Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Morges Fonds d'archives de la commune de Morges (1149-1960)
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          • AF 381 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Poursuites pénales pour vol de légumes. (1910)
          • AF 382 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige au sujet d'un droit de passage. (1911-1912)
          • AF 383 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Demande de renseignements utiles pour u... (1912)
          • AF 384 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Une pièce relative à un procès instruit... (1915)
          • AF 385 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige entre la Commune de Morges et un... (1915)
          • AF 386 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Poursuites pour dettes. (1915)
          • AF 387 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Diverses pièces relatives au procès Cha... (1916-1917)
          • AF 388 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Commandement de payer. (1917)
          • AF 389 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige entre la Commune de Morges et so... (1919)
          • AF 390 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Retrait de permis de séjour pour incond... (1920)
          • AF 391 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Recherche en paternité. (1920)
          • AF 392 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Pièce isolée relative à une cause indét... (Non indiqué)
          • AF 393 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Pièce isolée relative à une infraction ... (Non indiqué)
          • CF 1 Affaires judiciaires relatives à l'Hôpital. Prononciation au sujet d'une cense annuelle. (1429)
          • CF 1 Affaires judiciaires relatives à l'Hôpital. Procédure et transaction entre la confrérie des saints Fabien et Sébastien... (1511-1512)
          • CF 1 Affaires judiciaires relatives à l'Hôpital. Procédure menée par la confrérie du Saint-Esprit contre Jacobus de Croso.;... (1523-1524)
          • CF 1 Affaires judiciaires relatives à l'Hôpital. Subhastation pour censes non payées. (1533)
          • AC 2 Correspondance reçue. Demande concernant le taux de la dîme. (1681)
          • AAC 1 Pièces annexes aux Conseils. Médiation du souverain lors de contestations survenues entre le Conseil des 12 et celui d... (1700)
          • DHB 1 Péages, halles et douane. Réclamations de ces messieurs de Savoie sur les droits de port et de hallage. (1708)
          • AC 2 Correspondance reçue. Litige au sujet de l'encavage du vin à Morges par les bourgeois forains. (1731-1732)
          • AFA 1 Affaires judiciaires relatives à la seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. Affaire où l'honneur de MM de Morges est mi... (1737)
          • AFA 1 Affaires judiciaires relatives à la seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. Recherches pour un délit de chasse. (1738)
          • AHA 1 Eaux. Rapport du garde des eaux sur divers détournements de l'eau du Curbit. (1786)
          • AAC 1 Pièces annexes aux Conseils. Requête de divers négociants de la ville au sujet de la perception des droits de péages. (1790)
          • AFA 1 Affaires judiciaires relatives à la seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. Conflit de droit de juridiction entre LL EE... (1792)
          • AFA 1 Affaires judiciaires relatives à la seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. Procédure au sujet de terres censières. (1799)
          • AFA 1 Affaires judiciaires relatives à la seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. Affaires judiciaires relatives à la seigneu... (1688-1799)
          • AFB 1-2; AFB 5 Affaires judiciaires relatives aux montagnes. Affaires judiciaires relatives aux montagnes et aux forêts. (1564-1898)
          • AFB 3-4 Affaires judiciaires relatives aux montagnes. Procès avec l'Etat de Vaud. (1839-1846)
          • AFC 1-2 Justice civile: tutelles et curatelles. (1799-1879)
          • AFC 2 Justice civile: tutelles et curatelles. Jenny Henriod-Guignard lègue 100 francs à la Bourse des pauvres de Morges. (1878)
          • AFC 2 Justice civile: tutelles et curatelles. Cession par Louis Félix Guignard de 500 francs à la Commune de Morges. (1878)
          • AFD 1 Justice ecclésiastique, Consistoire. (1762-1812)
          • AGAA 1 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Fragment de reconnaissance rière Tartegnin, Vinzel, Essertine... (1433-)
          • AGAA 1 A Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Reconnaissance des biens d'Henrietus Breton donzel, rière Ech... (1346)
          • AGAA 2 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Reconnaissance des Bougeries sur Bussy, en faveur des Nobles ... (1508)
          • AGAA 3 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Rentier des censes dues aux confréries de Morges, rière Toloc... (1535)
          • AGAA 4 A-B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Deux pièces relatives à la terre et seigneurie d'Etoy. Infé... (1542-1573)
          • AGAA 1A Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Reconnaissance des biens d'Henrietus Breton donzel rière Echi... (1346)
          • AGAA 5 A Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait de la Grosse de Jean Britton. (1548-1550)
          • AGAA 5 B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Double de reconnaissance pour la "Croix Blanche". (1552)
          • AGAA 6 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Arrêt souverain demandant le bornage derrière le château. (1556)
          • AGAA 7 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait de reconnaissance à cause du château de Morges. Bie... (1587)
          • AGAA 8 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Grosse de reconnaissance par la "Grande abbaye de Morges". ... (1605)
          • AGAA 9 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Reconnaissances de diverses censes payables à la St Michel. ... (1607)
          • AGAA 10 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Reconnaissances de la Bourgeoisie de Morges à cause du châtea... (1607)
          • AGAA 11 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Fragment d'une grosse à cause du fief de Vuippens rière Morge... (1612)
          • AGAA 12 A Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal de délimitation entre la commune de Morges et c... (1615)
          • AGAA 12 B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Copie du procès-verbal de délimitation entre la commune de Mo... (1615)
          • AGAA 12 C Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait de délimitation de pasquerage entre Lonay et Préveren... (1457)
          • AGAA 13 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait de reconnaissance en faveur de la Bourgeoisie de Morg... (1621)
          • AGAA 14 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait de reconnaissance passée en faveur de Noble Théodore ... (1628)
          • AGAA 15 A-B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Délimitation entre la montagne de Praz-Rodet et le lac des Ro... (1633)
          • AGAA 16 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Requête présentée à LL EE pour le bornage de Praz-Rodet du cô... (1650)
          • AGAA 17 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait de registre. (1655)
          • AGAA 18 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal de délimitation; dîmes de Joulens, "carte de Ro... (1660)
          • AGAA 19 A-C Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Rôles de ceux qui ne voulaient pas payer la dîme pour diverse... (1661-1662)
          • AGAA 20 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal entre Praz-Rodet et la Bursine. Signé Marguer... (1666)
          • AGAA 21 A-C Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal de bornage à Praz-Rodet. Confirmation par Ber... (1671)
          • AGAA 22 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait d'un cahier intitulé: extrait de la rénovation de Pie... (1672)
          • AGAA 23 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Désignation des vignes assujetties à la dîme rière le parchet... (1681)
          • AGAA 24 A-D Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Enquête sur la franchise de dîme. Diverses pièces de vignes... (1682)
          • AGAA 25 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Désignation de parcelles franches de dîme sises au lieu-dit S... (1682)
          • AGAA 26 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Reconnaissance pour les Bougeries, en faveur de la ville de M... (1694)
          • AGAA 27 A-B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Rôles des parcelles franches ou à 1/2 dîme rière le Petit Jou... (1695)
          • AGAA 28 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Désignation des parcelles de vignes rière Morges, "En Plan" e... (1601-1700)
          • AGAA 29-30 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Pièce de cadastre non précisée. (1601-1700)
          • AGAA 31 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal, émané de David Tschiffeli, bailli de Romainmôt... (1702)
          • AGAA 32 A Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Copie d'actes de 1544 relatifs au lieu-dit "Au Ruttit", terri... (1704)
          • AGAA 32 B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Copie de reconnaissances de 1562 pour le lieu-dit "au Ruttit"... (1704)
          • AGAA 33 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal de vérification des bornes entre la Burtignière... (1715)
          • AGAA 34 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Projet pour la rénovation des droits des bois des Bougeries. (1716)
          • AGAA 35 A Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal de délimitation entre la Burtignière, propriété... (1719)
          • AGAA 35 B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Plan de situation concomitant (cf AGAA 35 A). (1719)
          • AGAA 35 C Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Plan pour la situation des bornes. Existait déjà en 1716. (-1716)
          • AGAA 36 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Bornages entre les bois de LL EE et les montagnes du Carroz e... (1722)
          • AGAA 37 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Etat de fiefs, censes et juridiction de LLEE rière Bremblens,... (1735)
          • AGAA 38 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Projet de quernet. la Noble Bourgeoisie de Morges devant Je... (1740)
          • AGAA 39 A-E Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Bornage entre la montagne de la Burtignière et celle des Plat... (1741)
          • AGAA 40 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Registre d'assujettissements à fief en faveur de la Noble Bou... (1741-1743)
          • AGAA 41 A-C Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Projet du seigneur de Vufflens pour une répartition des dîmes... (1744-1745)
          • AGAA 42 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Copie du procès-verbal de la vision d'une pierre prétendue bo... (1746)
          • AGAA 43 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Projet de bornage entre Saint-Saphorin et Romanel. (1747)
          • AGAA 44 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Acte de délimitation entre la seigneurie de Bremblens, propri... (1749)
          • AGAA 45 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal de délimitation sur la montagne du Carroz; éman... (1764)
          • AGAA 46 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Bornage du mas d'Oujonnet dépendant du château de Morges. (1767)
          • AGAA 47 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Double de reconnaissance des bornes limitant les pâturages ap... (1773)
          • AGAA 48 A-H Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Verbal de bornage au Rosey ainsi que 2 plans "au Rosey". (1778-1779)
          • AGAA 49 A-G Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Délimitation entre la montagne de Praz-Rodet et les montagnes... (1785-1786)
          • AGAA 50 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Convocation des propriétaires intéressés à la rénovation des ... (1788)
          • AGAA 51 B Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Mémoire du commissaire Wagnon pour la rénovation des dîmes de... (1790)
          • AGAA 52 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Liste cadastrale de propriétaires contestant la dîme du vin r... (1795)
          • AGAA 53 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Mutations d'immeubles rière Morges. (1799-1801)
          • AGAA 54 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Toisage d'immeuble à Morges, derrière le temple "jusqu'à la t... (1799)
          • AGAA 55 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Extrait d'une grosse indéterminée, à cause du château de Morg... (1701-1800)
          • AGAA 56 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Tableau des immeubles appartenant à l'Etat rière la commune d... (1802)
          • AGAA 57 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Procès-verbal de bornage entre la Burtignière et les Grands P... (1804)
          • AGAA 58 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Bornage de la Côte de Praz-Rodet. Avec la transcription d'u... (1808-1809)
          • AGAA 59 Reconnaissances; extraits de cadastre; bornages, toisés. Bornage entre la Municipalité de Morges et Jean Billon; verge... (1810)
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