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Archives officielles
AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand (1301-1960)
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E 39-40 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration du Conseil d'Orbe, en vertu de laquelle celui-ci reconnaît que la c... (1665)
E 41 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance de la commune de Montcherand, représentée par Claude Manganel, s... (1666)
E 42 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par P... (1668)
E 43 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par P... (1668)
E 44 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Montcherand pour laquelle agis... (1670)
E 45 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par Pierre Péclard, gouverneur, Etienne Manganel, Jaques Vallo... (1670)
E 46 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par André Martin, gouverneur de Montcherand, Pierre Péclard, E... (1673)
E 47 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par André Martin, gouverneur de Montcherand, Pierre Péclard, E... (1673)
E 48 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent Jean Ventu... (1675)
E 49 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent Jean Ventu... (1675)
E 50 Conventions, titres, droits communaux.
Inféodation passée par LL EE de Berne aux hoirs de noble Emmanuel Steiger, en s... (1676)
E 51 Conventions, titres, droits communaux.
Double de l'inféodation passée par LL EE de Berne aux hoirs de noble Emmanuel S... (1676)
E 52 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le bailli d'Yverdon aux communiers de Montcherand et ... (1677)
E 53 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, représentée par Salomon Vallotton, gou... (1680)
E 54 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par A... (1683)
E 55 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration par laquelle la ville d'Orbe reconnaît que le droit d'eau dont elle... (1683)
E 56 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre Isaac Vallotton, de Montcherand, d'une part, Jean-Baptiste Bez... (1688)
E 57 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand représen... (1700)
E 58 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre David Escollier, justicier de Montcherand, d'une part, Etienne Ch... (1701)
E 59 Conventions, titres, droits communaux.
Cession par la communauté de Valeyres-sous-Rances, représentée par Moïse Monnie... (1706)
E 60 Conventions, titres, droits communaux.
Quittance de 500 florins accordée par la commune de Valeyres-sous-Rances à cell... (1706)
E 61 Conventions, titres, droits communaux.
Confirmation à bien plaire de la commune de Montcherand à celle d'Orbe d'un dro... (1711)
E 62 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre Jean-François Duvoisin, lieutenant de Montcherand, d'une part,... (1714)
E 63 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre David Péclard, gouverneur, et noble Claude Demonchy, agissant ... (1715)
E 64 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration sous seing privé par laquelle noble [ ] Demuralt, confirme à la com... (1722)
E 65 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis sous seing privé en faveur du même [ ] De Muralt contre la commune de Mo... (1724)
E 66 Conventions, titres, droits communaux.
Fragment d'une convention sous seing privé entre la commune de Valeyres-sous-Ra... (1725)
E 67 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration du Conseil d'Orbe reconnaissant que le droit d'eau dont il jouit su... (1726)
E 68 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la ville d'Orbe d'une part, et les députés des communes des Cl... (1727-1728)
E 69 Conventions, titres, droits communaux.
Cession en faveur de la commune de Montcherand par Catherine-Elisabeth Grobet, ... (1732)
E 70 Conventions, titres, droits communaux.
Adjudication en faveur de la commune de Montcherand contre les sieurs Charles e... (1734)
E 71 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos et à record attribué par Pierre-Nicolas Duvoisin, lieutenant e... (1735)
E 72 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par l... (1735)
E 73 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de noble Samuel De Muralt, bourgeois de Berne, bailli de Grand... (1736)
E 74 Conventions, titres, droits communaux.
Copie d'une lettre de rente passée en faveur de M.
Ferdinand Lemerle, d'Yverd... (1737)
E 75 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre les communes d'Orbe, de Rances et de M... (1738)
E 76 Conventions, titres, droits communaux.
Convention amiable sous seing privé passé entre la commune de Valeyres-sous-Ran... (1739)
E 77 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par la commune de Montcherand à celle d'Orbe de procéder ... (1739)
E 78 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation passée par Pierre-Abraham Martin, agissant comme gouverneur et au no... (1739)
E 79 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution d'hypothèque par Charles Abraham, de Montcherand, débiteur du chât... (1743)
E 80 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent Pierre-Dav... (1746)
E 81 Conventions, titres, droits communaux.
Renouvellement pour une nouvelle période de 9 ans de l'amodiation de la fontain... (1747)
E 82 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Jean-Isaac Grobet, dudit l... (1751)
E 83 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Montcherand, représentée par l... (1754)
E 84-85 Conventions, titres, droits communaux.
Lettres de bourgeoisie accordées par la commune de Montcherand, représentée par... (1756)
E 86 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Montcherand représentée par Et... (1765)
E 87 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la ville d'Orbe contre celle de Montcherand d'une fontaine ... (1765)
E 88-90 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Abraham-Siméon M... (1768)
E 91-92 Conventions, titres, droits communaux.
Cession accordée par Pierre-François Conod et Jean-Jaques Bezuchet, agissant co... (1768)
E 93-94 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Louis Clerc le je... (1769)
E 95 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent le lieuten... (1769)
E 96 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur d'Abram-Siméon Martin, lieutenant, Louis Clerc le jeune, ancie... (1770)
E 97 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Mon... (1770)
E 98 Conventions, titres, droits communaux.
Partage, ensuite d'ordonnance baillivale, des pâturages de la Terre des Clées, ... (1771)
E 99 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agit François Chede... (1772)
E 100 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, représentée par François Chedel, justi... (1776)
E 101-102 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Christ Manganel,... (1773)
E 103 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation passée par la commune de Montcherand, d'une part, et Daniel Jaccard ... (1775)
E 104-105 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Joseph Martin et ... (1776)
E 106 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand pour laquelle agissent Joseph Martin, s... (1776)
E 107 Conventions, titres, droits communaux.
En annexe : ratification de l'échange entre la commune de Montcherand pour laqu... (1776)
E 108 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent le gouvern... (1780)
E 109 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une p... (1782)
E 110 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre la commune d'Arnex-sur-Orbe et celle de Montc... (1783)
E 111 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Anne-Esther Denezet, épous... (1784)
E 112 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Jean-Charles... (1786)
E 113 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre les communes de Ballaigues, Lignerolle... (1787)
E 114 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand pour laquelle agissent le lieutenant Jo... (1792)
E 115 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par l... (1792)
E 116 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis aux enchères publiques en faveur de Samuel Nicole, cautionné par Jean-Lo... (1796)
E 117 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand, d'une p... (1798)
E 118 Conventions, titres, droits communaux.
Inventaire des effets du dragon. (Non indiqué)
E 119 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de garantie avancé par D[ ] Richard, de Ballaigues, en faveur de la commun... (1799)
E 120 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre les communes des Clées, Lignerolle et Montche... (1799)
E 121 Conventions, titres, droits communaux.
Registre des amodiations pour 14 et 15 ans des parcelles de terrain communal si... (1800-1883)
E 122 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Louis Manganel et... (1801)
E 123 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par David Martin et ... (1802)
E 124 Conventions, titres, droits communaux.
Acte d'affranchissement des redevances féodales (dîmes et censes) en faveur de ... (1804)
E 125 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Pierre-David Mang... (1805)
E 126 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, d'autre part, et Abraham Martin, dudit... (1805)
E 127 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Pécla... (1806)
E 128 Conventions, titres, droits communaux.
Vente aux enchères publiques organisée par la commune de Montcherand et attribu... (1807)
E 129 Conventions, titres, droits communaux.
Cession sous seing privé par la commune de Montcherand à François Grivel, huiss... (1808)
E 130 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé entre la commune de Montcherand et celle d'Orbe en ... (1808)
E 131 Conventions, titres, droits communaux.
Changement d'hypothèque en faveur de la commune de Montcherand, représentée par... (1810)
E 132 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre Madame Henriette Correvon-De Martines, d'une part, et la Munic... (1811)
E 133 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de Daniel Péclard, de Montcherand, contre la commune dudit lie... (1815)
E 134 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Grobe... (1825)
E 135 Conventions, titres, droits communaux.
Projet de convention sous seing privé par lequel la Municipalité de Montcherand... (1846)
E 136 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Louis Péclard, s... (1846)
E 137 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, et Fanchette, fille de Louise Guery, d... (1846)
E 138 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée entre la commune de Montcherand, d'une part, et François, fil... (1849)
E 139-142 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée entre la commune de Montcherand et l'Etat de Vaud au sujet de... (1867)
E 143 Conventions, titres, droits communaux.
Concession accordée par la Municipalité de Montcherand, Samuel Péclard étant sy... (1872)
E 144 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes du district d'Orbe concernant l'établissement du ... (1873)
E 145 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre 42 propriétaires de Montcherand parmi lesquels la commune pour... (1873)
E 146 Conventions, titres, droits communaux.
Acquisition en faveur de la commune de Montcherand contre les hoirs de Claude, ... (1877)
E 147-149 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune de Mont... (1878-1879)
E 150 Conventions, titres, droits communaux.
Bail à loyer de la carrière communale (plan folio 3 Nos 1 et 2) passé aux sieur... (1880)
E 151 Conventions, titres, droits communaux.
Le Conseil général accorde l'autorisation de vendre deux tombes au cimetière co... (1882)
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