Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Morrens Fonds d'archives de la commune de Morrens (1301-1960)
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          • U.67 Affaires judiciaires. Plainte (copie) déposée au Département du Justice et Police par Antoine Louis Chamot interdit de... (1820)
          • U.68 Affaires judiciaires. Citation de la Justice Paix à la Municipalité de Morrens au sujet du mariage de Antoine Louis Ch... (1820)
          • U.68a Affaires judiciaires. Procédure de conciliation entre la commune de Morrens et Salomon Potterat, réponse la municipali... (1820)
          • U.69 Affaires judiciaires. Lettre du Conseil d'État concernant les indemnités du Ministre Borgeaud (communiquée par le Juge...
          • U.70 Affaires judiciaires. Réponse de la Municipalité de Morrens à la justice de Paix de Bottens (mariage Antoine Louis Cha... (1821)
          • U.70a Affaires judiciaires. Justification de la municipalité de Morrens auprès du Conseil d'Etat concernant une interdiction... (1821)
          • U.71 Affaires judiciaires. Citation (copie) de la Justice de Paix de Bottens au sujet d'un litige entre les communautés de ... (1823)
          • U.72 Affaires judiciaires. Plainte de la Municipalité de Morrens au sujet d'un détournement d'eau (Salomon Potterat Abram C... (1823)
          • U.73 Affaires judiciaires. Plainte de la Municipalité de Morrens à la Justice de Paix au sujet d'un détournement d'eau. (1823)
          • U.74 Affaires judiciaires. Jugement de la Justice Paix de Bottens au sujet d'une litige entre les communes de Morrens et Br... (1823)
          • U.75 Affaires judiciaires. Citation en justice. Extrait du registre du Tribunal du district d'Echallens concernant la pub... (1824)
          • U.76 Affaires judiciaires. Acte de "révestiture" pour la Bourse des pauvres contre les sieurs Jean François et Philippe feu... (1825-1826)
          • U.77 Affaires judiciaires. Citation du Juge de Paix de Bottens pour conciliation entre la commune de Morrens et Jean Etienn... (1825)
          • U.77a Affaires judiciaires. Sommation de payer signifiée par Jean Troyon aux frères Tingueli d'acquitter l'amende due à la M... (1825)
          • U.78 Affaires judiciaires. Commune de Morrens contre Jacques Bourgeaud domicilié à Ecurcey France. 6 pièces numérotées de... (1827-1828)
          • U.79 Affaires judiciaires. Autorisation d'emprunter donnée à David Borgeaud tuteur de Judith Borgeaud sa pupille. (1838)
          • U.80 Affaires judiciaires. Jugement du tribunal d'appel suite à une sentence du Tribunal du district de Lausanne. (1835-1853)
          • U.80a Affaires judiciaires. Pièce probatoire déposée au greffe du Tribunal d'Echallens. (1808-1846)
          • U.80b Affaires judiciaires. Enveloppe vide adressée à la communauté de Morrens par le Commissaire général qui devait conteni... (1847)
          • U.82 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Morrens et celle Bretigny concernant l'alimentation en eau d'un batto... (1856-1859)
          • U.82a Affaires judiciaires. Mise en demeure du Préfet Bezençon intimant à la Municipalité de Morrens d'arrêter immédiatement... (1858)
          • U.83 Affaires judiciaires. Taxation judiciaire. Modification de la taxation d'une jument dans une poursuite dirigée contr... (1889)
          • U.84 Affaires judiciaires. Extrait du registre contentieux du Tribunal d'Echallens relatif à François Borgeaud. (1879-1880)
          • U.85 Affaires judiciaires. Sentence du Tribunal de District d'Echallens procédure de poursuite contre Samuel Kaiser. (1879)
          • U.86 Affaires judiciaires. Notification de la Justice Paix de Bottens à Samuel Kaiser et consorts. (1879)
          • U.87 Affaires judiciaires. Avis de vente d'une jument dans la poursuite contre Samuel Kaiser. (1879)
          • U.87a Affaires judiciaires. Pièce probatoire procés de la commune de Morrens à l'encontre de Samuel Kaiser (2 feuillets). (1879)
          • U.88 Affaires judiciaires. Procès-verbal. Renvoi de vente dans la poursuite contre Samuel Kaiser. (1889)
          • U.89 Affaires judiciaires. Avis de vente au préjudice de Samuel Kaiser. (1880)
          • U.90 Affaires judiciaires. Convention entre la commune de Morrens et Samuel Kaiser. (1880)
          • U.91 Affaires judiciaires. Passé expédient de Samuel Kaiser et consorts. (1880)
          • U.92 Affaires judiciaires. Avis de vente au préjudice de Samuel Kaiser. (1880)
          • U.93 Affaires judiciaires. Note pour la pension du cheval séquestré de Samuel Kaiser. (1880)
          • U.94 Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Morrens et de Saint-Cierges au sujet de l'assistance de la famille ... (1809-1898)
          • U.95 Affaires judiciaires. Feuille de conduite d'un prévenu de la Préfecture de Lausanne concernant Louis Borgeaud. (1891)
          • U.96 Affaires judiciaires. Pétition concernant la correction de la route "en Budron". (1886)
          • U.96a Affaires judiciaires. 13 pièces de procédure numérotés de 1 à 13 procès entre la commune de Morrens et Benjamin Borgea... (1888-1893)
          • U.96b Affaires judiciaires. Copie d'une lettre de la Municipalité de Saint-Cierges adressée au Conseil d'Etat concernant l'a... (1896)
          • U.97 Affaires judiciaires. Litige entre Jules Borgeaud buraliste postal à Cheseaux et la commune de Morrens. Pièces de pr... (1910)
          • U.97a Affaires judiciaires. Requête collective de la commune de Saint-Cierges et de Morrens (l'exemplaire de la commune de M... (1914)
          • U.98 Affaires judiciaires. Acte d'adoption. (1931-1932)
          • U.99 Affaires judiciaires. Correspondance concernant la paternité et l'origine d'un enfant illégitime (une liasse dans un d... (1935-1937)
          • U.100 Affaires judiciaires. Procès soutenu par la commune de Morrens à l'encontre de Jules Borgeaud à Cheseaux concernant l'... (1932-1936)
          • U.101 Affaires judiciaires. Décision de la Justice de Paix de Bottens concernant la nomination d'un tuteur. (1939)
          • U.102 Affaires judiciaires. Lettres de Jean Chuard avocat et Marcel Luthy architecte concernant un litige pour l'utilisation... (1956-1957)
          • U.102a Affaires judiciaires. Plainte du Pasteur Jean Rod relative à une affiche "indécente et scandaleuse" la date est incomp... (1957-1960)
          • X.1 Divers. 1 livret édité à l'occasion du 650e anniversaire de la Confédération suisse. (1941)
          • X.2 Divers. Attestation délivrée à la commune de Morrens pour sa contribution au Don Suisse. (1945)
          • X.3 Divers. 3 volumes numérotés 3 et 3 .Histoire du canton de Vaud. offerts à la commune de Morrens par le Pasteur Jules P... (1959)
          • X.10a Divers. 1 enveloppe contenant 64 coupures de presse de la .Feuille d'Avis de Lausanne et de .24 Heures. concernant la ... (Non indiqué)
          • X.10b Divers. 1 photographie vue partielle du souterrain ou mine de Morrens mis au jour lors de travaux sur le chemin entre ... (Non indiqué)
          • X.11 Divers. Documents épars réunis en 1999. 1 coupure de presse (Feuille d'Avis de Lausanne. concernant . La pierre tomb... (Non indiqué)
          • X.12 Divers. 1 documentation sur les fouilles archéologiques effectuées sur les territoires de la commune de Morrens et de ... (1899-1960)
          • X.13 Divers. Donation de M Louis Victor Borgeaud domicilié à Lausanne, 1 carte de géographie ancienne des cantons de Vaud e... (1839)
          • X.15 Divers. 1 coffret ancien en bois qui était utilisé par les communiers de Morrens pour ranger leurs documents important... (1601-1700)
          • Z.1 Inventaires. Inventaire des anciennes Remises pour les anciennes autorités communales de la Regie de Morrens. (1799)
          • Z.2 Inventaires. Récapitulation des actes de revers en faveur de la commune de Morrens et une note des cédules du même jou... (1821)
          • Z.3 Inventaires. Inventaire des biens communaux avec indication de l'existence de documents anciens contenus dans une armo... (1833)
      • Archives privées
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