Recherche dans le plan d'archivage

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          • BBE 50 Finances. Emprunts. Emprunt à l'hôpital. (1935)
          • BBE 51 Finances. Emprunts. Emprunt caisse retraite magistrats, fonctionnaires et employés VD. (1941)
          • BBE 52 Finances. Emprunts. Emprunt caisse d'épargne. (1942)
          • BBE 53 Finances. Emprunts. Emprunt à l'hôpital. (1944)
          • BBE 54 Finances. Emprunts. Emprunt B.C.V. - Compte de crédit 1948. (1952)
          • BBE 55 Finances. Emprunts. Emprunt Suisse. (1952)
          • BBF 1 Finances. Inventaires des biens communaux, Ville et Hôpital, mobilier. Etat des ventes et achats immob. de la Vill... (1729-1768)
          • BBF 2 Finances. Inventaires des biens communaux, Ville et Hôpital, mobilier . Inventaire des immeubles et créances de l'Hô... (1832)
          • BBF 3 Finances. Inventaires des biens communaux, Ville et Hôpital, mobilier . Etat des propriétés immobilières de la Commu... (1924-1925)
          • BCA 1 Impôts. Impôt foncier. (1799)
          • BCA 2-3 Impôts. Impôt foncier cahier. (1799)
          • BCA 4 Impôts. Impôt foncier - registre maisons et lieux en dépendant ne servant pas à l'agriculture. (1799)
          • BCA 5 Impôts. Role pour percevoir l'impôt foncier. (1801)
          • BCA 6 Impôts. Bois et broussailles et divers fonds immobiliers. (1801)
          • BCA 7 Impôts. Impôt foncier et tableaux de propriétés. (1806)
          • BCA 8-9 Impôts. Impôt foncier. (1831-1856)
          • BCA 10-11 Impôts. (1858-1862)
          • BCA 12 Impôts. Impôt extraordinaire. (1869-1875)
          • BCA 13 Impôts. Tableau des feux. (1877)
          • BCA 14 Impôts. Impôt mobilier. (1889)
          • BCA 15 Imposition. Commission de recours contre l'impôt personnel. (1923)
          • BCB Impôts. Journaux de contribuables. Dossiers . (1927-1943)
          • BCC 1-18 Impôts. Tableaux des contributions et rôles des contribuables. (1937-1954)
          • BCD 1-14 Impôts. Impôt personnel. (1928-1948)
          • BCE 1 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Taxes non-p... (Non indiqué)
          • BCE 2 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Contributio... (Non indiqué)
          • BCE 3 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Impôts comm... (Non indiqué)
          • BCE 4 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Droits de m... (Non indiqué)
          • BCE 5 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Livre des m... (Non indiqué)
          • BCE 6 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Journaux d'... (1950-1957)
          • BCE 7 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Finances d'... (1939)
          • BCE 8 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Impôt sur l... (Non indiqué)
          • BCE 9 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Location d'... (1942-1943)
          • BCE 10 Impôts. Taxes et impôts divers (pintes, anticipations, chiens, non-pompiers, mises, droits de mutation). Concessions... (Non indiqué)
          • BCE 11 a Impôts. Anticipations, bien-plaire pour balcons, marquises, etc (dès 1924); droits de jour, égouts, dépôts chantiers. (1924-)
          • BCE 11 b Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. (1835)
          • BCE 12 Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. Taxes d'égouts. (1938)
          • BCE 13 Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. Tabac. (Non indiqué)
          • BCE 14 Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. Chars, voitures, chevaux. (1733-)
          • BCE 15 Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. Pianos, harmoniums, etc. (1925-)
          • BCE 16 Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. Boissons, auberges, billards, etc . (1803)
          • BCE 17 Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. Taxes du pain, exportation de farine. (1828)
          • BCE 18 Impôts. Lavage de lessives et adjudications places de courtine. Permis d'établissement pour étrangers. (1841)
          • BCF 1 Impôts. Ohmgueld amodiation à Nicod Mossuz. (1472)
          • BCF 2 Impôts. Concession de l'ohmgueld Ville de Lucens . (1450)
          • BCF 3 Impôts. Ohmgueld / Litige entre amodieur des deniers et longuet de Moudon au sujet du vin de l'abbé vendu par Benoît v... (1493)
          • BCF 4 Impôts. Ohmgueld, litige contre impôt Commune et / ou clergé. (1497)
          • BCF 5 Impôts. Registre d'encavage Jean Jolivet et Jean Guex Gouverneurs. (1520)
          • BCF 6 Impôts. Répertoire du rentier. (1701-1800)
          • BCF 7-9 Impôts. Comptes / revenus divers. (1578-1784)
          • BCF 10 Impôts. Bulletins d'encavage. (1753-1786)
          • BCF 11 Impôts. Comptes et contrôles des vins. (1733-1798)
          • BCF 12 Impôts. Bulletins d'encavage. (1787-1797)
          • BCF 13 Impôts. Amodiation de l'ohmgueld. (1701-1800)
          • BCF 14 Impôts. Perception de l'ohmgueld dans la ville et les villages de l'ancienne châtelanie. (Non indiqué)
          • BCF 15 Impôts. Romont se défend d'innover par la perception d'une taxe pour les ventes faites par les bourgeois et habitants ... (1620)
          • BCF 16 Impôts. Autorisation de Lausanne de vendre à Moudon du vin acheté avant une interdiction de vente. (1621)
          • BCF 17 Impôts. Cossonay demande à Moudon avis au sujet du paiement du longuet sur le vin vendu par le curé de Penthaz, un cas... (1633)
          • BCF 18 Impôts. Litige Moudon / Kiselich. (1752)
          • BCF 19 Impôts. Litige entre le fermier de l'ohmgueld de Thierrens et le lieutenant comte dudit lieu. (Non indiqué)
          • BCF 19 Impôts. Extrait du livre de la noble cour de justice de Moudon. (1755)
          • BCF 20 Impôts. Logis du Grand Cerf (ex Croix Blanche et de la Fleur-de-Lys). (1768-1773)
          • BCF 20 Impôts. Vente de vins. (Non indiqué)
          • BCF 20 Impôts. Possibilité de loger et restaurer. (Non indiqué)
          • BCF 21-22 Impôts. Livre d'encavage. (1793-1798)
          • BCF 23 Impôts. Contestation Iseli. (1799)
          • BCF 24 Impôts. Cahiers d'encavage. (1743-1792)
          • BCG 1 Impôts. Dîmes. Revenus des cures et chapelles . (1659-1662)
          • BCG 1 Impôts. Dîmes. Comptes de Jacob Frossard. (Non indiqué)
          • BCG 2 Impôts. Dîmes. (1675-1791)
          • BCG 3 Impôts. Dîmes. Procès-verbal / liste des terres dixmées. (1703)
          • BCG 4 Impôts. Dîmes. Délimitation et affranchissement de dîmes à Champ-Potey propriété de Jean Daniel Besançon. (1750)
          • BCH 1 Impôts. Arrêtés d'imposition. Contribution extraordinaire . (1857-1889)
          • BCH 1-2 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1905-1958)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péage de Warrens (Vuarrens ?). (1660)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1676)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Droits de péage et pontonnage / ohmguelt. (1677)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Franchises de pontonnage 3 ponts Moudon et Bressonnaz . (1712)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Exemption pontenage Bressonnaz. (1736)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Droits de hallage. (1769)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Franchise de péages Moudon et Yverdon. (1769-1770)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Hallage / tarif de Morges . (1770)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Pontonnage de graines / arrêt. (1770)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Péages / passage des chars de marchandises. (1773)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Enquête / droits de hallages. (1774)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Exemption de pontonnage. (1805)
          • BCI 1 Impôts. Pontonnages, hallages, douane, péages. Du Département des finances / haliers. (1804)
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