Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Mézières Fonds d'archives de la commune de Mézières (1631-1960)
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          • A.21 g Administration générale, origines. Manifestations diverses (centenaire). (1903)
          • A.21 h Administration générale, origines. Industrie, commerce, div. (1906)
          • A.21 j Administration générale, origines. Médecins - vétérinaires - sages-femmes. (1839-1908)
          • A.22 a Administration générale, origines. Affaire Pasche - Destraz, poursuites. (1933)
          • A.22 b Administration générale, origines. Affaire Camille Desmeules, dommages causés par une source. (1934)
          • A.22 c Administration générale, origines. Affaire Mézières / Jeanne Dubois, c/ fille illégitime. (1773)
          • A.22 d Administration générale, origines. Affaire Mézières / 3 frères Emery c/ bois. (1778)
          • A.22 e Administration générale, origines. Affaire Mézières - Carrouge - Les Cullayes, compâturages. (1768-1802)
          • A.22 g Administration générale, origines. Sentence baillivale c/ Claude Buttet de Ferlens. (1693)
          • A.23 a Administration générale, origines. Acquis. (1829-1900)
          • A.23 b Administration générale, origines. Ventes. (1870-1919)
          • A.23 c Administration générale, origines. Cessions. (1801-1857)
          • A.23 d Administration générale, origines. Echanges. (1808-1897)
          • A.23 e Administration générale, origines. Prononciations. (1694)
          • A.23 f Administration générale, origines. Collocations. (1820)
          • A.23 g Administration générale, origines. Actes de revers. (1744-1809)
          • A.23 h Administration générale, origines. Transactions. (1802-1891)
          • A.23 j Administration générale, origines. Conventions. (1774-1915)
          • A.24 a Administration générale, origines. Décrets-lois directives, exécutions (?) de la période de la République Helvétique. (1798-1801)
          • B.21 a-5 Finances communales, comptes. Comptes communaux en feuillets. (1756-1829)
          • B.22 a Finances communales, comptes. Dîmes et censes. (1796-1812)
          • B.22 b Finances communales, comptes. Obligations. (1631-1847)
          • B.22 c Finances communales, comptes. Lettres de rentes. (1879)
          • B.22 d Finances communales, comptes. Cédules. (1836-1883)
          • B.22 e Finances communales, comptes. Monnaies, tableau de réduction. (1850)
          • B.22 f Finances communales, comptes. Comptes des créances remises par la Nation. (1799)
          • B.22 g Finances communales, comptes. Dette nationale. (1799)
          • C.21 a.1 Plans d'enquête. Enquêtes privées A-H. (-1955)
          • C.21 a.2 Plans d'enquête. Enquêtes privées J-K. (-1955)
          • C.21 a.3 Plans d'enquête. Enquêtes privées L-Z. (-1955)
          • C.22 a Géographie communale. Cadastre, reconnaissances. (1843)
          • C.22 b Géographie communale. Limites Mézières. (1857)
          • C.22 c Géographie communale. Limites diverses : "Monceau entre les Planches, le Vin Moulin et le Bas des Clos. (1786-1800)
          • C.22 d Plans d'enquête. Permis de construire. (1939-1959)
          • C.22 e Géographie communale. Plan directeur Es Marèches, etc. (1693)
          • C.22 f Géographie communale. Signal trigonométrique. (1911-1913)
          • C.22 g Géographie communale. Passations à clos et à record. (1771)
          • C.23 a Géographie communale. Améliorations foncières, assainissements. (1898-1932)
          • D.21 a Recensement des cultures. (1926-1941)
          • D.21 b Recensement agricole. (1883-1893)
          • D.21 c Recensement du bétail. (1906-1956)
          • D.21 d Recensement des entreprises. (1905)
          • D.22 a Population. Registres. Cartes d'identité (demandes et photographies). (1940-1960)
          • D.23 a Population. Registres. Contrôle des habitants, cartes. (1949-1956)
          • D.23 b Population. Registres. Actes d'origine périmés. (1901-1960)
          • E. 21 a Etat civil divers. (1732-1818)
          • E.21 b Etat civil, bourgeoisie. Adoption Andrée Bolomey. (1818)
          • E.22 a1 Etat civil, bourgeoisie. Assurance Vieillesse et survivants (AVS) A-F. (Non indiqué)
          • E.22 a2 Etat civil, bourgeoisie. Assurance Vieillesse et survivants (AVS) G-L. (Non indiqué)
          • E.22 a3 Etat civil, bourgeoisie. Assurance Vieillesse et survivants (AVS) M-Z. (Non indiqué)
          • G.21 a Bâtiments communaux. Temple. (1922)
          • G.21 b Bâtiments communaux. Auberge. (1801-1909)
          • G.21 c Bâtiments communaux. Ecoles. (1836-1842)
          • G.21 d Bâtiments communaux. Salle communale. (1917)
          • G.21 e Bâtiments communaux. Salle de gymnastique. (1914)
          • G.21 f Bâtiments communaux. Salle de paroisse. (1952)
          • G.21 g Bâtiments communaux. Prisons. (1841)
          • G.21 h Bâtiments communaux. Stand-ciblerie. (1863-1910)
          • G.22 a Dossiers communaux. Vins, vignes, établissements publics divers. (1790-1871)
          • G.22 b Dossiers communaux. Pâturages. (1768-1802)
          • G.22 c Dossiers communaux. Cimetière. (1833)
          • G.22 d Dossiers communaux. Forêts, bois. (1741-1901)
          • G.22 e Dossiers communaux. Place d'armes. (1866)
          • G.23 a Dossiers communaux. Eaux. (1802-1931)
          • G.23 b Dossiers communaux. Egouts. (1933)
          • G.23 c Dossiers communaux. Fontaines, puits. (1869-1915)
          • G.23 d Dossiers communaux. Ponts. (1844-1884)
          • G. 24 a Dossiers communaux. Routes, chemins. (1871-1916)
          • G. 24 b Dossiers communaux. Charrois. (1787)
          • G.25 a Dossiers communaux. Cultes. (1822-1893)
          • G.25 b Dossiers communaux. Instruction publique. (1836-1936)
          • G.25 c Dossiers communaux. Corps enseignant. (1925)
          • G.25 d Dossiers communaux. Bibliothèque. (1865)
          • G.26 a Dossiers communaux. Postes. (1823-1916)
          • G.26 b Dossiers communaux. Téléphone - télégraphe. (1869-1924)
          • G.26 c Dossiers communaux. Chemins de fer. (1868-1957)
          • G.26 d Dossiers communaux. Eclairage, énergie. (1882-1914)
          • G.26 e Dossiers communaux. Service du feu. (1783-1924)
          • G.26 f Dossiers communaux. Police-gendarmerie. (1807-1844)
          • G.26 g Dossiers communaux. Militaire. (1798-1895)
          • Z.21 a-b Inventaires. (1894)
          • Z.22 Divers. Plaque du général Guisan. (Non indiqué)
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