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Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives officielles
AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon (1201-1960)
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BBE 50 Finances.
Emprunts.
Emprunt à l'hôpital. (1935)
BBE 51 Finances.
Emprunts.
Emprunt caisse retraite magistrats, fonctionnaires et employés VD. (1941)
BBE 52 Finances.
Emprunts.
Emprunt caisse d'épargne. (1942)
BBE 53 Finances.
Emprunts.
Emprunt à l'hôpital. (1944)
BBE 54 Finances.
Emprunts.
Emprunt B.C.V.
- Compte de crédit 1948. (1952)
BBE 55 Finances.
Emprunts.
Emprunt Suisse. (1952)
BBF 1 Finances.
Inventaires des biens communaux, Ville et Hôpital, mobilier.
Etat des ventes et achats immob.
de la Vill... (1729-1768)
BBF 2 Finances.
Inventaires des biens communaux, Ville et Hôpital, mobilier .
Inventaire des immeubles et créances de l'Hô... (1832)
BBF 3 Finances.
Inventaires des biens communaux, Ville et Hôpital, mobilier .
Etat des propriétés immobilières de la Commu... (1924-1925)
BCA 1 Impôts.
Impôt foncier. (1799)
BCA 2-3 Impôts.
Impôt foncier cahier. (1799)
BCA 4 Impôts.
Impôt foncier - registre maisons et lieux en dépendant ne servant pas à l'agriculture. (1799)
BCA 5 Impôts.
Role pour percevoir l'impôt foncier. (1801)
BCA 6 Impôts.
Bois et broussailles et divers fonds immobiliers. (1801)
BCA 7 Impôts.
Impôt foncier et tableaux de propriétés. (1806)
BCA 8-9 Impôts.
Impôt foncier. (1831-1856)
BCA 10-11 Impôts. (1858-1862)
BCA 12 Impôts.
Impôt extraordinaire. (1869-1875)
BCA 13 Impôts.
Tableau des feux. (1877)
BCA 14 Impôts.
Impôt mobilier. (1889)
BCA 15 Imposition.
Commission de recours contre l'impôt personnel. (1923)
BCB Impôts.
Journaux de contribuables.
Dossiers . (1927-1943)
BCC 1-18 Impôts.
Tableaux des contributions et rôles des contribuables. (1937-1954)
BCD 1-14 Impôts.
Impôt personnel. (1928-1948)
BCE 1 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Taxes non-p... (Non indiqué)
BCE 2 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Contributio... (Non indiqué)
BCE 3 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Impôts comm... (Non indiqué)
BCE 4 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Droits de m... (Non indiqué)
BCE 5 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Livre des m... (Non indiqué)
BCE 6 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Journaux d'... (1950-1957)
BCE 7 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Finances d'... (1939)
BCE 8 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Impôt sur l... (Non indiqué)
BCE 9 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Location d'... (1942-1943)
BCE 10 Impôts.
Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation).
Concessions... (Non indiqué)
BCE 11 a Impôts.
Anticipations, bien-plaire pour balcons, marquises, etc (dès 1924); droits de jour, égouts, dépôts chantiers. (1924-)
BCE 11 b Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine. (1835)
BCE 12 Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine.
Taxes d'égouts. (1938)
BCE 13 Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine.
Tabac. (Non indiqué)
BCE 14 Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine.
Chars, voitures, chevaux. (1733-)
BCE 15 Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine.
Pianos, harmoniums, etc. (1925-)
BCE 16 Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine.
Boissons, auberges, billards, etc . (1803)
BCE 17 Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine.
Taxes du pain, exportation de farine. (1828)
BCE 18 Impôts.
Lavage de lessives et adjudications places de courtine.
Permis d'établissement pour étrangers. (1841)
BCF 1 Impôts.
Ohmgueld amodiation à Nicod Mossuz. (1472)
BCF 2 Impôts.
Concession de l'ohmgueld Ville de Lucens . (1450)
BCF 3 Impôts.
Ohmgueld / Litige entre amodieur des deniers et longuet de Moudon au sujet du vin de l'abbé vendu par Benoît v... (1493)
BCF 4 Impôts.
Ohmgueld, litige contre impôt Commune et / ou clergé. (1497)
BCF 5 Impôts.
Registre d'encavage Jean Jolivet et Jean Guex Gouverneurs. (1520)
BCF 6 Impôts.
Répertoire du rentier. (1701-1800)
BCF 7-9 Impôts.
Comptes / revenus divers. (1578-1784)
BCF 10 Impôts.
Bulletins d'encavage. (1753-1786)
BCF 11 Impôts.
Comptes et contrôles des vins. (1733-1798)
BCF 12 Impôts.
Bulletins d'encavage. (1787-1797)
BCF 13 Impôts.
Amodiation de l'ohmgueld. (1701-1800)
BCF 14 Impôts.
Perception de l'ohmgueld dans la ville et les villages de l'ancienne châtelanie. (Non indiqué)
BCF 15 Impôts.
Romont se défend d'innover par la perception d'une taxe pour les ventes faites par les bourgeois et habitants ... (1620)
BCF 16 Impôts.
Autorisation de Lausanne de vendre à Moudon du vin acheté avant une interdiction de vente. (1621)
BCF 17 Impôts.
Cossonay demande à Moudon avis au sujet du paiement du longuet sur le vin vendu par le curé de Penthaz, un cas... (1633)
BCF 18 Impôts.
Litige Moudon / Kiselich. (1752)
BCF 19 Impôts.
Litige entre le fermier de l'ohmgueld de Thierrens et le lieutenant comte dudit lieu. (Non indiqué)
BCF 19 Impôts.
Extrait du livre de la noble cour de justice de Moudon. (1755)
BCF 20 Impôts.
Logis du Grand Cerf (ex Croix Blanche et de la Fleur-de-Lys). (1768-1773)
BCF 20 Impôts.
Vente de vins. (Non indiqué)
BCF 20 Impôts.
Possibilité de loger et restaurer. (Non indiqué)
BCF 21-22 Impôts.
Livre d'encavage. (1793-1798)
BCF 23 Impôts.
Contestation Iseli. (1799)
BCF 24 Impôts.
Cahiers d'encavage. (1743-1792)
BCG 1 Impôts.
Dîmes.
Revenus des cures et chapelles . (1659-1662)
BCG 1 Impôts.
Dîmes.
Comptes de Jacob Frossard. (Non indiqué)
BCG 2 Impôts.
Dîmes. (1675-1791)
BCG 3 Impôts.
Dîmes.
Procès-verbal / liste des terres dixmées. (1703)
BCG 4 Impôts.
Dîmes.
Délimitation et affranchissement de dîmes à Champ-Potey propriété de Jean Daniel Besançon. (1750)
BCH 1 Impôts.
Arrêtés d'imposition.
Contribution extraordinaire . (1857-1889)
BCH 1-2 Impôts.
Arrêtés d'imposition. (1905-1958)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage de Warrens (Vuarrens ?). (1660)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1676)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1677)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Franchises de pontonnage 3 ponts Moudon et Bressonnaz . (1712)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Exemption pontenage Bressonnaz. (1736)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Droits de hallage. (1769)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Franchise de péages Moudon et Yverdon. (1769-1770)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Hallage / tarif de Morges . (1770)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Pontonnage de graines / arrêt. (1770)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péages / passage des chars de marchandises. (1773)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Enquête / droits de hallages. (1774)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Exemption de pontonnage. (1805)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Du Département des finances / haliers. (1804)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Commis des péages Créaturaz. (1807)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Pontonnage de Bressonnaz. (1808)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Tarif de droit, de port et de hâlage. (1808-1832)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Exemption de péage. (1809)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Instruction pour le douanier. (1810)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Nomination Jossevel douanier. (1818)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage pont de Bressonnaz. (1835)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage Pont Saint-Eloi. (1836-1852)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Fermage de la douane. (1836)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Fermier du rouage de Saint-Eloi. (1839)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Impôt sur sorties de tonneaux de vin. (1840)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Heures d'ouverture de la douane de Moudon. (1842)
BCI 1 Impôts.
Pontonnages, hallages, douane, péages.
Péage douanes. (1850-1856)
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AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon (1270-1960)
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