Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Archives de la commune d'Aclens
    • Archives de la commune d'Agiez
    • Archives de la commune d'Aigle
    • Archives de la commune d'Allaman
    • Archives de la commune d'Apples
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
    • Archives de la commune d'Arzier
    • Archives de la commune d'Assens
    • Archives de la commune d'Aubonne
    • Archives de la commune d'Avenches
    • Archives de la commune de Ballaigues
    • Archives de la commune de Ballens
    • Archives de la commune de Bassins
    • Archives de la commune de Baulmes
      • Archives officielles
        • AC Baulmes Fonds d'archives de la commune de Baulmes (1342-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Exemption du service de guerre. (1384)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance par Nicolas Giraudaz en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit. (1384)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Confirmation des franchisés par le Prieur de Payerne (sceau brisé). (1384)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Combourgeoisie avec Sainte-Croix. (1396)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Franchises de Baulmes. (1402)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Concession accordée à la Commune de Baulmes de vendre le vin que le Prieuré possède à ... (1402)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Bail à ferme d'une vigne sise rière Mathod, appartenant à la Confrérie du Saint-Esprit... (1413)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Plantation de vignes en Pluam, partage des biens communaux. (1432)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Confirmation des franchises de Baulmes. (1432)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Partage de biens communaux. (1435)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Vente d'une parcelle de terre à François Valliant située près de la terre de ce dernie... (1439)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Echange d'un près sis sur la maladière contre un autre situé en Pallet. (1439)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Acte en faveur le la Confrérie de la chandelle de ND de Baulmes. (Non indiqué)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Baulmes. (1440)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Cession de cense à ladite Confrérie des Hoirs Grand de Baulmes. (1440)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Cession de cense sur les fonds situés à la Combaz et à Noirvaux appartenant à Pierre V... (1440)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Paiement d'un legs au recteur de la Chapelle de la Madelaine et nomination d'un desser... (1443)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Don de terrains situés à Noirvaux par Henri Perusset de Sainte-Croix demeurant à Baulm... (1449)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Censes en faveur des deux cierges fondés en l'Eglise de Baulmes l'une par les notables... (1454)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Testament d'Antoine Favre; legs en faveur du cierge des agriculteurs : terre en Ouillo... (1460)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Concession accordée aux tisserands de Baulmes de prendre pour marque de fabrique 1 cro... (1464)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance des particuliers, instrumentée par Jean Macri commissaire du Prieuré 14... (1468)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Fondation du vêtement des pauvres. (1475)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Confirmation des franchises de Baulmes. (1484)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Nomination d'un recteur à la Chapelle de la Madelaine (sceau). (1527)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Concession LLEE de Berne des biens de la dite Chapelle à la Confrérie du Saint-Esprit ... (1544-1657)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Abergement passé par la Commune de Baulmes à Cathelin Deriaz, d'une parcelle de terre ... (1562-1605)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Transaction entre la Commune de Baulmes représentée par Jean Bonzon et Jean Jaques, go... (1540)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la Commune de Baulmes contre Claude Menyer, droits en Masseley. (1551)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange consorts Ramuz, en Noirvaux, es Terreaux 1555; LLEE, four de Baulmes 1570; LLE... (1555-1601)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Divers : Claude Pictonnet, jardin sous le village de Baulmes 1605; Les Consorts Costaz... (1605-1638)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange Marguerite de Diesbach droit d'eau en Noirevaux et terre audit lieu. (1640)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange Claude Pictonnet, terres en Pradens au Lachet. (1643)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Frères Cachemaille, Pierre Perusset, Claude Deriaz, Blaise Mayor, Louis de Claude Deri... (1643-1657)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange Verdonnet, Praz Sallin et derrière la Maladayre 1659; Jean Jaques Gillier, en ... (1659-1663)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange Jean François Martin, Praz Sallin et le Rachet 1664; consorts Collet sur Feurt... (1664-1671)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange consorts Gendroz, derrière la maladière et en Praz Terreaux 1672. (1672)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Jean Galle et Anne Perusset, en Trois Viles et sur Feurtille 1672. (1672)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Consorts Verdonnet et Deriaz en Chaney 1672. (1672)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echanges Jean Jaques Eternod lieutenant, la Fouettaz et Gresalley 1680; consorts Colle... (1680-1689)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange Jean Pierre Jaccaud, au Chanex et en champ des vignes 1694; Abraham Graz et sa... (1694-1699)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance de la Commune de Baulmes à cause de l'Eglise du dit lieu 1560. (1560)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance des censes dites "de la moisson" 1582. (1582)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Legs par Pierre Pillevuit de 3 bichets de froments à convertir en pain et à distribuer... (1586)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de la Commune de Baulmes par Francis Deriaz, pour un fonds si... (1586)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Droit de pâturage accordé à Jean Bron de Neuchâtel. (1592)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Testament de Pierre Jaccaud léguant tous ses biens aux pauvres de sa maison pour la cr... (1593)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Droit de bocherage accordé pour 22 ans à Noble Humbert de Diesbach seigneur de Saint-C... (1601-1602)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Extrait de reconnaissance. (1607)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Echange de fonds en Guimonet et au Levraz. (1608)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Vente des prés légués à l'hôpital de Pierre Jaccaud. (1624)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Perception du giete de guerre. (1624)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Vente de bois à la Joux. (1652)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Autorisation d'exploitation des bois. (1657)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance générale. (1666)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Droit de pâturage Jean Louis Steiger. (1673)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Donation entre vifs à l'hôpital de Baulmes par Marguerite Girard femme de Jean Jaques ... (1674)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Franchise des lods et souffertes. (1680)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Procuration Deriaz. (1684)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Vente à la compagnie des Mousquetaires, pré en Praz Louis. (1684)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Amodiation de la Grange de la Joux. (1686)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Défrichement de Plan Gascon. (1688-1692)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Vente à Isaac Jaccaud, en Vaux Priollaz. (1684)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Etablissement de la Tuilière. (1697)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Franchise des lods et démembrement fiefs. (1698)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Amodiation des Moulins. (1699)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Amodiation des Naz. (Non indiqué)
          • E 4 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance générale de la commune de Baulmes faite par Claude Collet et Pierre Vil... (1546)
          • E 4 Droits et privilèges communaux. Reconnaissances de la Commune et de la Confrérie du Saint-Esprit de Baulmes, instrumen... (1546)
          • E 4 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance par faveur de LL EE de Berne par Claude Collet et Pierre Villanchet agi... (1547)
          • E 4 Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne par Jaques Verdonnet et Jaques Cachemaille ... (1547)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Acquis : en faveur de la Commune de Baulmes contre hoirs de Françoise Galle, en Pramin... (1700-1747)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Divers : Etat des biens communaux. (Non indiqué)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Amodiation de la Limasse 1700; Les Naz 1701; Les Moulins 1705; frères Potterat, tuiler... (1700-1707)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Convention avec Rances concernant les Esserts 1704; avec celles de Corcelles Esserts e... (1704-1793)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Passation à dos du Mas de Six Fontaines appartenant au Seigneur de Saint-Christophe. (1723)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Passation à dos en champ des Vignes, à Jonas Deriaz. (1723)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Procuration Jaccaud pour obtenir une patente d'auberge (sceau de la Commune). (1772)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Droit de police sur les établissements publics. (1777-1783)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Entretien de Marianne Mabille. (1784)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Affranchissement de redevances féodales. (1804)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Convention avec Jougne, entretien de la clôture entre les deux Communes. (1826)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Convention avec Rances, entretien de la clôture entre la Côtelette et le Suchet. (1845)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Ventes de terrains en divers lieux. (1848)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. A Louis Perusset, les Moulins de la Commune. (1849)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Autorisation à bien plaire à Louis Cuendet de construire un plancher couvert sur la Ba... (1851)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Ventes de terrains à divers propriétaires, et en divers lieux. (1855-1856)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Convention Perey concernant la limite des Crebillons. (1858)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Vente de terrain au Crau. (1859)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Concession d'un droit de dépôt sur le domaine public (marches d'escalier) à Louis Emma... (1864)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Concession d'un droit d'eau à Edouard Mabille. (1864)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Vente à Charles Deriaz, terrains au Crau. (1868)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. convention pour l'établissement d'un bureau télégraphique à Baulmes. (1869)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Convention avec Jean Ulrich tuilier, pour la fourniture de tuiles. (1870)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Convention pour les Communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un maître des b... (1873)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Convention pour le département de l'agriculture et du commerce, pour la route de Forel... (1873-1874)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Vente des parcelles du Marais. (1873)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Vente des parcelles aux Buges. (1873)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Démolition du chalet de la Limasse dessus et vente des matériaux au sieurs Gueissaz et... (1875)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Pension d'Alice Collet. (1878)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (673 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC Baulmes Fonds d'archives de la commune de Baulmes (1799-1960)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Bavois
    • Archives de la commune de Begnins
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon
    • Archives de la commune de Bercher
    • Archives de la commune de Berolle
    • Archives de la commune de Bettens
    • Archives de la commune de Bex
    • Archives de la commune de Bière
    • Archives de la commune de Bioley-Magnoux
    • Archives de la commune de Bioley-Orjulaz
    • Archives de la commune de Blonay
    • Archives de la commune de Bofflens
    • Archives de la commune de Bogis-Bossey
    • Archives de la commune de Bonvillars
    • Archives de la commune de Borex
    • Archives de la commune de Bottens
    • Archives de la commune de Bougy-Villars
    • Archives de la commune de Boulens
    • Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
    • Archives de la commune de Bournens
    • Archives de la commune de Boussens
    • Archives de la commune de Bremblens
    • Archives de la commune de Brenles
    • Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
    • Archives de la commune de Bretonnières
    • Archives de la commune de Buchillon
    • Archives de la commune de Bullet
    • Archives de la commune de Bursinel
    • Archives de la commune de Bursins
    • Archives de la commune de Burtigny
    • Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
    • Archives de la commune de Bussy-Chardonney
    • Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Carrouge
    • Archives de la commune de Chamblon
    • Archives de la commune de Champagne
    • Archives de la commune de Champtauroz
    • Archives de la commune de Champvent
    • Archives de la commune de Chardonne
    • Archives de la commune de Château-d'Oex
    • Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
    • Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
    • Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
    • Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Chavornay
    • Archives de la commune de Chêne-Pâquier
    • Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
    • Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Chéserex
    • Archives de la commune de Chessel
    • Archives de la commune de Chevilly
    • Archives de la commune de Chevroux
    • Archives de la commune de Chexbres
    • Archives de la commune de Chigny
    • Archives de la commune de Clarmont
    • Archives de la commune de Coinsins
    • Archives de la commune de Commugny
    • Archives de la commune de Concise
    • Archives de la commune de Coppet
    • Archives de la commune de Corbeyrier
    • Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
    • Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
    • Archives de la commune de Corseaux
    • Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
    • Archives de la commune de Cossonay
    • Archives de la commune de Cottens
    • Archives de la commune de Crans-près-Céligny
    • Archives de la commune de Crassier
    • Archives de la commune de Cremin
    • Archives de la commune de Crissier
    • Archives de la commune de Cronay
    • Archives de la commune de Croy
    • Archives de la commune de Cuarnens
    • Archives de la commune de Cuarny
    • Archives de la commune de Cudrefin
    • Archives de la commune de Cugy
    • Archives de la commune de Curtilles
    • Archives de la commune de Daillens
    • Archives de la commune de Démoret
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (218 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961