Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Lussery Fonds d'archives de la commune de Lussery (1670-1960)
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          • FE 4 Assistance publique. Correspondance. (1934-1939)
          • FE 4 Assistance publique. Commission d'assistance. (1944-1960)
          • FF 1 Impôts. Rôles des contribuables. (1943-1960)
          • FF 2 Impôts. Tableaux des imposés et registre civique pour le renouvellement de la Municipalité. (1827-1836)
          • GA 1 Plans de Lussery par Marc Roberti, commissaire. (1836)
          • GA 2 Extraits du cadastre pour la contenance du territoire de Lussery divisé par chapitre en jardins, prés, champs et pâturag... (1835)
          • GA 3 Extraits du cadastre. (1901-1960)
          • GA 4 Tableau du regroupement parcellaire. (1957)
          • GA 4a Plans cadastraux 1/2000 Jomini. (1957)
          • GA 5 Cadastre. (1901-1960)
          • GA 6 Cadastre. Etat descriptif. (1960)
          • GA 6a Plans d'ensemble Dizy-Lussery-Villars. (1949)
          • GB 1 Travaux publics. Correction de la Venoge. Mémoire, notice, devis, subventions. (1891)
          • GB 2 Travaux publics. Correction de la Venoge. Terrassements, calcul des déblais. (1891)
          • GB 3 Travaux publics. Entreprise pour la correction fluviale, comptes. (1902-1913)
          • GB 4 Travaux publics. Entretien des ouvrages de la Venoge. (1930)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal délimitation de la traversée de Lussery. (1931)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de classification des routes cantonales. (1950)
          • GB 9 Plans canalisations, servitudes. (1938)
          • BG 10 Plan d'extension du Canal Entreroches. (1957-1960)
          • GB 11 Travaux publics, ponts et chaussées. Pont sur Mollombaz. Autorisation. (1958)
          • GB 12 Travaux publics, ponts et chaussées. Collecteurs "Paquis-Moulin". (1960)
          • H 0 Services industriels. Permis pour conduite d'eau. (1893)
          • H 1 Services industriels. Plans de distribution d'eau. Réservoir et canalisation d'amenée. (1905)
          • H 2 Services industriels. Eau. Registre des concessionnaires. (1926-1933)
          • H 3 Services industriels. Eau. Correspondance-Alimentation-Débit-Compteurs-ECA (Etablissement cantonal d'assurance contr... (1937-1951)
          • H 4 Services industriels. Eau. Liste de concessionnaires. (Non indiqué)
          • H 5 Services industriels. Eau. Plan de conduite amenée de la station de pompage de Dizy au réservoir Villars- Lussery. (1942-1943)
          • H 6 Services industriels. Eau. Projet borne hydrante. (1949)
          • H 7 Services industriels. Eau. Registre des concessions. (1952-1960)
          • I 1-9 Bâtiments privés. Plans à l'enquête et correspondance. (Non indiqué)
          • J 0 Bâtiments publics. Maison de commune. Recensement des locaux disponibles pour le cantonnement militaire. (1950)
          • J 0 Bâtiments publics. Maison de commune. Permis de construire "Privés". (1950-1960)
          • J 1 Bâtiments publics. Maison de commune. Edification. (1808-1812)
          • J 2 Bâtiments publics. Maison de commune. Permis d'établissement du cabaret "A la Croix Blanche". (1872)
          • J 11 Bâtiments publics. Vieux collège. Reconstruction. (1837)
          • J 12 Bâtiments publics. Vieux collège. Transformation, aménagement de 2 appartements, horloge et cloche. (1955-1956)
          • J 12a Bâtiments publics. Vieux collège. Plans. (1954)
          • J 21 Bâtiments publics. Collège intercommunal. Esquisse projet A+13. (1922)
          • J 22 Bâtiments publics. Collège intercommunal. Copie de plans. (1931)
          • K 1 Domaines communaux. Registre des amodiations. (1898-1960)
          • L 1 Règlement de la Société de fromagerie. (1801-1900)
          • L 1 Règlement de police. (1903-1949)
          • L 1 Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1906)
          • L 1 Règlement du Conseil général. (1959)
          • M 1 Règlement des pompiers, assurance des sapeurs pompiers. (1939-1960)
          • M 2-3 Police des champs. Taupage, messeillerie. (1889-1951)
          • N 1 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire. (1883-1933)
          • N 1a Instruction publique. Conventions, enseignement primaire entre Lussery et Villars-Lussery. (1933-1943)
          • N 2 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire. (1954-1960)
          • N 2a Instruction publique. Rapport annuel, tableau des notes de promotion. (1960)
          • P 1 Acte notarié. Vente. (1792)
          • P 2 Accord et convenant entre des honorables gouverneurs et communiers des communes de Lussery et Villars. (1728)
          • Q 1-2 Vie civique. Procès-verbaux des votations. (1885-1960)
          • Q 3-5 Registres civiques. (1937-1960)
          • RA 1 Population. Registre de l'état civil. (1895-1930)
          • RA 2-3 Population. Permis de séjour. (1898-1900)
          • RA 4 Population. Etat civil. Actes d'adoption, jugements de divorces, actes de légitimation. (1801-1960)
          • RA 4 Population. Etat civil. Demandes de cartes d'identité. (1950-)
          • RA 5 Population. Onglet mortuaire. (1910)
          • RA 5 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-1942)
          • RA 6 Population. Inscription des actes d'origine. (1932-1960)
          • RA 7 Population. Registre des vaccinations. (1872-1952)
          • RA 8-9 Population. Contrôle des vaccinations anti-varioliques et anti-diphtériques. (1954-1960)
          • RA 10 Population. Actes d'origine périmés, tableaux de l'état civil: décès, mariages et naissances. (Non indiqué)
          • RB 1 Agriculture, bétail, industrie. (1916-1960)
          • S 1 Société de fromagerie de Lussery. Comptes. (1919-1949)
          • S 2 Sociétés locales. Pièces comptables. (1935-1950)
          • S 3 Société du battoir. Procès-verbaux. (1906-1960)
          • S 4 Société du battoir. Conventions, correspondance, circulaires, pièces comptables. (1901-1960)
          • T 1-2 Contrôle des denrées alimentaires. (1910-1917)
          • T 3 Fonds à durée temporaire. Fichier du rationnement. (1939-1945)
          • U 1 Litiges, affaires judiciaires. (Non indiqué)
        • AC Villars-Lussery Fonds d'archives de la commune de Villars-Lussery (1901-1960)
        • AC Villars-Lussery Fonds d'archives de la commune de Villars-Lussery (1737-1960)
      • Archives privées
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