|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
 Archives officielles
 AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (700 entrées de plus)
 K 1 Annexes au registre du Conseil général.
Pièces annexes au registre du Conseil général. (1829)
L - Bourse des pauvres.
Procès-verbaux des délibérations. (1744-1796)
M 1 Titres acquittés.
Vendition de cense soit obligation en faveur d'Aimé Conod bourgeois des Clées contre la commune des ... (1573)
M 2 Titres acquittés.
Lettre de rente en faveur de Magnifique Jacob Weiss bourgeois et conseiller de la Ville de Berne, pa... (1580)
M 3 Titres acquittés.
Lettre de rente en faveur du Banderet Doxat d'Yverdon contre Michel Blanchet agissant comme gouverne... (1629)
M 4 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Joseph Doxat bourgeois d'Yverdon, par discret Olivier Bezuchet agissant comm... (1665)
M 5 Titres acquittés.
Obligation en faveur de David Gettaz de Château d'Oex demeurant à Valeyres s/Rances par Jacob Vallot... (1689)
M 6 Titres acquittés.
Obligation en faveur de noble Emmanuel de Wussemberger bailli d'Yverdon par Jean Nicolas feu le lieu... (1692)
M 7 Titres acquittés.
Obligation en faveur de David Rossier bourgeois d'Orbe par Abram Vallotton et Frantz Bezuchet gouver... (1701)
M 8 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Jean Calame bourgeois de Valangin demeurant à Rances par Frantz Besuchet gou... (1703)
M 9 Titres acquittés.
Obligation en faveur de David Simon conseiller, justicier et bourgeois d'Orbe contre la commune des ... (1703)
M 10 Titres acquittés.
Obligation en faveur d'Emmanuel Steiger bourgeois de Berne par la commune des Clées pour laquelle ag... (1711)
M 11 Titres acquittés.
Obligation en faveur d'égrège François Conod de Rances par Olivier Conod gouverneur des Clées; Abram... (1707)
M 12 Titres acquittés.
Obligation en faveur de noble Jean Rodolphe de Treytorrens par Samuel Conod lieutenant Frantz Besuch... (1710)
M 13 Titres acquittés.
Cédule par François Besuchet agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées en faveur d... (1711)
M 14 Titres acquittés.
Obligation en faveur du seigneur d'Ependes, par la commune des Clées pour laquelle agissent : Jean N... (1711)
M 15 Titres acquittés.
Cédule par le lieutenant Conod, François Besuchet conseiller et Jean Baptiste Conod gouverneur, agis... (1713)
M 16 Titres acquittés.
Constitution d'hypothèques par la commune des Clées en faveur du sieur Long bourgeois et marchand d'... (1714)
M 17 Titres acquittés.
Obligation en faveur de noble Emmanuel de Steiger bourgeois de Berne par Samuel Conod lieutenant et ... (1714)
M 18 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Pierre et Benjamin Berger père et fils, bourgeois d'Orbe par Samuel Conod li... (1715)
M 19 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Jean François Faure bourgeois d'Orbe par Jonas Bolle justicier et gouverneur... (1716)
M 20 Titres acquittés.
Lettre de rente en faveur de Jean Rodolphe Wild commis des péages de LL EE à Yverdon par Abraham Bon... (1717)
M 21 Titres acquittés.
Obligation en faveur de l'avocat Develey fils d'Yverdon par Jean Nicolas Conod le jeune gouverneur, ... (1719)
M 22 Titres acquittés.
Cédule en faveur de l'avocat Verdeilhan bourgeois d'Yverdon par François Conod secrétaire et Jean Ni... (1719)
M 23 Titres acquittés.
Cédule en faveur du receveur Haldimand à Yverdon par les sieurs Conod, Vallotton, Bonzon et autres, ... (1720)
M 24 Titres acquittés.
Lettre de rente en faveur de François Nicolas Favre châtelain de la terre des Clées, bourgeois d'Yve... (1722)
M 25 Titres acquittés.
Cédule en faveur du Curial Recordon de Rances par Jean Baptiste Conod agissant comme gouverneur de l... (1725)
M 26 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Jean Chazel marchand demeurant à Orbe par François Conod et Pierre Besuchet ... (1727)
M 27 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jacques Julien d'Orbe soit Claude Brocard son chargé ayant, par la commune des C... (1728)
M 28 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Gabriel Develey avocat et bourgeois d'Yverdon par Samuel Conod lieutenant Et... (1730)
M 29 Titres acquittés.
Obligation en faveur de David Chevalier agissant au nom de la commune de L'Abergement, par le lieute... (1730)
M 30 Titres acquittés.
Cédule en faveur du curial Recordon par la commune des Clées (Gamaliel Conod, Jean Pierre Conod, Pie... (1730)
M 31 Titres acquittés.
Autre cédule en faveur du curial Recordon par la commune des Clées pour laquelle agissent le lieuten... (1730)
M 32 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Gabriel Develey avocat à Yverdon, par Jean Jacques Conod agissant comme gouv... (1731)
M 33 Titres acquittés.
Cédule souscrite par Nicolas Blanchet gouverneur, le Lieutenant Conod, le Secrétaire François Conod,... (1732)
M 34 Titres acquittés.
Obligation en faveur de l'Abbaye des Clées par Jean François Conod gouverneur, assisté du juge Conod... (1733)
M 35 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Abram David Chaliet de Chavornay agissant au nom de la commune de Chavornay ... (1733)
M 36 Titres acquittés.
Cédule en faveur de l'avocat Develey d'Yverdon par Pierre Nicoulaz et François Conod secrétaire agis... (1737)
M 37 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Jean Jaques Long bourgeois d'Yverdon et banquier à Turin, par Jean Baptiste ... (1738)
M 38 Titres acquittés.
Cédule en faveur du curial Recordon par Jean Baptiste Conod et Jean François Guyoud agissant comme g... (1738-1739)
M 39 Titres acquittés.
Obligation en faveur du Conseiller et avocat Develay Gabriel à Yverdon par Jean François Guyoud gouv... (1739)
M 40 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Philippe Ducommun demeurant à Yverdon par Jean Isaac Bourgeois gouverneur et... (1763)
M 41 Titres acquittés.
Obligation en faveur des consorts Bourgeois d'Yverdon et de Grandson par Jean Jaques Besuchet gouver... (1766)
M 42 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Pierre Wehrly d'Orbe demeurant à Valeyres-sous-Rances par Louis Conod lieutenant... (1776)
M 43 Titres acquittés.
Quittance du paiement effectué par Jacques Conod agissant au nom de la commune des Clées d'une lettr... (1794-1800)
M 44 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Nanette Martin femme de Charles Perillard de Novalles demeurant à Yverdon pa... (1802)
M 45 Titres acquittés.
Obligation en faveur de l'Etat de Vaud par l'assesseur Georges Louis Conod syndic et Jean Gamaliel C... (1804)
M 46 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jaques Simon Marchand de Romainmôtier, par la Municipalité des Clées, Georges Lo... (1806)
M 47 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean Ferdinand Besuchet par la Municipalité des Clées David Blanchet syndic; cap... (1830)
M 48 Titres acquittés.
Cédule en faveur de François Louis Jaccard des Clées demeurant à La Russille par la Municipalité des... (1854)
M 49 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de la Caisse hypothécaire cantonale vaudoise par la commune des Cl... (1892)
M 50 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Samuel Rey receveur à Orbe, par la commune des Clées (Eugène Blanchet syndic); c... (1893)
M 51 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Foncier Vaudois contre la commune des Clées; capital: 25... (1913)
M 52 Titres acquittés.
Cédule en faveur de François Frédéric Cochet demeurant à Montcherand, contre la commune des Clées; c... (1921)
M 53 Titres acquittés.
Obligation sans hypothèque en faveur du Crédit Foncier Vaudois contre la commune des Clées; capital ... (1935-1941)
N 1-9 Comptes communaux. (1606-1943)
N 10 Comptes communaux et des Pauvres. (1944-1952)
O 1-6 Pièces justificatives.
Comptes de la bourse des pauvres. (1685-1943)
P 1-25 Pièces justificatives. (1624-1699)
P 26-60 Pièces justificatives. (1700-1739)
P 61 Pièces justificatives.
Construction du temple. (1739-1743)
P 62-76 Pièces justificatives. (1740-1791)
P 77 Pièces justificatives.
Compte du rachat de la dîme des Clées. (1801-1811)
P 78-81 Pièces justificatives. (1801-1814)
P 82 Pièce justificative.
Frais d'arpentage. (1822)
P 83-86 Pièces justificatives. (1829-1846)
P 87 Pièces justificatives.
Incendie des Clées. (1848)
P 88-187 Pièces justificatives. (1849-1956)
Q 1 Rôles d'impôts.
Giètes de guerre. (1677-1683)
Q 2 Rôles d'impôts.
Impôt foncier. (1815)
Q 3 Rôles d'impôts.
Impôt sur le bétail allant au pâturage. (1841)
Q 4 Rôles d'impôts.
Cottet pour la perception des frais de taupage et de messeillerie. (1849-1854)
Q 5 Rôles d'impôts.
Rôle des contribuables à l'impôt mobilier. (1879)
Q 6 Rôles d'impôts.
Cottet pour la perception des frais de taupage et de messeillerie. (1881-1897)
Q 7 Rôles d'impôts.
Cottet pour la perception des frais de taupage. (1907)
Q 8-10 Rôles d'impôts.
Arrêté d'impôt communal. (1921-1929)
Q 11 Rôles d'impôts.
Cadastre des prés, champs et jardins du territoire. (1907-1927)
Q 12-23 Rôles d'impôts.
Arrêté d'impôt communal. (1930-1954)
R 1 Rentier.
Constitution de cense par Girard Ressie demeurant aux Clées, fils de Christin (?) dit Monet de Cuarnens, en f... (1378)
R 2 Rentier.
Constitution de cense par Pierre Jolomey d'Eclépens habitant Les Clées et Marguerite sa femme fille de feu Gu... (1506)
R 3 Rentier.
Constitution de cense par Jean Gaillard de Sergey en faveur de Claude Dubois bourgeois des Clées agissant com... (1546)
R 4 Rentier.
Constitution de cense en faveur de Noble Jean de Valleyre, bourgeois et gouverneur des Clées, absent, représe... (1548)
R 5 Rentier.
Fragment d'un rentier en faveur de la Ville des Clées, rière Rances, Bofflens, Valleyres-sous-Rances, Les Clé... (1553-1586)
R 6 Rentier.
Obligation par Victorien Guyot bourgeois des Clées en faveur de Jean François Besuchet et Hans Vallotton agis... (1630)
R 7 Rentier en faveur de la bourse des Clées. (1701-1716)
R 8 Rentier.
Obligation en faveur de Jean Nicolas Conod gouverneur agissant comme tel et au nom de la commune des Clées pa... (1719)
R 9 Rentier.
Obligation en faveur de Pierre Besuchet gouverneur des Clées et François Conod secrétaire dudit lieu par Fran... (1721)
R 10 Rentier.
Constitution d'hypothèque en faveur de Pierre Bezuchet ancien gouverneur des Clées agissant au nom de dite bo... (1722)
R 11 Rentier.
Obligation en faveur de Jacob Vallotton gouverneur des Clées par Jean Nicolas Conod justicier du même lieu ag... (1734)
R 12 Rentier.
Obligation en faveur de la bourgeoisie des Clées par Jacob Rochat des Clées principal débiteur cautionné par ... (1738)
R 13 Rentier de la bourse des pauvres 1766-1800; Registre des délibérations de la bourse des pauvres 1744-1796. (1766-1800)
R 14 Rentier.
Titre de l'emprunt contracté par le Canton du Léman contre les communes des districts d'Orbe et de La Vallée ... (1802)
R 15 Rentier de la bourse des pauvres. (1832-1854)
R 16-17 Rentier de la bourse communale et de celle des pauvres. (1876-1901)
S 1-2 Mises diverses. (1690-1867)
S 3 Mises et adjudications.
Registre des bois à bâtir. (1844-1876)
S 4-8 Mises et adjudications diverses. (1856-1898)
S 9 Adjudications de travaux publics, emplois communaux, pensionnaires, baux à ferme etc. (1892-1914)
S 10 Mises et adjudications diverses.
Signature des cautions de miseurs. (1893-1923)
S 11-13 Mises et adjudications. (1898-1914)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (24 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|