|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Archives de la commune d'Aclens
Archives de la commune d'Agiez
Archives de la commune d'Aigle
Archives de la commune d'Allaman
Archives de la commune d'Apples
Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
Archives de la commune d'Arzier
Archives de la commune d'Assens
Archives de la commune d'Aubonne
Archives de la commune d'Avenches
Archives de la commune de Ballaigues
Archives de la commune de Ballens
Archives de la commune de Bassins
Archives de la commune de Baulmes
 Archives officielles
 AC Baulmes Fonds d'archives de la commune de Baulmes (1342-1960)
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
 F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes et consorts/les hoirs de François Barral, intervention dans la faillite de ce dernier. (1588)
F 2 Affaires judiciaires.
Pierre Doxat/Baulmes citation à comparaître. (1589)
F 2 Affaires judiciaires.
Pierre Bonnevaux/Baulmes, droits de propriété sur le Petit Combes. (1593)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/Champvent, pâturage au pré des Bayes. (1594)
F 2 Affaires judiciaires.
la Terre des Clées/Baulmes, bocherage au Suchet lieu dit les Estrasses. (1595-1597)
F 2 Affaires judiciaires.
Pierre Amiet des Tuileries de Grandson/Baulmes, droits de pâturage et de Communage; discussion d... (1599)
F 2 Affaires judiciaires.
Noble Jean d'Aubonne/Baulmes, droits de pâturage au Pré Louis et de bocherage en Praz communaux ... (1603)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/Rances et Valeyres, délimitation territoriale. (Non indiqué)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/Rances, droits divers aux lieux dits Fontaine de Merlaz, aux Estrasses, vers Six Fontain... (1604)
F 2 Affaires judiciaires.
Sieurs Pahud et Richard/Baulmes, citation à comparaître. (1606)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/Perrey et Vuiteboeuf, droits de pâturage. (1543)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/Rances droits de pâturage en Pré Merlaz. (1607)
F 2 Affaires judiciaires.
Seigneurie des Clées/Baulmes et Humbert de Diesbach, citation à comparaître; Baulmes/Rances, réc... (Non indiqué)
F 2 Affaires judiciaires.
Receveur d'Yverdon/Baulmes, dîme des nascents. (1608)
F 2 Affaires judiciaires.
La Terre des Clées/Noble Humbert de Diesbach, soit Baulmes, bocherage au Suchet; Baulmes/Le Baro... (1609)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/Claude de Goumoens, droits de communage. (1610)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/Ste-Croix, bocherage à la Joux. (1614-1620)
F 2 Affaires judiciaires.
Subhastations/ Salomon Ravussin et André Gendre. (1615)
F 2 Affaires judiciaires.
Baulmes/François Pillevuit 'Yverdon, passation d'une parcelle de terre à clos et à record. (1617)
F 3 Affaires judiciaires.
Faillite Costaz. (1621)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/divers particuliers des hôpitaux, délit forestier à la Joux. (Non indiqué)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Jean Mestral seigneur de Combremont le Petit, droit de pâturage. (1622)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Humbert de Diesbach, droit de pâturage à Noirvaux et de propriété à Praz Doux. (1626-1630)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes, Vuiteboeuf et Perrey/Jaques David de Vuiteboeuf, passation à clos et à record d'une par... (1627)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/le Baron de Montricher, pâturage en Prayel. (1627-1629)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Jaques David de Vuiteboeuf, poursuite pour dettes. (1628)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/LLEE anticipation sur le domaine public. (1629)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Rances, droit de pâturage à la Côte sur Six Fontaines et bocherages aux Estrasses. (1627-1629)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Noble Humbert de Diesbach, poursuite pour dette subhastation de la montagne dite La Côte... (1629-1632)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/divers particuliers de Sainte-Croix, délits forestiers. (1630)
F 3 Affaires judiciaires.
Marguerite de Diesbach et David Steiger/Baulmes, droits de communage rière Baulmes. (1632)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Ste-Croix suite de cause concernant la Joux. (1633-1634)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Noble Jérémie de Goumoens, droits de pâturage au Suchet. (1636)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Rances droits de pâturage au Puan. (1637-1639)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/divers particuliers d'Orbe, droits de propriété sur une parcelle de bois sise au Bochet,... (1638-1846)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Marguerite de Diesbach, bornage à Six Fontaines. (1645-1659)
F 3 Affaires judiciaires.
Jean Mestral de Payerne, droit d'une parcelle de pré sise en Pré Pérosel. (1646-1647)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/les sieurs Jeuner et Bron, droits de pâturage en Pré Cacon, situé à vent de la Jougnenaz... (1648-1654)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Pierre Jaccaud de Sainte-Croix et Pierre Perrier, délits forestiers. (1651-1668)
F 3 Affaires judiciaires.
Baulmes/Noble Henri de Treytorrens, remboursement d'une créance. (1655-1657)
F 4 Affaires judiciaires.
LLEE/Baulmes, délit forestier. (1656)
F 4 Affaires judiciaires.
Seigneur de Lignerolles, droit de pâturage au Suchet. (1656-1657)
F 4 Affaires judiciaires.
Baulmes/Daniel Deriaz ancien gouverneur, reddition de comptes. (1658)
F 4 Affaires judiciaires.
Baulmes/Noble Samuel Mestral et Nicolas Cachemaille, droit de pâturage au Lachet. (1658)
F 4 Affaires judiciaires.
Baulmes/Ste-Croix, droits de juridiction sur la maison de Daniel Joseph. (1661-1662)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Sainte-Croix, remplacement d'une borne à la Limasse. (1667)
F 4 Affaires judiciaires.
LLEE/divers particuliers de Baulmes pour avoir établi des fours à chaux sans autorisation. (1668-1670)
F 4 Affaires judiciaires.
Baulmes/Jean Baptiste de Vuillermin baron de Montricher, droits de pâturage rière Baulmes: La Ro... (1671-1676)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre le pasteur Isaac Dumurier, droits de communage. (1673)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Sainte-Croix, délimitation de 40 poses de bois à la Joux et construction d'une maison pou... (1673-1678)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Daniel Deriaz, droits de propriété en Pipechat, Chaney et Grassellière. (1676-1678)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Georges Steiger, droits forestiers en Pipechat et au Levrat. (1676-1680)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre les sieurs Gillet et Perrier, délits forestiers à la Joux. (1678-1679)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Conrad Finck arrêté d'expulsion; mandat baillival défendant à la Commune de Baulmes de re... (1680)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Le commissaire Desruines, rénovation générale de la Commune de Baulmes. (1682-1683)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre François et Daniel Joseph, forestiers de la Joux, défrichement du terrain nécessaire à la... (1683)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Moïse Gittaz, droit de propriété sur les fonds situés rière Baulmes. (1683-1686)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Champvent, droits de propriété sur la Charraz etc. (1686-1689)
F 4 Affaires judiciaires.
Contre Rances, droits de pâturage en Grassey, à la Goille à l'Agneau, en Coison, etc; élargissem... (1687-1697)
F 5 Affaires judiciaires.
Baulmes/Robert Leubaz, Anne Marie Leuba sa fille et Pierre Gonthier, pour avoir récolté de la po... (Non indiqué)
F 5 Affaires judiciaires.
Le Bailli d'Yverdon/Baulmes surcharge du bétail sur les pâturages et défrichement abusif des for... (1692)
F 5 Affaires judiciaires.
Baulmes/Antoine Eternod, Etablissement d'une tuilerie. (1698)
F 5 Affaires judiciaires.
Daniel Pillevuit/Baulmes, bornage d'une parcelle de terre mise au lieudit les Rochers de Mont Jo... (1698-1701)
F 5 Affaires judiciaires.
Baulmes/Vuiteboeuf et Peney, fourniture de chênes pour la construction d'un pont. (1698)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre Joseph Deriaz , amodiation du four. (1698)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre les consorts Junod délits forestiers à la Grande Joux. (1700-1701)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre Rances, délimitation de la dîmerie. (1702-1703)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre Noble Jean Rodolphe de Vuillermin Seigneur de Daillens de Goumoëns le Jux, droits de mari... (1705)
F 5 Affaires judiciaires.
Le dragon/Baulmes, payement de la solde. (1707)
F 5 Affaires judiciaires.
Le receveur de LLEE/Baulmes, payement des droits de mutation à la tuilière. (1707)
F 5 Affaires judiciaires.
Antoine Eternod tuilier/Baulmes, inexécution de contrat pour l'établissement de fours à chaux. (1711-1713)
F 5 Affaires judiciaires.
Le Seigneur d'Essert Pittet et Frédéric Richard d'Orbe/Baulmes et autres communes, équipement du... (1713)
F 5 Affaires judiciaires.
Baulmes/Anne fille de feu François Collet, droit de communage. (1714)
F 5 Affaires judiciaires.
La chambre des Péages/Baulmes, vente de bois aux Bourguignons. (1715)
F 5 Affaires judiciaires.
Régent Eternod/Baulmes, paiement de salaire. (1717)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre Sainte-Croix, droit de bocherage à la Joux. (1721)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre Noble Georges de Muralt bornage du chemin tendant de Gremecé aux Mouilles et en Forel. (1722)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre Jean Pierre Deriaz Officier, cause d'injures. (1724-1732)
F 5 Affaires judiciaires.
B/la classe d'Yverdon droit d'irrigation du Pré de Cure. (1725)
F 5 Affaires judiciaires.
Baulmes/le sieur David Combe d'Orbe, cause d'injures et calomnie. (1731)
F 5 Affaires judiciaires.
Faillite des hoirs Villanchet. (1732)
F 5 Affaires judiciaires.
Le Grand Voyer du Bailliage d'Yverdon/Baulmes réfection du Pont de St Christophe. (1733)
F 5 Affaires judiciaires.
Frères Amiet de Grandson/Baulmes, revendication du droit de bourgeoisie. (1733-1734)
F 5 Affaires judiciaires.
LLEE/Baulmes, police des forêts. (1735-1738)
F 5 Affaires judiciaires.
Baulmes/Ste-Croix, délimitation de la Grande Joux au lieu dit "le Nid d'Ogasse". (1736-1737)
F 5 Affaires judiciaires.
Contre Rances, délimitation territoriale bois de Grassey, champ d'Orzens. (1737-1742)
F 6 Affaires judiciaires.
Le Gouverneur de Baulmes/Commune de Baulmes, irrégularités dans l'adjudication du fermage de Gra... (1738)
F 6 Affaires judiciaires.
Faillite de David Besse. (1738)
F 6 Affaires judiciaires.
Jean Pierre Ravussin et consorts, Baulmes/Champvent, Vuiteboeuf et consorts, paiement des frais ... (1739)
F 6 Affaires judiciaires.
Benjamin Macé/Baulmes, revendication d'un droit de bourgeoisie. (1724)
F 6 Affaires judiciaires.
Baulmes/Anne Catherine Derignan, née Vogt, revendication d'un droit de bourgeoisie. (1746)
F 6 Affaires judiciaires.
Le receveur de LLEE/Baulmes, perceptions des lauds. (1750-1752)
F 6 Affaires judiciaires.
Le receveur de LLEE/Baulmes, payement de la taxe sur la vente des vins. (1752)
F 6 Affaires judiciaires.
Rapport sur le régent Ravussin et son école. (1755)
F 6 Affaires judiciaires.
Brun pasteur/Baulmes, irrigation du Pré de Cure. (1760-1763)
F 6 Affaires judiciaires.
Baulmes (Conseil)/Baulmes (Commune) élaboration d'un règlement de Commune. (1764-1765)
F 6 Affaires judiciaires.
Baulmes/Le Juge Jaccaud, paiement d'une cense foncière sur une parcelle de terre sise dessous Ch... (1766)
F 6 Affaires judiciaires.
Le pasteur Dumoux/Baulmes différends sur questions scolaires. (1766)
F 6 Affaires judiciaires.
Baulmes/les sieurs Deriaz père et fils, insultes à l'autorité. (1766)
F 6 Affaires judiciaires.
Baulmes/Rances et Champvent, réparation d'un chemin tendant à la grande route. (1769-1770)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (473 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Baulmes Fonds d'archives de la commune de Baulmes (1799-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Bavois
Archives de la commune de Begnins
Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon
Archives de la commune de Bercher
Archives de la commune de Berolle
Archives de la commune de Bettens
Archives de la commune de Bex
Archives de la commune de Bière
Archives de la commune de Bioley-Magnoux
Archives de la commune de Bioley-Orjulaz
Archives de la commune de Blonay
Archives de la commune de Bofflens
Archives de la commune de Bogis-Bossey
Archives de la commune de Bonvillars
Archives de la commune de Borex
Archives de la commune de Bottens
Archives de la commune de Bougy-Villars
Archives de la commune de Boulens
Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
Archives de la commune de Bournens
Archives de la commune de Boussens
Archives de la commune de Bremblens
Archives de la commune de Brenles
Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
Archives de la commune de Bretonnières
Archives de la commune de Buchillon
Archives de la commune de Bullet
Archives de la commune de Bursinel
Archives de la commune de Bursins
Archives de la commune de Burtigny
Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
Archives de la commune de Bussy-Chardonney
Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
Archives de la commune de Carrouge
Archives de la commune de Chamblon
Archives de la commune de Champagne
Archives de la commune de Champtauroz
Archives de la commune de Champvent
Archives de la commune de Chardonne
Archives de la commune de Château-d'Oex
Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
Archives de la commune de Chavornay
Archives de la commune de Chêne-Pâquier
Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
Archives de la commune de Chéserex
Archives de la commune de Chessel
Archives de la commune de Chevilly
Archives de la commune de Chevroux
Archives de la commune de Chexbres
Archives de la commune de Chigny
Archives de la commune de Clarmont
Archives de la commune de Coinsins
Archives de la commune de Commugny
Archives de la commune de Concise
Archives de la commune de Coppet
Archives de la commune de Corbeyrier
Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
Archives de la commune de Corseaux
Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
Archives de la commune de Cossonay
Archives de la commune de Cottens
Archives de la commune de Crans-près-Céligny
Archives de la commune de Crassier
Archives de la commune de Cremin
Archives de la commune de Crissier
Archives de la commune de Cronay
Archives de la commune de Croy
Archives de la commune de Cuarnens
Archives de la commune de Cuarny
Archives de la commune de Cudrefin
Archives de la commune de Cugy
Archives de la commune de Curtilles
Archives de la commune de Daillens
Archives de la commune de Démoret
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (218 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|