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AC Morrens Fonds d'archives de la commune de Morrens (1301-1960)
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E.18 Conventions, titres, droits communaux.
Double d'abergement constitué par la communauté de Morrens en faveur de Louis V... (1744)
E.19 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos & record accordée par les communautés d'Assens et de Morrens à... (1744)
E.20 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de l'honorable communauté de Morrens contre honorée Mariane Bo... (1755)
E.21 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à record de l'honorable commune de Morrens d'une pièce de terre d'env... (1757)
E.22 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution d'une lettre de rente de 49 florins 5 sols et 9 deniers par la com... (1758)
E.23 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance d'une dette de 22 florins 3 sols et 4 deniers de Jean Daniel Del... (1762)
E.24 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation 100 florins en faveur des Pauvres de Morrens par honorable Jean Isaa... (1764-1801)
E.25 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre la commune d'Etagnière et Morrens touchant à un pâturage. (1765)
E.26 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Morrens pour trois pièces de terre cédées par... (1767)
E.27 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Morrens pour 3 pièces de terre cédées par Ben... (1767)
E.28 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Morrens pour 3 pièces de terre cédées par Dav... (1767)
E.29 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente de 6000 florins en faveur de Monsieur le Ministre Berthex Paste... (1768-1775)
E.30 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant fait par la commune de Morrens avec le Noble Seigneur de Morrens pour... (1768)
E.31 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la communauté de Morrens fait par honorable Abram feu Franç... (1770)
E.32 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur honorable Moïse Chevaley fait par Benjamin Vez de Chesaux. (1771)
E.33 Conventions, titres, droits communaux.
Traité d'arrangement entre Philippe Béat Dessaussure et les communiers de Morre... (1773)
E.34 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur du Sieur Justicier Jean François Delisle de Morrens fait pa la... (1774)
E.35 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre la commune de Morrens et celle de Chesaux. (1776)
E.36 Conventions, titres, droits communaux.
Billet de la communauté de Morrens, capital 300 livres en faveur du Receveur de... (1776)
E.37 Conventions, titres, droits communaux.
Remise faite par Philippe Beat Louis Dessaussure Seigneur de Morrens de tous ac... (1776)
E.38 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente du capital de 8000 francs souscrite par la communauté de Morren... (1776)
E.39 Conventions, titres, droits communaux.
Billet capital 8000 francs souscrit par la commune de Morrens en faveur de Phil... (1776)
E.40 Conventions, titres, droits communaux.
Accord entre la communauté de Morrens et Jean-Pierre Hennard de Cugy pour délim... (1777)
E.41 Conventions, titres, droits communaux.
Convention pour le remplacement des Dragons selon directive du Conseil de Guerr... (1777)
E.42 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre l'honorable communauté de Morrens et Egrège vertueux Prudent Loui... (1777)
E.43 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre l'Honorable Commune de Morrens et les Honn Jean François, Jean Pi... (1778)
E.44 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la communauté de Morrens fait par Jean François Borgeaud de... (1779)
E.45 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre l'honorable commune de Morrens et honnête Jean Jaques feu Josias ... (1780)
E.46 Conventions, titres, droits communaux.
Taxation faite à la requête de la commune de Morrens par Jean Pierre Hennard Ju... (1780)
E.47 Conventions, titres, droits communaux.
Concession d'honorée Louis Chamot née Chavan aux honorables Communautés d'Assen... (1781)
E.48 Conventions, titres, droits communaux.
Attestation du Bourgmaistre Boursier et Banneret de Lausanne certifiant avoir L... (1781)
E.49 Conventions, titres, droits communaux.
Cession en faveur de la communauté de Morrens contre le Lieutenant Dumaine. (1782)
E.50 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant avec Amy Bourgeois de Lausanne au sujet du Dragon que treize communes... (1782)
E.51 Conventions, titres, droits communaux.
Traité portant obligation en faveur de Monsieur Jérémie Emanuel Dumaine citoyen... (1783)
E.52 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens contre les hoirs de Je... (1783)
E.53 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement en faveur de la communauté de Morrens contre les Srs Jean François B... (1783)
E.54 Conventions, titres, droits communaux.
Certificat légal authentique de bourgeoisie délivré par la commune de Dommartin... (1784)
E.55 Conventions, titres, droits communaux.
Liste des fruits des engagements, obligations et lettres de rentes souscrites p... (1784-1826)
E.56 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de revers en faveur des hoirs d'Egrege et Prudent Louis Valloton vivant bo... (1784)
E.57 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de la Noble Dame Veuve Thomattet née Duplessis contre l'ho... (1785)
E.58 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente des trois frères très Nobles Charles Emmanuel, David et Berhnar... (1785)
E.59 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente en faveur de la très Noble et honorée Dame Colonnelle et Bailli... (1785)
E.60 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de l'hoirie de feu Monsieur le Curial Valloton de Vallorbe... (1785)
E.61 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de la Noble hoirie de feu sa Grandeur le très Illustre Sei... (1785)
E.62 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens contre la veuve et hoi... (1787-1801)
E.63 Conventions, titres, droits communaux.
Accord entre la commune de Cugy et la commune de Morrens au sujet du paiement p... (1796)
E.64 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens contre les hoirs du Si... (1790)
E.65 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur d'honorable Etienne Chamot de Morrens contre la communauté de ... (1781)
E.66 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement du Sieur Adam Samuel Gavillet propriétaire du Moulin de Brétigny. (1792)
E.67 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre les 13 honorables communautés qui fournissent le Dragon du Chap... (1793)
E.68 Conventions, titres, droits communaux.
Vente de la commune de Morrens à Gédéon Chamot du bout de l'Haye que la commune... (1794)
E.69 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Noble Cesar Constant citoyen de Lausanne contre l'honor... (1794)
E.70 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation Gites de Guerre en faveur de LL EE nos Souverains Seigneurs contre l... (1794)
E.70a Conventions, titres, droits communaux.
Concession faite par noble et Généreux Philippe Beat Desaussure Citoyen et asse... (1795)
E.71 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens contre honnête Jean Fr... (1796)
E.72 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de revers en faveur de Messieurs les hoirs de feu Egrège Louis Valloton de... (1796)
E.73 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de revers en faveur de Messieurs les hoirs de feu Egrège Louis Valloton de... (1796)
E.73a Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur des vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie, Sophie Berthe... (1796)
E.73b Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur des Pauvres de Morrens souscrite par Jean Isaac Chevalay. (1796)
E.74 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation du Citoyen Louis Juste Duvat DelaPotterie Bourgeois de Lausanne cont... (1798-1801)
E.75 Conventions, titres, droits communaux.
Cession en faveur de la Commune de Morrens contre les indivis du domaine de L'E... (1798)
E.76 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente en faveur des soeurs Jeannette, Julie, Sophie Berthex de Combre... (1799)
E.76a Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Monsieur le Ministre Daniel Racaud souscrite par la Com... (1803)
E.76b Conventions, titres, droits communaux.
Judication en faveur du citoyen Jean-Pierre Saugeon meunier au moulin de Chexbr... (1804)
E.77 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation pour la citoyenne Fanchette Delisle contre la commune de Morrens. (1805)
E.78 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur des Pauvres de Morrens contre la communauté dudit Morrens. (1805)
E.79 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule contre la commune de Morrens en faveur de la Bourse des pauvres dudit li... (1805)
E.80 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Morrens et celle d'Assens pour la répartition fa... (1805)
E.81 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Mademoiselle Berthex de Combremont le petit contre la M... (1805)
E.83 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule contre Jean-François Chevaley en faveur de la Bourse des pauvres. (1806)
E.84 Conventions, titres, droits communaux.
Sommation à Jean François Chevaley à Morrens. (1807)
E.85 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Madame Susanne née Nicolet, veuve de Monsieur le Colone... (1807)
E.86 Conventions, titres, droits communaux.
Renfort d'hypothèque en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens contre les h... (1807)
E.87 Conventions, titres, droits communaux.
Taxe pour la Municipalité de Morrens contre les citoyens Jean François Louïs et... (1808)
E.88 Conventions, titres, droits communaux.
Double d'amodiation du Domaine de la Crétoz. (1808)
E.89 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens souscrite par la Commune d... (1808)
E.90 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de Madelaine Chevaley souscrite par la Commune de Morrens. (1809)
E.91 Conventions, titres, droits communaux.
Moi soussigné Ambroise Fontany Maitre Salpétrier certifie avoir fouillé le Vill... (1810)
E.92 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de Daniel Borgeaud de Morrens contre la commune de Morrens. (1811)
E.93 Conventions, titres, droits communaux.
Notification aux hoirs de Jean Pierre Janin à Morrens. (1811)
E.94 Conventions, titres, droits communaux.
Double de l'acte d'échange entre la Municipalité de Morrens et Jean-Daniel Boss... (1811)
E.95 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Monsieur Jean David Bossard du canton de Zurich souscri... (1811)
E.96 Conventions, titres, droits communaux.
Compromis entre la Municipalité de Morrens et Abram Chamot concernant l'utilisa... (1812)
E.97 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de Melle Berthex souscrite par la Commune de Morrens. (1813)
E.98 Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de Maitre Nicolas Salis à faire la coulisse pour conduire l'eau jusq... (1813)
E.99 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de Marc François Delisle souscrite par la Commune de Morrens. (1814)
E.100 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur de Monsieur Hermanns Theodor Van Muyden allié Bugon souscr... (1816)
E.101 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de l'Assesseur George Philippe Potterat souscrite par la Commu... (1818)
E.102 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de Monsieur Vivian de Crissier souscrite par la Commune de Mor... (1818)
E.103 Conventions, titres, droits communaux.
Echange fait par la Municipalité de la commune de Morrens avec le Sieur Jean Ga... (1821)
E.104 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente pour Monsieur Jean Louis Bourgeaud Revérend Pasteur à Morrens s... (1821)
E.105 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente pour Monsieur Samuel Secretan Très-digne Ministre du St Evangil... (1821-1849)
E.105a Conventions, titres, droits communaux.
Alignement de bornage en faveur de Jean Marc Borgeaud. (1823)
E.105b Conventions, titres, droits communaux.
Décision du Conseil général de Morrens refusant de valider l'autorisation de bâ... (1825)
E.105c Conventions, titres, droits communaux.
Notification du Juge de Paix de Bottens informant Jean Etienne Chevalay qu'il r... (1825)
E.106 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre du Juge de Paix relative à l'autorisation de construire accordée à Jean ... (1825)
E.107 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis pour les Sieur Daniel Chamot de Morrens concernant les biens de Jean Wul... (1834)
E.108 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens souscrite par l'honorable ... (1835)
E.109 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant pour le taureau & le bouc public. (1836)
E.110 Conventions, titres, droits communaux.
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres de Morrens souscrite par la Commune d... (1836)
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