Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Jorat-Menthue
    • Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
    • Archives de la commune de Juriens
    • Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
    • Archives de la commune de La Praz
    • Archives de la commune de La Rippe
    • Archives de la commune de La Sarraz
    • Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
    • Archives de la commune de L'Abbaye
    • Archives de la commune de L'Abergement
    • Archives de la commune de Lausanne
    • Archives de la commune de Lavey-Morcles
    • Archives de la commune de Lavigny
    • Archives de la commune du Chenit
    • Archives de la commune du Lieu
    • Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Le Vaud
    • Archives de la commune des Clées
    • Archives de la commune de Leysin
    • Archives de la commune de Lignerolle
      • Archives officielles
        • AC Lignerolle Fonds d'archives de la commune de Lignerolle (1371-1915)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (300 entrées de plus)
          • F 98 Affaires judiciaires. Mandat de saisie opéré à l'instance de la commune contre un particulier de Lignerolle. (1742)
          • F 99 Affaires judiciaires. Procédure pour droit de fournage instruite par la justice de Lignerolle à l'instance de l'amodia... (1742)
          • F 100 Affaires judiciaires. Procédure consistoriale instruite contre deux particuliers pour paillardise. (1742)
          • F 101 Affaires judiciaires. Sursis accordé à la commune de Lignerolle par un marchand à Orbe pour le paiement des intérêts d... (1748-1751)
          • F 102 Affaires judiciaires. Taxe des droits forestiers appartenant à la masse des biens en discussion de Mr de Lignerolle. (1750)
          • F 103 Affaires judiciaires. Mandat de saisie d'hypothèques sur un pré notifié à une hoirie au nom de la commune de Ligneroll... (1750)
          • F 104 Affaires judiciaires. Procédure baillivale entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part et celle des Clée... (1750)
          • F 105 Affaires judiciaires. Comptes d'une tutelle. (1751-1771)
          • F 106 Affaires judiciaires. Poursuites exercées par la commune de Lignerolle contre un particulier pour intérêts impayés et ... (1752)
          • F 107 Affaires judiciaires. Sursis accordé par un bourgeois d'Yverdon à la commune de Lignerolle pour le paiement du capital... (1752)
          • F 108 Affaires judiciaires. Hypothèques en faveur de la commune de Lignerolle contre un particulier de champs en garantie d'... (1754)
          • F 109 Affaires judiciaires. Oppositions formulées par la commune à la vente juridique projetée par les seigneurs de Lignerol... (1755)
          • F 110 Affaires judiciaires. Procédure baillivale entre la commune de Ballaigues et celle de Lignerolle au sujet de l'indivis... (1756)
          • F 111 Affaires judiciaires. Difficultés entre la commune de Lignerolle d'une part et celles des Clées, Rances, Sergey et L'A... (1758)
          • F 112 Affaires judiciaires. Ordonnance baillivale au sujet des insultes dont les charretiers des sels de Jougne avaient été ... (1759)
          • F 113 Affaires judiciaires. Saisie de terre, faite à l'instance de la commune de Lignerolle au préjudice d'une hoirie des Cl... (1759)
          • F 114 Affaires judiciaires. Adjudication d'une terre, en faveur de la commune contre le justicier de Lignerolle, son débiteu... (1760)
          • F 115 Affaires judiciaires. Adjudication d'un champ, en faveur de la commune contre les hoirs d'un débiteur ; rachat par lad... (1760-1764)
          • F 116 Affaires judiciaires. Procédure instruite par la justice de Ballaigues entre la commune des Clées et celle de Lignerol... (1761)
          • F 117 Affaires judiciaires. Différend entre la commune de Ballaigues et celle de Lignerolle au sujet de la possession d'une ... (1763)
          • F 118 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes exercées pas la commune de Lignerolle contre des particuliers. (1768)
          • F 119 Affaires judiciaires. Difficultés entre la commune de Lignerolle d'une part et celle des Clées au sujet des charrois p... (1769)
          • F 120 Affaires judiciaires. Différend entre la commune de Ballaigues et celle de Lignerolle au sujet d'une forêt. (1770)
          • F 121 Affaires judiciaires. Mandat baillival notifié de la part de la commune de Lignerolle à un particulier de Fey pour l'o... (1771)
          • F 122 Affaires judiciaires. Défense de parcours faite à la commune de Ballaigues par celle de Lignerolle sur son territoire. (1771)
          • F 123 Affaires judiciaires. Opposition faite par un particulier d'Orbe contre la saisie de deux plantes de bois faite à son ... (1772)
          • F 124 Affaires judiciaires. Mandat baillival notifié à la commune de Montcherand de la part de celles des Clées, Lignerolle ... (1772)
          • F 125 Affaires judiciaires. Mandat baillival notifié à un particulier de Ballaigues de la part de la commune de Lignerolle à... (1772)
          • F 126 Affaires judiciaires. Sommation faite par la commune de Lignerolle à celle de Ballaigues, d'avoir à fournir du bois né... (1773)
          • F 127 Affaires judiciaires. Différend entre un curial et la commune de Lignerolle au sujet de la vente d'un mas de bois. (1774)
          • F 128 Affaires judiciaires. Renonciation par deux frères de Lignerolle en faveur de la commune de tous leurs droits à la suc... (1775)
          • F 129 Affaires judiciaires. Transaction amiable entre la commune et deux particuliers de Lignerolle au sujet d'une récolte d... (1777)
          • F 130 Affaires judiciaires. Difficultés entre les communes de Ballaigues et de Lignerolle au sujet d'un bornage. (1787)
          • F 131 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune de Lignerolle et Messieurs Tscharner et de Bonstetten concernant leur... (1788)
          • F 132 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en la justice de Rances notifiée par la commune de Lignerolle à deux sieu... (1790)
          • F 133 Affaires judiciaires. Procédure intentée par la commune à un particulier de Lignerolle qui avait mis quatre vaches de ... (1796)
          • F 134 Affaires judiciaires. Avis de saisie notifié par le recteur de la Bourse des pauvres à deux débiteurs en paiement d'un... (1798)
          • F 135 Affaires judiciaires. Compte de frais dus à un particulier de Lignerolle par la Chambre de régie et poursuites contre ... (1800)
          • F 136 Affaires judiciaires. Compte d'une tutelle. (1800)
          • F 137 Affaires judiciaires. Difficulté entre deux sieurs d'une part et les communes de Lignerolle et Ballaigues d'autre part... (1806)
          • F 138 Affaires judiciaires. Tentative de conciliation entre la commune de Ballaigues et celle de Lignerolle au sujet de leur... (1812)
          • F 139 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes et saisie opérées au préjudice d'une particulière au nom de la commune de... (1813)
          • F 140 Affaires judiciaires. Procès entre les 7 communes de la Terre des Clées et l'Etat de Vaud au sujet de la montagne du S... (1821-1823)
          • F 141 Affaires judiciaires. Procédure intentée par un particulier de Ballaigues contre la commune de Lignerolle qui lui cont... (1822)
          • F 142 Affaires judiciaires. Citation notifiée par le juge de paix du Cercle de Baulmes à des consorts pour répondre d'une sa... (1824)
          • F 143 Affaires judiciaires. Consultation d'un avocat à Orbe relative à l'abolition du droit de parcours. (1830)
          • F 144 Affaires judiciaires. Consultation d'un avocat à Orbe relative aux droits de communage. (1833)
          • F 145 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par la commune à un particulier. (1833)
          • F 146 Affaires judiciaires. Défense faite aux hoirs de Cerjat à la réquisition de la commune de Lignerolle, de poursuivre la... (1843)
          • F 147 Affaires judiciaires. Sommation par le juge de paix du Cercle de Baulmes au nom de la commune de Lignerolle à un maîtr... (1844)
          • F 148 Affaires judiciaires. Procédure de police instruite à l'instance de la commune de Lignerolle contre 3 particuliers de ... (1851)
          • F 149 Affaires judiciaires. Procès-verbal d'une enquête ouverte à la demande de la Municipalité de Lignerolle contre trois p... (1860)
          • F 150 Affaires judiciaires. Projet d'une plainte par le syndic contre l'ancien régent de Lignerolle pour diffamation, injure... (1860)
          • F 151 Affaires judiciaires. Résultat d'une enquête pour délit de maraudage commis par un menuisier de L'Abergement. (1860)
          • F 152 Affaires judiciaires. Séquestre à l'instance d'un entrepreneur de route du Piémont sur les créances appartenant à un m... (1864)
          • F 153 Affaires judiciaires. Différend entre la commune de Lignerolle et un particulier au sujet d'un empiètement sur le doma... (1871)
          • F 154 Affaires judiciaires. Sentence arbitrale dans une difficulté entre la commune de Lignerolle de un particulier au sujet... (1875)
          • F 155 Affaires judiciaires. Consultation d'avocats à Lausanne relative à l'article 9 de la transaction de 1826 concernant la... (1875)
          • F 156 Affaires judiciaires. Différend entre un entrepreneur de Lignerolle et la commune au sujet de l'exploitation d'une car... (1879)
          • G 1 Travaux. Devis et plans de la bergerie. (Non indiqué)
          • G 2 Plan d'une grange à Pont. (Non indiqué)
          • G 3 Plans relatifs à une conduite d'eau. (Non indiqué)
          • G 4 Projet de chemin de fer électrique routier de Vallorbe à Ballaigues. (Non indiqué)
          • G 5 Travaux. Devis soit convention pour la refonte de la petite cloche de Lignerolle entre la commune et des particuliers ... (1693)
          • G 6 Travaux. Devis et conventions pour les réparations à effectuer à la maison de commune. (1723)
          • G 7 Travaux. Convention pour la construction du mur du cimetière et d'une cheminée au corps de garde de Lignerolle. (1745)
          • G 8 Travaux. Conventions pour la maçonnerie du bâtiment de la forge. (1796)
          • G 9 Géographie communale. Plans géométriques du territoire de Lignerolle. (1815)
          • G 10 Géographie communale. Cadastre de Lignerolle. (1815)
          • G 11 Géographie communale. Cadastre de Lignerolle. (1815)
          • G 12 Géographie communale. Répertoire du cadastre de Lignerolle. (1815-1849)
          • G 13 Travaux. Convention pour la construction d'un mur sec séparant les propriétés des communes de Ballaigues et Lignerolle... (1827)
          • G 14 Convention pour la fourniture d'une pompe à incendie. (1828)
          • G 15 Services industriels. Eaux de la Marjolaine, étang voûté et roue hydraulique : plans, devis, soumissions, etc. (1838-1894)
          • G 16 Travaux. Devis pour la façon et la pose du portail du cimetière. (1840)
          • G 17 Travaux. Devis pour la construction d'une citerne. (1842)
          • G 18 Travaux. Devis et soumissions pour la reconstruction de la maison d'école. (1843)
          • G 19 Travaux. Devis d'un chalet. (1849)
          • G 20 Travaux publics. Cahier des charges et devis pour la correction d'un chemin. (1853-1855)
          • G 21 Travaux. Devis pour les réparations à effectuer à la pompe à incendie. (1855)
          • G 22 Travaux. Devis concernant le battoir à blé et la scie mécanique. (1859)
          • G 23 Travaux publics. Avant-toisé et estimation pour la construction de la traversée du village par une route. (1859)
          • G 24 Travaux. Devis des bois employés par la commune de Ballaigues à l'entretien d'un chalet. (1862-1868)
          • G 25 Travaux publics. Soumissions pour la correction d'une route dans sa traversée du village et agrandissement du cimetièr... (1863)
          • G 26 Travaux. Plans et devis relatifs à la reconstruction et au mobilier de l'auberge communale. (1864)
          • G 27 Travaux publics. Rapport sur les travaux exécutés pour la construction d'un chemin forestier. (1867)
          • G 28 Géographie communale. Plan cadastral de Lignerolle. (1868-1872)
          • G 29 Géographie communale. Cadastre original de commune. (1868-1914)
          • G 30 Travaux. Devis pour la fourniture d'une scie circulaire. (1873)
          • G 31 Travaux. Conventions pour la fourniture d'une chaudière à vapeur. (1874)
          • G 32 Travaux. Conventions pour la construction d'un mur sec entre une société propriétaire et un particulier. (1876)
          • G 33 Travaux. Plan pour une maison rustique. (1878)
          • G 34 Travaux. Soumissions pour des travaux de reblanchissage et menuiserie à exécuter dans la maison d'école. (1893)
          • G 35 Travaux. Soumissions pour la construction de deux abris et citernes. (1893)
          • G 36 Travaux. Soumissions pour la couverture d'un chalet. (1895)
          • G 37 Travaux. Plans et devis pour la restauration du temple. (1895)
          • G 38 Travaux. Soumissions pour la fourniture de deux fenêtres et construction de latrines aux Entes. (1896)
          • G 39 Services industriels. Plan, profil et coupe d'un transformateur électrique. (1898)
          • G 40 Travaux. Convention, etc pour la fourniture de deux cloches neuves et harmonisation de la troisième. (1902)
          • G 41 Services industriels. Service des eaux : plans, devis et soumissions relatifs au captage et distribution de l'eau. (1905-1906)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (91 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de L'Isle
    • Archives de la commune de Lonay
    • Archives de la commune de Longirod
    • Archives de la commune de Lovatens
    • Archives de la commune de Lucens
    • Archives de la commune de Luins
    • Archives de la commune de Lully
    • Archives de la commune de Lussery-Villars
    • Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
    • Archives de la commune de Lutry
    • Archives de la commune de Maracon
    • Archives de la commune de Marchissy
    • Archives de la commune de Mathod
    • Archives de la commune de Mauborget
    • Archives de la commune de Mauraz
    • Archives de la commune de Mex
    • Archives de la commune de Mézières
    • Archives de la commune de Mies
    • Archives de la commune de Missy
    • Archives de la commune de Moiry
    • Archives de la commune de Mollens
    • Archives de la commune de Molondin
    • Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
    • Archives de la commune de Montanaire
    • Archives de la commune de Montcherand
    • Archives de la commune de Montherod
    • Archives de la commune de Montilliez
    • Archives de la commune de Mont-la-Ville
    • Archives de la commune de Montpreveyres
    • Archives de la commune de Montreux
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961