|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives officielles
AC Morges Fonds d'archives de la commune de Morges (1149-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (850 entrées de plus)
AED 37 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention passée entre la Commune du Chenit et celle de Morges, relative à l... (1844)
AED 38 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Reconnaissance d'une concession à bien-plaire (construction d'un couvert au C... (1846)
AED 39 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Concession à bien-plaire accordée par la Commune de Morges à Jean-Joseph Reyd... (1850)
AED 40 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Concession à bien-plaire accordée par la Commune de Morges à Joseph Lucien Bo... (1852)
AED 41 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Concession à bien-plaire accordée par la Commune de Morges à Claude Emile Bou... (1854)
AED 42 A Titres et droits relatifs aux montagnes.
Rachat par la Commune de Morges des droits d'usage que les trois communes de ... (1868)
AED 42 B Titres et droits relatifs aux montagnes.
Projet de transaction relatif au rachat par la Commune de Morges des droits d... (1867)
AED 43 A Titres et droits relatifs aux montagnes.
Vente aux enchères de 5 forêts que la commune du Lieu possède sur le territoi... (1870)
AED 43 B Titres et droits relatifs aux montagnes.
Acte de vente; la Commune du Lieu vend à celle de Morges la Côte de Praz-Rode... (1870)
AED 43 C Titres et droits relatifs aux montagnes.
Reçu relatif à la vente de la Côte de Praz-Rodet à la Commune de Morges par l... (1870)
AED 44 A Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention entre la Commune de Morges et Claude-Emile Bousset, du Bois d'Amon... (1879)
AED 44 B Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention entre la Commune de Morges et Claude-Emile Bousset, du Bois d'Amon... (1879)
AED 45 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Servitude de passage à la Burtignière accordée par la Commune à un particulie... (1892)
AED 46 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention entre la Commune de Morges et Paul-Alphonse Bousset, de Bois d'Amo... (1893)
AED 47 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Le docteur Victor de Mestral notifie son accord quant à la convention (servit... (1894)
AED 48 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention entre la Commune de Morges et Claude-Camille Bousset.
Objet: jou... (1896)
AED 49 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Concession à bien-plaire accordée à la Commune de Morges à Claude-Camille Bou... (1906)
AED 50 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention passée entre les Municipalités de Morges et du Chenit au sujet du ... (1912)
AED 51 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Convention passée entre les communes de Morges et de l'Abbaye au sujet du che... (1912)
AED 52 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Projet de réponse touchant à la juridiction et aux droits d'usage des bois du... (1812)
AEDA 1 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Copies et transcriptions vidimées. (1149-1344)
AEDA 2 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Copie de tous les droits qu'il a s... (1344)
AEDA 3 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Droits concernant Praz-Rodet. (1557-1570)
AEDA 4 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Une feuille intitulée: "Informatio... (1543-1563)
AEDA 5 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Une feuille intitulée: "Désignatio... (1543-1600)
AEDA 6 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Un cahier intitulé: "Coppies de di... (1543-1653)
AEDA 7 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Inventaire pris en Conseil le 8 ma... (1671)
AEDA 8 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaires et transcriptions de titres.
Une feuille: "Inventaire des titre... (1719-1785)
AEDA 9 Titres et droits relatifs aux montagnes.
Inventaire des titres déposés dans les archives de Morges.
Signé Em Mousson... (1557-1565)
AC 1 Correspondance reçue.
Détail: 2 lettres écrites de Vire en Normandie, en rapport avec la vente de Praz- Rodet.
Expéd... (1552-1649)
AAC 1 Pièces annexes au Conseil, puis à la Municipalité (pétitions adressées à la Municipalité, extraits des registres).
Piè... (1438-1792)
AFB 1 Affaires judiciaires relatives aux montagnes.
Au sujet de la vente d'une partie de Pra Rodet à la ville d'Yverdon. (1616-1620)
AEE 1 Conventions passées avec l'Etat de Vaud. (1824-1920)
AEEA 1 Conventions passées avec l'Etat de Vaud (concessions de grève). (1872-1905)
AEF 1 Servitudes et concessions à bien-plaire. (1872-1905)
AEG 1 Baux. (-1920)
AEH 1-131 Droits communaux: eaux du Morand.
Un registre de pièces numérotées de 1 à 131 (répertoire à la fin): actes divers, dro... (1539-1814)
AEJ 1 A-P Prétentions à franchises et à privilèges.
Affaire touchant le siège des appellations romandes. (1539-1579)
AEJ 2 Prétentions à franchises et à privilèges.
Affaire touchant les péages. (1694-1695)
AEJ 3 Prétentions à franchises et à privilèges.
Exemption de péage pour le roi du papegay.
Translation pour la ville de Mo... (1701)
AEJ 4 Prétentions à franchises et à privilèges.
Copie d'une supplique d'Henry Demartine, châtelain, demandant à LL EE de jou... (1702)
AEJ 5 A Prétentions à franchises et à privilèges.
Requête au sujet du transport de du vin de LL EE.
Représentation faite par... (1708)
AEJ 5 B Prétentions à franchises et à privilèges.
Requête au sujet du transport de du vin de LL EE.
Représentation adressée ... (1714)
AEJ 6 A Prétentions à franchises et à privilèges.
Copie de la lettre écrite par le Conseil et banderet de Morges pour obtenir ... (1709)
AEJ 6 B Prétentions à franchises et à privilèges.
Le diacre revendique l'attribution du droit de bourgeoisie à son fils: 4 piè... (1709)
AEJ 6 C Prétentions à franchises et à privilèges.
Copie de l'arrêt souverain du 11 décembre 1571, au sujet des ministres et de... (1571)
AEJ 6 D Prétentions à franchises et à privilèges.
Copie d'un arrêt souverain du 17 août 1647 dans le cas de Jehan Poisat, à Mo... (1647)
AEJ 7 Prétentions à franchises et à privilèges.
La Société des Fusiliers de Morges demande l'attribution de prix annuels qui... (1711)
AEJ 8 A Prétentions à franchises et à privilèges.
Les départements militaires des balliages de Morges et d'Aubonne affirment q... (1711)
AEJ 8 B Prétentions à franchises et à privilèges.
Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (1711)
AEJ 8 C Prétentions à franchises et à privilèges.
Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (1711)
AEJ 8 D Prétentions à franchises et à privilèges.
Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (1711)
AEJ 8 E Prétentions à franchises et à privilèges.
Requête des bailliages de Morges et d'Aubonne.
Cachet aux armes "De Watten... (1711)
AEJ 8 F Prétentions à franchises et à privilèges.
Copie en traduction, du XVIe siècle sans doute, de la concession accordée pa... (1365)
AEJ 8 G Prétentions à franchises et à privilèges.
Copie du texte latin de la concession du 11 juin 1365, à Avignon, levée le 1... (1365)
AEJ 8 H Prétentions à franchises et à privilèges.
Copie partielle et d'aspect négligé du tarif de péage du 11 juin 1365, signé... (1365)
AEJ 8 J Prétentions à franchises et à privilèges.
Affranchissement accordé par Guillaume de Grandson le 16 mars 1366; copie le... (1366)
AEJ 8 K Prétentions à franchises et à privilèges.
Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (Non indiqué)
AEJ 9 Prétentions à franchises et à privilèges.
Les vassaux du bailliage de Morges réclament un porte-parole lors de l'insta... (1723)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1782)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1782)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1785)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Bericht und Untersuchung des Ober-Comissarii Weltschen-Landes betreffend die... (1790)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1790)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1790)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1790)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1790)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1790)
AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges.
Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1791)
AEJ 11 Prétentions à franchises et à privilèges.
Revendication du droit de bourgeoisie par un particulier.
Jean-Marc-Franço... (1794-1814)
AF 1 A-D Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Enquête relative au droit de suzerainet... (1296)
AF 2 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Sentence relative au droit de bourgeois... (1401)
AF 3 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Poursuite pour refus de contribuer aux ... (1413)
AF 4 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Procès-verbal d'une infraction de pâtur... (1454)
AF 5 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Litige entre Morges et Lonay au sujet d... (1516)
AF 6 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Poursuites pour défaut de paiement de l... (1535)
AF 7 A-K Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Litige entre la Ville et le meunier. (1547-1557)
AF 8 A-G Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Affaire au sujet du pont du Boiron. (1548-1555)
AF 9 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Affaire au sujet de l'eau passant sous ... (1550-1551)
AF 10 A -G Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Procès entre particuliers au sujet de l... (1551)
AF 11 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Procès au sujet d'un droit de propriété... (1554)
AF 12 A-D Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Procès-verbal de l'interrogatoire relat... (1554)
AF 13 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Arbitrage prononcé sur les droits récip... (1555)
AF 14 A-B Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
La Ville de Morges se plaint auprès du ... (1559)
AF 15 A-F Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Litige entre Morges et Echichens au suj... (1562-1570)
AF 16 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Réparation d'honneur en faveur des cons... (1562)
AF 17 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Litige entre Morges et Tolochenaz au su... (1565)
AF 18 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Sentence concernant un différend relati... (1571)
AF 19 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Lettre de réparation relative à des pro... (1573)
AF 20 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Sentence souveraine relative à des prop... (1573)
AF 21 A-R Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Procès des nobles bourgeois de la ville... (1578-1584)
AF 22 A-B Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Contestations quant à la rénovation des... (1587)
AF 23 A-C Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Affaire opposant de Lausanne Morges, Ve... (1589)
AF 24 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Sentence du bailli concernant la mise a... (1598)
AF 25 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Sentence du bailli de Morges contre un ... (1602)
AF 26 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Collocations. (1615)
AF 27 A-C Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Affaire relative au droit de chasse. (1622-1623)
AF 28 A-J Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Procès intenté par la Ville de Morges a... (1630-1631)
AF 28 A-J Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Procès intenté par la Ville de Morges a... (1630-1631)
AF 29 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Arbitrage entre la Ville de Morges et d... (1632)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (1232 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (18 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|