Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
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          • G 100 Géographie communale. Compte de transformation du collège des Clées. (1927)
          • G 101 Géographie communale. Projet de correction de la route Lausanne-Jougne au but de la rendre route internationale; corre... (1928)
          • G 102 Travaux. Plans devis et diverses pièces concernant la construction de cabinets à l'auberge communale et cahiers ds cha... (1929)
          • G 103 Géographie communale. Projet de plan pour la construction d'un collège commun entre Les Clées et La Russille. (1925)
          • G 104 Travaux. Projet de plan pour la transformation du collège des Clées. (1925)
          • G 105 Services industriels. Plan, cahier des charges, soumissions, devis et compte définitif, rapport de l'ingénieur, pour n... (1930)
          • G 106 Services industriels. Plan de situation d'une station de transformation annexe à l'usine électrique des Clées, plan de... (1929)
          • G 107 Services industriels. Plan de constitution de servitude au Bois à Conod et aux Crêts en faveur de la Société Enérgie O... (1930)
          • G 108 Géographie communale. Gravière des Crêts à La Russille, surfaces à exploiter par l'entrepreneur (locataire) pour la pé... (1932-1933)
          • G 109 Géographie communale. Délimitation de la traversée des Clées (village); route d'état dont l'entretien est à la charge ... (1931)
          • G 110 Bâtiments communaux. Plan de situation des bâtiments de la commune concernant l'assurance incendie; ce document a été ... (1932)
          • G 111 Domaines communaux. Plan de situation du nouveau cimetière avec chemin d'accès. (1933)
          • G 112 Enquêtes publiques. Plan de canalisation d'égouts de WC pour la maison Louis Cornu aux Clées avec feuille d'enquête. (1937)
          • G 113 Enquêtes publiques. Plan pour aménagement d'une écurie chez Edmond Conod à La Russille avec feuille d'enquête. (1937)
          • G 114 Domaines communaux. Plan de situation de la gravière des Crêts à La Russille. (1931)
          • G 115 Bâtiments. Plan pour la construction d'un garage aux Brayaux. (1937)
          • G 116 Travaux. A) Plan pour la construction d'un transformateur aérien de courant électrique, rière l'Usine électrique, Aux ... (1937-1938)
          • G 117 Bâtiments. Enquête publique. Enquêtes diverses : a) De Jean Lambercy fils pour construction d'une fosse septique Au ... (1938-1939)
          • G 118 Géographie communale. Plan de vente d'une parcelle de terrain à la Confédération Suisse Sous le Chalet. (1939)
          • G 119 Géographie communale. Extrait du tableau concernant les immeubles expropriés par la commune en vue du déplacement du c... (1940)
          • G 120 b) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête concernant la transformation de l'immeuble de M Ed Conod dit Le Châte... (1940)
          • G 120 c) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête concernant la transformation de 2 immeubles du Crédit Foncier aux Clé... (1940)
          • G 120 d) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête, installation d'un moteur électrique chez M Francis Conod aux Clées. (1940)
          • G 120 e) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête, installation d'un moteur électrique identique à d) chez M Jean Lambe... (1942)
          • G 120 f) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête pour construction d'un hangar chez Robert Conod à La Russille. (1941)
          • G 120 g) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête pour assainissement de la cuisine de l'auberge, création d'une buande... (1942)
          • G 120 h) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête, installation d'un moteur électrique chez M Emile Baltensweiler fils. (1944)
          • G 120 i) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour construction d'une fenêtre chez Pierre Métry aux Clées. (1944)
          • G 120 j) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour aménagement d'un appartement chez M André Jaccard à La Russille. (1942)
          • G 120 k) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour construction d'un garage pour H Pellis, sur l'emplacement de l'ancienne ma... (1946)
          • G 120 l) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour une fosse à purin chez M Benjamin Conod aux Clées (bât sortie des Clées cô... (1946)
          • G 121 Travaux publics. Plan de déplacement du chemin communal, au lieudit La Taillaz et cession de terrain à la Société du b... (1940)
          • G 122 Travaux. Plan et devis pour un drainage aux Léchères. (1943)
          • G 123 Services industriels. Plan d'une chambre de décantation pour le village des Clées. (Non indiqué)
          • G 124 Services industriels. Plans de captage et amenée d'eau Les Léchères. (1943-1944)
          • G 125 Travaux. Devis de V Stockli, maréchal, pour la construction d'un chasse-neige. (1944)
          • G 126 Travaux. Devis de Marius Dumauthioz pour travaux à l'auberge. (1946)
          • G 127 Géographie communale. Projet de captage de la fontaine Au Bourreau. (1884)
          • G 128 Services industriels. Devis, plans et projet de captage de la source de La Grognennaz. (1944)
          • G 129 a) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Usine des Clées, maison d'habitation. (1945)
          • G 129 b) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête C F V, monte-charge. (1947)
          • G 129 c) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Henri Blanchet, poulailler. (1947)
          • G 129 d) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête, commune salle communale. (1948)
          • G 129 e) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Robert Pichonnat, mur de jardin. (1948)
          • G 129 f) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Société de Tir, ciblerie. (1948)
          • G 129 g) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Georges Blanchet, fenêtres. (1948)
          • G 129 h) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Joux et Orbe, galerie d'amenée. (1948)
          • G 129 Travaux. i) Plan pour la création de 2 chambres à l'auberge communale. (1949)
          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. j) dossier d'enquête Georges Bornand à La Russille, 1 lucarne. (1949)
          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. k) dossier d'enquête Alice Genier à La Russille, appartement. (1949)
          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. l) dossier d'enquête, Bornand Georges, villa à La Russille. (1950)
          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. m) dossier d'enquête Genier Rachel à La Russille. (1950)
          • G 129 Bâtiments. Enquête publique. n) dossier d'enquête, Bornand Georges, fermette à La Russille. (1950)
          • G 130 Géographie communale. Projet de captage de la fontaine Mercier. (1948)
          • G 131 Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête, commune, amenée d'eau de la source des Léchères. (1949)
          • G 132 Services industriels. Plans et devis concernant les captages d'eau pour La Russille (Captage Fontanettaz et complément... (1950)
          • G 133 a) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Ami Conod, transformation d'un hangar agricole. (1951)
          • G 133 b) Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête Conod Georges, construction d'un bûcher. (1951)
          • G 133 c) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour construction d'un escalier pour la salle de La Russille. (1951)
          • G 133 d) Bâtiments. Enquête publique. Enquête de Georges Bornand à La Russille, projet d'agrandissement avec création d'un ap... (1951)
          • G 133 e) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour agrandissement d'une porte, création d'un garage, propriété de Benjamin Co... (1951)
          • G 133 f) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour aménagement d'une chambre à lessive avec égout chez Jean Lambercy aux Clée... (1951)
          • G 133 g) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour agrandissement de la cuisine et aménagement d'une buanderie dans l'auberge... (1953)
          • G 133 h) Bâtiments. Enquête publique. Enquête pour construction d'un garage chez Aimé Baltensweiler à La Russille. (1953)
          • G 134 Travaux publics. Travaux publics. (1951)
          • G 135 Bâtiments. Enquête publique. Dossier d'enquête nouvelle usine des Clées. (1952)
          • G 136 Géographie communale. Tableau des routes communales. (1953)
          • H 1 Lois et règlements. Règlement souverain sur les ports de joux. (1700-1786)
          • H 2 Règlement souverain sur le tir du Papegay. (1708)
          • H 3 Lois et règlements. Instructions pour rappeler les noyés à la vie. (1765)
          • H 4 Lois et règlements. Ordonnance du conseil de santé pour combattre la dyssenterie. (1771)
          • H 5 Lois et règlements. Ordonnance du conseil de santé pour les soins à donner aux chevaux morveux et gourmés. (1776-1777)
          • H 6 Lois et règlements. Ordonnance souveraine concernant les incorporés. (1780)
          • H 7 Règlements communaux. Règlement de la commune des Clées. (1840)
          • H 8 Règlements communaux. Règlement sur les moyens de secours en cas d'incendie et sur le service des pompes de la commune... (1863)
          • B 1 Règlements communaux. Règlement du Conseil général. (1867)
          • H 9 Règlements communaux. Règlement pour le Conseil général (incomplet). (1882)
          • H 10 Règlements communaux. Règlement sur le service des pompes. (1903)
          • H 11 Règlements communaux. Règlement sur le repos et la police du dumanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • H 12 Règlements communaux. Règlement de police pour la commune des Clées. (1911-1913)
          • H 13 Règlements communaux. Règlement forestier pour l'inspecteur forestier de la commune des Clées. (1916)
          • H 14 Règlements communaux. Règlement de la société La Charrue. (1917)
          • H 15 Règlements communaux. Règlement du corps des sapeurs-pompiers de la commune des Clées. (1917)
          • H 16 Règlements communaux. Règlement sur l'affichage dans la commune. (1940)
          • H 25-30 Lois et règlements. Circulaires. (1799-1948)
          • H 31 Lois et règlements. Affiches. (1793)
          • H 32 Lois cantonales. (1803)
          • H 33 Lois fédérales. (1803)
          • H 34 Lois et règlements. Circulaires. (1949)
          • I 1 Population. Portefeuille des familles. (Non indiqué)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Bourgeois (clouterie). (1683)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Conod. (1570-1769)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Conod de Brétonnières et des Clées. (Non indiqué)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Emonod. (1416)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Espaule. (1301-1399)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Flaxion de Ballaigues. (1571-1577)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Humbert dit Pasteur de Lignerolle. (1471)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Jolomay. (1547)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Paviot. (1386)
          • I 1 Population, agriculteur et commerce. Portefeuille des familles. Pellis. (1831)
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