Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Morges Fonds d'archives de la commune de Morges (1149-1960)
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          • AED 37 Titres et droits relatifs aux montagnes. Convention passée entre la Commune du Chenit et celle de Morges, relative à l... (1844)
          • AED 38 Titres et droits relatifs aux montagnes. Reconnaissance d'une concession à bien-plaire (construction d'un couvert au C... (1846)
          • AED 39 Titres et droits relatifs aux montagnes. Concession à bien-plaire accordée par la Commune de Morges à Jean-Joseph Reyd... (1850)
          • AED 40 Titres et droits relatifs aux montagnes. Concession à bien-plaire accordée par la Commune de Morges à Joseph Lucien Bo... (1852)
          • AED 41 Titres et droits relatifs aux montagnes. Concession à bien-plaire accordée par la Commune de Morges à Claude Emile Bou... (1854)
          • AED 42 A Titres et droits relatifs aux montagnes. Rachat par la Commune de Morges des droits d'usage que les trois communes de ... (1868)
          • AED 42 B Titres et droits relatifs aux montagnes. Projet de transaction relatif au rachat par la Commune de Morges des droits d... (1867)
          • AED 43 A Titres et droits relatifs aux montagnes. Vente aux enchères de 5 forêts que la commune du Lieu possède sur le territoi... (1870)
          • AED 43 B Titres et droits relatifs aux montagnes. Acte de vente; la Commune du Lieu vend à celle de Morges la Côte de Praz-Rode... (1870)
          • AED 43 C Titres et droits relatifs aux montagnes. Reçu relatif à la vente de la Côte de Praz-Rodet à la Commune de Morges par l... (1870)
          • AED 44 A Titres et droits relatifs aux montagnes. Convention entre la Commune de Morges et Claude-Emile Bousset, du Bois d'Amon... (1879)
          • AED 44 B Titres et droits relatifs aux montagnes. Convention entre la Commune de Morges et Claude-Emile Bousset, du Bois d'Amon... (1879)
          • AED 45 Titres et droits relatifs aux montagnes. Servitude de passage à la Burtignière accordée par la Commune à un particulie... (1892)
          • AED 46 Titres et droits relatifs aux montagnes. Convention entre la Commune de Morges et Paul-Alphonse Bousset, de Bois d'Amo... (1893)
          • AED 47 Titres et droits relatifs aux montagnes. Le docteur Victor de Mestral notifie son accord quant à la convention (servit... (1894)
          • AED 48 Titres et droits relatifs aux montagnes. Convention entre la Commune de Morges et Claude-Camille Bousset. Objet: jou... (1896)
          • AED 49 Titres et droits relatifs aux montagnes. Concession à bien-plaire accordée à la Commune de Morges à Claude-Camille Bou... (1906)
          • AED 50 Titres et droits relatifs aux montagnes. Convention passée entre les Municipalités de Morges et du Chenit au sujet du ... (1912)
          • AED 51 Titres et droits relatifs aux montagnes. Convention passée entre les communes de Morges et de l'Abbaye au sujet du che... (1912)
          • AED 52 Titres et droits relatifs aux montagnes. Projet de réponse touchant à la juridiction et aux droits d'usage des bois du... (1812)
          • AEDA 1 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Copies et transcriptions vidimées. (1149-1344)
          • AEDA 2 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Copie de tous les droits qu'il a s... (1344)
          • AEDA 3 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Droits concernant Praz-Rodet. (1557-1570)
          • AEDA 4 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Une feuille intitulée: "Informatio... (1543-1563)
          • AEDA 5 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Une feuille intitulée: "Désignatio... (1543-1600)
          • AEDA 6 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Un cahier intitulé: "Coppies de di... (1543-1653)
          • AEDA 7 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Inventaire pris en Conseil le 8 ma... (1671)
          • AEDA 8 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaires et transcriptions de titres. Une feuille: "Inventaire des titre... (1719-1785)
          • AEDA 9 Titres et droits relatifs aux montagnes. Inventaire des titres déposés dans les archives de Morges. Signé Em Mousson... (1557-1565)
          • AC 1 Correspondance reçue. Détail: 2 lettres écrites de Vire en Normandie, en rapport avec la vente de Praz- Rodet. Expéd... (1552-1649)
          • AAC 1 Pièces annexes au Conseil, puis à la Municipalité (pétitions adressées à la Municipalité, extraits des registres). Piè... (1438-1792)
          • AFB 1 Affaires judiciaires relatives aux montagnes. Au sujet de la vente d'une partie de Pra Rodet à la ville d'Yverdon. (1616-1620)
          • AEE 1 Conventions passées avec l'Etat de Vaud. (1824-1920)
          • AEEA 1 Conventions passées avec l'Etat de Vaud (concessions de grève). (1872-1905)
          • AEF 1 Servitudes et concessions à bien-plaire. (1872-1905)
          • AEG 1 Baux. (-1920)
          • AEH 1-131 Droits communaux: eaux du Morand. Un registre de pièces numérotées de 1 à 131 (répertoire à la fin): actes divers, dro... (1539-1814)
          • AEJ 1 A-P Prétentions à franchises et à privilèges. Affaire touchant le siège des appellations romandes. (1539-1579)
          • AEJ 2 Prétentions à franchises et à privilèges. Affaire touchant les péages. (1694-1695)
          • AEJ 3 Prétentions à franchises et à privilèges. Exemption de péage pour le roi du papegay. Translation pour la ville de Mo... (1701)
          • AEJ 4 Prétentions à franchises et à privilèges. Copie d'une supplique d'Henry Demartine, châtelain, demandant à LL EE de jou... (1702)
          • AEJ 5 A Prétentions à franchises et à privilèges. Requête au sujet du transport de du vin de LL EE. Représentation faite par... (1708)
          • AEJ 5 B Prétentions à franchises et à privilèges. Requête au sujet du transport de du vin de LL EE. Représentation adressée ... (1714)
          • AEJ 6 A Prétentions à franchises et à privilèges. Copie de la lettre écrite par le Conseil et banderet de Morges pour obtenir ... (1709)
          • AEJ 6 B Prétentions à franchises et à privilèges. Le diacre revendique l'attribution du droit de bourgeoisie à son fils: 4 piè... (1709)
          • AEJ 6 C Prétentions à franchises et à privilèges. Copie de l'arrêt souverain du 11 décembre 1571, au sujet des ministres et de... (1571)
          • AEJ 6 D Prétentions à franchises et à privilèges. Copie d'un arrêt souverain du 17 août 1647 dans le cas de Jehan Poisat, à Mo... (1647)
          • AEJ 7 Prétentions à franchises et à privilèges. La Société des Fusiliers de Morges demande l'attribution de prix annuels qui... (1711)
          • AEJ 8 A Prétentions à franchises et à privilèges. Les départements militaires des balliages de Morges et d'Aubonne affirment q... (1711)
          • AEJ 8 B Prétentions à franchises et à privilèges. Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (1711)
          • AEJ 8 C Prétentions à franchises et à privilèges. Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (1711)
          • AEJ 8 D Prétentions à franchises et à privilèges. Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (1711)
          • AEJ 8 E Prétentions à franchises et à privilèges. Requête des bailliages de Morges et d'Aubonne. Cachet aux armes "De Watten... (1711)
          • AEJ 8 F Prétentions à franchises et à privilèges. Copie en traduction, du XVIe siècle sans doute, de la concession accordée pa... (1365)
          • AEJ 8 G Prétentions à franchises et à privilèges. Copie du texte latin de la concession du 11 juin 1365, à Avignon, levée le 1... (1365)
          • AEJ 8 H Prétentions à franchises et à privilèges. Copie partielle et d'aspect négligé du tarif de péage du 11 juin 1365, signé... (1365)
          • AEJ 8 J Prétentions à franchises et à privilèges. Affranchissement accordé par Guillaume de Grandson le 16 mars 1366; copie le... (1366)
          • AEJ 8 K Prétentions à franchises et à privilèges. Les départements militaires des bailliages de Morges et d'Aubonne affirment ... (Non indiqué)
          • AEJ 9 Prétentions à franchises et à privilèges. Les vassaux du bailliage de Morges réclament un porte-parole lors de l'insta... (1723)
          • AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges. Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1782)
          • AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges. Eu égard à ses privilèges, Morges demande à être exemptée de toute contribut... (1782)
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          • AEJ 10 Prétentions à franchises et à privilèges. Bericht und Untersuchung des Ober-Comissarii Weltschen-Landes betreffend die... (1790)
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          • AEJ 11 Prétentions à franchises et à privilèges. Revendication du droit de bourgeoisie par un particulier. Jean-Marc-Franço... (1794-1814)
          • AF 1 A-D Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Enquête relative au droit de suzerainet... (1296)
          • AF 2 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Sentence relative au droit de bourgeois... (1401)
          • AF 3 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Poursuite pour refus de contribuer aux ... (1413)
          • AF 4 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Procès-verbal d'une infraction de pâtur... (1454)
          • AF 5 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige entre Morges et Lonay au sujet d... (1516)
          • AF 6 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Poursuites pour défaut de paiement de l... (1535)
          • AF 7 A-K Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige entre la Ville et le meunier. (1547-1557)
          • AF 8 A-G Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Affaire au sujet du pont du Boiron. (1548-1555)
          • AF 9 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Affaire au sujet de l'eau passant sous ... (1550-1551)
          • AF 10 A -G Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Procès entre particuliers au sujet de l... (1551)
          • AF 11 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Procès au sujet d'un droit de propriété... (1554)
          • AF 12 A-D Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Procès-verbal de l'interrogatoire relat... (1554)
          • AF 13 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Arbitrage prononcé sur les droits récip... (1555)
          • AF 14 A-B Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. La Ville de Morges se plaint auprès du ... (1559)
          • AF 15 A-F Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige entre Morges et Echichens au suj... (1562-1570)
          • AF 16 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Réparation d'honneur en faveur des cons... (1562)
          • AF 17 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige entre Morges et Tolochenaz au su... (1565)
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