|   | 
					
	
		
			Recherche dans le plan d'archivage
		
	
				
					
		
			
				 Archives communales vaudoises avant 1961 
				
					 Archives de la commune d'Aclens
					 Archives de la commune d'Agiez
					 Archives de la commune d'Aigle
					 Archives de la commune d'Allaman
					 Archives de la commune d'Apples
					 Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
					 Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
					 Archives de la commune d'Arzier
					 Archives de la commune d'Assens
					 Archives de la commune d'Aubonne
					 Archives de la commune d'Avenches
					 Archives de la commune de Ballaigues
					 Archives de la commune de Ballens
					 Archives de la commune de Bassins 
					
						 Archives officielles 
						
							 AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins (1328-1960) 
							
								 Aller à la première entrée ...
								 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
								 C.3.a.1 Cadastre. 
Servitudes. (Non indiqué)
								 C.4.a.1 Cadastre. 
Taxes vénales. (Non indiqué)
								 C.4.a.2 Cadastre. 
Taxes des bâtiments, assurance incendie. (Non indiqué)
								 C.5. Cadastre. 
Cottet des surfaces. (1929-1955)
								 C.6. Cadastre. 
Cottet des tauperies et messeillerie. (1944-1952)
								 D.1.a.1-4 Recensement. 
Registres civiques. (1848-1900)
								 E.1.a.1-4 Etat civil et bourgeoisie. 
Permis d'inhumer. (1845-)
								 E.02.a.1-2 Population. 
Vaccinations. (1872-)
								 F.01.a 1-16 Correspondance expédiée. 
Copie-lettres. (1851-1946)
								 Z.01.a. Inventaire des actes et documents. (1701-1800)
								 Z.01.b.1;c.1 Inventaire Campiche partiel. (1920)
								 A.21.a Administration générale. 
Reconnaissances en faveur du prieuré de Bassins. (1381-1466)
								 A.21.b Administration générale. 
Reconnaissance de prés aux Chaumilles. (1466)
								 A.21.c Administration générale. 
Reconnaissance de 12 poses de terres aux Chaumilles. (1455)
								 A.21.d Administration générale. 
Reconnaissance en faveur du prieuré. (1515)
								 A.21.e Administration générale. 
Reconnaissance à cause du château d'Aubonne. (1600)
								 A.21.f Administration générale. 
Reconnaissance à cause du fief du Rosey. (1594)
								 A.21.g Administration générale. 
Reconnaissance rière Bassins, la Combe au Baud. (1594)
								 A.21.h Administration générale. 
Reconnaissance de Bassins à cause de la Seigneurie de Mont- le-Grand. (1412)
								 A.21.i Administration générale. 
Reconnaissance en faveur du prieur de Bassins, 2 parcelles aux Chaumilles. (1466)
								 A.21.k Administration générale. 
Reconnaissance de la commune de Bassins. (1624)
								 A.22.a Administration générale. 
Châtelain de Bassins. (1715-1754)
								 A.22.b Administration générale. 
Arbres de la liberté. (1898)
								 A.22.c Administration générale. 
Ordonnances diverses du préfet et du juge de Paix concernant les bénéfices communaux. (1814-1821)
								 A.22.d Administration générale. 
Copie-lettres feuillets. (1754-1848)
								 A.22.e Administration générale. 
Régie. (1802-1803)
								 A.22.f Administration générale. 
Personnel communal. (1839)
								 A.22.g Administration générale. 
Tambour communal. (1762-1847)
								 A.22.h Administration générale. 
Vacations communales. (1815-1919)
								 A.22.i Administration générale. 
Archives communales. (1813)
								 A.22.k Administration générale. 
Manifestations locales. (1903)
								 A.22.l Administration générale. 
Calamités. (1890)
								 A.22.m Administration générale. 
Incendies. (1762-1919)
								 A.22.n Administration générale. 
Epidémies, maladies. (1736-1783)
								 A.22.o Administration générale. 
Règlements. (Non indiqué)
								 A.23.a Administration générale. 
Acquisitions. (1603-1884)
								 A.23.b Administration générale. 
Achat près-bois Bugnonet. (1642)
								 A.23.c Administration générale. 
Achat Montguyon. (1678)
								 A.23.d Administration générale. 
Achat La Valloulaz. (1618-1778)
								 A.23.e Administration générale. 
Achat pièce et rochers aux Chaumilles. (1455)
								 A.23.f Administration générale. 
Achat Crot et Planey. (1822)
								 A.23.g Administration générale. 
Achat Moinsel. (1771)
								 A.24.a Administration générale. 
Ventes et cessions. (1465-1921)
								 A.24.b Administration générale. 
Partages Mouilles. (1467)
								 A.24.c Administration générale. 
Partages Bois Chanelaz, Inversins, Combe du Vuarnoz, pré des Chenevières. (1731)
								 A.24.d Administration générale. 
Partage du Mont Sallaz. (1718)
								 A.24.e Administration générale. 
Echanges. (1762-1891)
								 A.24.f Administration générale. 
Actes de revers. (1716-1818)
								 A.24g Administration générale. 
Subhastations. (1679)
								 A.24.h Administration générale. 
Convenants, conventions, servitudes. (1731-)
								 A.25.a Administration générale. 
Droit pâturage rière Bassins. (Non indiqué)
								 A.25.b Administration générale. 
Droit de propriété sur la parcelle joignant le temple. (1709-1715)
								 A.25.c Administration générale. 
Droit de pâturage sur l'église et Combaz. (1709)
								 A.25.d Administration générale. 
Droit de pâturage Combe de Boucevel. (1459-1460)
								 A.25.e Administration générale. 
Droit de pâturage Chanelaz. (1328)
								 A.25.f Administration générale. 
Droit de pâturage Bugnonet et Vuarnoz. (1520-1521)
								 A.25.g Administration générale. 
Droit de pâturage Combe à Geisaz. (1449-1479)
								 A.25.h Administration générale. 
Droit de pâturage aux Amburnex. (1639-1640)
								 A.25.i Administration générale. 
Droit de pâturage Montguyon sur Vallousaz. (1675-1677)
								 A.25.k Administration générale. 
Droit de pâturage Vallousaz. (1531-1533)
								 A.25.l Administration générale. 
Droit de passage fruitière de Bassins par Vy de l'âne. (1534)
								 A.25.m Administration générale. 
Droits de pâturages. (1767-1778)
								 A.25.n Administration générale. 
Droit de propriété Riondaz. (1673)
								 A.25.o Administration générale. 
Droit de pâturage Montguyon sur Balmat. (1675-1676)
								 A.25.p Administration générale. 
Droit de bocherage Riondaz. (1636-1640)
								 A.25.q Administration générale. 
Droit de pâturage Pralets. (1650-1651)
								 A.25.r Administration générale. 
Droit de pâturage Riondaz. (1625)
								 A.25.s Administration générale. 
Droit de bocherage Planey. (1625)
								 A.25.t Administration générale. 
Droit de pâturage pâquiers de Begnins. (1618)
								 A.25.u Administration générale. 
Droit de pâturage Vinchettes. (1620)
								 A.25.v Administration générale. 
Droit de communage rière Bassins. (1612-1614)
								 A.25.w Administration générale. 
Droit de pâturage Chenevières. (1600)
								 A.26.a Administration générale. 
Droits communaux concernant le four. (1536)
								 A.26.b Administration générale. 
Droits communaux. (Non indiqué)
								 A.26.c Administration générale. 
Droit de pâturage pré Perrey, Eterpaz. (1654)
								 A.26.d-e Administration générale. 
Droit de pâturage rière Bassins. (1597-1640)
								 A.26.f Administration générale. 
Droit de pâturage Pralets et Vallousaz. (1584)
								 A.26.g Administration générale. 
Droit de pâturage Vallousaz. (1584)
								 A.26.h Administration générale. 
Droit de pâturage et de bocherage Venaudaz. (1570-1573)
								 A.26.i Administration générale. 
Droit de pâturage rière Bassins. (1567-1569)
								 A.26.k Administration générale. 
Droit de propriété Combe du Dard. (1556)
								 A.26.l Administration générale. 
Droit de pâturage et bocherage Vallousaz et Ennaz. (1549)
								 A.27.a Administration générale. 
Procédure irrégularités des comptes communaux. (1891)
								 A.27.b Procédure judiciaire. 
Claude Dunant justicier et Jean-Baptiste Fatio, seigneur de Duillier, contre droit de propriété ... (1689-1692)
								 A.27.c Procédure judiciaire. 
Concernant les Chaumettes. (1701-1800)
								 A.27.d Procédure judiciaire. 
Noblet et consorts. (1543)
								 A.27.e Procédure judiciaire. 
Amodiation des Pralets. (1838-1839)
								 A.27.f Procédure judiciaire. 
Causes d'injures (Treboux J E). (1795)
								 A.27.g Procédure judiciaire. 
Droit de propriété, Mont Sallaz. (1680-1681)
								 A.27.h Procédure judiciaire. 
Droit de clôture Vallousaz. (1685-1687)
								 A.27.i Procédure judiciaire. (1689-1694)
								 B.21.a Finances. 
Impôts. (1799)
								 B.21.b Finances. 
Rôle d'impôts. (1814-1951)
								 B.21.c Finances. 
Legs, dons et testaments. (1832)
								 B.21.d Finances. 
Dîmes et censes. (1666-1796)
								 B.21.e Finances. 
Dîmes Chanellaz. (1717)
								 B.21.f Finances. 
Censes dues sur la parcelle de la Combe de Boucerel. (1494)
								 B.21.g Finances. 
Dîmes du Vaud sur la parcelle Outre l'eau de Lusigny. (1695)
								 B.21.h Finances. 
Dîme du Marais Jordan. (1706)
								 B.21.i Finances. 
Terrage de LL EE. (1553)
								 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (171 entrées de plus)
								 Aller à la dernière entrée ...
						 Archives privées
					 Archives de la commune de Baulmes
					 Archives de la commune de Bavois
					 Archives de la commune de Begnins
					 Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne
					 Archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon
					 Archives de la commune de Bercher
					 Archives de la commune de Berolle
					 Archives de la commune de Bettens
					 Archives de la commune de Bex
					 Archives de la commune de Bière
					 Archives de la commune de Bioley-Magnoux
					 Archives de la commune de Bioley-Orjulaz
					 Archives de la commune de Blonay
					 Archives de la commune de Bofflens
					 Archives de la commune de Bogis-Bossey
					 Archives de la commune de Bonvillars
					 Archives de la commune de Borex
					 Archives de la commune de Bottens
					 Archives de la commune de Bougy-Villars
					 Archives de la commune de Boulens
					 Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
					 Archives de la commune de Bournens
					 Archives de la commune de Boussens
					 Archives de la commune de Bremblens
					 Archives de la commune de Brenles
					 Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
					 Archives de la commune de Bretonnières
					 Archives de la commune de Buchillon
					 Archives de la commune de Bullet
					 Archives de la commune de Bursinel
					 Archives de la commune de Bursins
					 Archives de la commune de Burtigny
					 Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
					 Archives de la commune de Bussy-Chardonney
					 Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
					 Archives de la commune de Carrouge
					 Archives de la commune de Chamblon
					 Archives de la commune de Champagne
					 Archives de la commune de Champtauroz
					 Archives de la commune de Champvent
					 Archives de la commune de Chardonne
					 Archives de la commune de Château-d'Oex
					 Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
					 Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
					 Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
					 Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
					 Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
					 Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
					 Archives de la commune de Chavornay
					 Archives de la commune de Chêne-Pâquier
					 Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
					 Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
					 Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
					 Archives de la commune de Chéserex
					 Archives de la commune de Chessel
					 Archives de la commune de Chevilly
					 Archives de la commune de Chevroux
					 Archives de la commune de Chexbres
					 Archives de la commune de Chigny
					 Archives de la commune de Clarmont
					 Archives de la commune de Coinsins
					 Archives de la commune de Commugny
					 Archives de la commune de Concise
					 Archives de la commune de Coppet
					 Archives de la commune de Corbeyrier
					 Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
					 Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
					 Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
					 Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
					 Archives de la commune de Corseaux
					 Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
					 Archives de la commune de Cossonay
					 Archives de la commune de Cottens
					 Archives de la commune de Crans-près-Céligny
					 Archives de la commune de Crassier
					 Archives de la commune de Cremin
					 Archives de la commune de Crissier
					 Archives de la commune de Cronay
					 Archives de la commune de Croy
					 Archives de la commune de Cuarnens
					 Archives de la commune de Cuarny
					 Archives de la commune de Cudrefin
					 Archives de la commune de Cugy
					 Archives de la commune de Curtilles
					 Archives de la commune de Daillens
					 Archives de la commune de Démoret
					 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (218 entrées de plus)
					 Aller à la dernière entrée ... |