Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Mont-la-Ville Fonds d'archives de la commune de Mont-la-Ville (1414-1960)
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          • PB 01, 03 - 04. Journées de commune. (1904-1951)
          • PB 02. Journées de commune. Journées des forêts. (1907-1946)
          • PB 05. Journées de commune. Rôle des communes. (1888-1903)
          • PC 01. Rentiers. (1890-1912)
          • PC 02. Rentiers pour dîmes et censes. (1803-1806)
          • PC 03. Rentiers de censes. (1805)
          • PC 04. Rentiers pour la bourse des pauvres. (1815)
          • PC 05. Rentiers, créances. (1828-1917)
          • PC 06. Rentiers, créances de la bourse des pauvres. (1825)
          • PC 07. Répartitions. (1877-1913)
          • Q 01 - 02. Cadastre. Plans de la commune. (Non indiqué)
          • Q 03. Cadastre. Plans commune particuliers. (Non indiqué)
          • Q 04. Cadastre. Plans du territoire de la commune. (1845-1946)
          • Q 05. Cadastre. Registre. (1847)
          • Q 06. Cadastre. Registre. (Non indiqué)
          • Q 07. Cadastre. Plans d'alignement. (1932)
          • Q 08. Cadastre. Syndicat de réunion parcellaire. (1958-1960)
          • Q 11. Cadastre. Regroupement parcellaire. Correspondance et pièces comptables. (1958-1960)
          • Q 12. Cadastre. Reconstruction de la traversée du village. (1800)
          • Q 13. Cadastre. Dernière mise à jour de la taxe vénale. (1959)
          • Q 14. Cadastre. Répertoire du cadastre. (Non indiqué)
          • Q 15. Cadastre. Tableau des contenances du Bois de Chêne, de Sous la Sauge et du Bois de la Motte. (1900)
          • Q 16. Cadastre. Permis de construire. (1938)
          • Q 17. Cadastre. Plans pour mise à l'enquête. (1940)
          • HA 10. Vaccinations. (1872)
          • HA 11. Vaccinations. (1945)
          • HA 12. Vaccinations. (1952-1960)
          • R 01. Evénements. Ravitaillement. (1918-1919)
          • R 02. Evénements. Défense économique. (1950)
          • S 01. Sociétés locales. Société de jeunesse. (1930-1960)
          • S 02. Sociétés locales. Société de chant. Correspondance, Musique - brochure. (1885-1960)
          • S 03. Sociétés locales. Société de tir. Feuilles de stand. (Non indiqué)
          • S 04. Sociétés locales. Office communal pour la culture des champs. (Non indiqué)
          • S 05. Sociétés locales. Elevage. Bétail - petit bétail. (Non indiqué)
          • T 01. Pompiers. Règlement, statut. (1892)
          • T 01. Pompiers. Correspondances. (1946-1960)
          • T 02. Pompiers. Pièces justificatives. (1924-1960)
          • T 03. Pompiers. Comptes sapeurs. (1919-1960)
          • U 01 - 03. Bons. (1892-1916)
          • U 04. Bons paiements. (1916-1953)
          • U 05. Bons. (1923-1930)
          • U 06. Bons paiements. (1930-1938)
          • U 07 - 08. Bons pour travaux. (1938-1960)
          • U 10. Bons, assistance. Voyageurs. (1922-1939)
          • U 11. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
          • V 01 - 04. Poids public. (1893-1915)
          • V 05. Poids public. (1920-1922)
          • V 06 - 08. Poids public. (1936-1944)
          • X 01 . Affaires judiciaires. Procédure du très Noble Wolfgang ("Volfgang") Charles de Gingins ("Cringin"), Seigneur d'Orny. (1779)
          • X 02. Affaires judiciaires. Procédure J-H Cardinaux. (1842)
          • X 03. Commerce et industrie. Patentes. (1904-1931)
          • Y 01. Travaux et routes. Avant-projet, cahier des charges. (1873)
          • Y 02. Travaux et routes. Comptes, tableau des terrains acquis par l'Etat. (1876)
          • Y 03. Travaux. Cahier des charges, construction d'un réservoir de 80'000 litres, tranchées pour canalisations, canalisation. (1888)
          • Y 04. Travaux. Cahiers des charges, soumissions cré Mermoud, réservoir, fourniture et pose de canalisations. (1902)
      • Archives privées
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