Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
        • AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
        • AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
        • AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
        • AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. Procès-verbaux. (1727-1817)
          • A 1 Mises du Conseil de Constantine puis de Montmagny. (1727-1828)
          • A 2 Délibérations de la Municipalité. Registre contenant les opérations relatives au partage des biens-fonds de la commune... (1811)
          • A 2 - 13 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux. (1811-1960)
          • B 2-3 Délibérations du Conseil général. (1884-1960)
          • C 1-5 Correspondance reçue, (et en partie expédiée). (1914-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée - copies de lettres. (1934-1944)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Cédules, achats, ventes, obligations, acquis, échanges, etc; notons également u... (1801-1960)
          • FA 1-5 Comptes communaux. (1800-1960)
          • FB 1-3 Pièces annexes aux comptes: factures et pièces comptables. (1927-1960)
          • FC 1 Rentier pour la bourse communale de Constantine; contient également les naissances de la commune de Montmagny commencé e... (1671-1821)
          • FC 2 Rentier pour la commune de Constantine. (1778-1803)
          • FC 3 Rentier des obligations dues à la commune de Constantine, crée pour le rachat des dîmes et censes. (1800-1806)
          • FD Mises. (1733-1828)
          • FD 1-2 Mises. (1845-1945)
          • FE 1 Bourse des pauvres. Comptes. (1821-1941)
          • FE 2 Bourse des pauvres. Pièces comptables. (1931-1945)
          • FF 1 Impôts communaux, cantonaux, fonciers, militaires. (1907-1960)
          • FF 2 Impôts fonciers. (1929-1940)
          • FG 1 Assurances. Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents. (1901-1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. Procès-verbal de la limite entre Montmagny et Avenches. (1844)
          • GA 2 Cadastre et plans. Délimitations avec Bellerive. (1866)
          • GA 3 Cadastre et plans. Cahier de la répartition des coûts des nouveaux plans et cadastre de la commune de Montmagny. (1872)
          • GA 4 Plan cadastral de la commune de Montmagny, levé par le commissaire arpenteur Jules Piccard. (1872)
          • GA 5 Cadastre et plans. Registre des taxes pour participation à la chasse aux taupes. (1880)
          • GA 6 Correspondance relative au cadastre. (1927-1941)
          • GA 7 Cadastre viticole. (1951)
          • GA 8 Cadastre et plans. Etat descriptif et répertoire des propriétaires de Montmagny. (1940)
          • GA 9-11 Cadastre. Etat descriptif. (1955)
          • GA 12 Plan cadastral. (1955)
          • GA 13 Fiches du cadastre. (1901-1960)
          • GA 14 Cadastre et plans. Limites du territoire de Montmagny. (1871)
          • GA 15 Cadastre et plans. Limites territoriales Montmagny-Villars-le-Grand. (1933)
          • GB 1 Travaux publics et chaussées. Avant-toisé, devis estimatifs et cahiers des charges d'un projet pour la construction d'... (1863)
          • GB 2 Travaux publics et chaussées. Tableau des terrains pris et des indemnités dues par les communes de Montmagny et Consta... (1866-1867)
          • GB 3 Travaux publics. Correction de la Broye aventissienne. (1879-1922)
          • GB 4 Travaux publics et chaussées. Route de troisième classe de Montmagny à la route de première classe de Cudrefin à Fribo... (1888)
          • GB 5 Travaux publics. Projet d'assainissement à Salavaux, sur la commune de Bellerive. (1909)
          • GB 6 Travaux publics et chaussées. Aménagement de chemins communaux, soit abornement d'un chemin communal situé derrière Mo... (1925-1926)
          • GB 7 Travaux publics et chaussées. Soumission pour les travaux communaux. (1933-1951)
          • GB 8 Travaux publics et chaussées. Réfection de la traversée du village. (1951-1953)
          • GC 1 Syndicat des améliorations foncières de Montmagny. Archives du secrétariat. (1945)
          • GC 2 Syndicat des améliorations foncières de la Broye aventissienne. Construction de chemins en béton. (1956)
          • H 1 Services industriels: eaux. Dossier du pompage des sources pour la commune de Montmagny, mémoire et devis de Monsieur ... (1896)
          • H 2 Services industriels. Comptes de la construction du château d'eau de Montmagny et dépenses pour l'adduction d'eau de l... (1929-1930)
          • H 3 Services industriels: eaux. Installation des canalisations d'égouts dans le village. (1932)
          • H 4 Services industriels. Correspondance et convention touchant les eaux. (1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Devis de la construction de l'école. (1837)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans du bâtiment de l'école. (1920-1944)
          • I 1 Bâtiments publics. Entretien de l'école. (1954-1960)
          • I 2 Bâtiments publics. Plans de l'abattoir. (1944)
          • I 3 Bâtiments publics. Permis de construire d'un bâtiment appartenant à la Société de laiterie. (1941)
          • J 1 Plans à l'enquête. Vieilles enquêtes. (1901-1960)
          • K 2 Domaines. Carte des forêts communales. (1934)
          • K 3 Domaines. Réaménagement des forêts communales. (1948)
          • L 1 Règlement communal organique sur le service de défense contre l'incendie, corps des sapeurs-pompiers de Montmagny. (1924)
          • L 2 Règlement communal d'affichage. (1941-1947)
          • L 3 Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie. (1946)
          • M 1 Sapeurs-pompiers de Montmagny. Correspondance, règlements et listes des membres. (1900-1960)
          • N 1 Instruction publique. Procès-verbaux des visites de la classe de Montmagny. (1931-1960)
          • N 2 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire de Montmagny. (1938-1949)
          • N 3 Instruction publique. Correspondance. (1939-1949)
          • P 1 Actes. Passation à clos en faveur de Daniel et Pierre Loup, frères de Montmagny, contre les deux honorables communes d... (1756)
          • P 2 Actes. Passation à clos en faveur de Jean Coinillon et de ses deux soeurs par les communes de Bellerive et Constantine... (1772)
          • P 3 Actes. Passation à clos faite par les communes de Bellerive et Constantine, en faveur de David et Joseph Christinat, d... (1773)
          • P 4 Actes. Passation à clos faite par les communes de Bellerive et Constantine, en faveur de Jean-Henry Vessaz et ses indi... (1773)
          • P 5 Actes. Passation à clos faite par les communes de Bellerive et Constantine, en faveur de Jean-Pierre Vessaz, conseille... (1773)
          • P 6 Actes. Passation à clos faite par les communes de Bellerive et Constantine, en faveur de David Braucoup, de Villars en... (1773)
          • P 7 Actes. Passation à clos faite par les communes de Bellerive et Constantine, en faveur d'Emmanuel Jaunin "au nom qu'il ... (1773)
          • P 8 Actes. Passation à clos faite par les communes de Bellerive et Constantine, en faveur de Monsieur le capitaine Fiva, d... (1773)
          • P 9 Actes. Passation à clos faite par les communes de Bellerive et Constantine, en faveur de Jean-David Vessaz, de Chabrey... (1773)
          • Q 1-3 Registres civiques. (1913-1960)
          • RA 1-2 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 3 Population. Correspondance de l'Office du contrôle de l'habitant. (1901-1960)
          • RA 4-6 Population. Vaccinations. (1872-1960)
          • RA 7-11 Population. Permis de domicile. (1922-1960)
          • RA 12 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-)
          • RB 1 Registre de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1934-1947)
          • RB 2-5 Bétail. Registre des veaux. (1935-1960)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1925-1960)
          • RC 2 Industrie, commerce. Inscription des commerçants au greffe municipal. (1946-1960)
          • SA 1 Société de tir. Société de la Compagnie des Tireurs de Constantine, puis de Montmagny: admissions, comptes, règlements... (1668-1858)
          • SA 2 Société de tir. Statuts de la Compagnie des Tireurs de Constantine, puis de Montmagny. (1731)
          • SA 3-4 Société de tir de Montmagny. Procès-verbaux. (1867-1921)
          • SA 5 Société de tir de Montmagny. Statuts. (1888-1927)
          • SA 6-7 Société de tir de Montmagny. Comptes. (1906-1957)
          • SB 1-3 Société de Jeunesse de Montmagny. Procès-verbaux. (1919-1951)
          • SC 1 Bibliothèque. Catalogue de la Bibliothèque de Constantine-Montmagny. (1942)
          • T 1 Economie de guerre, compensations pour mobilisés et mises en route de l'AVS. (1940-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Guillaume de Grandson, seigneur de Sainte-Croix, Aubonne, Cudrefin et Grandcour, acense les pâtu... (1382)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litiges. (1701-1900)
          • U 3 Affaires judiciaires. "Histoire juridique du Moulin de Cudrefin". (1746-1896)
          • U 4 Affaires judiciaires. Actes officiels touchant la séparation de Montmagny de la commune générale de Constantine; prolo... (1811-1864)
          • X 1 Divers. Photographie de l'ancien four communal avant sa restauration. (1901-1960)
          • X 2 Divers. Photo d'étudiants vraisemblablement effectuée par E Nicod-Matthey, photographe à Cudrefin. (1880-1920)
          • Z 1 Inventaire. Classement de Monsieur Paul Laurent. (1959)
        • AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
        • AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand (1478-1960)
        • AC Villars-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Grand (1382-1950)
    • Archives de la commune de Yens
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