Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Jorat-Menthue
    • Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
    • Archives de la commune de Juriens
    • Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
    • Archives de la commune de La Praz
    • Archives de la commune de La Rippe
    • Archives de la commune de La Sarraz
    • Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
    • Archives de la commune de L'Abbaye
    • Archives de la commune de L'Abergement
    • Archives de la commune de Lausanne
    • Archives de la commune de Lavey-Morcles
    • Archives de la commune de Lavigny
    • Archives de la commune du Chenit
    • Archives de la commune du Lieu
    • Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Le Vaud
    • Archives de la commune des Clées
    • Archives de la commune de Leysin
    • Archives de la commune de Lignerolle
      • Archives officielles
        • AC Lignerolle Fonds d'archives de la commune de Lignerolle (1371-1915)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
          • E 138 Privilèges et droits communaux. Condition d'une amodiation passée par un particulier de Lignerolle à des aubergistes d... (1838)
          • E 139 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un bâtiment à destination de scierie avec accessoires, par la commune à un pa... (1840)
          • E 140 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré, par la commune de Lignerolle aux filles mineures d'un juge d'instruct... (1841)
          • E 141 Privilèges et droits communaux. Echange d'un champ contre un droit de vue et propriété entre la commune et un particul... (1844)
          • E 142 Privilèges et droits communaux. Echange d'aisances communes contre un verger avec droit de vue entre la commune et un ... (1844)
          • E 143 Privilèges et droits communaux. Vente de pâturages par la commune à deux frères de Lignerolle. (1848)
          • E 144 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal du mesurage d'une route dans sa traversée du village. (1849)
          • E 145 Privilèges et droits communaux. Echange de deux places et d'un jardin entre la commune et un particulier de Lignerolle... (1852)
          • E 146 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une place, buaton [ ou boiton = porcherie] et jardin par la commune à un part... (1852)
          • E 147 Privilèges et droits communaux. Echange d'une place contre un pré et une place entre la commune et un particulier de L... (1852)
          • E 148 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un verger par la commune à un particulier de Lignerolle. (1852)
          • E 149 Privilèges et droits communaux. Echange d'une parcelle contre 3 parcelles de jardin entre la commune et les enfants mi... (1853)
          • E 150 Privilèges et droits communaux. Echange de pâturages contre de terrain nécessaire à la construction d'un chemin entre ... (1856)
          • E 151 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un mas rural par un particulier du Pont à un particulier de Lignerolle. (1858)
          • E 152 Privilèges et droits communaux. Bail à ferme donné par des particuliers de La Sagne près Sainte-Croix à un particulier... (1858)
          • E 153 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pâturage et chalet par la commune à des particuliers de Lignerolle. (1860)
          • E 154 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré pour y construire une usine par la commune à un particulier de Lignero... (1860)
          • E 155 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un champ par la commune de Lignerolle à un bourgeois de Lausanne. (1861)
          • E 156 Privilèges et droits communaux. Convention entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part et un particulier... (1865)
          • E 157 Privilèges et droits communaux. Délimitation entre la commune de Lignerolle d'une part et celles des Clées, L'Abergeme... (1869)
          • E 158 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de bois par la commune de Lignerolle à un particulier de Lausann... (1869)
          • E 159 Privilèges et droits communaux. Transaction relative à un chemin entre la commune et un particulier de Lignerolle. (1871)
          • E 160 Privilèges et droits communaux. Etat des biens-fonds possédés par la commune de Lignerolle : extrait du cadastre. (1872)
          • E 161 Privilèges et droits communaux. Echange de places entre la commune de Lignerolle et une particulière. (1872)
          • E 162 Privilèges et droits communaux. Convention entre les communes du district d'Orbe concernant l'établissement d'un maîtr... (1873)
          • E 163 Privilèges et droits communaux. Rachat d'un droit de coupage des bois par la commune de Lignerolle à celle de Ballaigu... (1877)
          • E 164 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune. (1879)
          • E 165 Privilèges et droits communaux. Location d'une carrière par la commune à un maître maçon. (1879)
          • E 166 Privilèges et droits communaux. Procuration donnée par la commune au syndic pour la représenter dans la reconnaissance... (1885)
          • E 167 Privilèges et droits communaux. Etat des biens-fonds possédés par la commune de Lignerolle : extrait du cadastre. (1886)
          • E 168 Privilèges et droits communaux. Droit d'eau concédé à la commune par un particulier. (1893)
          • E 169 Privilèges et droits communaux. Cédule créée en faveur de la commune par un particulier de Lignerolle. (1896)
          • E 170 Privilèges et droits communaux. Plan d'un terrain vendu par la commune à un particulier à un particulier. (1897)
          • E 171 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune. (1897)
          • E 172 Privilèges et droits communaux. Police d'abonnement à l'éclairage électrique par l'usine électrique des Clées en faveu... (1898)
          • E 173 Privilèges et droits communaux. Plan de terrains qui appartiennent en partie à la commune. (1900)
          • E 174 Privilèges et droits communaux. Amodiation de montagnes par la Municipalité à un particulier. (1900)
          • E 175 Privilèges et droits communaux. Autorisation donnée par le Conseil d'Etat à la commune de Lignerolle, de pouvoir contr... (1902)
          • E 176 Privilèges et droits communaux. Renouvellement d'un contrat pour la garde des moutons, entre la Municipalité et un ber... (1904)
          • E 177 Privilèges et droits communaux. Autorisation donnée par le département des travaux publics à la commune de Lignerolle ... (1906)
          • E 178 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Lignerolle et le Domaine de Valeyres-sous-Rances pour l... (1907)
          • E 179 Privilèges et droits communaux. Amodiation de pâturages par la Municipalité à un moutonnier. (1907)
          • E 180 Privilèges et droits communaux. Plan d'un terrain que la commune se propose de vendre à un particulier. (1907)
          • E 181 Privilèges et droits communaux. Constitution de servitudes par une particulière en faveur de la commune pour un droit ... (1908)
          • E 182 Privilèges et droits communaux. Constitution de servitudes par des consorts en faveur de la commune pour un droit de p... (1908)
          • E 183 Privilèges et droits communaux. Constitution de servitudes par un particulier en faveur de la commune pour un droit de... (1908)
          • E 184 Privilèges et droits communaux. Rapport de la commission pour la taxe des bâtiments : chalet et écurie chevaline à La ... (1912)
          • E 185 Privilèges et droits communaux. Bulletin de garantie pour le pressoir. (1912)
          • E 186 Privilèges et droits communaux. Police d'abonnement pour l'éclairage électrique au Versé par la Compagnie des forces m... (1912)
          • E 187 Privilèges et droits communaux. Accord entre la commune de Lignerolle et la Compagnie des forces motrices des lacs de ... (1912)
          • E 188 Privilèges et droits communaux. Rapport de la commission pour la taxe des bâtiments : écurie chevaline à La Thiolle. (1912)
          • E 189 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Lignerolle et le Département des travaux publics pour l... (1913)
          • E 190 Privilèges et droits communaux. Police d'abonnement pour l'éclairage électrique au Versé par la Compagnie des forces m... (1913)
          • F 1 Affaires judiciaires. Mandat baillival adressé aux communes des Clées, Rances, Valeyres-sous-Rances, L'Abergement et S... (Non indiqué)
          • F 2 Affaires judiciaires. Procédure entre les communiers de Lignerolle et les habitants du même lieu concernant la messeil... (Non indiqué)
          • F 3 Affaires judiciaires. Demande d'interdiction d'un particulier de Lignerolle, adressée par la Municipalité de Ligneroll... (Non indiqué)
          • F 4 Affaires judiciaires. Procédure entre la bourgeoisie des Clées et les communes de Lignerolle et Ballaigues concernant ... (1418)
          • F 5 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées d'une part et les communes de Lignerolle et Ballaigues conc... (1410-1419)
          • F 6 Affaires judiciaires. Procédure entre le curé de Lignerolle d'une part et les paroissiens de Lignerolle et des Clées, ... (1462)
          • F 7 Affaires judiciaires. Procédure entre la bourgeoisie des Clées et la commune de Lignerolle au sujet de leurs droits re... (1538)
          • F 8 Affaires judiciaires. Procédure entre les communes des Clées, Lignerolle et Ballaigues d'une part et un particulier de... (1593)
          • F 9 Affaires judiciaires. Prononciation arbitrale entre les communes des Clées, Valeyres-sous-Rances, Rances, Lignerolle e... (1602)
          • F 10 Affaires judiciaires. Procédure entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part et un noble de Jougne, au su... (1607)
          • F 11 Affaires judiciaires. Sentence arbitrale rendue par les seigneurs de Ballaigues et de Lignerolle entre les communes de... (1609)
          • F 12 Affaires judiciaires. Sentence baillivale rendue par le bailli d'Yverdon entre des nobles d'Erlach et Sturler d'une pa... (1634)
          • F 13 Affaires judiciaires. Sentence baillivale rendue entre les communiers de Lignerolle et le lieutenant des Clées au suje... (1649)
          • F 14 Affaires judiciaires. Sentence baillivale entre la bourgeoisie des Clées et les communiers de Lignerolle pour fait de ... (1649)
          • F 15 Affaires judiciaires. Procuration donnée par la commune à un particulier de Lignerolle pour la défense de ses intérêts... (1651)
          • F 16 Affaires judiciaires. Sentence baillivale rendue par le bailli d'Yverdon entre la commune de Lignerolle et le ministre... (1653)
          • F 17 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune de Lignerolle et un banderet au sujet d'un droit de pâturage. (1655)
          • F 18 Affaires judiciaires. Arrêt souverain rendu sur des différends entre le seigneur de Lignerolle d'une part et les commu... (1656-1657)
          • F 19 Affaires judiciaires. Notification de saisie faite à l'instance de la commune de Lignerolle contre l'hôpital d'Yverdon... (1658)
          • F 20 Affaires judiciaires. Sentence baillivale rendue entre les communes de Rances et Valeyres-sous-Rances, et celle de L'A... (1659)
          • F 21 Affaires judiciaires. Citation adressée par la commune à un particulier de Lignerolle pour sa cote d'impôt [de guerre?... (1660)
          • F 22 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en cour baillivale adressée à la commune de Rances en vue de l'arbitrage ... (1671)
          • F 23 Affaires judiciaires. Procédure instruite par la justice de Lignerolle contre des particuliers pour bétail gagé. (1685)
          • F 24 Affaires judiciaires. Procédure entre les communes des Clées et Lignerolle d'une part et celle de Ballaigues au sujet ... (1710)
          • F 25 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune de Lignerolle et celle des Clées qui prétendait être exemptée des cha... (1714)
          • F 26 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune de Lignerolle et celle des Clées qui prétendait tirer et faire l'exer... (1716)
          • F 27 Affaires judiciaires. Procédure entre une partie des communiers de Lignerolle et le Conseil dudit lieu qu'ils accusaie... (1720)
          • F 28 Affaires judiciaires. Bulletin de vote et procuration donnée par le Conseil Général à un particulier, pour la procédur... (1722)
          • F 29 Affaires judiciaires. Procès entre la commune et le seigneur de Lignerolle au sujet du règlement de police. (1722-1726)
          • F 30 Affaires judiciaires. Mandat baillival adressé au seigneur de Lignerolle à l'instance de la commune pour le sommer de ... (1722)
          • F 31 Affaires judiciaires. Demande en restitution d'un drapeau, de brochets et de seringues, rectification de bornes et che... (1723)
          • F 32 Affaires judiciaires. Demande en restitution d'archives et règlement de comptes, faite par la commune et l'abbaye au s... (1723)
          • F 33 Affaires judiciaires. Critique d'une liste de dépens fournie par la commune au seigneur de Lignerolle concernant des b... (1724)
          • F 34 Affaires judiciaires. Procédure instruite par la Chambre des appellations romandes entre le seigneur de Lignerolle et ... (1724)
          • F 35 Affaires judiciaires. Procédure baillivale instruite entre la commune et le seigneur de Lignerolle concernant le Rocha... (1724)
          • F 36 Affaires judiciaires. Procédure baillivale et appel entre la commune et le seigneur de Lignerolle au sujet de La Cerbe... (1724)
          • F 37 Affaires judiciaires. Procédure baillivale entre le seigneur de Lignerolle et un particulier à cause d'un agrandisseme... (1725)
          • F 38 Affaires judiciaires. Procédure baillivale entre un noble de Lignerolle et la commune pour le paiement d'une créance e... (1725)
          • F 39 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune et le seigneur de Lignerolle pour le paiement d'une créance et rétroc... (1725)
          • F 40 Affaires judiciaires. Mandats baillivaux et sommations adressés à la commune de Lignerolle et l'administrateur de la T... (1726)
          • F 41 Affaires judiciaires. Contestations entre la commune et l'ancien gouverneur de Lignerolle au sujet d'un prêt et d'un r... (1726)
          • F 42 Affaires judiciaires. Procédure instruite par la justice de Valeyres-sous-Rances et Rances, entre la bourgeoisie des C... (1727)
          • F 43 Affaires judiciaires. Mandat baillival notifié à la commune de Lignerolle à l'instance d'un commissaire pour paiement ... (1727)
          • F 44 Affaires judiciaires. Procédure intentée par un particulier à la commune de Lignerolle pour paiement d'une créance. (1727)
          • F 45 Affaires judiciaires. Mémoire et contre mémoire présentés par le seigneur et la commune de Lignerolle que le premier a... (1727)
          • F 46 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune et les seigneurs de Lignerolle au sujet d'un droit de coupage de bois... (1727)
          • F 47 Affaires judiciaires. Procédure intentée par le procureur fiscal à la commune de Lignerolle pour n'avoir pas choisi un... (1727)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (241 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de L'Isle
    • Archives de la commune de Lonay
    • Archives de la commune de Longirod
    • Archives de la commune de Lovatens
    • Archives de la commune de Lucens
    • Archives de la commune de Luins
    • Archives de la commune de Lully
    • Archives de la commune de Lussery-Villars
    • Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
    • Archives de la commune de Lutry
    • Archives de la commune de Maracon
    • Archives de la commune de Marchissy
    • Archives de la commune de Mathod
    • Archives de la commune de Mauborget
    • Archives de la commune de Mauraz
    • Archives de la commune de Mex
    • Archives de la commune de Mézières
    • Archives de la commune de Mies
    • Archives de la commune de Missy
    • Archives de la commune de Moiry
    • Archives de la commune de Mollens
    • Archives de la commune de Molondin
    • Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
    • Archives de la commune de Montanaire
    • Archives de la commune de Montcherand
    • Archives de la commune de Montherod
    • Archives de la commune de Montilliez
    • Archives de la commune de Mont-la-Ville
    • Archives de la commune de Montpreveyres
    • Archives de la commune de Montreux
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961