|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives officielles
AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry (1214-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (800 entrées de plus)
Bleu F 237 Contentieux.
Contestation entre le Conseil de Lutry et l'hôpital de Moudon, soit Pierre-François Bugnon de Belmont son... (1744)
Bleu F 238 Contentieux.
Contestation entre Lutry et Payerne au sujet de l'enfant naturel de Daniel Rapin et de Marie Cordey. (1744-1745)
Bleu F 239 Contentieux.
Litige entre Lutry et Cully ou le grand voyer de LL EE concernant l'entretien des chemins. (1744-)
Bleu F 239 Contentieux.
Extraits d'abergements et d'amodiations. (1693-1733)
Bleu F 239 Contentieux.
Acte d'abergement de la Grange de Sales. (1742)
Bleu F 240 Contentieux.
Contestation entre Lutry et Curtille, concernant l'enfant illégitime de François Crot et Judith Mennet et... (1745)
Bleu F 241 Contentieux.
Conflits et compétences entre Lutry et Villette d'une part, et la cour baillivale de Lausanne de l'autre ... (1745-1789)
Bleu F 242 Contentieux.
Poursuites intentées par le Conseil de Lutry contre Jean-Philippe Mellioret de Montpreveyres pour délits ... (1745)
Bleu F 243 Contentieux.
Poursuite exercée par le Conseil de Lutry, soit l'inspecteur des chemins Dellient contre divers particuli... (1745-1746)
Bleu F 244 Contentieux.
Poursuite contre Claude Bolomey qui refuse de prêter le serment de garde forestier. (1745)
Bleu F 245 Contentieux.
Procès de la paroisse de Lutry contre les hoirs d'Etienne Marguerat, Louis Dubliez-Ruffy et sa femme, con... (1745)
Bleu F 245 Contentieux.
Contrat de mariage Marguerat-Ruffy. (1737)
Bleu F 246 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et les frères Ravessoud au sujet du transfert sur le territoire de Paude... (1745)
Bleu F 246 Contentieux.
Abergement par Jean Bugnon de Belmont, en faveur de Nicod Brochon de Ropraz, d'une parcelle de terrain au... (1534)
Bleu F 246 Contentieux.
Abergement en faveur des habitants des Monts de Pully, Lutry et des Râpes, avec autorisation de bâtir un ... (1686)
Bleu F 247 Contentieux.
Mandat adressé au vigneron de Monsieur de Montheron pour l'inviter à rétablir un canal au-dessus de la Bo... (1746)
Bleu F 248 Contentieux.
Différend entre le Conseil de Lutry et Abel Lavanchy, au sujet des frais occasionnés par la réparation d'... (1747-1748)
Bleu F 249 Contentieux.
Contestation entre le Conseil de Lutry et Esdras Diserens, demeurant sur le Mont de Lutry, au sujet d'un ... (1747-1748)
Bleu F 250 Contentieux.
Action en justice par le Conseil de Lutry contre Jean-Abram Cotterd et Jaques Gilliéron, qui refusaient d... (1749-1750)
Bleu F 251 Contentieux.
Procès intenté par le Conseil de Lutry à l'assesseur Cornut de Savigny, pour refus de participer aux rude... (1749-1750)
Bleu F 252 Contentieux.
Contestation entre Lutry et Daniel Descoulayers de Château-d'Oex, au sujet de l'assistance de Marie Aguet... (1749)
Bleu F 252 Contentieux.
Correspondance relative à l'assistance de Marie Aguet. (1739-1749)
Bleu F 253 Contentieux.
Différend entre Lutry et Villette au sujet du bornage des Poizats. (1749-1751)
Bleu F 254 Contentieux.
Procès entre Lutry d'une part, les consorts von der Weidt, Weck, Gottraux et de Castella de l'autre, conc... (1749-1750)
Bleu F 255 Contentieux.
Sentence baillivale rendue sur un différend entre le Conseil de Lutry, Claude Penard et Pierre Crausaz, a... (1750)
Bleu F 256 Contentieux.
Sentence baillivale réglant une indemnité de service demandée par Jean Marguerat en qualité de commandant... (1751)
Bleu F 257 Contentieux.
Clause en appel entre le conseiller Cassat et David Cordey des Monts de Lutry au sujet d'un fonds appelé ... (1751-1752)
Bleu F 258 Contentieux.
Oppositions par les communes de Mézières, Carrouge, Vucherens, les Cullayes et Montpreveyres à l'abergeme... (1752)
Bleu F 259 Contentieux.
Procès intenté par les Conseils de Lutry au receveur Lavanchy, irrégulièrement nommé conseiller (un membr... (1752)
Bleu F 260 Contentieux.
Poursuites pour une dette contestée contre Samuel Blanc. (1752)
Bleu F 261 Contentieux.
Poursuites contre Samuel Blanc, pour vol de bois. (1752)
Bleu F 262 Contentieux.
Litige entre Lutry et Pully au sujet du transport des malades à travers Pully. (1753)
Bleu F 263 Contentieux.
Procès entre Lutry et Vevey au sujet de la succession de Jean-Pierre Bron, décédé à Vevey le 22 janvier 1... (1753)
Bleu F 263 Contentieux.
Testament de Jean-Pierre Bron, homologué le 26 janvier. (1752)
Bleu F 264 Contentieux.
Information ouvert à l'instance du Conseil de guerre sur des désordres qui s'étaient produits à Forel le ... (1755)
Bleu F 265 Contentieux.
Procès en revendication d'un droit de bourgeoisie à Lutry, par les consorts Decastel demeurant à Lausanne... (1755-1756)
Bleu F 266 Contentieux.
Sentence baillivale rendue sur un litige entre les 4 paroisses de Lavaux et le sieur Wagner, grand commis... (1756-1760)
Bleu F 267 Contentieux.
Poursuites exercées par le Conseil de Lutry contre Marc-Elie Lavanchy pour refus de contribuer à l'assist... (1757)
Bleu F 268 Contentieux.
Litige entre Lutry et Villette concernant l'assistance des pauvres ressortissant de Villette habitant à L... (1757)
Bleu F 269 Contentieux.
Revendication d'un droit de bourgeoisie à Lutry par les frères Moennoz de Pully. (1757-1760)
Bleu F 270 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et Jaques-Michel Blanchet, ancien gouverneur, au sujet de la reddition d... (1758)
Bleu F 271 Contentieux.
Procès intenté par le Conseil de Lutry à Jaques-Jonas Lavanchy, pour délits forestiers. (1758-1759)
Bleu F 272 Contentieux.
Contestation entre Lutry et Villette au sujet de l'assistance de leurs pauvres, le tir au papegay, etc. (1758-1759)
Bleu F 272 Contentieux.
Copie d'un traité. (1727)
Bleu F 273 Contentieux.
Procès entre Lutry et Saint-Saphorin au sujet de promesses de mariage faites par Jacob Rey de Chexbres à ... (1759-1760)
Bleu F 274 Contentieux.
Contestation entre l'Hôpital de Lutry et les hoirs de Jean-Baptiste Blanchet au sujet du remboursement d'... (1760-1775)
Bleu F 275 Contentieux.
Mandat baillival adressé de la part du Conseil de Lutry à l'assesseur Liardet de Belmont, concernant la c... (1762)
Bleu F 276 Contentieux.
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre Lutry et Paudex d'une part et les sieurs Wagner et Lomba... (1763)
Bleu F 277 Contentieux.
Décision du Conseil de Lutry concernant l'assesseur Paschoud qui s'était permis des remarques désobligean... (1764)
Bleu F 278 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et Jean-Baptiste Marguerat de Cugy, relatif à un droit de bourgeoisie à ... (1765)
Bleu F 279 Contentieux.
Contestation entre Lutry et le vigneron de Payerne à propos de la perception de la dîme sur une parcelle ... (1766-1767)
Bleu F 280 Contentieux.
Arrêt de Consistoire suprême sur une recherche en paternité par Jeanne Haldi. (1768)
Bleu F 281 Contentieux.
Action juridique intentée par le Conseil de Lutry contre Etienne Gilliéron, demeurant sur les Monts, pour... (1769)
Bleu F 282 Contentieux.
Différend entre le Conseil de Lutry d'une part, et Gédéon, Jean, Samuel et Pierre Noverraz de Villette, d... (1769-1770)
Bleu F 283 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et Jean-François Paschoud, roi du papegay, concernant la franchise des l... (1769)
Bleu F 284 Contentieux.
Contestation entre le Conseil de Lutry et Emmanuel Gay, vigneron à Prilly, au sujet d'un droit de bourgeo... (1770)
Bleu F 285 Contentieux.
Procédure entre Lutry et Villette d'une part, et Jean-Pierre Michoud de Riex de l'autre, au sujet de l'as... (1770-1771)
Bleu F 286 Contentieux.
Procès entre le Conseil de Lutry et Jean-Abram Marguerat justicier, au sujet de la construction d'un mur ... (1770-1777)
Bleu F 287 Contentieux.
Litige entre Denis Sorbière, pasteur à Savigny et le Conseil de Lutry au sujet de la fourniture de vin de... (1772-1778)
Bleu F 288 Contentieux.
Litige entre les paroisses de Lutry et Villette d'une part, et Abraham Bessançon demeurant à Mathold de l... (1773-1781)
Bleu F 288 Contentieux.
Transaction entre Lutry et Villette. (1574-1727)
Bleu F 289 Contentieux.
Procès pour délits forestiers intenté par le Conseil de Lutry contre Daniel-Nicolas Marguerat (Liste des ... (1773-1774)
Bleu F 290 Contentieux.
Mandat d'opposition, notifié au Conseil de Lutry de la part de noble Pierre-Louis-Etienne de Crousaz, sei... (1773)
Bleu F 291 Contentieux.
Procès entre le Conseil de Lutry et Michel Blanc de Belmont au sujet de la finance d'habitation réclamée ... (1774-1775)
Bleu F 292 Contentieux.
Poursuites exercées par le conseil de Lutry contre Moïse Marguerat du même lieu, pour injures et voies de... (1775)
Bleu F 293 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et les habitants du hameau du Châtelard, du Miroir et de Savuit concerna... (1776-1778)
Bleu F 294 Contentieux.
Poursuites exercées par le Conseilde Lutry contre Jean-Samuel Diserens, demeurant au Châtelard, pour insu... (1776-1777)
Bleu F 295 Contentieux.
Contestation entre le Conseil de Lutry et Jean-Jaques Marguerat au sujet de l'assistance demandée par ce ... (1777)
Bleu F 296 Contentieux.
Procès entre Lutry et les familles Crot (Ducros) et Vanat au sujet d'un droit de bourgeoisie à Lutry reve... (1777-1779)
Bleu F 297 Contentieux.
Procédure instruite à l'instance des frères Cordey, demeurant sur les Monts de Lutry, contre le Conseil d... (1778)
Bleu F 298 Contentieux.
Litige entre la ville de Lutry et Jeanne Etiennaz Mégroz relatif à un empiètement sur le cimetière; Plan ... (1778)
Bleu F 299 Contentieux.
Poursuites exercées par le Conseilde Lutry contre Jean-Abraham Favre et Nicolas Lavanchy, pour insultes e... (1778-1779)
Bleu F 300 Contentieux.
Contestation entre le Conseil de Lutry et le Consistoire de Lutry au sujet de préséance aux services de S... (1778-1779)
Bleu F 301 Contentieux.
Différent entre le Conseil de Lutry et le pasteur du lieu Pierre Bournet, au sujet des services de commun... (1779-1780)
Bleu F 302 Contentieux.
Contestation entre le banneret et le Conseil de Lutry d'une part, et le Rière-Conseil dudit lieu de l'aut... (1779)
Bleu F 303 Contentieux.
Procès entre Lutry et Belmont au sujet de leurs droits de pâturage au Jorat dès le Crêt-Udry à la Chamber... (1779-1783)
Bleu F 303 Contentieux.
Actes produits dans le procès de 1779-1783 entre Lutry et Belmont au sujet de leurs droits de pâturage au... (1381-1721)
Bleu F 304 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et d'autre part, Daniel-François Marguerat et Antoine Burel aubergistes ... (1779)
Bleu F 305 Contentieux.
Demande d'enquête par LL EE de Berne concernant l'origine et la bourgeoisie de Jean-Baptiste Guex, charpe... (1779)
Bleu F 306 Contentieux.
Poursuites exercées par le Conseil de Lutry contre Nicolas Lavanchy, pour délits forestiers. (1779-1789)
Bleu F 307 Contentieux.
Opposition par noble Pierre-Louis-Etienne de Crousaz, seigneur de Corsier, à la construction d'un couvert... (1780)
Bleu F 308 Contentieux.
Revendication d'un droit de bourgeoisie à Lutry par Jaques-Antoine Devaud, des Culayes et ses fils. (1780)
Bleu F 309 Contentieux.
Procès intenté par Catherine veuve de Jean Rey, au Conseil de Lutry, en remboursement des frais d'assista... (1780-1781)
Bleu F 310 Contentieux.
Litige entre la paroisse de Lutry et Aaron Crausaz, roi du papegay, qui refuse de payer le droit de mutat... (1781)
Bleu F 311 Contentieux.
Contestation entre la ville de Lutry et Samuel Paschoud au sujet du salaire dû à ce dernier comme command... (1781-1782)
Bleu F 312 Contentieux.
Poursuites exercées par la ville de Lutry contre Sigismond Cordey qui refusait de payer une amende de 18 ... (1781-1782)
Bleu F 313 Contentieux.
Recherche en paternité par Marie Delessert et la ville de Lutry contre Jean Chanson de Bursinel. (1781-1782)
Bleu F 314 Contentieux.
Cause consistoriale intentée à Jean-David Pidoux de Forel sur Lucens, pour l'obliger à reconnaître l'enfa... (1782)
Bleu F 315 Contentieux.
Procès en revendication d'un droit de bourgeoisie, intenté à la ville de Lutry par Emmanuel Bastian, deme... (1782-1783)
Bleu F 316 Contentieux.
Sentence baillivale rendue à l'instance de Jeanne-Marie Décombaz, femme de Daniel Marguerat, en restituti... (1782)
Bleu F 317 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et le conseiller Lavanchy, au sujet du remboursement d'une lettre de ren... (1782)
Bleu F 318 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et Jean-François Diserens, à propos de la ferme du four banal. (1782)
Bleu F 319 Contentieux.
Litige entre le Conseil de Lutry et le conseiller Burnier au sujet de la nomination des commissions. (1783)
Bleu F 320 Contentieux.
Litige entre Lutry et Villette relatif à l'assistance des pauvres à charge commune; Liste des bourgeois r... (1783-1788)
Bleu F 320 Contentieux.
Acte de bourgeoisie de Gabriel Diserens. (1590)
Bleu F 321 Contentieux.
Intervention de la commune de Lutry dans la faillite de Jean-Noé Diserens, pour être payée de 83 florins ... (1783-1784)
Bleu F 322 Contentieux.
Sentence rendue par le Consistoire suprême de Berne dans une cause en paternité intentée à Jean-Louis Jol... (1783)
Bleu F 323 Contentieux.
Contestation entre Lutry et Paudex concernant un droit de pâturage; Opposition à la vente de terrains com... (1784-1785)
Bleu F 324 Contentieux.
Poursuites exercées par le Conseil de Lutry contre Jean-Etienne Lavanchy et Jean-Michel Lavanchy son frèr... (1784)
Bleu F 325 Contentieux.
Oppositions formées par le Conseil de Lutry à l'ouverture par Gabriel Apostelloz d'un débit de vin sur le... (1784)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2243 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|