Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune d'Assens
      • Archives officielles
        • AC Assens Fonds d'archives de la commune de Assens (1496-1960)
        • AC Malapalud Fonds d'archives de la commune de Malapalud (1429-1960)
          • A 1-5 Procès-verbaux de la Municipalité. (1816-1879)
          • A 6-8 Procès-verbaux de la Municipalité. (1880-1939)
          • A 9 Procès-verbaux de la Municipalité. (1940-1960)
          • B Délibérations du Conseil général. (1906-1960)
          • C 1-2 Correspondance reçue. (1801-1900)
          • C 3 Correspondance reçue. (1840-1865)
          • C 4-10 Correspondance reçue. (1941-1960)
          • D 1-5 Correspondance expédiée. (1840-1941)
          • E 1 Droits et titres. Prononciation. Concernant un litige entre les communes de Malapalud, d'Assens et de Bottens au suj... (1429)
          • E 2 Droits et titres. Echanges. De terrains. (1750-1870)
          • E 3 Droits et titres. Acte de revers. Pour la commune de Malapalud contre Antoine-Denis-François Déchampreux, de Sallin ... (1788)
          • E 4 Droits et titres. Achats, ventes et échanges. De terrains. (1801-1888)
          • E 5 Droits et titres. Cédules. (1801-1900)
          • E 6 Droits et titres. Convention. Entre la commune et la Société de la machine à battre de Malapalud. (1930)
          • E 6 Droits et titres. Convention. Echange entre la commune et Alfred-Joseph et Paul-Victor Longchamp. (1933)
          • E 6 Droits et titres. Convention. Droit de superficie accordé par la commune à la Société du battoir. (1940)
          • FA 1-2 Comptes communaux. (1760-1823)
          • FA 3-6 Comptes communaux. (1825-1902)
          • FA Comptes communaux. (1903-1942)
          • FA Comptes communaux. (1943-)
          • FA Comptes communaux. (1801-1900)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1867-1888)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Journal de la commune, soit dépenses et recettes de la municipalité. (1880-1896)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Pièces comptables. (1943-1955)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal. (1943-)
          • FC 1 Comptes des particuliers. (1819-1848)
          • FC 2 Comptes des particuliers. (1851-1960)
          • FD 1 Petites mises et heures des travaux en commune. (1943-1960)
          • FD 2 Mises de bois. (1942-1960)
          • FE 1-6 Bourse des pauvres; assistance publique. Comptes. (1812-1941)
          • FF 1 Impôts. Rachat des dîmes et censes. (1805)
          • FF 2 Impôts communaux. (1888)
          • FF 4 Impôts communaux. (1938-1960)
          • FF 3 Impôts fonciers. (1929-1956)
          • FG 1 Assurance incendie. (1909)
          • FG 2 Assurance mobilière et immobilière. (1935-1939)
          • GA 1 Reconnaissance. En faveur du château d'Echallens pour la commune d'Assens. (1517)
          • GA 2 Reconnaissance. Levée par égrège Thien en faveur des seigneurs de Lausanne, à cause de l'Abbaye de Montheron. (1660)
          • GA 3 Reconnaissance. Pour le four de Malapalud, signée Penier. (1729)
          • GA 6 Reconnaissance. De la limite territoriale entre Bottens et Malapalud. Rénovation de Bottens. (1900)
          • GA4 Cadastre et plans. Toisage de la fin de Dessous et du Bochet. (1804)
          • GA 5 Cadastre, par Golay, commissaire. (1842)
          • GA 7 Cadastre et plans. Réunion parcellaire de la commune. (1956)
          • GA 8 Cadastre et plans. Registre des propriétaires. (1901-1960)
          • GB 1 Travaux publics et chaussées. Suppression du sentier de Bochez. (1838)
          • GB 2 Travaux publics et chaussées. Entretien des routes. (1932)
          • H 1 Services Industriels. Eaux. Installation des canalisations et des hydrants dans le village. (1922)
          • I 1 Bâtiments publics. (-1960)
          • J 1-2 Enquêtes. Plans. (Non indiqué)
          • K Domaines: forêts. Réaménagement. (1930)
          • L 1 Règlements municipaux, mandats souverains. Serment des gouverneurs. (1701-1800)
          • L 2 Règlements municipaux. Constitution communale. (1798)
          • L 3 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaires. (1914-1928)
          • M 1 Militaire. Etat des chevaux. (1914)
          • M 2 Militaire. Registre du lait. (1916-1918)
          • N 1 Instruction publique. Correspondance relative à l'école et à la maison d'école. (1836-1895)
          • N 2 Instruction publique. Registre de classe. (1944-1945)
          • Q 1 Vie Civique. Registre civique. (1896-1960)
          • Q 2 Vie Civique. Registre des votations dans la commune. (1893-1941)
          • RA 1 Population. Vaccinations. (1873-1946)
          • RA 2-3 Population. Vaccinations antivarioliques et antidyphtériques. Contrôles. (1959-1960)
          • RA 4-7 Population. Actes d'origine délivrés. (1880-1960)
          • RA 8 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-1960)
          • RA1 0 Population. Recensements. (1901-1960)
          • RA 11 Population. Etat civil. Désignations. (1901-1960)
          • RA 12 Population. Actes d'origine périmés. (1901-1960)
          • RB 1 Agriculture, bétail. Recensements. (1901-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Autorisations de tombolas et de lotos. (1960)
          • T 1 Economie de guerre. Instauration de la Caisse de compensation pour mobilisés. (1943-1947)
          • U 1-4 Affaires judiciaires. Sentence baillivale, ordonnances et jugements. (1701-1800)
          • U 5 Affaires judiciaires. Procédure entre Malapalud et Assens au sujet du pâturage de la fin du Bochet. (1795)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procès entre Marie Longchamp et Joseph Pittet, pour recherche en paternité. (1811-1812)
      • Archives privées
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