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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
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G 129 Bâtiments.
Enquête publique.
l) dossier d'enquête, Bornand Georges, villa à La Russille. (1950)
G 129 Bâtiments.
Enquête publique.
m) dossier d'enquête Genier Rachel à La Russille. (1950)
G 129 Bâtiments.
Enquête publique.
n) dossier d'enquête, Bornand Georges, fermette à La Russille. (1950)
G 130 Géographie communale.
Projet de captage de la fontaine Mercier. (1948)
G 131 Bâtiments.
Enquête publique.
Dossier d'enquête, commune, amenée d'eau de la source des Léchères. (1949)
G 132 Services industriels.
Plans et devis concernant les captages d'eau pour La Russille (Captage Fontanettaz et complément... (1950)
G 133 a) Bâtiments.
Enquête publique.
Dossier d'enquête Ami Conod, transformation d'un hangar agricole. (1951)
G 133 b) Bâtiments.
Enquête publique.
Dossier d'enquête Conod Georges, construction d'un bûcher. (1951)
G 133 c) Bâtiments.
Enquête publique.
Enquête pour construction d'un escalier pour la salle de La Russille. (1951)
G 133 d) Bâtiments.
Enquête publique.
Enquête de Georges Bornand à La Russille, projet d'agrandissement avec création d'un ap... (1951)
G 133 e) Bâtiments.
Enquête publique.
Enquête pour agrandissement d'une porte, création d'un garage, propriété de Benjamin Co... (1951)
G 133 f) Bâtiments.
Enquête publique.
Enquête pour aménagement d'une chambre à lessive avec égout chez Jean Lambercy aux Clée... (1951)
G 133 g) Bâtiments.
Enquête publique.
Enquête pour agrandissement de la cuisine et aménagement d'une buanderie dans l'auberge... (1953)
G 133 h) Bâtiments.
Enquête publique.
Enquête pour construction d'un garage chez Aimé Baltensweiler à La Russille. (1953)
G 134 Travaux publics.
Travaux publics. (1951)
G 135 Bâtiments.
Enquête publique.
Dossier d'enquête nouvelle usine des Clées. (1952)
G 136 Géographie communale.
Tableau des routes communales. (1953)
H 1 Lois et règlements.
Règlement souverain sur les ports de joux. (1700-1786)
H 2 Règlement souverain sur le tir du Papegay. (1708)
H 3 Lois et règlements.
Instructions pour rappeler les noyés à la vie. (1765)
H 4 Lois et règlements.
Ordonnance du conseil de santé pour combattre la dyssenterie. (1771)
H 5 Lois et règlements.
Ordonnance du conseil de santé pour les soins à donner aux chevaux morveux et gourmés. (1776-1777)
H 6 Lois et règlements.
Ordonnance souveraine concernant les incorporés. (1780)
H 7 Règlements communaux.
Règlement de la commune des Clées. (1840)
H 8 Règlements communaux.
Règlement sur les moyens de secours en cas d'incendie et sur le service des pompes de la commune... (1863)
B 1 Règlements communaux.
Règlement du Conseil général. (1867)
H 9 Règlements communaux.
Règlement pour le Conseil général (incomplet). (1882)
H 10 Règlements communaux.
Règlement sur le service des pompes. (1903)
H 11 Règlements communaux.
Règlement sur le repos et la police du dumanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
H 12 Règlements communaux.
Règlement de police pour la commune des Clées. (1911-1913)
H 13 Règlements communaux.
Règlement forestier pour l'inspecteur forestier de la commune des Clées. (1916)
H 14 Règlements communaux.
Règlement de la société La Charrue. (1917)
H 15 Règlements communaux.
Règlement du corps des sapeurs-pompiers de la commune des Clées. (1917)
H 16 Règlements communaux.
Règlement sur l'affichage dans la commune. (1940)
H 25-30 Lois et règlements.
Circulaires. (1799-1948)
H 31 Lois et règlements.
Affiches. (1793)
H 32 Lois cantonales. (1803)
H 33 Lois fédérales. (1803)
H 34 Lois et règlements.
Circulaires. (1949)
I 1 Population.
Portefeuille des familles. (Non indiqué)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Bourgeois (clouterie). (1683)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Conod. (1570-1769)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Conod de Brétonnières et des Clées. (Non indiqué)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Emonod. (1416)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Espaule. (1301-1399)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Flaxion de Ballaigues. (1571-1577)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Humbert dit Pasteur de Lignerolle. (1471)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Jolomay. (1547)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Paviot. (1386)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Pellis. (1831)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Quibolaz de Grandson. (1512)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Ravey de Rances. (1587)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Tangnella. (1341)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
De Valleyres. (1563-1564)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Busset Emmanuel des Clées. (1739-1925)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Conod-Chaulmontet. (1940)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Perret. (1936-1940)
I 1 Population, agriculteur et commerce.
Portefeuille des familles.
Besse, Conod-Briacca, Conod-Borgeaud et divers. (Non indiqué)
I 2 Population.
Archives de sociétés locales.
Abbaye (procès-verbaux et comptes). (1849-1875)
I 2 Population.
Archives de sociétés locales.
Assurance du bétail (procès-verbaux et comptes). (1902-1920)
I 2 Population.
Archives de sociétés locales.
Fromagerie des Clées (procès-verbaux et comptes). (1814-1876)
I 2 Population.
Archives de sociétés locales.
Laiterie et pressoir de La Russille (procès-verbaux et comptes). (1818-1887)
I 2 Population.
Archives de sociétés locales.
Papegay (rôle des tireurs). (1743)
I 2 Population.
Archives de sociétés locales.
Pressoir de La Russille, comptes et procès-verbaux. (1872-1920)
I 2 Population.
Archives de sociétés locales.
Société des Autos-transports, statuts, correspondance et divers. (1913)
I 3 Population.
Etat civil, registre des naissances. (1908)
I 4 Population.
Etat civil, registre des mariages. (1908)
I 5 Population.
Vérification des décès et permis d'enterrer. (1849-1892)
I 6 Population.
Permis d'enterrer et vérification des décès (chez le fossoyeur). (1890)
I 7 Population.
Registre des inhumations (chez le fossoyeur). (1862)
I 8 Population.
Registre des décès. (1908)
I 9 Population.
Registre des actes d'origine. (1812-1922)
I 10 Population.
Actes d'origine périmés. (1858)
I 11-13 Population.
Registre civique. (1848-1909)
I 14 Population.
Registre des assemblées électorales. (1803-1848)
I 15 Population.
Registre des assemblées électorales. (1849-1877)
I 16 Population.
Registre des assemblées électorales. (1877)
I 17 Population.
Souche des bulletins de vaccination. (1872)
I 18 Population.
Registre des permis de séjour et d'établissement. (1849-1898)
I 19 Population.
Souche des permis de séjour et d'établissement. (1904-1906)
I 20 Population.
Souche des permis de séjour et d'établissement. (1907)
I 21 Population.
Registre des commerçants établis dans la commune des Clées. (1902)
I 22 Population.
Recensement. (1901)
I 23 Agriculture.
Statistique du bétail. (1888)
I 24 Agriculture.
Statistique des cultures. (1917)
I 25 Agriculture.
Statistique agricole. (1880)
I 26 Agriculture.
Rapports sur le guy, le puceron , lanigère et les hannetons. (1888)
I 27 Agriculture.
Statistique du bétail et des abeilles. (1926)
I 28 Commerce.
Statistique des entreprises. (1929)
I 29 Population.
Recensement. (1930)
I 30 Population.
Registre des actes d'origine. (1922)
I 31 a Agriculture.
Recensement du bétail. (1931)
I 31 b Agriculture.
Recensement du bétail. (1936)
I 32 Population.
Recensement. (1941)
I 33 Agriculture.
Recensements annuels du bétail. (1931)
I 34 Population.
Rapport annuel de l'Etat civil, naissances, mariages, décès. (1936)
J 1 Commission scolaire.
Registre des procès-verbaux. (1801-1900)
J 2 Commission scolaire.
Correspondance. (1846-1859)
J 3 Commission scolaire.
Circulaires. (1847-1914)
J 4 Commission scolaire.
Résultats d'examens. (1847)
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