Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins (1328-1960)
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          • C.3.a.1 Cadastre. Servitudes. (Non indiqué)
          • C.4.a.1 Cadastre. Taxes vénales. (Non indiqué)
          • C.4.a.2 Cadastre. Taxes des bâtiments, assurance incendie. (Non indiqué)
          • C.5. Cadastre. Cottet des surfaces. (1929-1955)
          • C.6. Cadastre. Cottet des tauperies et messeillerie. (1944-1952)
          • D.1.a.1-4 Recensement. Registres civiques. (1848-1900)
          • E.1.a.1-4 Etat civil et bourgeoisie. Permis d'inhumer. (1845-)
          • E.02.a.1-2 Population. Vaccinations. (1872-)
          • F.01.a 1-16 Correspondance expédiée. Copie-lettres. (1851-1946)
          • Z.01.a. Inventaire des actes et documents. (1701-1800)
          • Z.01.b.1;c.1 Inventaire Campiche partiel. (1920)
          • A.21.a Administration générale. Reconnaissances en faveur du prieuré de Bassins. (1381-1466)
          • A.21.b Administration générale. Reconnaissance de prés aux Chaumilles. (1466)
          • A.21.c Administration générale. Reconnaissance de 12 poses de terres aux Chaumilles. (1455)
          • A.21.d Administration générale. Reconnaissance en faveur du prieuré. (1515)
          • A.21.e Administration générale. Reconnaissance à cause du château d'Aubonne. (1600)
          • A.21.f Administration générale. Reconnaissance à cause du fief du Rosey. (1594)
          • A.21.g Administration générale. Reconnaissance rière Bassins, la Combe au Baud. (1594)
          • A.21.h Administration générale. Reconnaissance de Bassins à cause de la Seigneurie de Mont- le-Grand. (1412)
          • A.21.i Administration générale. Reconnaissance en faveur du prieur de Bassins, 2 parcelles aux Chaumilles. (1466)
          • A.21.k Administration générale. Reconnaissance de la commune de Bassins. (1624)
          • A.22.a Administration générale. Châtelain de Bassins. (1715-1754)
          • A.22.b Administration générale. Arbres de la liberté. (1898)
          • A.22.c Administration générale. Ordonnances diverses du préfet et du juge de Paix concernant les bénéfices communaux. (1814-1821)
          • A.22.d Administration générale. Copie-lettres feuillets. (1754-1848)
          • A.22.e Administration générale. Régie. (1802-1803)
          • A.22.f Administration générale. Personnel communal. (1839)
          • A.22.g Administration générale. Tambour communal. (1762-1847)
          • A.22.h Administration générale. Vacations communales. (1815-1919)
          • A.22.i Administration générale. Archives communales. (1813)
          • A.22.k Administration générale. Manifestations locales. (1903)
          • A.22.l Administration générale. Calamités. (1890)
          • A.22.m Administration générale. Incendies. (1762-1919)
          • A.22.n Administration générale. Epidémies, maladies. (1736-1783)
          • A.22.o Administration générale. Règlements. (Non indiqué)
          • A.23.a Administration générale. Acquisitions. (1603-1884)
          • A.23.b Administration générale. Achat près-bois Bugnonet. (1642)
          • A.23.c Administration générale. Achat Montguyon. (1678)
          • A.23.d Administration générale. Achat La Valloulaz. (1618-1778)
          • A.23.e Administration générale. Achat pièce et rochers aux Chaumilles. (1455)
          • A.23.f Administration générale. Achat Crot et Planey. (1822)
          • A.23.g Administration générale. Achat Moinsel. (1771)
          • A.24.a Administration générale. Ventes et cessions. (1465-1921)
          • A.24.b Administration générale. Partages Mouilles. (1467)
          • A.24.c Administration générale. Partages Bois Chanelaz, Inversins, Combe du Vuarnoz, pré des Chenevières. (1731)
          • A.24.d Administration générale. Partage du Mont Sallaz. (1718)
          • A.24.e Administration générale. Echanges. (1762-1891)
          • A.24.f Administration générale. Actes de revers. (1716-1818)
          • A.24g Administration générale. Subhastations. (1679)
          • A.24.h Administration générale. Convenants, conventions, servitudes. (1731-)
          • A.25.a Administration générale. Droit pâturage rière Bassins. (Non indiqué)
          • A.25.b Administration générale. Droit de propriété sur la parcelle joignant le temple. (1709-1715)
          • A.25.c Administration générale. Droit de pâturage sur l'église et Combaz. (1709)
          • A.25.d Administration générale. Droit de pâturage Combe de Boucevel. (1459-1460)
          • A.25.e Administration générale. Droit de pâturage Chanelaz. (1328)
          • A.25.f Administration générale. Droit de pâturage Bugnonet et Vuarnoz. (1520-1521)
          • A.25.g Administration générale. Droit de pâturage Combe à Geisaz. (1449-1479)
          • A.25.h Administration générale. Droit de pâturage aux Amburnex. (1639-1640)
          • A.25.i Administration générale. Droit de pâturage Montguyon sur Vallousaz. (1675-1677)
          • A.25.k Administration générale. Droit de pâturage Vallousaz. (1531-1533)
          • A.25.l Administration générale. Droit de passage fruitière de Bassins par Vy de l'âne. (1534)
          • A.25.m Administration générale. Droits de pâturages. (1767-1778)
          • A.25.n Administration générale. Droit de propriété Riondaz. (1673)
          • A.25.o Administration générale. Droit de pâturage Montguyon sur Balmat. (1675-1676)
          • A.25.p Administration générale. Droit de bocherage Riondaz. (1636-1640)
          • A.25.q Administration générale. Droit de pâturage Pralets. (1650-1651)
          • A.25.r Administration générale. Droit de pâturage Riondaz. (1625)
          • A.25.s Administration générale. Droit de bocherage Planey. (1625)
          • A.25.t Administration générale. Droit de pâturage pâquiers de Begnins. (1618)
          • A.25.u Administration générale. Droit de pâturage Vinchettes. (1620)
          • A.25.v Administration générale. Droit de communage rière Bassins. (1612-1614)
          • A.25.w Administration générale. Droit de pâturage Chenevières. (1600)
          • A.26.a Administration générale. Droits communaux concernant le four. (1536)
          • A.26.b Administration générale. Droits communaux. (Non indiqué)
          • A.26.c Administration générale. Droit de pâturage pré Perrey, Eterpaz. (1654)
          • A.26.d-e Administration générale. Droit de pâturage rière Bassins. (1597-1640)
          • A.26.f Administration générale. Droit de pâturage Pralets et Vallousaz. (1584)
          • A.26.g Administration générale. Droit de pâturage Vallousaz. (1584)
          • A.26.h Administration générale. Droit de pâturage et de bocherage Venaudaz. (1570-1573)
          • A.26.i Administration générale. Droit de pâturage rière Bassins. (1567-1569)
          • A.26.k Administration générale. Droit de propriété Combe du Dard. (1556)
          • A.26.l Administration générale. Droit de pâturage et bocherage Vallousaz et Ennaz. (1549)
          • A.27.a Administration générale. Procédure irrégularités des comptes communaux. (1891)
          • A.27.b Procédure judiciaire. Claude Dunant justicier et Jean-Baptiste Fatio, seigneur de Duillier, contre droit de propriété ... (1689-1692)
          • A.27.c Procédure judiciaire. Concernant les Chaumettes. (1701-1800)
          • A.27.d Procédure judiciaire. Noblet et consorts. (1543)
          • A.27.e Procédure judiciaire. Amodiation des Pralets. (1838-1839)
          • A.27.f Procédure judiciaire. Causes d'injures (Treboux J E). (1795)
          • A.27.g Procédure judiciaire. Droit de propriété, Mont Sallaz. (1680-1681)
          • A.27.h Procédure judiciaire. Droit de clôture Vallousaz. (1685-1687)
          • A.27.i Procédure judiciaire. (1689-1694)
          • B.21.a Finances. Impôts. (1799)
          • B.21.b Finances. Rôle d'impôts. (1814-1951)
          • B.21.c Finances. Legs, dons et testaments. (1832)
          • B.21.d Finances. Dîmes et censes. (1666-1796)
          • B.21.e Finances. Dîmes Chanellaz. (1717)
          • B.21.f Finances. Censes dues sur la parcelle de la Combe de Boucerel. (1494)
          • B.21.g Finances. Dîmes du Vaud sur la parcelle Outre l'eau de Lusigny. (1695)
          • B.21.h Finances. Dîme du Marais Jordan. (1706)
          • B.21.i Finances. Terrage de LL EE. (1553)
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