Lentulus / fourniture du sel. (1756-1761)
BCK Impôts.
Régie du sel .
J-F Panchaud / tinne du sel. (1817)
BCK Impôts.
Régie du sel .
Fréd.
Jossevel / droit de sel. (1829)
BD 1 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Registre des subhastations et collocations. (1755-1781)
BD 2 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Encaissements office des poursuites. (1897-1917)
BD 3 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Conte de la noble hoirie de Denezy. (1690-1725)
BD 4 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Acte subhastation contre Elie Roud. (1750)
BD 5 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Philippe Jossevel. (1762-1763)
BD 5 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Nicolas Brochon. (1762)
BD 5 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Marg.
Henriette Golay. (1796-1818)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes. (1806)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Louis Daniel Morel. (1808-1809)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Jean Abraham Dutoit. (1808-1809)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Hoirs Daniel Dubrit. (1809)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Charles Antoine Morel. (1811)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Abraham Daniel Pache. (1814)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Abraham Miéville . (Non indiqué)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Abraham Louis Saloz. (1819-1821)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Esther Guex. (1821)
BD 6 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes Gabriel Faucherres. (1821-1823)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Jean Pierre Dutoit. (1826)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes concernant Frédéric Zbinden. (1828)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Litige concernant caution de Jean David Clavel. (1829-1832)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes concernant Abraham Vuagnierres. (1830-1831)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes concernant Pierre Antoine Caillet. (1831)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes concernant Pierre Moïse Chappuis. (1832)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes concernant Jean Philippe Pidoux. (1834)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
1848 - 1849 Poursuites pour dettes contre Jeanne Marie Dombald. (1848-1849)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Jean David Braillard. (1850)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Jean Isaac Voruz. (1851)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Jean François Antoine Jaquiéry. (1858)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Auguste Vinard. (1872)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre divers, par procureur juré Mottaz. (1874)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Litige concernant Schmidt. (1877-1879)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Conversion d'amendes en emprisonnements. (1886)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Poursuites pour dettes contre Louis François Félix. (1899)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Recours contre Impôt personnel CFV. (1911)
BD 7 Impôts.
Contentieux, poursuites pour dettes.
Recours contre Impôt personnel UVC. (1912)
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AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon (1270-1960)
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