|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
 Archives officielles
 AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand (1301-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 E 152 Conventions, titres, droits communaux.
Concession sous seing privé de sépulture pour deux tombes au cimetière communal... (1883)
E 153 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée par la commune de Montcherand à David, fils de feu Jean Bor... (1885)
E 154-155 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et le consortium ... (1893)
E 156 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée par la Municipalité de Montcherand à Waldemar Gourieff, doc... (1893)
E 157 Conventions, titres, droits communaux.
Concession à bien-plaire accordée par la Municipalité de Montcherand à Jean-Mar... (1894)
E 158-160 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre Jules-Félix, fils de David Manganel, s... (1895-1896)
E 161 Conventions, titres, droits communaux.
Promesse de vente passée entre la commune de Montcherand et David-Samuel, fils ... (1896)
E 162 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre David-Samuel Manganel, dud... (1896)
E 163-168 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune de Mont... (1897)
E 169 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie concédée par la commune de Montcherand à Julien, fils min... (1897)
E 170 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand et les ... (1898)
E 171 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, e... (1898)
E 172 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation sous seing privé accordée par la Munipalité de Montcherand à Franç... (1899)
E 173 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune à Joseph-Marius, fils de François... (1900)
E 174 Conventions, titres, droits communaux. (Non indiqué)
E 175 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal de la vente aux enchères publiques au cours de laquelle la commun... (1901)
E 176 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Charles-Samuel, fils de Sa... (1901)
E 177 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbaux de constitution de servitudes en faveur de : a) les hoirs Besanç... (1903)
E 178 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, Jules Manganel étant syndic, con... (1903)
E 179 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Montcherand d'une part, et Jeanne-Marie-Louise e... (1903)
E 180 Conventions, titres, droits communaux.
Vente concédée par les hoirs de Pierre Besançon, à Orbe, Payerne et Montcherand... (1903)
E 181 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et Louis, fils de ... (1903)
E 182 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et la Société anon... (1904)
E 183-184 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions passées entre la Municipalité de Montcherand, d'une part, et la Com... (1905)
E 185 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand, d'une ... (1906)
E 186 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le Département des travaux publics du canton de Vaud ... (1906)
E 187 Conventions, titres, droits communaux.
Bail à loyer passé par la Municipalité de Montcherand à l'entreprise Minder-Gal... (1906)
E 188 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Marie et Emile, enfants de... (1907)
E 189-190 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre les fils de feu Pierre-Jul... (1908)
E 190 Conventions, titres, droits communaux.
Concession sous seing privé accordée à Pierre Besançon pour la location de l'ét... (1908)
E 191 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé en vertu de laquelle François, fils de feu Samuel N... (1909)
E 192 Conventions, titres, droits communaux.
Promesse de vente entre Emile-Charles Nicole et la commune de Montcherand.
Si... (1909)
E 193 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal No 66 de la commission des servitudes de Montcherand touchant les... (1909)
E 194 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Frédéric, fils de Jean Nic... (1909)
E 195 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Charles-Emile et Lucien-Al... (1909)
E 196 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de cautionnement sous seing privé en faveur de Constant Nicole, boursier d... (1910)
E 197 Conventions, titres, droits communaux.
Double de l'acte de cautionnement sous seing privé en faveur de Constant Nicole... (1910)
E 198 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre les hoirs de François-Samu... (1911)
E 199 Conventions, titres, droits communaux.
Vente consentie à la commune de Montcherand les trois enfants de François-Samue... (1911)
E 200 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution de servitudes passée entre la commune de Montcherand et divers par... (1911)
E 201 Conventions, titres, droits communaux.
Convention concernant la nouvelle construction d'un bâtiment communal au villag... (1913)
E 202 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de poser des poteaux et des lignes électriques sur le territoire d... (1913)
E 203 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces ... (1915)
E 204 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces ... (1915)
E 205 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de pose de poteaux de lignes électriques à Montcherand. (1915)
E 206 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation de poser une ligne télégraphique et téléphonique avec le nombre né... (1917)
E 207 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution de servitudes accordée par la commune de Montcherand en faveur d'A... (1917)
E 208 Conventions, titres, droits communaux.
Contrat de servitude sur des parcelles situées En Plumé. (1918)
E 209 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères publiques d'immeubles, concernant des champ... (1919)
E 210 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée sous seing privé entre la commune de Montcherand et MM E Séch... (1920)
E 211 Conventions, titres, droits communaux.
Vente de droit de source et radiation de servitudes passées entre la commune de... (1920)
E 212 Conventions, titres, droits communaux.
Vente faite par Jules, fils de feu François Manganel, de Montcherand, à la comm... (1921)
E 213 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée sous seing privé entre la commune de Montcherand, Henri Randi... (1921)
E 214 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée entre la commune de Montcherand, Henri Randin et Jean Lamberc... (1921)
E 215 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre la Municipalité et Marc Chédel, concer... (1922)
E 216 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre la commune de Montcherand et Marc Chéd... (1924)
E 217-219 Conventions, titres, droits communaux.
Baux accordés par la commune de Montcherand à des particuliers pour exploiter l... (1945-1949)
E 220 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution de servitudes entre la commune de Montcherand et Samuel Péclard, F... (1944)
E 221 Conventions, titres, droits communaux.
Renouvellement de la convention de la Société des usines de l'Orbe et la commun... (1954)
F 1 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence arbitrale rendue par noble Jaques d'Arnex, donzel, et Jean Devillette, not... (1446)
F 2 Procédures (affaires judiciaires).
Différend entre la commune de Montcherand, représentée par Jean Burdin et Jean Cler... (1460-1462)
F 3 Procédures (affaires judiciaires).
Arrêt rendu par Philippe de Compois, protonotaire apostolique et vicaire général de... (1471)
F 4 Procédures (affaires judiciaires).
Annexe à l'arrêt rendu par Philippe de Compois, protonotaire apostolique et vicaire... (1471)
F 5 Procédures (affaires judiciaires).
Procès de ceux de Valeyres-sous-Rances contre ceux de Montcherand pour le pâturage ... (1473-1474)
F 6 Procédures (affaires judiciaires).
Procès-verbal de la remise par Guillaume Paccot, châtelain des Clées, à Claude Rich... (1475)
F 7 Procédures (affaires judiciaires).
Nomination d'arbitre pour liquider un différend entre la commune de Montcherand, re... (1525)
F 8 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence arbitrale rendue sur une contestation entre la commune de Montcherand et c... (1544)
F 9 Procédures (affaires judiciaires).
Acte sur parchemin en bon état de conservation concernant la sentence arbitrale ren... (1544)
F 10 Procédures (affaires judiciaires).
Différend entre la commune de Valeyres-sous-Rances et celle des Clées au sujet d'un... (1544-1545)
F 11 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure entre la commune de Montcherand représentée par Jean Perret, gouverneur, ... (1552-1553)
F 12 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence arbitrale prononcée par noble Jean de Valleyres, châtelain des Clées et de... (1567)
F 13 Procédures (affaires judiciaires).
Double de la sentence arbitrale prononcée par noble Jean de Valleyres, châtelain de... (1567)
F 14 Procédures (affaires judiciaires).
Enquête baillivale au sujet de certains droits de pâturage prétendus par les habita... (1566)
F 15 Procédures (affaires judiciaires).
Fragment de procédure entre la commune de Montcherand, représentée par Claude Darbi... (1571)
F 16 Procédures (affaires judiciaires).
Double sur parchemin du fragment de procédure entre la commune de Montcherand, repr... (1572)
F 17 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence baillivale sur une contestation entre Pierre Clerc, gouverneur, et Claude ... (1577)
F 18 Procédures (affaires judiciaires).
Supplique adressée à LL EE de Berne par ceux de Montcherand contre ceux de Rances, ... (1578)
F 19-21 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure entre Montcherand Valeyres-sous-Rances au sujet du droit de pâturage au l... (1578-1579)
F 22 Procédures (affaires judiciaires).
Poursuite pour dettes intentée par la commune de Montcherand représentée par Claude... (1586)
F 23 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence rendue par Nicolas Morattel, commissaire général de LL EE assisté de noble... (1590)
F 24 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence baillivale concernant un litige entre la commune de Montcherand, d'une par... (1598)
F 25 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure intentée par la commune de Montcherand à Humbert Malherbe, bourgeois et c... (1603)
F 26 Procédures (affaires judiciaires).
Prolongement de la procédure intentée par la commune de Montcherand à Humbert Malhe... (1604)
F 27 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence présentée par noble Légier De Treytorrens, châtelain d'Yverdon, et Jaques ... (1605)
F 28 Procédures (affaires judiciaires).
Plaintes déposées par noble Isaac Dupré auprès de LL EE de Berne contre les communi... (1615)
F 29-31 Procédures (affaires judiciaires).
Litige entre la commune de Montcherand, d'une part, et Jean Vezin, dit Duvoisin, de... (1618)
F 32 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure intentée par la commune de Montcherand, représentée par Maire Clerc et Et... (1621-1622)
F 33-35 Procédures (affaires judiciaires).
Contestions entre les communes de Montcherand et de Valeyres-sous-Rances, d'une par... (1627)
F 36 Procédures (affaires judiciaires).
Mandat baillival notifiant à la commune de Montcherand le dépôt au greffe baillival... (1628)
F 37 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure intentée auprès de la justice des Clées par Guillaume Martin et Etienne M... (1637-1638)
F 38 Procédures (affaires judiciaires).
Sentence arbitrale prononcée par noble Jaques-Louis Doxat, châtelain des Clées, égr... (1644)
F 39-45 Procédures (affaires judiciaires).
Litige entre David De Trey, ministre à Rances, Montcherand et Valeyres-sous-Rances,... (1652-1655)
F 46 Procédures (affaires judiciaires).
Mandat baillival notifié de la part de Jaques Vallotton, de Montcherand, à la commu... (1655)
F 47 Procédures (affaires judiciaires).
Mandat baillival notifié de la part de la commune de Montcherand à celle de Valeyre... (1666)
F 48 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure intentée par Moïse Monnier, châtelain des Clées agissant au nom de LL EE ... (1670)
F 49 Procédures (affaires judiciaires).
Poursuite intentée par Benjamin Carrard, bourgeois d'Orbe, châtelain dudit lieu, co... (1679)
F 50 Procédures (affaires judiciaires).
Arrêt rendu par égrège Abraham Favre, châtelain en la juridiction des Clées, sur un... (1679)
F 51-73 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure entre la commune de Montcherand, d'une part, et les hoirs de Jaques Vallo... (1680-1691)
F 74-82 Procédures (affaires judiciaires).
Procédure entre la commune de Montcherand, d'une part, et Charles Duvoisin, juge du... (1681-1683)
F 83 Procédures (affaires judiciaires).
Mandat baillival notifié par la commune de Montcherand au juge Charles Duvoisin [?]... (1682)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (382 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|