|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
 Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
 Archives officielles
 AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon (1201-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1800 entrées de plus)
 ALB 19 Règlement sur les boucheries. (1786)
ALB 19 Règlement pour les meuniers du Pays de Vaud. (1787)
ALB 19 Règlement sur les bladiers. (1789)
ALB 20 Règlement pour la garde bourgeoise (projet). (1794)
ALB 20 Règlement cahier des charges pour les chassecoquins. (1796)
ALB 20 Règlement cahier des charges de l'Hospitalier. (1797)
ALB 21 Règlement et cahier des charges pour les officiers de police et les guets. (1804)
ALB 21 Règlement instructions générales pour les commis et inspecteurs des péages du canton de Vaud. (1809)
ALB 21 Règlement touchant la reddition et la passation des comptes de commune. (1809)
ALB 21 Règlement sur la police de santé des hommes (loi). (1810)
ALB 21 Règlement sur la police des boucheries. (1812)
ALB 21 Règlement des gardes bourgeoises. (1817)
ALB 21 Règlement projet règlement et cahier des charges pour le vétérinaire. (1825)
ALB 22 Règlements communaux. (1832)
ALB 22 Règlement sur les halliers. (1835)
ALB 22 Règlement de police. (1836)
ALB 22 Règlement de police et de l'hôpital de la ville d'Yverdon. (1839)
ALB 22 Règlement de police. (1841)
ALB 22 Règlement du Conseil communal. (1843)
ALB 22 Règlement de la Grenette. (1846)
ALB 22 Règlement pour marchés aux grains et pommes de terre. (1847)
ALB 22 Règlement pour marchés aux grains et pommes de terre. (1861)
ALB 23 Règlement de police. (1849)
ALB 23 Règlement.
Loi forestière et règlement pour les gardes-forestiers de Moudon. (1835-1861)
ALB 23 Règlement pour l'inspecteur de police. (1856)
ALB 23 Règlement concernant la vente des viandes. (1861)
ALB 23 Règlement du Conseil de paroisse. (1865)
ALB 23 Règlement pour le conseil communal. (1863)
ALB 23 Règlement de police. (1877)
ALB 23 Règlement et tarif bancs et étalages s/ place de foire. (1883)
ALB 23 Règlement pour organisation police locale . (1884)
ALB 23 Règlement pour organisation corps pompiers. (1889)
ALB 23 Règlement pour l'abattoir des porcs. (1892)
ALB 23 Règlement pour les concessions d'eau. (1893)
ALB 23 Règlement conseil communal. (1879)
ALB 23 Règlement des sépultures. (1894)
ALB 23 Règlement des traitements du personnnel enseignant primaire. (1898)
ALB 23 Règlement pour les établissements d'instruction de Moudon. (1898)
ALB 23 Règlement des abattoirs. (1899)
ALB 24 Règlement de police. (1901)
ALB 24 Règlement du Conseil communal (modifications). (1902)
ALB 24 Règlement pour l'administration des forêts (Manque). (1906)
ALB 24 Règlement général pour la Municipalité. (1907)
ALB 24 Règlement pour le piqueur des travaux. (1907)
ALB 24 Règlement du secrétaire municipal. (1907)
ALB 24 Règlement pour les peseurs divers des poids publics. (1907)
ALB 24 Règlement pour le boursier de Ville et Hôpital. (1907)
ALB 24 Règlement pour le Directeur des Pauvres. (1907)
ALB 24 Règlement projet de cahier des charges pour le personnel. (1909)
ALB 24 Règlement pour la Municipalité. (1908)
ALB 24 Règlement pour le corps de police. (1911)
ALB 25 Règlement pour la halle de gymnastique des écoles. (1908)
ALB 25 Règlement intérieur des écoles primaires. (1908)
ALB 25 Règlement intérieur (écoles) : locaux et matériel. (Non indiqué)
ALB 25 Règlement pour l'admission à la bourgeoisie. (1911)
ALB 25 Règlement pour le corps de police . (1911)
ALB 25 Règlement Conseil communal. (1912)
ALB 25 Règlement organique sur le service de défenseincendie. (1919)
ALB 25 Règlement ordres de service I et II pour le Boursier. (1923)
ALB 25 Règlement pour la Municipalité (projet). (1926)
ALB 25 Règlement d'intérieur du grand abattoir. (1927)
ALB 25 Règlement des abattoirs, boucheries, charcuteries. (1927)
ALB 25 Règlement organique sur le service de défenseincendie. (1929)
ALB 26 Règlement payement des acomptes en cours de travaux et règlement des mémoires. (1928)
ALB 26 Règlement de police (modification). (1928)
ALB 26 Règlement pour le dépôt, la vérification et le paiement des factures. (1933)
ALB 26 Règlement communal sur la circulation. (1932)
ALB 26 Règlement contrôle des habitants. (1936)
ALB 26 Règlement concernant la comptabilité communale. (1937)
ALB 26 Règlement pour le Boursier communal. (1937)
ALB 26 Règlement du personnel communal. (1938)
ALB 26 Règlement ordre du service au personnel communal. (1942)
ALB 26 Règlement sur les égouts. (1947)
ALB 27 Règlement la taxe d'exemption service du feu (révision). (1943)
ALB 27 Règlement de police. (1948)
ALB 27 Règlement pour le Conseil communal. (1945)
ALB 27 Règlement pour le personnel communal. (1948)
ALB 27 Règlement règlement sur les égouts. (1953)
ALB 27 Règlement pour le plan d'extension et la police des constructions. (1954)
ALB 27 Règlement sur l'ouverture et la fermeture des magasins. (1957)
ALB 27 Règlement de police (modification). (1957)
ALB 27 Règlement sur la fermeture des établissements publics . (1958)
ALC 1 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
De Berne et Fribourg : dîmes dues à l'Egl... (1536)
ALC 1 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Bourgeoisie des enfants des Ministres de ... (1572)
ALC 1 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Défense des villes et villages. (1598)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Réformations sur les moeurs. (1612)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Pauvres et mendiants. (1615)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Prescriptions diverses. (1619)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Circulaires. (1624)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Défense des marchands. (1645)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Solde des gens de guerre. (1653)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Police des marchés. (1653)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Emoluments de chancellerie. (Non indiqué)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Sentences en cas d'appel. (Non indiqué)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Prix du sel. (Non indiqué)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Marchands de France et de Saint-Gall. (1659)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Marchands du Piémont. (1664)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Commerce des graines. (1675)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Protection contre épidémie. (1679)
ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles.
Aux 4 bonnes Villes : lods. (1680)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2816 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon (1270-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|