Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
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          • M 49 Titres acquittés. Obligation hypothécaire en faveur de la Caisse hypothécaire cantonale vaudoise par la commune des Cl... (1892)
          • M 50 Titres acquittés. Cédule en faveur de Samuel Rey receveur à Orbe, par la commune des Clées (Eugène Blanchet syndic); c... (1893)
          • M 51 Titres acquittés. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Foncier Vaudois contre la commune des Clées; capital: 25... (1913)
          • M 52 Titres acquittés. Cédule en faveur de François Frédéric Cochet demeurant à Montcherand, contre la commune des Clées; c... (1921)
          • M 53 Titres acquittés. Obligation sans hypothèque en faveur du Crédit Foncier Vaudois contre la commune des Clées; capital ... (1935-1941)
          • N 1-9 Comptes communaux. (1606-1943)
          • N 10 Comptes communaux et des Pauvres. (1944-1952)
          • O 1-6 Pièces justificatives. Comptes de la bourse des pauvres. (1685-1943)
          • P 1-25 Pièces justificatives. (1624-1699)
          • P 26-60 Pièces justificatives. (1700-1739)
          • P 61 Pièces justificatives. Construction du temple. (1739-1743)
          • P 62-76 Pièces justificatives. (1740-1791)
          • P 77 Pièces justificatives. Compte du rachat de la dîme des Clées. (1801-1811)
          • P 78-81 Pièces justificatives. (1801-1814)
          • P 82 Pièce justificative. Frais d'arpentage. (1822)
          • P 83-86 Pièces justificatives. (1829-1846)
          • P 87 Pièces justificatives. Incendie des Clées. (1848)
          • P 88-187 Pièces justificatives. (1849-1956)
          • Q 1 Rôles d'impôts. Giètes de guerre. (1677-1683)
          • Q 2 Rôles d'impôts. Impôt foncier. (1815)
          • Q 3 Rôles d'impôts. Impôt sur le bétail allant au pâturage. (1841)
          • Q 4 Rôles d'impôts. Cottet pour la perception des frais de taupage et de messeillerie. (1849-1854)
          • Q 5 Rôles d'impôts. Rôle des contribuables à l'impôt mobilier. (1879)
          • Q 6 Rôles d'impôts. Cottet pour la perception des frais de taupage et de messeillerie. (1881-1897)
          • Q 7 Rôles d'impôts. Cottet pour la perception des frais de taupage. (1907)
          • Q 8-10 Rôles d'impôts. Arrêté d'impôt communal. (1921-1929)
          • Q 11 Rôles d'impôts. Cadastre des prés, champs et jardins du territoire. (1907-1927)
          • Q 12-23 Rôles d'impôts. Arrêté d'impôt communal. (1930-1954)
          • R 1 Rentier. Constitution de cense par Girard Ressie demeurant aux Clées, fils de Christin (?) dit Monet de Cuarnens, en f... (1378)
          • R 2 Rentier. Constitution de cense par Pierre Jolomey d'Eclépens habitant Les Clées et Marguerite sa femme fille de feu Gu... (1506)
          • R 3 Rentier. Constitution de cense par Jean Gaillard de Sergey en faveur de Claude Dubois bourgeois des Clées agissant com... (1546)
          • R 4 Rentier. Constitution de cense en faveur de Noble Jean de Valleyre, bourgeois et gouverneur des Clées, absent, représe... (1548)
          • R 5 Rentier. Fragment d'un rentier en faveur de la Ville des Clées, rière Rances, Bofflens, Valleyres-sous-Rances, Les Clé... (1553-1586)
          • R 6 Rentier. Obligation par Victorien Guyot bourgeois des Clées en faveur de Jean François Besuchet et Hans Vallotton agis... (1630)
          • R 7 Rentier en faveur de la bourse des Clées. (1701-1716)
          • R 8 Rentier. Obligation en faveur de Jean Nicolas Conod gouverneur agissant comme tel et au nom de la commune des Clées pa... (1719)
          • R 9 Rentier. Obligation en faveur de Pierre Besuchet gouverneur des Clées et François Conod secrétaire dudit lieu par Fran... (1721)
          • R 10 Rentier. Constitution d'hypothèque en faveur de Pierre Bezuchet ancien gouverneur des Clées agissant au nom de dite bo... (1722)
          • R 11 Rentier. Obligation en faveur de Jacob Vallotton gouverneur des Clées par Jean Nicolas Conod justicier du même lieu ag... (1734)
          • R 12 Rentier. Obligation en faveur de la bourgeoisie des Clées par Jacob Rochat des Clées principal débiteur cautionné par ... (1738)
          • R 13 Rentier de la bourse des pauvres 1766-1800; Registre des délibérations de la bourse des pauvres 1744-1796. (1766-1800)
          • R 14 Rentier. Titre de l'emprunt contracté par le Canton du Léman contre les communes des districts d'Orbe et de La Vallée ... (1802)
          • R 15 Rentier de la bourse des pauvres. (1832-1854)
          • R 16-17 Rentier de la bourse communale et de celle des pauvres. (1876-1901)
          • S 1-2 Mises diverses. (1690-1867)
          • S 3 Mises et adjudications. Registre des bois à bâtir. (1844-1876)
          • S 4-8 Mises et adjudications diverses. (1856-1898)
          • S 9 Adjudications de travaux publics, emplois communaux, pensionnaires, baux à ferme etc. (1892-1914)
          • S 10 Mises et adjudications diverses. Signature des cautions de miseurs. (1893-1923)
          • S 11-13 Mises et adjudications. (1898-1914)
          • S 14-16 Mises diverses. (1914-1934)
          • S 17 Mises et adjudications. Signature des cautions de miseurs. (1923)
          • S 18-20 Mises diverses, double établi par le secrétaire du Conseil général. (1868-1906)
          • T 1 Sections et commissions. Procès-verbaux de la commission pour la vérification des polices d'assurance mobilière Les Cl... (1878)
          • T 2 Sections et commissions. Registres, circulaires et correspondance de l'office communal de ravitaillement des Clées (se... (1916-1920)
          • U 1-4 Finances communales. Registre des notes pour comptes annuels, répartitions. (1861-1933)
          • U 5 Finances communales. Registre des notes pour comptes annuels. (1934)
          • U 6 Finances communales. Comptes des particuliers. (1875)
          • U 7-13 Finances communales. Comptes des particuliers (répartitions). (1879-1885)
          • U 14-26 Finances communales. Comptes des particuliers. (1888-1899)
          • Y 1 Imprimés. Liturgie à l'usage de l'Eglise des Clées. (1774)
          • Y 2 Imprimés. Bible par J F Osterwald à l'usage de l'église des Clées. (1807)
          • Y 3 Imprimés. Rapports de la commission pour l'utilisation agricole des plaines de l'Orbe et de la Broye. (1865)
          • Y 4 Imprimés. Rapport de la Commission de classification des terrains intéressés à l'assainissement des marais de l'Orbe. (1895)
          • Y 5 Imprimés. Rapport technique et administratif concernant la création d'un service public d'automobiles entre Yverdon et... (1904)
          • Y 6 Imprimés. Guide officiel des Vallées de Joux et de l'Orbe (avec carte). (1905)
          • Y 7 Imprimés. Album du vieux Romainmôtier. (1918)
          • Y 8 Imprimés. Rapports d'institutions diverses. (Non indiqué)
          • Y 9 Imprimés. Livre d'or des familles vaudoises. (1919)
          • Y 10 Imprimés. Notice historique délivrée par la société vaudoise des Carabiniers à la société de tir des Clées, notice par... (1929)
          • Y 11 Imprimés. Guide officiel illustré de Vallorbe-Ballaigues, Orbe, Romainmôtier, Vaulion, Les Clées et des régions voisin... (1933)
          • I 15 Inventaires. Catalogue des droits communaux . (1747-1796)
          • Z 1 Inventaires. Catalogue. (1837)
          • Z 2 Inventaires. Inventaire général des archives des Clées. (1920)
      • Archives privées
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