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Archives officielles
AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand (1301-1960)
A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Fragment d'un volume intitulé "Livre de commune pour Montcherand". (1686-1722)
A 2 Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Fragment d'un livre de commune. (1732-1762)
A 3-5 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Livres de commune. (1763-1807)
A 5 bis Procès-verbaux de la Municipalité. (1801-1814)
A 6 Délibérations de la Municipalité. (1815-1837)
A 6 Géographie communale.
Cadastre.
Etat des fonds détenus par des propriétaires à Montcherand au début du XIXe siècle. (1801-1850)
A 7-16 Délibérations de la Municipalité. (1838-1960)
AA 0 Pièces annexes à la Municipalité.
Journées de commune. (1883-1904)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Carnet des absences. (1909-1923)
AA 1 bis-5 Pièces annexes à la Municipalité.
Brouillards des délibérations de la Municipalité. (1911-1929)
B Procès-verbaux du Conseil général. (1815-1873)
B 1-4 Procès-verbaux du Conseil général. (1873-1949)
BB 1 Pièces annexes au Conseil général.
Rapports de gestion, correspondance, préavis. (1885-1933)
C 1 Correspondance reçue. (1599-1760)
C 1 Correspondance reçue. (1764-1800)
C 1 Correspondance reçue.
Le dernier document est un rapport géologique et hydrologique sur les sources de Montcherand, pa... (1802-1902)
C 2-10 Correspondance reçue. (1873-1960)
D 1-8 Correspondance expédiée - copie de lettres. (1624-1958)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Fragments de missels. (1301-1500)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Traduction incomplète des franchises accordées à la ville et mandement des Clée... (1359)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Affranchissement de la servitude dite de la main-morte accordée par Guillaume d... (1363)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de non préjudice en faveur des habitants (non désignés) de Montcherand, ac... (1377)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Extrait d'une franchise d'omghelt ou de tavernage accordée par le prieur de Bau... (1406)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Promesse faite à Jehan Darbit, agissant comme gouverneur de Montcherand, par Pe... (1431)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de Jaquet Manganel et François Mangon, agissant comme gouverne... (1471)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Résumé d'un acte de vente en faveur de la commune de Montcherand par Henri Perr... (1471)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Ratification par Mermet Darbit, Jean Martin, Claude Mejat, Pierre Manganel, Gui... (1483)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance à ceux du château des Clées par Jean Manganel, gouverneur de Mon... (1523)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Compromis ou soumission de Claude Clerc, gouverneur de Montchrand, et Jehan Sar... (1525)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance en faveur de la commune de Montcherand (Jean-David, ex-gouverneu... (1545)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance des biens communs dépendants du prieuré de Baulmes par Pierre Pu... (1547)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par André, fils de feu Claude Manganel, agissant comme gouvern... (1558)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par la commune de Montcherand à Claude Veyturier.
Témoins : ... (1560)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de franchise touchant les lauds, confirmée par l'avoyer et le Conseil de... (1569)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne pour le château des Clées passée sur... (1569)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Décharge.
A LL EE déchargent ceux de Montcherand d'une partie des censes dues... (1576)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par LL EE de Berne à cause de leur jadis prieuré de Baulmes à ... (1579)
E 20-21 Conventions, titres, droits communaux.
Acensement passé par Gervais Péclard agissant comme gouverneur et au nom de la ... (1580)
E 22 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance à cause de la cure de Montcherand, par la commune du dit lieu po... (1581)
E 23 Conventions, titres, droits communaux.
Cession par Humbert Malherbe, bourgeois d'Orbe, à Maire Martin agissant comme g... (1588)
E 24-28 Conventions, titres, droits communaux.
Mandat souverain maintenant une Cour de justice à Montcherand, laquelle LL EE d... (1598)
E 29 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance à cause du château des Clées par la commune de Montcherand pour ... (1604)
E 30 Conventions, titres, droits communaux.
Acensement passé par Claude, Abraham et Pierre Martin, gouverneurs de Montchera... (1610)
E 31 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie en faveur de Benoît Vallotton des Clées, admis au communa... (1617)
E 32 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le lieutenant baillival d'Yverdon Imbert de Diesbach ... (1617)
E 33 Conventions, titres, droits communaux.
Acensement passé par Maire Clerc agissant comme gouverneur et au nom de la comm... (1621)
E 34 Conventions, titres, droits communaux.
Acensements passés par Maire Abraham et Louis Clerc, agissant comme gouverneurs... (1638)
E 35 Conventions, titres, droits communaux.
Admission au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie en faveur d'Is... (1650)
E 36-37 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre spectable David De Trey, ministre à Rances d'une part et les c... (1655)
E 38 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Etienne Manganel,... (1662)
E 39-40 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration du Conseil d'Orbe, en vertu de laquelle celui-ci reconnaît que la c... (1665)
E 41 Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance de la commune de Montcherand, représentée par Claude Manganel, s... (1666)
E 42 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par P... (1668)
E 43 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par P... (1668)
E 44 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Montcherand pour laquelle agis... (1670)
E 45 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par Pierre Péclard, gouverneur, Etienne Manganel, Jaques Vallo... (1670)
E 46 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par André Martin, gouverneur de Montcherand, Pierre Péclard, E... (1673)
E 47 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement passé par André Martin, gouverneur de Montcherand, Pierre Péclard, E... (1673)
E 48 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent Jean Ventu... (1675)
E 49 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent Jean Ventu... (1675)
E 50 Conventions, titres, droits communaux.
Inféodation passée par LL EE de Berne aux hoirs de noble Emmanuel Steiger, en s... (1676)
E 51 Conventions, titres, droits communaux.
Double de l'inféodation passée par LL EE de Berne aux hoirs de noble Emmanuel S... (1676)
E 52 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le bailli d'Yverdon aux communiers de Montcherand et ... (1677)
E 53 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Montcherand, représentée par Salomon Vallotton, gou... (1680)
E 54 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par A... (1683)
E 55 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration par laquelle la ville d'Orbe reconnaît que le droit d'eau dont elle... (1683)
E 56 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre Isaac Vallotton, de Montcherand, d'une part, Jean-Baptiste Bez... (1688)
E 57 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre les communes de Ballaigues, Lignerolle et Montcherand représen... (1700)
E 58 Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre David Escollier, justicier de Montcherand, d'une part, Etienne Ch... (1701)
E 59 Conventions, titres, droits communaux.
Cession par la communauté de Valeyres-sous-Rances, représentée par Moïse Monnie... (1706)
E 60 Conventions, titres, droits communaux.
Quittance de 500 florins accordée par la commune de Valeyres-sous-Rances à cell... (1706)
E 61 Conventions, titres, droits communaux.
Confirmation à bien plaire de la commune de Montcherand à celle d'Orbe d'un dro... (1711)
E 62 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre Jean-François Duvoisin, lieutenant de Montcherand, d'une part,... (1714)
E 63 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre David Péclard, gouverneur, et noble Claude Demonchy, agissant ... (1715)
E 64 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration sous seing privé par laquelle noble [ ] Demuralt, confirme à la com... (1722)
E 65 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis sous seing privé en faveur du même [ ] De Muralt contre la commune de Mo... (1724)
E 66 Conventions, titres, droits communaux.
Fragment d'une convention sous seing privé entre la commune de Valeyres-sous-Ra... (1725)
E 67 Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration du Conseil d'Orbe reconnaissant que le droit d'eau dont il jouit su... (1726)
E 68 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la ville d'Orbe d'une part, et les députés des communes des Cl... (1727-1728)
E 69 Conventions, titres, droits communaux.
Cession en faveur de la commune de Montcherand par Catherine-Elisabeth Grobet, ... (1732)
E 70 Conventions, titres, droits communaux.
Adjudication en faveur de la commune de Montcherand contre les sieurs Charles e... (1734)
E 71 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos et à record attribué par Pierre-Nicolas Duvoisin, lieutenant e... (1735)
E 72 Conventions, titres, droits communaux.
Réception au communage de Montcherand soit lettre de bourgeoisie accordée par l... (1735)
E 73 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de noble Samuel De Muralt, bourgeois de Berne, bailli de Grand... (1736)
E 74 Conventions, titres, droits communaux.
Copie d'une lettre de rente passée en faveur de M.
Ferdinand Lemerle, d'Yverd... (1737)
E 75 Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre les communes d'Orbe, de Rances et de M... (1738)
E 76 Conventions, titres, droits communaux.
Convention amiable sous seing privé passé entre la commune de Valeyres-sous-Ran... (1739)
E 77 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par la commune de Montcherand à celle d'Orbe de procéder ... (1739)
E 78 Conventions, titres, droits communaux.
Amodiation passée par Pierre-Abraham Martin, agissant comme gouverneur et au no... (1739)
E 79 Conventions, titres, droits communaux.
Constitution d'hypothèque par Charles Abraham, de Montcherand, débiteur du chât... (1743)
E 80 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand pour laquelle agissent Pierre-Dav... (1746)
E 81 Conventions, titres, droits communaux.
Renouvellement pour une nouvelle période de 9 ans de l'amodiation de la fontain... (1747)
E 82 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand contre Jean-Isaac Grobet, dudit l... (1751)
E 83 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Montcherand, représentée par l... (1754)
E 84-85 Conventions, titres, droits communaux.
Lettres de bourgeoisie accordées par la commune de Montcherand, représentée par... (1756)
E 86 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Montcherand représentée par Et... (1765)
E 87 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la ville d'Orbe contre celle de Montcherand d'une fontaine ... (1765)
E 88-90 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Abraham-Siméon M... (1768)
E 91-92 Conventions, titres, droits communaux.
Cession accordée par Pierre-François Conod et Jean-Jaques Bezuchet, agissant co... (1768)
E 93-94 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis en faveur de la commune de Montcherand représentée par Louis Clerc le je... (1769)
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