Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
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          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1850 entrées de plus)
          • JJ 46 Conseil. Déclaration faite par le Conseil d'Avenches au bailli au sujet des vieux murs qui sont des biens publics et n... (1659)
          • JJ 47 Conseil. Lod baillival d'acquis fait par la Ville d'Avenches de Magdelaine Badel d'un petit morceau de bois situé rièr... (1692)
          • JJ 48 Conseil. Procédure et sentence inférieure d'Avenches, en faveur de la Ville, contre David Jaquier, qui avait coupé et ... (1721)
          • JJ 49 Conseil. Grâce de rachat concédée à la Ville d'Avenches par le recteur de l'Hôpital dudit lieu de la vente R 5. (1373)
          • JJ 50 Conseil. Humbert de Colombier et Guillaume de Frontignac reconnaissent avoir reçu 1500 florins de ceux d'Avenches pour... (1383)
          • JJ 51 Conseil. Copie non signée de la traduction signée et contenue en T 2, différend entre Avenches et Domdidier, au sujet ... (1664)
          • JJ 52 Conseil. Décision de LL EE de Fribourg sur différend entre Montagny, Domdidier et Dompierre d'une part, Saint-Aubin d'... (1494)
          • JJ 53 Conseil. Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52. (Non indiqué)
          • JJ 54 Conseil. Actes de reprise faite en faveur de la Ville d'Avenches, par la commune de Villars-les-Friques, du compâturag... (Non indiqué)
          • JJ 55 Conseil. Mandat baillival à l'encontre de la commune de Constantine pour non respect du droit de compâturage de celle ... (1737)
          • JJ 56 Conseil. Actes de reprises, faites de 3 ans en 3 ans, par les anciens communiers de Donatyre du compâturege dans le By... (Non indiqué)
          • JJ 57 Conseil. Admission et réception faite par la Ville d'Avenches de la famille des Reymond de Donatyre à compâturage rièr... (1696)
          • JJ 58 Conseil. Preuve que ceux de Donatyre de delà les murs n'ont aucun droit de compâturage Sus la Longe-Aigue et Es Ponts ... (1600-)
          • JJ 59 Conseil. Obligation en faveur de la Ville d'Avenches contre Pierre Rossallet, de 6 florins. (1556)
          • JJ 60 Conseil. Arrêt souverain sur les différends entre la Ville d'Avenches et ceux de Donatyre qui prétendaient être des bo... (1676)
          • JJ 61 Conseil. Procédure et sentence baillivale en faveur de la Ville d'Avenches contre 4 familles de Donatyre, lesquelles p... (1683)
          • JJ 62 Conseil. Expédient passé par Pierre Landriset de Donatyre, lequel contre les arrêts souverains H 30 et H 34, prétendai... (1702)
          • JJ 63 Conseil. Différend entre la Ville d'Avenches et la commune de Faoug, ladite commune de Faoug ayant refusé des terraïll... (1541)
          • JJ 64 Conseil. Règle du nombre de bétail que chacun des particuliers de Villarepos peut introduire rière Avenches. (1603)
          • JJ 65 Conseil. Double de O 17, au dos du présent est annoté qu'il y a confirmation souveraine de la règle JJ 64, sur le manu... (1605)
          • JJ 66 Conseil. Expédient passé par ceux de Villarepos, lequel se voit à la fin de la procédure O 42 (entre Avenches et Villa... (1747)
          • JJ 67 Conseil. Lod baillival d'investiture judiciale en faveur de la Ville d'Avenches de 2 pièces de terre situées rière Mur... (1709)
          • JJ 68 Conseil. Arrêt sur différend entre Antoine Micholaz et la Ville d'Avenches au sujet de la réfection des murailles du f... (1542)
          • JJ 69 Conseil. Passation à clos conditionnelle et passée par la Ville d'Avenches en faveur des enfants hoirs de feu noble Be... (1545)
          • JJ 70 Conseil. Arrêt sur différend entre Jean de Dompierre et la Ville d'Avenches, sur ce que ledit de Dompierre ayant tenu ... (1560)
          • JJ 71 Conseil. Arrêt souverain sur les mêmes difficultés déjà jugées en JJ 26, mais élevées par Cristoffle Blanc à la faveur... (1583)
          • JJ 72 Conseil. Clame de la Ville d'Avenches contre David Comte, capitaine de la compagnie des cavaliers de Payerne, pour n'a... (1683)
          • JJ 73 Conseil. Original de C 12, différend entre la Ville d'Avenches et le bailli à propos de la durée de la vente du vin. (1736)
          • JJ 74 Conseil. Lod baillival d'acquis fait par la Ville d'Abraham Fornerod d'un morceau de pré. (1714)
          • JJ 75 Conseil. Lod baillival en faveur de la Ville d'Avenches de collocation en la discussion des biens de feu Jacques-Samue... (1736)
          • JJ 76 Conseil. Lod baillival en faveur d'Antoine Landriset, de collocation sur la plus-value du chenevier (JJ 75). (1736)
          • JJ 77 Conseil. Investiture en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice des hoirs de Samuel Piguilloud de Vallamand-dessu... (1694)
          • JJ 78 Conseil. Double de HH 46, collocation de l'Hôpital d'Avenches en la discussion des biens de de Girard Blanc de Vallama... (1579)
          • JJ 79 Conseil. Collocation en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice des hoirs de feu Roch Bosson de Bellerive, d'une ... (1693)
          • JJ 80 Conseil. Collocation en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Pierre Quidort de Bellerive sur un morceau de ... (1696)
          • JJ 81 Conseil. Remise faite à l'Hôpital d'Avenches par Antoine et Périssonne Malez de 2 morceaux de vigne. (1474)
          • JJ 82 Conseil. Investiture en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Simon Loup, de jardins, de terrains et de pré. (1719)
          • JJ 83 Conseil. Lod baillival en faveur de l'Hôpital de la Ville d'Avenches au préjudice de Daniel et Jaqui Simonet de Faoug,... (1665)
          • JJ 84 Conseil. Lod baillival en faveur de l'Hôpital de la Ville d'Avenches de subhastation parée sur les biens de Catherine ... (1672)
          • JJ 85 Conseil. Confession faite par Jean-Frédéric Scheyterberg de Donatyre que la permission de mettre une sienne vache sur ... (1740)
          • JJ 86 Conseil. Pièces du procès de la chasse jugé par C 17 et éclairci par JJ 34. (1740)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
        • AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
        • AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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