Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Jorat-Menthue
    • Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
    • Archives de la commune de Juriens
    • Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
    • Archives de la commune de La Praz
    • Archives de la commune de La Rippe
    • Archives de la commune de La Sarraz
    • Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
    • Archives de la commune de L'Abbaye
    • Archives de la commune de L'Abergement
    • Archives de la commune de Lausanne
    • Archives de la commune de Lavey-Morcles
    • Archives de la commune de Lavigny
    • Archives de la commune du Chenit
    • Archives de la commune du Lieu
    • Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Le Vaud
    • Archives de la commune des Clées
    • Archives de la commune de Leysin
    • Archives de la commune de Lignerolle
    • Archives de la commune de L'Isle
    • Archives de la commune de Lonay
    • Archives de la commune de Longirod
    • Archives de la commune de Lovatens
    • Archives de la commune de Lucens
    • Archives de la commune de Luins
    • Archives de la commune de Lully
    • Archives de la commune de Lussery-Villars
    • Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
    • Archives de la commune de Lutry
      • Archives officielles
        • AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry (1214-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (600 entrées de plus)
          • Bleu F 63 Contentieux. Différend entre la ville de Lutry et François Gantin, Jaques Bovard et François Patoille alias Vaulet au ... (1577-1579)
          • Bleu F 64 Contentieux. Litige entre Lutry et Villette au sujet d'un abattage abusif au bois de la Chaux Requête. (1577)
          • Bleu F 65 Contentieux. Contestation entre la ville de Lutry et, d'autre part, Nicolas Gantin et les hoirs de Claude Gantin, entr... (1580)
          • Bleu F 66 Contentieux. Procès intenté par noble Claude de Lutry à deux frères Blécheret de Lausanne, en restitution de censes. (1581)
          • Bleu F 67 Contentieux. Poursuites exercées par la ville de Lutry contre Gervais de Rivaz sous Ouchy, pour défaut de remboursemen... (1582)
          • Bleu F 68 Contentieux. Sentence baillivale condamnant Jaques Danget de Russy en la châtellanie de Montagny (Fribourg) à la rétra... (1583)
          • Bleu F 69 Contentieux. Mandat baillival ordonnant à noble Claude de Lutry de mettre en possession de la ville de Lutry une maiso... (1583)
          • Bleu F 70 Contentieux. Procès intenté par Lutry à Belmont pour la contraindre à reconnaître une cense annuelle de 20 gros, pour ... (1584)
          • Bleu F 71 Contentieux. Poursuites pour reconnaissance de dettes exercées par la ville de Lutry contre les hoirs d'Olivier Benoît... (1585-1586)
          • Bleu F 72 Contentieux. Procès intenté par la ville de Lutry à Pierre et Louis Ravessoud frères meuniers au Paudex pour les oblig... (1585)
          • Bleu F 73 Contentieux. Procédure intentée par la ville de Lutry contre Claude Matrinjoz de Vallyé résidant à Lutry, débiteur d'u... (1585-1587)
          • Bleu F 74 Contentieux. Différend entre Lutry et Villette concernant l'entretien du pont de Calamin et la construction du temple ... (1585-1586)
          • Bleu F 75 Contentieux. Procès intenté par la ville de Lutry contre Jaques Pignarre notaire et bourgeois de Lausanne et Jaques Ch... (1586)
          • Bleu F 76 Contentieux. Sentence baillivale ordonnant la démolition d'un four construit au préjudice des droits de la ville par F... (1586)
          • Bleu F 77 Contentieux. Poursuites exercées par la ville de Lutry contre Jean-Baptiste Roche, de Lausanne et les hoirs de Pierre ... (1586-1587)
          • Bleu F 78 Contentieux. Poursuites exercées par la ville de Lutry contre les hoirs de Claude Villars bourgeois de Lausanne pour d... (1587-1588)
          • Bleu F 79 Contentieux. Poursuites exercées par l'hôpital de Lutry contre noble Claude de Montricher pour défaut de paiement de c... (1587-1588)
          • Bleu F 80 Contentieux. Intervention de la ville de Lutry dans la discussion de feu Jaques Perrin, pour obtenir le paiement de 10... (1588)
          • Bleu F 81 Contentieux. Poursuites exercées par la ville de Lutry contre Jaques Bouvard (Bovard) de la Crousaz, sous Grandvaux, p... (1588)
          • Bleu F 82 Contentieux. Procès intenté par la ville de Lutry à Adam Domenjoz et sa femme pour les contraindre à payer le lod sur ... (1588)
          • Bleu F 83 Contentieux. Litige entre la ville de Lutry et Louis Epaulaz marchand à Lausanne, au sujet d'un droit de propriété sur... (1588)
          • Bleu F 84 Contentieux. Procès intenté par la ville de Lutry contre Nicolas Blevet en restitution d'actes cédés à la ville la 9 f... (1590)
          • Bleu F 85 Contentieux. Procès intenté par la ville de Lutry à Claude de Lutry, pour abus forestiers dans la forêt de Gruz, bois ... (1590)
          • Bleu F 86 Contentieux. Procès intenté par noble Claude de Lutry, mayor dudit lieu, contre la ville de Lutry pour avoir fait publ... (1590)
          • Bleu F 87 Contentieux. Litige entre Lutry et Lausanne concernant la délimitation des Râpes d'avec le bois du Jorat; inventaire d... (1592-1602)
          • Bleu F 87 Contentieux. Litige entre les habitants de Lausanne et ceux de Lavaux concernant le Jorat. (1313)
          • Bleu F 87 Contentieux. Extraits du registre du Conseil de Lutry relatifs au Jorat. (1468-1535)
          • Bleu F 88 Contentieux. Poursuites pour dettes intentées par l'Hôpital de Lutry contre Pierre Ruffy de Riez et Nicolas Ruffy son ... (1593)
          • Bleu F 89 Contentieux. Litige entre noble Gabriel Deprez Seigneur de Corsier sur Lutry et de Corcelles le Jorat d'une part, et n... (1594-1596)
          • Bleu F 90 Contentieux. Procès entre Lutry et Pully concernant le Jorat (délimitation entre le Crêt des Allynioz et le riau du Ni... (1595-1596)
          • Bleu F 91 Contentieux. Sentence baillivale rendue sur une contestation entre Lutry et Jaques Peneveyres; réquisition d'expulsion... (1598)
          • Bleu F 92 Contentieux. Sentence souveraine rendue sur un différend entre LL EE de Berne et noble Claude de Lutry concernant les ... (1598)
          • Bleu F 93 Contentieux. Contestations entre Lutry et Villette au sujet de la création de la paroisse de Savigny, construction de ... (1598-1600)
          • Bleu F 94 Contentieux. Procès en dommage et intérêts intenté par la ville de Lutry à Charles Tissot pour dégâts causés à un sign... (1599-1600)
          • Bleu F 95 Contentieux. Contestation entre Lutry et LL EE de Berne relative aux droits de propriété et de fief sur le Jorat; dési... (Non indiqué)
          • Bleu F 96 Contentieux. Différend entre Lutry et Jean Planche, pour refus par ce dernier de payer la taille (requête en allemand)... (Non indiqué)
          • Bleu F 97 Contentieux. Intervention de la ville de Lutry dans la faillite d'Etienne Ballens; la ville avait cautionné un emprunt... (1601)
          • Bleu F 98 Contentieux. Contestations entre Lutry et Jacob Richard à propos de la cure de Savigny. (1602-1603)
          • Bleu F 99 Contentieux. Procès intenté par la ville de Lutry à Claude et Josué Bovard de la paroisse de Villette pour les contrai... (1603-1604)
          • Bleu F 100 Contentieux. Oppositions par la ville de Lutry à la construction d'une étable à porcs dans le fossé par Jacob Richard. (1605)
          • Bleu F 100 Contentieux. Abergement des fossés en faveur de la ville de Lutry. (1605)
          • Bleu F 101 Contentieux. Procès intenté par la ville de Lutry à Pierre Bergier, de Lausanne et ses frères Etienne et Samuel qui re... (1605)
          • Bleu F 102 Contentieux. Litige entre la paroisse de Lutry et les hoirs de noble François de Villarzel, au sujet du fief sur une p... (1607-1626)
          • Bleu F 103 Contentieux. Litige entre les 4 paroisses de Lavaux et LL EE de Fribourg concernant les péages de Rue et de Semsales. (1608-1610)
          • Bleu F 104 Contentieux. Sentence baillivale condamnant Pierre Burnier de Lutry à une amende pour rebellion et injures envers l'au... (1609)
          • Bleu F 105 Contentieux. Procès intenté par le conseil de Lutry aux hoirs de Hans Messelat, bourgeois et conseiller de Fribourg au... (1609)
          • Bleu F 106 Contentieux. Procès entre LL EE de Berne et la paroisse de Lutry au sujet d'une parcelle de vigne en Bochat; annexe : ... (1612)
          • Bleu F 107 Contentieux. Poursuites exercées par Pierre Paschoud amodiataire de l'arrivage des vins à Cully contre Pierre Sauljon ... (1619)
          • Bleu F 108 Contentieux. Mandat souverain obtenu par la ville de Lausanne dans un litige avec les villages du bailliage d'Yverdon ... (1621)
          • Bleu F 109 Contentieux. Difficultés enre la paroisse de Lutry et noble Pierre Forneret de Lausanne au sujet de la réception de ce... (1624-1630)
          • Bleu F 110 Contentieux. Extrait du Registre du Conseil de Berne touchant un différend entre les paroisses de Lutry, Villette et S... (1632)
          • Bleu F 111 Contentieux. Cause entre le grand voyer de LL EE d'une part, Lausanne et Saint-Saphorin d'autre part, relative au remb... (1645-1649)
          • Bleu F 112 Contentieux. Procès intenté aux paroisses de Lutry et Villette par le ministre de Savigny René Chastagnier, au sujet d... (1645-1648)
          • Bleu F 113 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Lutry contre Aimé Bolomey et Béat-Nicolas Feguely seigne... (1655-1660)
          • Bleu F 114 Contentieux. Poursuites exercées par la paroisse de Lutry contre Michel Paschoud et sa femme qui refusaient de payer l... (1659-1668)
          • Bleu F 115 Contentieux. Plainte déposée par le Conseil de Lutry contre Antoine Sarrin, maître d'école au dit lieu, pour incapacit... (1661)
          • Bleu F 116 Contentieux. Arrêt souverain rendu sur un différend entre Lausanne et Lutry concernant l'impôt de guerre; duplicata du... (1664)
          • Bleu F 117 Contentieux. Fragment d'une procédure entre ****** et Jaques Champrenaud, ministre à ****** au sujet d'une dîme que ce... (1669)
          • Bleu F 118 Contentieux. Contestation entre la paroisse de Lutry et Georges Beboux demeurant au Petit Bochet concernant la mesure ... (1672-1673)
          • Bleu F 119 Contentieux. Litige entre la paroisse de Lutry et le secrétaire Pierre Dellient à propos d'un règlement de comptes. (1673)
          • Bleu F 120 Contentieux. Procès intenté par la paroisse de Lutry à François Baatard, en restitution de l'abergement d'une parcelle... (1679-1683)
          • Bleu F 121 Contentieux. Litige entre Lutry et Villette d'une part et Montpreveyres et les Cullayes d'autre part au sujet de droit... (1680)
          • Bleu F 121 Contentieux. Arrêt souverain entre Lutry et les 5 communes du Jorat Voir F 56. (1569)
          • Bleu F 122 Contentieux. Litige entre la paroisse de Lutry et Jean-Pierre Favey, ancien châtelain dudit lieu demeurant à Cully, au... (1681-1697)
          • Bleu F 123 Contentieux. Sentence consistoriale rendue contre Pierre Pilloud, d'Assens, pour ivresse publique. (1681)
          • Bleu F 124 Contentieux. Procès entre d'une part Lutry (1681) et les 4 paroisses de Lavaux (1718) et , d'autre part, la commune de... (1681-1718)
          • Bleu F 125 Contentieux. Litige entre Lutry et Villette concernant la marque des vins (Sentence arbitrale pour Saint-Saphorin et C... (1681)
          • Bleu F 126 Contentieux. Sentence baillivale pour batterie entre le sieur Favey et M d'Hermenches. (1683)
          • Bleu F 127 Contentieux. Plainte portée par la paroisse de Lutry contre le commissaire Rebeur pour négligence et irrégularité dans... (1683)
          • Bleu F 128 Contentieux. Procès intenté par la paroisse de Lutry aux hoirs d'André Gantin pour défaut de paiement de censes assign... (1683)
          • Bleu F 129 Contentieux. Contestation entre Lutry et Villette d'une part, Jaques-Etienne Chappuis et son fils d'autre part concern... (1684-1689)
          • Bleu F 130 Contentieux. Litige entre la paroisse de Lutry et la veuve de François Paschoud concernant la vente du vin. (1686-1687)
          • Bleu F 131 Contentieux. Contestation entre la paroisse de Lutry et Jean-Louis Seigneux, lieutenant baillival de LL EE à Lausanne ... (1689-1690)
          • Bleu F 132 Contentieux. Différend entre Villette et Lutry d'une part, Mézières, les Culayes et Vucherens de l'autre au sujet des ... (1689)
          • Bleu F 133 Contentieux. Poursuites pour dettes et irrégularités administratives exercées par le Procureur patrimonial de LL EE co... (1691)
          • Bleu F 134 Contentieux. Sentence baillivale sur un différend entre la paroisse de Lutry et la veuve de Jean Peyvraz au sujet de l... (1693)
          • Bleu F 135 Contentieux. Litige entre Lutry et Villette concernant l'entretien de la grange de la dîme de Savigny. (Non indiqué)
          • Bleu F 136 Contentieux. Contestation entre le Conseil de Lutry et les bourgeois dudit lieu au sujet de la fixation du prix du vin... (Non indiqué)
          • Bleu F 137 Contentieux. Sentence baillivale rendue sur un litige entre Lutry et Villette au sujet de l'entretien des enfants de P... (1695)
          • Bleu F 138 Contentieux. Cause d'injures entre le Conseil de Lutry et Esdras Cornut justicier. (1696)
          • Bleu F 139 Contentieux. Différend entre les quatre paroisses de Lavaux et Vevey à propos de la perception d'une finance sur les m... (1697)
          • Bleu F 140 Contentieux. Enquête au sujet des désobéissances aux ordres du Conseil et des brutalités dont s'est rendu coupable le ... (1697)
          • Bleu F 141 Contentieux. Poursuites pour délits forestiers exercées par la paroisse de Lutry contre Gamaliel Cornut demeurant sur ... (1697)
          • Bleu F 142 Contentieux. Poursuites exercées par l'Hôpital de Lutry contre Jean de Loys de Villardin pour défaut de paiement de ce... (1698)
          • Bleu F 143 Contentieux. Contestation entre Lutry et Villette au sujet de la combourgeoisie et de la délimitation des paroisses en... (1700)
          • Bleu F 144 Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par la bourgeoisie de Lutry contre Jean-Pierre Mellioret. (1700-1701)
          • Bleu F 144 Contentieux. Poursuites contre François Mellioret pour un délit forestier commis par le père de ce dernier Saisie de b... (1702-1703)
          • Bleu F 145 Contentieux. Arrêts de LL EE de Berne concernant la nomination des régents de Savigny, objet d'un litige entre Lutry e... (1702-1704)
          • Bleu F 146 Contentieux. Jugement rendu par la Cour inférieure à l'instance de la Bourgeoisie de Lutry contre Noé Bovard qui avait... (1703)
          • Bleu F 147 Contentieux. Litige entre la Bourgeoisie de Lutry et l'Abbaye des Mousquetaires dudit lieu, au sujet de la nomination ... (1705)
          • Bleu F 147 Contentieux. Règlement de l'abbaye des tireurs. (1705-1716)
          • Bleu F 148 Contentieux. Mémoires sur un conflit de compétences entre la cour baillivale de Lausanne et les cours de justice 4 des... (1707)
          • Bleu F 149 Contentieux. Contestation entre Lutry et Samuel Baatard, cause indéterminée. (1707)
          • Bleu F 150 Contentieux. Procès entre la ville de Lutry et Jean-Pierre Mellioret de Montpreveyres, au sujet d'un prétendu délit fo... (1708-1711)
          • Bleu F 150 Contentieux. Délimitation de la seigneurie de Montpreveyres, sceau de la ville de Lutry, 26 novembre 1709. (1525-1690)
          • Bleu F 151 Contentieux. Enquête au sujet de l'envoi à Berne par certains particuliers de Lutry, pour protester contre l'exportati... (1709)
          • Bleu F 152 Contentieux. Litige entre Lutry d'une part et Gaspard Diserens, Antoine Bolomey et consorts de l'autre, cause indéterm... (1709)
          • Bleu F 153 Contentieux. Différend entre Lutry et Villette au sujet de l'assistance de la fille bâtarde de feu Pierre-François Jaq... (1710)
          • Bleu F 153 Contentieux. Acte d'origine de la paroisse de Villette en faveur de la famille Jaques. (1707)
          • Bleu F 154 Contentieux. Action en justice intentée par Lutry et le grand voyer Dutoit contre Etienne Gedey soit François Dechterm... (1711)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2443 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Maracon
    • Archives de la commune de Marchissy
    • Archives de la commune de Mathod
    • Archives de la commune de Mauborget
    • Archives de la commune de Mauraz
    • Archives de la commune de Mex
    • Archives de la commune de Mézières
    • Archives de la commune de Mies
    • Archives de la commune de Missy
    • Archives de la commune de Moiry
    • Archives de la commune de Mollens
    • Archives de la commune de Molondin
    • Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
    • Archives de la commune de Montanaire
    • Archives de la commune de Montcherand
    • Archives de la commune de Montherod
    • Archives de la commune de Montilliez
    • Archives de la commune de Mont-la-Ville
    • Archives de la commune de Montpreveyres
    • Archives de la commune de Montreux
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961