Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
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          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. l) dossier d'enquête, Bornand Georges, villa à La Russille. (1950)
          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. m) dossier d'enquête Genier Rachel à La Russille. (1950)
          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. n) dossier d'enquête, Bornand Georges, fermette à La Russille. (1950)
          • G 130 Géographie communale. Projet de captage de la fontaine Mercier. (1948)
          • G 131 Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête, commune, amenée d'eau de la source des Léchères. (1949)
          • G 132 Services industriels. Plans et devis concernant les captages d'eau pour La Russille (Captage Fontanettaz et complément... (1950)
          • G 133 a) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Ami Conod, transformation d'un hangar agricole. (1951)
          • G 133 b) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Conod Georges, construction d'un bûcher. (1951)
          • G 133 c) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour construction d'un escalier pour la salle de La Russille. (1951)
          • G 133 d) Bâtiments. Enquête publique. Enquête de Georges Bornand à La Russille, projet d'agrandissement avec création d'un ap... (1951)
          • G 133 e) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour agrandissement d'une porte, création d'un garage, propriété de Benjamin Co... (1951)
          • G 133 f) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour aménagement d'une chambre à lessive avec égout chez Jean Lambercy aux Clée... (1951)
          • G 133 g) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour agrandissement de la cuisine et aménagement d'une buanderie dans l'auberge... (1953)
          • G 133 h) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour construction d'un garage chez Aimé Baltensweiler à La Russille. (1953)
          • G 134 Travaux publics. Travaux publics. (1951)
          • G 135 Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête nouvelle usine des Clées. (1952)
          • G 136 Géographie communale. Tableau des routes communales. (1953)
          • H 1 Lois et règlements. Règlement souverain sur les ports de joux. (1700-1786)
          • H 2 Règlement souverain sur le tir du Papegay. (1708)
          • H 3 Lois et règlements. Instructions pour rappeler les noyés à la vie. (1765)
          • H 4 Lois et règlements. Ordonnance du conseil de santé pour combattre la dyssenterie. (1771)
          • H 5 Lois et règlements. Ordonnance du conseil de santé pour les soins à donner aux chevaux morveux et gourmés. (1776-1777)
          • H 6 Lois et règlements. Ordonnance souveraine concernant les incorporés. (1780)
          • H 7 Règlements communaux. Règlement de la commune des Clées. (1840)
          • H 8 Règlements communaux. Règlement sur les moyens de secours en cas d'incendie et sur le service des pompes de la commune... (1863)
          • B 1 Règlements communaux. Règlement du Conseil général. (1867)
          • H 9 Règlements communaux. Règlement pour le Conseil général (incomplet). (1882)
          • H 10 Règlements communaux. Règlement sur le service des pompes. (1903)
          • H 11 Règlements communaux. Règlement sur le repos et la police du dumanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • H 12 Règlements communaux. Règlement de police pour la commune des Clées. (1911-1913)
          • H 13 Règlements communaux. Règlement forestier pour l'inspecteur forestier de la commune des Clées. (1916)
          • H 14 Règlements communaux. Règlement de la société La Charrue. (1917)
          • H 15 Règlements communaux. Règlement du corps des sapeurs-pompiers de la commune des Clées. (1917)
          • H 16 Règlements communaux. Règlement sur l'affichage dans la commune. (1940)
          • H 25-30 Lois et règlements. Circulaires. (1799-1948)
          • H 31 Lois et règlements. Affiches. (1793)
          • H 32 Lois cantonales. (1803)
          • H 33 Lois fédérales. (1803)
          • H 34 Lois et règlements. Circulaires. (1949)
          • I 1 Population. Portefeuille des familles. (Non indiqué)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Bourgeois (clouterie). (1683)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Conod. (1570-1769)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Conod de Brétonnières et des Clées. (Non indiqué)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Emonod. (1416)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Espaule. (1301-1399)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Flaxion de Ballaigues. (1571-1577)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Humbert dit Pasteur de Lignerolle. (1471)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Jolomay. (1547)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Paviot. (1386)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Pellis. (1831)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Quibolaz de Grandson. (1512)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Ravey de Rances. (1587)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Tangnella. (1341)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. De Valleyres. (1563-1564)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Busset Emmanuel des Clées. (1739-1925)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Conod-Chaulmontet. (1940)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Perret. (1936-1940)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Besse, Conod-Briacca, Conod-Borgeaud et divers. (Non indiqué)
          • I 2 Population. Archives de sociétés locales. Abbaye (procès-verbaux et comptes). (1849-1875)
          • I 2 Population. Archives de sociétés locales. Assurance du bétail (procès-verbaux et comptes). (1902-1920)
          • I 2 Population. Archives de sociétés locales. Fromagerie des Clées (procès-verbaux et comptes). (1814-1876)
          • I 2 Population. Archives de sociétés locales. Laiterie et pressoir de La Russille (procès-verbaux et comptes). (1818-1887)
          • I 2 Population. Archives de sociétés locales. Papegay (rôle des tireurs). (1743)
          • I 2 Population. Archives de sociétés locales. Pressoir de La Russille, comptes et procès-verbaux. (1872-1920)
          • I 2 Population. Archives de sociétés locales. Société des Autos-transports, statuts, correspondance et divers. (1913)
          • I 3 Population. Etat civil, registre des naissances. (1908)
          • I 4 Population. Etat civil, registre des mariages. (1908)
          • I 5 Population. Vérification des décès et permis d'enterrer. (1849-1892)
          • I 6 Population. Permis d'enterrer et vérification des décès (chez le fossoyeur). (1890)
          • I 7 Population. Registre des inhumations (chez le fossoyeur). (1862)
          • I 8 Population. Registre des décès. (1908)
          • I 9 Population. Registre des actes d'origine. (1812-1922)
          • I 10 Population. Actes d'origine périmés. (1858)
          • I 11-13 Population. Registre civique. (1848-1909)
          • I 14 Population. Registre des assemblées électorales. (1803-1848)
          • I 15 Population. Registre des assemblées électorales. (1849-1877)
          • I 16 Population. Registre des assemblées électorales. (1877)
          • I 17 Population. Souche des bulletins de vaccination. (1872)
          • I 18 Population. Registre des permis de séjour et d'établissement. (1849-1898)
          • I 19 Population. Souche des permis de séjour et d'établissement. (1904-1906)
          • I 20 Population. Souche des permis de séjour et d'établissement. (1907)
          • I 21 Population. Registre des commerçants établis dans la commune des Clées. (1902)
          • I 22 Population. Recensement. (1901)
          • I 23 Agriculture. Statistique du bétail. (1888)
          • I 24 Agriculture. Statistique des cultures. (1917)
          • I 25 Agriculture. Statistique agricole. (1880)
          • I 26 Agriculture. Rapports sur le guy, le puceron , lanigère et les hannetons. (1888)
          • I 27 Agriculture. Statistique du bétail et des abeilles. (1926)
          • I 28 Commerce. Statistique des entreprises. (1929)
          • I 29 Population. Recensement. (1930)
          • I 30 Population. Registre des actes d'origine. (1922)
          • I 31 a Agriculture. Recensement du bétail. (1931)
          • I 31 b Agriculture. Recensement du bétail. (1936)
          • I 32 Population. Recensement. (1941)
          • I 33 Agriculture. Recensements annuels du bétail. (1931)
          • I 34 Population. Rapport annuel de l'Etat civil, naissances, mariages, décès. (1936)
          • J 1 Commission scolaire. Registre des procès-verbaux. (1801-1900)
          • J 2 Commission scolaire. Correspondance. (1846-1859)
          • J 3 Commission scolaire. Circulaires. (1847-1914)
          • J 4 Commission scolaire. Résultats d'examens. (1847)
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