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Archives officielles
AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins (1328-1960)
A.01.6-9 Administration générale.
Procès-verbaux du Conseil général. (1818-1952)
A.01.b.1 Administration générale.
Procès-verbaux de l'assemblée électorale. (1901-1946)
A.01.c.1-3 Administration générale.
Procès-verbaux des commissions. (1847-1953)
A.02.a.1-11 A.01. A. 1-5 Administration générale.
Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1806-1947)
A.02.a.4 Administration générale.
Actes d'origine et conventions. (1855-1863)
A.03.a.1-4 Administration générale.
Procès-verbaux des mises. (1908-1952)
A.04.a.1-2 Administration générale.
Police.
Rapports. (1799-1960)
A.04.b.1 Administration générale.
Police.
Règlements. (1877-1958)
A.04.c Administration générale.
Police.
Visas de patentes. (Non indiqué)
A.04.d Administration générale.
Commissions municipales. (1918-1960)
A.05.a.1-2 Administration générale.
Société du battoir. (1874-1945)
A.05.b.1 Administration générale.
Société du battoir.
Actions. (1875)
A.05.b.2 Administration générale.
Société du battoir.
Battage. (1911-1949)
A.05.b.3 Administration générale.
Société du battoir.
Livre. (1951-1960)
A.06.a.1 Administration générale.
Inspection des écoles. (1848-1863)
A.07.a.1 Administration générale.
Pauvres.
Registres. (1839-1887)
A.07.a.2 Administration générale.
Pauvres.
Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
A.08.a.1 Administration générale.
Fruitière. (1817-1838)
A.08.b.1 Administration générale.
Fromagerie.
Procès-verbaux. (1901-1906)
A.09.a.1-3 Administration générale.
Fromagerie.
Registres. (1839-1903)
A.10.a.1 Administration générale.
Registre militaire. (1765-1799)
A.10.b.1-2 Administration générale.
Société de tir. (1873-1948)
A.11.a.1-2 Administration générale.
Registre forestier. (1930-1934)
A.11.b.1 Administration générale.
Registre des ventes de bois. (1913-1919)
A.11.c.1 Administration générale.
Registre de l'inspecteur forestier. (1838-1850)
A.11.d.1 Administration générale.
Registre de l'inspecteur forestier.
Contrôle des exploitations forestières. (Non indiqué)
A.12.a.1 Administration générale.
Procédure.
Copie d'actes concernant Crot, Chaumette, Planey. (1770)
A.12.b.1 Administration générale.
Actes d'acquistion, de bornages etc.
Copies. (1460-1771)
A.13.a.1 Administration générale.
Lois de l'Etat de Vaud. (1616)
A.14.a.1 Administration générale.
Règlements et mandats souverains. (1788-1799)
A.15.a.1 Administration générale.
Règlements des bois de construction. (1801-1830)
A.16.a.1 Administration générale.
Reconnaissances. (1601-1700)
A.17.a.1 Administration générale.
Affiches, règlements, circulaires. (Non indiqué)
A.18.a.1 Administration générale.
Procédure.
Municipalité contre Bonnard, receveur du district de Nyon. (1804-1805)
A.19.a.1 Administration générale.
Procédure.
Famille Genevay, commune de Gimel. (1785)
A.20.a.1 Administration générale.
Procédure.
Gouverneur du Pays de Vaud contre les gens de Bassins. (1821)
B.1.a.1-15 Finances.
Comptes de la commune. (1611-1960)
B.2.;B.7. Finances.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1717-1959)
B.3.a.1 Finances.
Rentier des pauvres. (1806-1863)
B.4.a.1;b.1,2 Finances.
Comptes communaux.
Livre de caisse. (1763-1944)
B.5.a.1-4 Finances.
Comptes communaux.
Budgets. (1881-1957)
B.6. Finances.
Terrier rière Bassins, à cause du Château de Nyon. (1739)
B.8.a.1 Finances.
Livre de crédit. (1809-1834)
B.9.a.1 Finances.
Cottet. (1742-1779)
C.1.a.1 Cadastre. (1835-1839)
C.1.b.1-3 Cadastre. (Non indiqué)
C.1.c.1 Cadastre.
Répertoire. (Non indiqué)
C.2.b.1 Cadastre.
Répertoire. (Non indiqué)
C.2.b.2 Cadastre.
Etat déscriptif. (Non indiqué)
C.2.b.3 Cadastre.
Registre des propriétaires. (Non indiqué)
C.3.a.1 Cadastre.
Servitudes. (Non indiqué)
C.4.a.1 Cadastre.
Taxes vénales. (Non indiqué)
C.4.a.2 Cadastre.
Taxes des bâtiments, assurance incendie. (Non indiqué)
C.5. Cadastre.
Cottet des surfaces. (1929-1955)
C.6. Cadastre.
Cottet des tauperies et messeillerie. (1944-1952)
D.1.a.1-4 Recensement.
Registres civiques. (1848-1900)
E.1.a.1-4 Etat civil et bourgeoisie.
Permis d'inhumer. (1845-)
E.02.a.1-2 Population.
Vaccinations. (1872-)
F.01.a 1-16 Correspondance expédiée.
Copie-lettres. (1851-1946)
Z.01.a. Inventaire des actes et documents. (1701-1800)
Z.01.b.1;c.1 Inventaire Campiche partiel. (1920)
A.21.a Administration générale.
Reconnaissances en faveur du prieuré de Bassins. (1381-1466)
A.21.b Administration générale.
Reconnaissance de prés aux Chaumilles. (1466)
A.21.c Administration générale.
Reconnaissance de 12 poses de terres aux Chaumilles. (1455)
A.21.d Administration générale.
Reconnaissance en faveur du prieuré. (1515)
A.21.e Administration générale.
Reconnaissance à cause du château d'Aubonne. (1600)
A.21.f Administration générale.
Reconnaissance à cause du fief du Rosey. (1594)
A.21.g Administration générale.
Reconnaissance rière Bassins, la Combe au Baud. (1594)
A.21.h Administration générale.
Reconnaissance de Bassins à cause de la Seigneurie de Mont- le-Grand. (1412)
A.21.i Administration générale.
Reconnaissance en faveur du prieur de Bassins, 2 parcelles aux Chaumilles. (1466)
A.21.k Administration générale.
Reconnaissance de la commune de Bassins. (1624)
A.22.a Administration générale.
Châtelain de Bassins. (1715-1754)
A.22.b Administration générale.
Arbres de la liberté. (1898)
A.22.c Administration générale.
Ordonnances diverses du préfet et du juge de Paix concernant les bénéfices communaux. (1814-1821)
A.22.d Administration générale.
Copie-lettres feuillets. (1754-1848)
A.22.e Administration générale.
Régie. (1802-1803)
A.22.f Administration générale.
Personnel communal. (1839)
A.22.g Administration générale.
Tambour communal. (1762-1847)
A.22.h Administration générale.
Vacations communales. (1815-1919)
A.22.i Administration générale.
Archives communales. (1813)
A.22.k Administration générale.
Manifestations locales. (1903)
A.22.l Administration générale.
Calamités. (1890)
A.22.m Administration générale.
Incendies. (1762-1919)
A.22.n Administration générale.
Epidémies, maladies. (1736-1783)
A.22.o Administration générale.
Règlements. (Non indiqué)
A.23.a Administration générale.
Acquisitions. (1603-1884)
A.23.b Administration générale.
Achat près-bois Bugnonet. (1642)
A.23.c Administration générale.
Achat Montguyon. (1678)
A.23.d Administration générale.
Achat La Valloulaz. (1618-1778)
A.23.e Administration générale.
Achat pièce et rochers aux Chaumilles. (1455)
A.23.f Administration générale.
Achat Crot et Planey. (1822)
A.23.g Administration générale.
Achat Moinsel. (1771)
A.24.a Administration générale.
Ventes et cessions. (1465-1921)
A.24.b Administration générale.
Partages Mouilles. (1467)
A.24.c Administration générale.
Partages Bois Chanelaz, Inversins, Combe du Vuarnoz, pré des Chenevières. (1731)
A.24.d Administration générale.
Partage du Mont Sallaz. (1718)
A.24.e Administration générale.
Echanges. (1762-1891)
A.24.f Administration générale.
Actes de revers. (1716-1818)
A.24g Administration générale.
Subhastations. (1679)
A.24.h Administration générale.
Convenants, conventions, servitudes. (1731-)
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