Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins (1328-1960)
          • A.01.6-9 Administration générale. Procès-verbaux du Conseil général. (1818-1952)
          • A.01.b.1 Administration générale. Procès-verbaux de l'assemblée électorale. (1901-1946)
          • A.01.c.1-3 Administration générale. Procès-verbaux des commissions. (1847-1953)
          • A.02.a.1-11 A.01. A. 1-5 Administration générale. Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1806-1947)
          • A.02.a.4 Administration générale. Actes d'origine et conventions. (1855-1863)
          • A.03.a.1-4 Administration générale. Procès-verbaux des mises. (1908-1952)
          • A.04.a.1-2 Administration générale. Police. Rapports. (1799-1960)
          • A.04.b.1 Administration générale. Police. Règlements. (1877-1958)
          • A.04.c Administration générale. Police. Visas de patentes. (Non indiqué)
          • A.04.d Administration générale. Commissions municipales. (1918-1960)
          • A.05.a.1-2 Administration générale. Société du battoir. (1874-1945)
          • A.05.b.1 Administration générale. Société du battoir. Actions. (1875)
          • A.05.b.2 Administration générale. Société du battoir. Battage. (1911-1949)
          • A.05.b.3 Administration générale. Société du battoir. Livre. (1951-1960)
          • A.06.a.1 Administration générale. Inspection des écoles. (1848-1863)
          • A.07.a.1 Administration générale. Pauvres. Registres. (1839-1887)
          • A.07.a.2 Administration générale. Pauvres. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
          • A.08.a.1 Administration générale. Fruitière. (1817-1838)
          • A.08.b.1 Administration générale. Fromagerie. Procès-verbaux. (1901-1906)
          • A.09.a.1-3 Administration générale. Fromagerie. Registres. (1839-1903)
          • A.10.a.1 Administration générale. Registre militaire. (1765-1799)
          • A.10.b.1-2 Administration générale. Société de tir. (1873-1948)
          • A.11.a.1-2 Administration générale. Registre forestier. (1930-1934)
          • A.11.b.1 Administration générale. Registre des ventes de bois. (1913-1919)
          • A.11.c.1 Administration générale. Registre de l'inspecteur forestier. (1838-1850)
          • A.11.d.1 Administration générale. Registre de l'inspecteur forestier. Contrôle des exploitations forestières. (Non indiqué)
          • A.12.a.1 Administration générale. Procédure. Copie d'actes concernant Crot, Chaumette, Planey. (1770)
          • A.12.b.1 Administration générale. Actes d'acquistion, de bornages etc. Copies. (1460-1771)
          • A.13.a.1 Administration générale. Lois de l'Etat de Vaud. (1616)
          • A.14.a.1 Administration générale. Règlements et mandats souverains. (1788-1799)
          • A.15.a.1 Administration générale. Règlements des bois de construction. (1801-1830)
          • A.16.a.1 Administration générale. Reconnaissances. (1601-1700)
          • A.17.a.1 Administration générale. Affiches, règlements, circulaires. (Non indiqué)
          • A.18.a.1 Administration générale. Procédure. Municipalité contre Bonnard, receveur du district de Nyon. (1804-1805)
          • A.19.a.1 Administration générale. Procédure. Famille Genevay, commune de Gimel. (1785)
          • A.20.a.1 Administration générale. Procédure. Gouverneur du Pays de Vaud contre les gens de Bassins. (1821)
          • B.1.a.1-15 Finances. Comptes de la commune. (1611-1960)
          • B.2.;B.7. Finances. Comptes de la Bourse des pauvres. (1717-1959)
          • B.3.a.1 Finances. Rentier des pauvres. (1806-1863)
          • B.4.a.1;b.1,2 Finances. Comptes communaux. Livre de caisse. (1763-1944)
          • B.5.a.1-4 Finances. Comptes communaux. Budgets. (1881-1957)
          • B.6. Finances. Terrier rière Bassins, à cause du Château de Nyon. (1739)
          • B.8.a.1 Finances. Livre de crédit. (1809-1834)
          • B.9.a.1 Finances. Cottet. (1742-1779)
          • C.1.a.1 Cadastre. (1835-1839)
          • C.1.b.1-3 Cadastre. (Non indiqué)
          • C.1.c.1 Cadastre. Répertoire. (Non indiqué)
          • C.2.b.1 Cadastre. Répertoire. (Non indiqué)
          • C.2.b.2 Cadastre. Etat déscriptif. (Non indiqué)
          • C.2.b.3 Cadastre. Registre des propriétaires. (Non indiqué)
          • C.3.a.1 Cadastre. Servitudes. (Non indiqué)
          • C.4.a.1 Cadastre. Taxes vénales. (Non indiqué)
          • C.4.a.2 Cadastre. Taxes des bâtiments, assurance incendie. (Non indiqué)
          • C.5. Cadastre. Cottet des surfaces. (1929-1955)
          • C.6. Cadastre. Cottet des tauperies et messeillerie. (1944-1952)
          • D.1.a.1-4 Recensement. Registres civiques. (1848-1900)
          • E.1.a.1-4 Etat civil et bourgeoisie. Permis d'inhumer. (1845-)
          • E.02.a.1-2 Population. Vaccinations. (1872-)
          • F.01.a 1-16 Correspondance expédiée. Copie-lettres. (1851-1946)
          • Z.01.a. Inventaire des actes et documents. (1701-1800)
          • Z.01.b.1;c.1 Inventaire Campiche partiel. (1920)
          • A.21.a Administration générale. Reconnaissances en faveur du prieuré de Bassins. (1381-1466)
          • A.21.b Administration générale. Reconnaissance de prés aux Chaumilles. (1466)
          • A.21.c Administration générale. Reconnaissance de 12 poses de terres aux Chaumilles. (1455)
          • A.21.d Administration générale. Reconnaissance en faveur du prieuré. (1515)
          • A.21.e Administration générale. Reconnaissance à cause du château d'Aubonne. (1600)
          • A.21.f Administration générale. Reconnaissance à cause du fief du Rosey. (1594)
          • A.21.g Administration générale. Reconnaissance rière Bassins, la Combe au Baud. (1594)
          • A.21.h Administration générale. Reconnaissance de Bassins à cause de la Seigneurie de Mont- le-Grand. (1412)
          • A.21.i Administration générale. Reconnaissance en faveur du prieur de Bassins, 2 parcelles aux Chaumilles. (1466)
          • A.21.k Administration générale. Reconnaissance de la commune de Bassins. (1624)
          • A.22.a Administration générale. Châtelain de Bassins. (1715-1754)
          • A.22.b Administration générale. Arbres de la liberté. (1898)
          • A.22.c Administration générale. Ordonnances diverses du préfet et du juge de Paix concernant les bénéfices communaux. (1814-1821)
          • A.22.d Administration générale. Copie-lettres feuillets. (1754-1848)
          • A.22.e Administration générale. Régie. (1802-1803)
          • A.22.f Administration générale. Personnel communal. (1839)
          • A.22.g Administration générale. Tambour communal. (1762-1847)
          • A.22.h Administration générale. Vacations communales. (1815-1919)
          • A.22.i Administration générale. Archives communales. (1813)
          • A.22.k Administration générale. Manifestations locales. (1903)
          • A.22.l Administration générale. Calamités. (1890)
          • A.22.m Administration générale. Incendies. (1762-1919)
          • A.22.n Administration générale. Epidémies, maladies. (1736-1783)
          • A.22.o Administration générale. Règlements. (Non indiqué)
          • A.23.a Administration générale. Acquisitions. (1603-1884)
          • A.23.b Administration générale. Achat près-bois Bugnonet. (1642)
          • A.23.c Administration générale. Achat Montguyon. (1678)
          • A.23.d Administration générale. Achat La Valloulaz. (1618-1778)
          • A.23.e Administration générale. Achat pièce et rochers aux Chaumilles. (1455)
          • A.23.f Administration générale. Achat Crot et Planey. (1822)
          • A.23.g Administration générale. Achat Moinsel. (1771)
          • A.24.a Administration générale. Ventes et cessions. (1465-1921)
          • A.24.b Administration générale. Partages Mouilles. (1467)
          • A.24.c Administration générale. Partages Bois Chanelaz, Inversins, Combe du Vuarnoz, pré des Chenevières. (1731)
          • A.24.d Administration générale. Partage du Mont Sallaz. (1718)
          • A.24.e Administration générale. Echanges. (1762-1891)
          • A.24.f Administration générale. Actes de revers. (1716-1818)
          • A.24g Administration générale. Subhastations. (1679)
          • A.24.h Administration générale. Convenants, conventions, servitudes. (1731-)
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