Recherche dans le plan d'archivage

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          • BCF 10 Impôts. Bulletins d'encavage. (1753-1786)
          • BCF 11 Impôts. Comptes et contrôles des vins. (1733-1798)
          • BCF 12 Impôts. Bulletins d'encavage. (1787-1797)
          • BCF 13 Impôts. Amodiation de l'ohmgueld. (1701-1800)
          • BCF 14 Impôts. Perception de l'ohmgueld dans la ville et les villages de l'ancienne châtelanie. (Non indiqué)
          • BCF 15 Impôts. Romont se défend d'innover par la perception d'une taxe pour les ventes faites par les bourgeois et habitants ... (1620)
          • BCF 16 Impôts. Autorisation de Lausanne de vendre à Moudon du vin acheté avant une interdiction de vente. (1621)
          • BCF 17 Impôts. Cossonay demande à Moudon avis au sujet du paiement du longuet sur le vin vendu par le curé de Penthaz, un cas... (1633)
          • BCF 18 Impôts. Litige Moudon / Kiselich. (1752)
          • BCF 19 Impôts. Litige entre le fermier de l'ohmgueld de Thierrens et le lieutenant comte dudit lieu. (Non indiqué)
          • BCF 19 Impôts. Extrait du livre de la noble cour de justice de Moudon. (1755)
          • BCF 20 Impôts. Logis du Grand Cerf (ex Croix Blanche et de la Fleur-de-Lys). (1768-1773)
          • BCF 20 Impôts. Vente de vins. (Non indiqué)
          • BCF 20 Impôts. Possibilité de loger et restaurer. (Non indiqué)
          • BCF 21-22 Impôts. Livre d'encavage. (1793-1798)
          • BCF 23 Impôts. Contestation Iseli. (1799)
          • BCF 24 Impôts. Cahiers d'encavage. (1743-1792)
          • BCG 1 Impôts. Dîmes. Revenus des cures et chapelles . (1659-1662)
          • BCG 1 Impôts. Dîmes. Comptes de Jacob Frossard. (Non indiqué)
          • BCG 2 Impôts. Dîmes. (1675-1791)
          • BCG 3 Impôts. Dîmes. Procès-verbal / liste des terres dixmées. (1703)
          • BCG 4 Impôts. Dîmes. Délimitation et affranchissement de dîmes à Champ-Potey propriété de Jean Daniel Besançon. (1750)
          • BCH 1 Impôts. Arrêtés d'imposition. Contribution extraordinaire . (1857-1889)
          • BCH 1-2 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1905-1958)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péage de Warrens (Vuarrens ?). (1660)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1676)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1677)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Franchises de pontonnage 3 ponts Moudon et Bressonnaz . (1712)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Exemption pontenage Bressonnaz. (1736)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Droits de hallage. (1769)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Franchise de péages Moudon et Yverdon. (1769-1770)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Hallage / tarif de Morges . (1770)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Pontonnage de graines / arrêt. (1770)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péages / passage des chars de marchandises. (1773)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Enquête / droits de hallages. (1774)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Exemption de pontonnage. (1805)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Du Département des finances / haliers. (1804)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Commis des péages Créaturaz. (1807)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Pontonnage de Bressonnaz. (1808)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Tarif de droit, de port et de hâlage. (1808-1832)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Exemption de péage. (1809)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Instruction pour le douanier. (1810)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Nomination Jossevel douanier. (1818)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péage pont de Bressonnaz. (1835)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péage Pont Saint-Eloi. (1836-1852)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Fermage de la douane. (1836)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Fermier du rouage de Saint-Eloi. (1839)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Impôt sur sorties de tonneaux de vin. (1840)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Heures d'ouverture de la douane de Moudon. (1842)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péage douanes. (1850-1856)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péage sur les grains. (1843)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Pontonnage Saint-Eloi. (1851)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Conditions pour le hallier. (1850)
          • BCI 2 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Suppression du rouage pont Saint-Eloi. (1850-1852)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Sel de Lorraine. (1579)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Droits et franchises. (1603)
          • BCK Impôts. Régie du sel . De Morges à Moudon / vente de sel. (1625)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Du bailli aux banderets / blanchissage de sel. (1630)
          • BCK Impôts. Régie du sel . D'Yverdon à Moudon / Sel de Bourgogne. (1637)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Réduction du prix du sel. (1658)
          • BCK Impôts. Régie du sel. Sel de Roche. (1711)
          • BCK Impôts. Régie du sel . D'Yverdon à Moudon / Sel de Roche. (Non indiqué)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Conseiller Lentulus / fourniture du sel. (1756-1761)
          • BCK Impôts. Régie du sel . J-F Panchaud / tinne du sel. (1817)
          • BCK Impôts. Régie du sel . Fréd. Jossevel / droit de sel. (1829)
          • BD 1 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Registre des subhastations et collocations. (1755-1781)
          • BD 2 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Encaissements office des poursuites. (1897-1917)
          • BD 3 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Conte de la noble hoirie de Denezy. (1690-1725)
          • BD 4 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Acte subhastation contre Elie Roud. (1750)
          • BD 5 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Philippe Jossevel. (1762-1763)
          • BD 5 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Nicolas Brochon. (1762)
          • BD 5 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes contre Marg. Henriette Golay. (1796-1818)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. (1806)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Louis Daniel Morel. (1808-1809)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Jean Abraham Dutoit. (1808-1809)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Hoirs Daniel Dubrit. (1809)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Charles Antoine Morel. (1811)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Abraham Daniel Pache. (1814)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Abraham Miéville . (Non indiqué)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Abraham Louis Saloz. (1819-1821)
          • BD 6 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes Esther Guex. (1821)
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          • BD 7 Impôts. Contentieux, poursuites pour dettes. Poursuites pour dettes concernant Pierre Antoine Caillet. (1831)
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