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Archives officielles
AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins (1328-1960)
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C.3.a.1 Cadastre.
Servitudes. (Non indiqué)
C.4.a.1 Cadastre.
Taxes vénales. (Non indiqué)
C.4.a.2 Cadastre.
Taxes des bâtiments, assurance incendie. (Non indiqué)
C.5. Cadastre.
Cottet des surfaces. (1929-1955)
C.6. Cadastre.
Cottet des tauperies et messeillerie. (1944-1952)
D.1.a.1-4 Recensement.
Registres civiques. (1848-1900)
E.1.a.1-4 Etat civil et bourgeoisie.
Permis d'inhumer. (1845-)
E.02.a.1-2 Population.
Vaccinations. (1872-)
F.01.a 1-16 Correspondance expédiée.
Copie-lettres. (1851-1946)
Z.01.a. Inventaire des actes et documents. (1701-1800)
Z.01.b.1;c.1 Inventaire Campiche partiel. (1920)
A.21.a Administration générale.
Reconnaissances en faveur du prieuré de Bassins. (1381-1466)
A.21.b Administration générale.
Reconnaissance de prés aux Chaumilles. (1466)
A.21.c Administration générale.
Reconnaissance de 12 poses de terres aux Chaumilles. (1455)
A.21.d Administration générale.
Reconnaissance en faveur du prieuré. (1515)
A.21.e Administration générale.
Reconnaissance à cause du château d'Aubonne. (1600)
A.21.f Administration générale.
Reconnaissance à cause du fief du Rosey. (1594)
A.21.g Administration générale.
Reconnaissance rière Bassins, la Combe au Baud. (1594)
A.21.h Administration générale.
Reconnaissance de Bassins à cause de la Seigneurie de Mont- le-Grand. (1412)
A.21.i Administration générale.
Reconnaissance en faveur du prieur de Bassins, 2 parcelles aux Chaumilles. (1466)
A.21.k Administration générale.
Reconnaissance de la commune de Bassins. (1624)
A.22.a Administration générale.
Châtelain de Bassins. (1715-1754)
A.22.b Administration générale.
Arbres de la liberté. (1898)
A.22.c Administration générale.
Ordonnances diverses du préfet et du juge de Paix concernant les bénéfices communaux. (1814-1821)
A.22.d Administration générale.
Copie-lettres feuillets. (1754-1848)
A.22.e Administration générale.
Régie. (1802-1803)
A.22.f Administration générale.
Personnel communal. (1839)
A.22.g Administration générale.
Tambour communal. (1762-1847)
A.22.h Administration générale.
Vacations communales. (1815-1919)
A.22.i Administration générale.
Archives communales. (1813)
A.22.k Administration générale.
Manifestations locales. (1903)
A.22.l Administration générale.
Calamités. (1890)
A.22.m Administration générale.
Incendies. (1762-1919)
A.22.n Administration générale.
Epidémies, maladies. (1736-1783)
A.22.o Administration générale.
Règlements. (Non indiqué)
A.23.a Administration générale.
Acquisitions. (1603-1884)
A.23.b Administration générale.
Achat près-bois Bugnonet. (1642)
A.23.c Administration générale.
Achat Montguyon. (1678)
A.23.d Administration générale.
Achat La Valloulaz. (1618-1778)
A.23.e Administration générale.
Achat pièce et rochers aux Chaumilles. (1455)
A.23.f Administration générale.
Achat Crot et Planey. (1822)
A.23.g Administration générale.
Achat Moinsel. (1771)
A.24.a Administration générale.
Ventes et cessions. (1465-1921)
A.24.b Administration générale.
Partages Mouilles. (1467)
A.24.c Administration générale.
Partages Bois Chanelaz, Inversins, Combe du Vuarnoz, pré des Chenevières. (1731)
A.24.d Administration générale.
Partage du Mont Sallaz. (1718)
A.24.e Administration générale.
Echanges. (1762-1891)
A.24.f Administration générale.
Actes de revers. (1716-1818)
A.24g Administration générale.
Subhastations. (1679)
A.24.h Administration générale.
Convenants, conventions, servitudes. (1731-)
A.25.a Administration générale.
Droit pâturage rière Bassins. (Non indiqué)
A.25.b Administration générale.
Droit de propriété sur la parcelle joignant le temple. (1709-1715)
A.25.c Administration générale.
Droit de pâturage sur l'église et Combaz. (1709)
A.25.d Administration générale.
Droit de pâturage Combe de Boucevel. (1459-1460)
A.25.e Administration générale.
Droit de pâturage Chanelaz. (1328)
A.25.f Administration générale.
Droit de pâturage Bugnonet et Vuarnoz. (1520-1521)
A.25.g Administration générale.
Droit de pâturage Combe à Geisaz. (1449-1479)
A.25.h Administration générale.
Droit de pâturage aux Amburnex. (1639-1640)
A.25.i Administration générale.
Droit de pâturage Montguyon sur Vallousaz. (1675-1677)
A.25.k Administration générale.
Droit de pâturage Vallousaz. (1531-1533)
A.25.l Administration générale.
Droit de passage fruitière de Bassins par Vy de l'âne. (1534)
A.25.m Administration générale.
Droits de pâturages. (1767-1778)
A.25.n Administration générale.
Droit de propriété Riondaz. (1673)
A.25.o Administration générale.
Droit de pâturage Montguyon sur Balmat. (1675-1676)
A.25.p Administration générale.
Droit de bocherage Riondaz. (1636-1640)
A.25.q Administration générale.
Droit de pâturage Pralets. (1650-1651)
A.25.r Administration générale.
Droit de pâturage Riondaz. (1625)
A.25.s Administration générale.
Droit de bocherage Planey. (1625)
A.25.t Administration générale.
Droit de pâturage pâquiers de Begnins. (1618)
A.25.u Administration générale.
Droit de pâturage Vinchettes. (1620)
A.25.v Administration générale.
Droit de communage rière Bassins. (1612-1614)
A.25.w Administration générale.
Droit de pâturage Chenevières. (1600)
A.26.a Administration générale.
Droits communaux concernant le four. (1536)
A.26.b Administration générale.
Droits communaux. (Non indiqué)
A.26.c Administration générale.
Droit de pâturage pré Perrey, Eterpaz. (1654)
A.26.d-e Administration générale.
Droit de pâturage rière Bassins. (1597-1640)
A.26.f Administration générale.
Droit de pâturage Pralets et Vallousaz. (1584)
A.26.g Administration générale.
Droit de pâturage Vallousaz. (1584)
A.26.h Administration générale.
Droit de pâturage et de bocherage Venaudaz. (1570-1573)
A.26.i Administration générale.
Droit de pâturage rière Bassins. (1567-1569)
A.26.k Administration générale.
Droit de propriété Combe du Dard. (1556)
A.26.l Administration générale.
Droit de pâturage et bocherage Vallousaz et Ennaz. (1549)
A.27.a Administration générale.
Procédure irrégularités des comptes communaux. (1891)
A.27.b Procédure judiciaire.
Claude Dunant justicier et Jean-Baptiste Fatio, seigneur de Duillier, contre droit de propriété ... (1689-1692)
A.27.c Procédure judiciaire.
Concernant les Chaumettes. (1701-1800)
A.27.d Procédure judiciaire.
Noblet et consorts. (1543)
A.27.e Procédure judiciaire.
Amodiation des Pralets. (1838-1839)
A.27.f Procédure judiciaire.
Causes d'injures (Treboux J E). (1795)
A.27.g Procédure judiciaire.
Droit de propriété, Mont Sallaz. (1680-1681)
A.27.h Procédure judiciaire.
Droit de clôture Vallousaz. (1685-1687)
A.27.i Procédure judiciaire. (1689-1694)
B.21.a Finances.
Impôts. (1799)
B.21.b Finances.
Rôle d'impôts. (1814-1951)
B.21.c Finances.
Legs, dons et testaments. (1832)
B.21.d Finances.
Dîmes et censes. (1666-1796)
B.21.e Finances.
Dîmes Chanellaz. (1717)
B.21.f Finances.
Censes dues sur la parcelle de la Combe de Boucerel. (1494)
B.21.g Finances.
Dîmes du Vaud sur la parcelle Outre l'eau de Lusigny. (1695)
B.21.h Finances.
Dîme du Marais Jordan. (1706)
B.21.i Finances.
Terrage de LL EE. (1553)
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